05 Août 2004


De: Lacoue-Labarthe (Muriel)
administratrice civile, affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de l'Agence financière de New York
attachée financière
en vue d'exercer les fonctions de conseillère financière adjointe
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
date_fin="2005-03-31"
détachement
05 Août 200405/08/2004
De: Maillard (Patrick)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 2004 par la voie de l'examen professionnel
promotion
05 Août 200405/08/2004
De: Hochet (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 2004 par la voie de l'examen professionnel
promotion
05 Août 200405/08/2004
De: Schimenti (Jeanine)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 2004 par la voie de l'examen professionnel
promotion
05 Août 200405/08/2004
De: Lefebvre (Marie-France)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 2004 par la voie de l'examen professionnel
promotion
05 Août 200405/08/2004
De: Ibarra (Jacqueline)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 2004 par la voie de l'examen professionnel
promotion
05 Août 200405/08/2004
De: Arrecgros (Sandrine)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 2004 par la voie de l'examen professionnel
promotion
05 Août 200405/08/2004
De: Delespierre (Nicolas)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
magistrat de chambre régionale des comptes
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="deux ans"
magistrat
détachement
05 Août 200405/08/2004
De: Michel Bouchet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2004-09-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Charles Martin
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2005-09-19"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Lasserre (Patrick)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
auprès du rectorat de l'académie de Versailles
secrétaire général adjoint, directeur des ressources humaines
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-05-17"
duree="deux ans"
mise à disposition
05 Août 200405/08/2004
De: Jean Tomaselli
Objet:
administrateur du centre technique de la teinture et du nettoyage
représentant des chefs d'entreprise
Remplace:M. Christophe Mayrand
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200405/08/2004
De: Amélie Casadevall
administratrice civile, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE)
directrice chargée des projets d'évolution des systèmes de pilotage, de gestion et de contrôle
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
duree="trois ans"
détachement
05 Août 200405/08/2004
De: Barsu (Pierre)
administrateur civil
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Basse-Normandie, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
duree="trois ans"
nomination
05 Août 200405/08/2004
De: Cazottes (François)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
date_debut="2003-12-08"
duree="trois ans"
détachement
05 Août 200405/08/2004
De: Roussel (Philippe)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
chef de service
chef du service de l'équipement au sein de la direction générale de l'administration du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Août 200405/08/2004
De: Larome (Gérard)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
à l'ambassade de France à Cuba
au titre de la mobilité
date_debut="2004-04-17"
duree="deux ans"
affectation
05 Août 200405/08/2004
De: Laurent Wauquiez-Motte
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2004-07-05"
réintégration
05 Août 200405/08/2004
De: Laurent Wauquiez-Motte
Objet:
afin d'exercer son mandat de député à l'Assemblée nationale
Groupe:
détachement
05 Août 200405/08/2004
De: Guillaume Goulard
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
afin d'exercer la profession d'avocat associé
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans"
disponibilité
05 Août 200405/08/2004
De: Ibo (Arsène)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
magistrat de chambre régionale des comptes
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
duree="deux ans"
magistrat
détachement
05 Août 200405/08/2004
De: Denise Rinderknech
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Mattei (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
ingénieur général des télécommunications, affecté à France Télécom
date_debut="2004-08-09"
depart_retraite
admission
05 Août 200405/08/2004
De:
Viveret
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
cour_comptes
réintégration
05 Août 200405/08/2004
De: Corine Cogne
inspectrice du Trésor public, détachée auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
agent comptable de l'Institut français d'Amérique latine à Mexico (Mexique), pendant une période de deux ans
agent comptable de l'Institut français à Bucarest (Roumanie)
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
détachement
05 Août 200405/08/2004
De: Furiani (Haute-Corse)
cadastré section B n° 1658, pour une contenance totale de 29 560 mètres carrés, tel au surplus que ledit ensemble figure, délimité par un liseré, sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres un ensemble immobilier domanial dénommé Le Banda Bianca, situé sur la commune de
affectation
05 Août 200405/08/2004
De: Dominique Bayle
Objet:
à cette date régisseuse d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)
Remplace:Mme Nathalie Braizat
Groupe:
nomination
05 Août 200405/08/2004
De: Dominique Bayle
contrôleuse de l'INSEE
Objet:
déléguée départementale de l'action sociale du Loiret
date_debut="2004-09-01"
nomination
05 Août 200405/08/2004
De: Lefaou (Patrick)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-10-12"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: René Rigaud
Objet:
à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
membre titulaire choisi par les représentants des employeurs au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Remplace:M. Nicolas Briet
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200405/08/2004
De: Daniel (Jean-Marc)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chef du service de l'équipement de la direction générale de l'administration, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
renouvellement
05 Août 200405/08/2004
De: Daniel (Jean-Marc)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chef du service de l'équipement de la direction générale de l'administration, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2004-04-06"
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Août 200405/08/2004
De: Johnny Ziade
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
05 Août 200405/08/2004
De: Stépien (Nicolas, Sébastien, Michel)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles
en cas de vacance, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_fin="2004-10-01"
ecole
inscription
05 Août 200405/08/2004
De: Petit (Julien, Vincent)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles
en cas de vacance, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_fin="2004-10-01"
ecole
inscription
05 Août 200405/08/2004
De: Paytavi (Axel, André)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles
en cas de vacance, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_fin="2004-10-01"
ecole
inscription
05 Août 200405/08/2004
De: Méchin (Grégoire, François, Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles
en cas de vacance, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_fin="2004-10-01"
ecole
inscription
05 Août 200405/08/2004
De: Mercier (Julien, Bernard, Marcel)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles
en cas de vacance, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_fin="2004-10-01"
ecole
inscription
05 Août 200405/08/2004
De: Mathaux (Michaël, Guy, Yves)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles
en cas de vacance, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_fin="2004-10-01"
ecole
inscription
05 Août 200405/08/2004
De: Dumand (Eric, André, Fernand)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles
en cas de vacance, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_fin="2004-10-01"
ecole
inscription
05 Août 200405/08/2004
De: Cotte (Lionel, Daniel, Jean-Christophe)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles
en cas de vacance, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_fin="2004-10-01"
ecole
inscription
05 Août 200405/08/2004
De: Colliou (Cyril)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles
en cas de vacance, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_fin="2004-10-01"
ecole
inscription
05 Août 200405/08/2004
De: Barrau (Grégory, Jean-Paul)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles
en cas de vacance, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_fin="2004-10-01"
ecole
inscription
05 Août 200405/08/2004
De: Mary (Mélanie, Charlotte)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles
en cas de vacance, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_fin="2004-10-01"
ecole
inscription
05 Août 200405/08/2004
De: Grondin (Marie, Laurence)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles
en cas de vacance, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_fin="2004-10-01"
ecole
inscription
05 Août 200405/08/2004
De: Giudici (Virginie)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles
en cas de vacance, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_fin="2004-10-01"
ecole
inscription
05 Août 200405/08/2004
De: Garcia (Elsa, Céline)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles
en cas de vacance, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_fin="2004-10-01"
ecole
inscription
05 Août 200405/08/2004
De: Bérard (Aurore, Marie, Gabrielle)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles
en cas de vacance, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_fin="2004-10-01"
ecole
inscription
05 Août 200405/08/2004
De: Vallée (Gwenn, Philippe, Jean-Pierre)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Weimer (Nicolas)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Sauleau (Charles)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Sallio (Gaël, Yann)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Renaud (Cédric, Yves-Marie)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Pham-Hoai (Emmanuel, Phi, Ho, Marie)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Moulin (Vincent, Philippe)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Martin (Guillaume, Patrice, Jean-Maurice)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Leprince (Albin, Paul, François, Bernard)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Kustner (Pierre, Jean)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Kahn (Sébastien, Frédéric)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Jouault (Sylvain, Guillaume, Roland)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Hébras (Vincent)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Guérin (Benoît, Angel, Jean)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Gossement (Julien, Nicolas)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Gonzales (Laurent)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Dussel (Xavier, Roger)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Derasse (Nicolas, Marc, Henri)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Delort (Damien, Maurice, Henri)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Dedieu (Gwénaël, Yves, Georges)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: De la Fuente (Julien, Frédéric)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: De Laforcade (Philippe, Marie)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Cornuot (Alexandre, Loïc)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Cerdan (Olivier, Stéphane, Daniel)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Burles (Olivier, Jean-Marie)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Bouldoires (Jean, Pierre, Marie)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Bolle (Thomas)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Barousse (Julien, Bertrand)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: André (Sébastien, Hubert, Jacky)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Anceau (Olivier, Bruno, Marie)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Vedrenne (Agathe, Béatrice)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Serror (Marie-Isabelle, Anne)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Schmidt (Carole, Simone)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Rigail (Aurore, Françoise, Geneviève)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Périgord (Sophie)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Ponroy (Aude, Gisèle, Marie)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Mottin (Marie, Anne)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Monteil (Olivia)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Lahri (Nadia)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Khokholkoff (Nathalie, Antoinette)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Forgues (Claire, Laurence, Jacqueline)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Durlin (Cécile)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Cloître (Dorothée, Emilie)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Charpentier (Sarah, Marie, Blanche)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Bréguiboul (Béatrice, Marie)
Objet:
en liste principale au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, session 2004
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Cadène (Isabelle, Juliette, Valnéa)
Objet:
au grade de commandante
officière servant sous contrat, et maintenue dans un emploi de responsable de stratégie de la communication
date_debut="2004-10-01"
duree="deux ans"
promotion
05 Août 200405/08/2004
De: Cyril Roger-Lacan
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
afin de continuer à exercer les fonctions de directeur général adjoint de la société Véolia Water, qu'il exerçait précédemment dans la position de disponibilité d'intérêt public
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="deux ans"
disponibilité
05 Août 200405/08/2004
De: Moscovici
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
placé en service détaché afin d'exercer son mandat de député au Parlement européen
Groupe:
date_debut="2004-06-14"
cour_comptes
réintégration
05 Août 200405/08/2004
De: Pierre Moscovici
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au titre de l'article 44 (b) du décret du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
pour la période du 24 mai au
13 juin 2004
cour_comptes
disponibilité
05 Août 200405/08/2004
De: Pouget (Julien)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel, auprès du préfet de la région Lorraine, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
cessation de fonction
05 Août 200405/08/2004
De: Folly (Martine)
attachée principale d'administration centrale
Objet:
auprès du préfet de la région Franche-Comté
déléguée régionale au commerce et à l'artisanat, chargée de mission à temps plein, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
duree="trois ans"
nomination
05 Août 200405/08/2004
De: David (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2005-04-02"
depart_retraite
admission
05 Août 200405/08/2004
De: Dominique Monteil
Objet:
la chambre nationale de discipline des architectes
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Août 200405/08/2004
De: Dominique Gendre
Objet:
la chambre nationale de discipline des architectes
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Août 200405/08/2004
De: Albert Dubler
membres du Conseil national de l'ordre des architectes, titulaires
Objet:
la chambre nationale de discipline des architectes
Groupe:
désignation
05 Août 200405/08/2004
De: Jacques Canal
Objet:
la chambre nationale de discipline des architectes
Groupe:
désignation
05 Août 200405/08/2004
De: Pierre Rolland
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de la Cour des comptes, dans le statut d'emploi de rapporteur extérieur
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
cour_comptes
détachement
05 Août 200405/08/2004
De: Gauthier (Chantal)
ingénieure en chef de l'armement
Objet:
chargée de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
duree="trois ans"
nomination
05 Août 200405/08/2004
De: Loïc Brosseau
attaché des services déconcentrés
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 2004 (au choix)
promotion
05 Août 200405/08/2004
De: Michel Levy
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
au titre des organisations prévues à l'article L. 1142-22 du code de la santé publique
Remplace:M. Serge Larue-Charlus
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200405/08/2004
De: Jacques May
directeur territorial
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale
directeur de l'institut médico-éducatif et professionnel départemental à Saint-Sever (Calvados), établissement de classe normale
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux"
intégration
05 Août 200405/08/2004
De: Senouci (Chakib)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Août 200405/08/2004
De: Ochisor (Rasvan, Dumitru)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Août 200405/08/2004
De: Kalaji (Mohamed, Nader)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Août 200405/08/2004
De: Benhamla (Mustapha, Djamel, Eddine)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Août 200405/08/2004
De: Ah-Toy (Patrick, André)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Août 200405/08/2004
De: Youssef (Randa), épouse Jdid Mahmoud
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Août 200405/08/2004
De: Tiar (Nadia)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Août 200405/08/2004
De: Terlea (Diana, Consuela), épouse Stanescu
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Août 200405/08/2004
De: Forte (Patrick)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
au grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2004-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
nomination
05 Août 200405/08/2004
De: Faritiet (Nicolas)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
au grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2004-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
nomination
05 Août 200405/08/2004
De: Minne (Patrick)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
magistrat de chambre régionale des comptes
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="deux ans"
magistrat
détachement
05 Août 200405/08/2004
De: Specht (Frédérique)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
rapporteur à la Cour des comptes
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
détachement
05 Août 200405/08/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.