05 Octobre 2003

JORFTEXT000000781491 (source JORF)

De:	Patrice Molle préfet en service détaché
Objet:	préfet hors cadre
Groupe:	Prefecture hors cadre

date_debut="2003-10-06"
conseil_des_ministres
prefet

nomination

De:	Patrice Queneau (Saint-Etienne)
Objet:	membres de ce groupe les personnalités
Groupe:	Membres de ce groupe

nomination

De:	Michel Sfez (Paris)
Objet:	membres de ce groupe les personnalités
Groupe:	Membres de ce groupe

nomination

De:	Jean-Paul Belon (Dijon)
Objet:	membres de ce groupe les personnalités
Groupe:	Membres de ce groupe

nomination

De:	Jean-Louis Bensoussan (Toulouse)
Objet:	membres de ce groupe les personnalités
Groupe:	Membres de ce groupe

nomination

De:	Jean Doucet (Rouen)
Objet:	membres de ce groupe les personnalités
Groupe:	Membres de ce groupe

nomination

De:	Jacques Massol (Besançon)
Objet:	membres de ce groupe les personnalités
Groupe:	Membres de ce groupe

nomination

De:	Jacques Dangoumau (Bordeaux)
Objet:	membres de ce groupe les personnalités
Groupe:	Membres de ce groupe

nomination

De:	Francis Abramovici (Lagny)
Objet:	membres de ce groupe les personnalités
Groupe:	Membres de ce groupe

nomination

De:	Dre Marie-Christine Woronoff-Lemsi (Besançon)
Objet:	membres de ce groupe les personnalités
Groupe:	Membres de ce groupe

nomination

De:	Claudine Soubrie (Pitié-Salpêtrière, Paris)
Objet:	membres de ce groupe les personnalités
Groupe:	Membres de ce groupe

nomination

De:	Christian Thuillez (Rouen, représentant de la Conférence nationale des doyens)
Objet:	membres de ce groupe les personnalités
Groupe:	Membres de ce groupe

nomination

De:	Alain Libert (Rouen)
Objet:	membres de ce groupe les personnalités
Groupe:	Membres de ce groupe

nomination

De:	Martine Baumgarten (Dijon - Gevrey-Chambertin)
Objet:	membres de ce groupe les personnalités
Groupe:	Membres de ce groupe

nomination

De:	Marie-Françoise Dumay (hôpital Saint-Joseph)
Objet:	membres de ce groupe les personnalités
Groupe:	Membres de ce groupe

nomination

JORFTEXT000000600691 (source JORF)

De:	Fourès (Henry)
Objet:	directeur du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
Groupe:	Conservatoire national supérieur de musique de Lyon

renouvellement

ecole="École d'architecture de Paris-Malaquais"

De:	Rebut-Sarda (Michel) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	directeur de l'école d'architecture de Paris-Malaquais
Remplace:	M. Bobenriether (Jean-Pierre)
Groupe:	Direction de l'école d'architecture de Paris-Malaquais

JORFTEXT000000600690 (source JORF)

nomination

autorite_delegation="Directeur général, personne responsable des marchés"

De:	Bernard-Marie Laguerie directeur de l'administration générale
Objet:	au nom du directeur général, personne responsable des marchés, tous actes et engagements relatifs aux marchés

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur général"

De:	Gilbert Lemoine directeur des affaires financières
Objet:	au nom du directeur général, tous actes, arrêtés et décisions relevant de ses attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur général"

De:	Bernard-Marie Laguerie directeur de l'administration générale
Objet:	au nom du directeur général, tous actes, arrêtés et décisions relevant de ses attributions, à l'exclusion des transactions et des décisions portant sanction disciplinaire ou refus de titularisation

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur général"

De:	Pierre Arnaud directeur des missions
Objet:	au nom du directeur général, tous actes, arrêtés et décisions relevant de ses attributions

délégation de signature

JORFTEXT000000600571 (source JORF)

De:	Puizillout (Christiane) ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:	inspectrice de l'industrie et du commerce (2e tour)
Groupe:	Inspection générale de l'industrie et du commerce

nomination

JORFTEXT000000600571 (source JORF)

De:	Germain (Nicole) attachée principale d'administration centrale de 1re classe
Objet:	inspectrice de l'industrie et du commerce (3e tour)
Groupe:	Inspection générale de l'industrie et du commerce

nomination

JORFTEXT000000600570 (source JORF)

De:	Loutrel (Christophe) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur budget, finances à la direction centrale du service de santé des armées au ministère de la défense
Groupe:	Direction centrale du service de santé des armées Service de santé des armées

duree="trois ans renouvelable"

nomination

JORFTEXT000000416119 (source JORF)

De:	Afflard (Didier, Alain) lieutenant-colonel ; 27 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 11 mai 2003
Objet:	ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE Au grade de chevalier Avec effet du 15 mai 2003
Groupe:	Gendarmerie nationale

legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

JORFTEXT000000415905 (source JORF)

De:	Poirier (Alain)
Objet:	directeur du Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Groupe:	Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

renouvellement

JORFTEXT000000415904 (source JORF)

De:	Geindre (François) inspecteur général de la construction
Objet:	directeur de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
Remplace:	M. Landeau (Christian)
Groupe:	École d'architecture de Paris-Val de Seine

ecole

nomination

JORFTEXT000000415903 (source JORF)

De:	Constant Lecoeur ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts à l'administration centrale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:	sous-directeur

date_debut="2003-04-01"
a_sa_demande

cessation de fonction

De:	Jean-Marc de la Sablière ministre plénipotentiaire, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès des Nations unies
Objet:	membres de la délégation française Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	René Valladon membre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:	membres de la délégation française Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Pascal Teixeira Da Silva conseiller des affaires étrangères, directeur adjoint des Nations unies et des organisations internationales
Objet:	membres de la délégation française Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Jean-Maurice Ripert ministre plénipotentiaire, directeur des Nations unies et des organisations internationales
Objet:	membres de la délégation française Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	André Lewin président de l'Association française pour les Nations unies
Objet:	membres de la délégation française Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Stanislas Lefebvre de Laboulaye ministre plénipotentiaire, secrétaire général adjoint pour les affaires politiques et de sécurité
Objet:	membres de la délégation française Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Guy Juquel membre de la Confédération générale du travail
Objet:	membres de la délégation française Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Michel Guerlavais secrétaire national de l'Union nationale des syndicats autonomes
Objet:	membres de la délégation française Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Michel Duclos ministre plénipotentiaire, représentant permanent adjoint de la France auprès des Nations unies
Objet:	membres de la délégation française Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Bernard Amaudric du Chaffaut conseiller des affaires étrangères, secrétaire général de la délégation
Objet:	membres de la délégation française Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Xavier de Villepin sénateur
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Frédéric de Saint-Sernin député
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Guy Teissier président de la commission de la défense et des forces armées de l'Assemblée nationale
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Paul Quilès député
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Jacques Legendre sénateur
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Hubert Haenel président de la délégation pour l'Union européenne du Sénat
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Jacques Godfrain député
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Claude Estier sénateur
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	André Dulait président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Tony Dreyfus député
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Renaud Donnedieu de Vabres député
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Robert Del Picchia sénateur
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Jacques Chaumont sénateur
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Roland Blum député
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Edouard Balladur président de la commission des affaires étrangères de l'Assemblée nationale
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Renaud Muselier secrétaire d'Etat aux affaires étrangères
Objet:	membres de la délégation française
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Huguette Brunel membre de la Confédération française démocratique du travail
Objet:	membres de la délégation française Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Danielle Bidard-Reydet sénatrice
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Dominique de Villepin ministre des affaires étrangères
Objet:	président de la délégation française à la 58e session de l'Assemblée générale des Nations unies
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

president

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Saint-Vincent-et-les Grenadines"

De:	Bernard Venzo conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Saint-Lucie
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Saint-Vincent-et-les-Grenadines en résidence à Castries
Remplace:	M. Henri Vidal

JORFTEXT000000415901 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000415900 (source JORF)

De:	Parent (Christian) directeur du personnel, des services et de la modernisation au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:	membre titulaire de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentant de l'administration
Remplace:	M. Weiss (Jean-Pierre)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"

De:	Patrice Parisé directeur des routes
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000232368 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000231825 (source JORF)

De:	Parent (Christian) directeur du personnel, des services et de la modernisation au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:	membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentant de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Morel (Jean)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Montaud (André)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Marquet (Yves)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Garreau (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Bonhomme (Roger)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Rochet (Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Rey (Marcel)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Guillemot (Franck)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Galacier (Marc)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Fischer (Daniel)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Thibaud (Jack)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Riondel (Christian)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Perret (Jean-Luc)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Pernat (Gérard)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Lathuille (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Depery (Christian)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Buridard (Gilles)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Bonche (Xavier)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Berouard (Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination

De:	Baud (Lionel)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage 1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)

nomination