Direction centrale du service de santé des armées

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jocelyn Ramaniraka
Médecin en chef
chef du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: François Perello
Médecin chef des services hors classe
adjoint au chef de la division « santé de défense »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Pierre Mahé
Médecin chef des services de classe normale
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Jean-Baptiste Meynard
Médecin général
chef de la division « santé de défense »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Frédéric Honoré
Médecin général inspecteur
chargé des fonctions de sous-directeur « études et politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Erik Czerniak
Médecin général
chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Henri-Pierre Boutin
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « appui à l'activité »
dans la limite des attributions de la sous-direction et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Jean-Christophe Bel
Médecin général inspecteur
adjoint au directeur central
dans la limite des attributions du service de santé des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Henri Saliou
Directeur des soins hors classe
chef du bureau « personnel paramédical et périmédical » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Sébastien Ramade
Médecin en chef
chef du bureau « recrutement » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Éric Peytel
Médecin chef des services de classe normale
adjoint au directeur des hôpitaux des armées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Alex Nguyen
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau « personnel réserve » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Cyrille Maugé
Directeur des soins hors classe
adjoint au chef du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Jérémy Le Bohec
Médecin en chef
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Marc-Olivier Gelmann
Médecin général
chef du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Sébastien Gasc
directeur d'hôpital, adjoint au directeur des hôpitaux des armées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Serge Cremades
Médecin général inspecteur
directeur des hôpitaux des armées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: François Charrot
Médecin général
adjoint au directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Cédric Touffait
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Stéphane Monnard
Commissaire principal
au sein du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Stéphane Hatot
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Madavi Mourougou
Médecin chef des services de classe normale
adjointe au sous-directeur « études et politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Sylvie Paul
Médecin général inspecteur
directrice de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Nathalie Koulmann
Médecin général inspecteur
directrice de la formation, de la recherche et de l'innovation
dans la limite des attributions de la direction et pour
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Eléonore Fontan
Pharmacien en chef
cheffe du bureau « praticiens et élèves » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Elodie Dubourdieu
Médecin principal
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Didier MENNECIER
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2024-02-01"
nomination
31 Janvier 202431/01/2024
De: Marie-Reine VALETTE
Objet:
régisseur intérimaire
Remplace:M. Erwan DORIDAM. Elle
Groupe:
duree="six mois"
nomination
23 Janvier 202423/01/2024
De: Marie-Hélène ROUÉ
Objet:
régisseuse intérimaire
Remplace:M. Pierre-Yves LOZAHIC. Elle
Groupe:
duree="six mois"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Philippe BARTHÉLEMY
Général de brigade
Objet:
directeur des systèmes d'information et du numérique en santé relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2023-11-01"
nomination
21 Octobre 202321/10/2023
De: Muriel PACAUD
inspectrice des finances de 1re classe
Objet:
sous-directrice « achats-finances » à la direction centrale du service de santé des armées, au ministère des armées
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-09-18"
duree="trois ans"
nomination
23 Août 202323/08/2023
De: Pascal LANGARD
Général de brigade
Objet:
officier général « sécurités » auprès du directeur central adjoint du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2023-08-01"
nomination
01 Août 202301/08/2023
De: Benoît QUENTIN
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chef de la division « performance et management général » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2023-08-01"
nomination
23 Juillet 202323/07/2023
De: Patrice PEJAK
Pharmacien général, pharmacien chef des services de classe normale
Objet:
directeur adjoint des approvisionnements en produits de santé des armées relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2023-08-01"
nomination
23 Juillet 202323/07/2023
De: Raphaël Grippi
Pharmacien en chef
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
date_fin="2023-08-27"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Magali Nguyen
Commissaire principal
adjointe au chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
date_fin="2023-08-27"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Pierre Mahé
Médecin chef des services de classe normale
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
date_debut="2023-08-28"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Jérémy Le Bohec
Médecin principal
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
date_debut="2023-08-28"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Cédric Touffait
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
date_debut="2023-08-28"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: François Perello
Médecin chef des services hors classe
adjoint au chef de la division « santé de défense »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
date_debut="2023-07-03"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Jocelyn Ramaniraka
Médecin en chef
chef du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Jean-Baptiste Meynard
Médecin général
chef de la division « santé de défense »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Frédéric Honoré
Médecin général inspecteur
chargé des fonctions de sous-directeur « études et politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Erik Czerniak
Médecin général
chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Henri-Pierre Boutin
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « appui à l'activité »
dans la limite des attributions de la sous-direction et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Jean-Christophe Bel
Médecin général inspecteur
adjoint au directeur central
dans la limite des attributions du service de santé des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Henri Saliou
Directeur des soins de classe normale
chef du bureau « personnel paramédical et périmédical » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Sébastien Ramade
Médecin en chef
chef du bureau « recrutement » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Alex Nguyen
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau « personnel réserve » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Cyrille Maugé
Directeur des soins hors classe
adjoint au chef du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Marc-Olivier Gelmann
Médecin général
chef du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Sébastien Gasc
directeur d'hôpital, directeur adjoint des hôpitaux des armées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Vincent Duverger
Médecin général inspecteur
directeur des hôpitaux des armées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: François Charrot
Médecin général
directeur adjoint de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Stéphane Monnard
Commissaire principal
au sein du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Michaël Gauthier
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Madavi Mourougou
Médecin chef des services de classe normale
adjointe au sous-directeur « études et politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Sylvie Paul
Médecin général inspecteur
directrice de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Nathalie Koulmann
Médecin général inspecteur
directrice de la formation, de la recherche et de l'innovation
dans la limite des attributions de la direction et pour
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Eléonore Fontan
Pharmacien en chef
cheffe du bureau « praticiens et élèves » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Elodie Dubourdieu
Médecin principal
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Marc BEAUMELLE
Objet:
régisseur intérimaire
Remplace:Mme Anne-Claire BELEMBERT. Il
Groupe:
duree="six mois"
nomination
29 Juin 202329/06/2023
De: Nathalie GOBERT
Médecin générale, médecin cheffe des services de classe normale
Objet:
cheffe de la division « anticipation et stratégie » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2023-07-01"
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Blandine CARENZO
Médecin générale, médecin cheffe des services de classe normale
Objet:
officière générale « performance » auprès du chef de la division « performance et management général » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2023-07-01"
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Jacques MARGERY
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur central du service de santé des armées
Il prend, pour compter de la même date, les rang et appellation de médecin général des armées
Groupe:
date_debut="2023-07-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Juin 202315/06/2023
De: Philippe ROUANET
Médecin général des armées, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2023-07-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
15 Juin 202315/06/2023
De: Franck CAPINI
Objet:
administrateur de l'Etat du deuxième grade, sous-directeur « achats-finances » à la direction centrale du service de santé des armées, au ministère des armées
Groupe:
date_debut="2023-05-01"
cessation de fonction
14 Juin 202314/06/2023
De: Emmanuel Vittori
Pharmacien en chef
adjoint au chef de la division « santé de défense »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Henri Saliou
Directeur des soins de classe normale
chef du bureau « personnel paramédical et périmédical » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Jocelyn Ramaniraka
Médecin en chef
chef du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Sébastien Ramade
Médecin en chef
chef du bureau « recrutement » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Alex Nguyen
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau « personnel réserve » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Cyrille Maugé
Directeur des soins hors classe
adjoint au chef du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Raphaël Grippi
Pharmacien en chef
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Marc-Olivier Gelmann
Médecin général
chef du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Sébastien Gasc
directeur d'hôpital, directeur adjoint des hôpitaux des armées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Vincent Duverger
Médecin général inspecteur
directeur des hôpitaux des armées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: François Charrot
Médecin général
directeur adjoint de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Jean-Baptiste Meynard
Médecin général
chef de la division « santé de défense »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Jacques Margery
Médecin général inspecteur
adjoint au directeur central
dans la limite des attributions du service de santé des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Frédéric Honoré
Médecin général inspecteur
chargé des fonctions de sous-directeur « études et politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Erik Czerniak
Médecin général
chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Henri-Pierre Boutin
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « appui à l'activité »
dans la limite des attributions de la sous-direction et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Stéphane Monnard
Commissaire principal
au sein du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Michaël Gauthier
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
référente déontologie santé
au sein de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions de la sous-direction et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Sylvie Paul
Médecin général inspecteur
directrice de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Madavi Mourougou
Médecin chef des services de classe normale
adjointe au sous-directeur « études et politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Nathalie Koulmann
Médecin général inspecteur
directrice de la formation, de la recherche et de l'innovation
dans la limite des attributions de la direction et pour
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Eléonore Fontan
Pharmacienne en chef
cheffe du bureau « praticiens et élèves » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Elodie Dubourdieu
Médecin principal
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Magali Nguyen
Commissaire principale
adjointe au chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Jocelyn Ramaniraka
Médecin en chef
chef du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Sébastien Ramade
Médecin en chef
chef du bureau « recrutement » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Alex Nguyen
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau « personnel réserve » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Cyrille Maugé
Directeur des soins hors classe
adjoint au chef du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Jean-Lou Marié
Vétérinaire chef des services
adjoint au chef de la division « santé de défense »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Marc-Olivier Gelmann
Médecin général
chef du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Sébastien Gasc
directeur d'hôpital, adjoint au directeur des hôpitaux des armées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Vincent Duverger
Médecin général inspecteur
directeur des hôpitaux des armées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Erik Czerniak
Médecin en chef
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: François Charrot
Médecin général
adjoint au directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Eric Valade
Médecin général
chef de la division « santé de défense »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Jacques Margery
Médecin général inspecteur
adjoint au directeur central
dans la limite des attributions du service de santé des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Frédéric Honoré
Médecin général inspecteur
chargé des fonctions de sous-directeur « études et politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Henri-Pierre Boutin
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « appui à l'activité »
dans la limite des attributions de la sous-direction et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Stéphane Monnard
Commissaire principal
au sein du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Michaël Gauthier
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
référente déontologie santé
au sein de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Sylvie Paul
Médecin général inspecteur
directrice de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Madavi Mourougou
Médecin chef des services
adjointe au sous-directeur « études et politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Anne Licardie
Médecin en chef
cheffe du bureau « praticiens et élèves » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Nathalie Koulmann
Médecin général inspecteur
directrice de la formation, de la recherche et de l'innovation
dans la limite des attributions de la direction et pour
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Elodie Dubourdieu
Médecin principal
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Magali Nguyen
Commissaire principal
adjointe au chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Emmanuel ANGOT
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2022-09-01"
nomination
30 Août 202230/08/2022
De: Druart (Guy)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: Doridam (Erwan)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: Foureur (Thierry)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: Doridam (Erwan)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: Mroczyk (Benoit)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: Lozahic (Pierre-Yves)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: Julien (Laurent)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: Legay (Daniel)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: Belembert (Anne-Claire)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies de recettes
Groupe:
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: Chemidlin (Corinne)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: Adjudant N'Talou (Ray-Prince)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies de recettes
Groupe:
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: Adjudant-chef Pubert (Dominique)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: Jacques MARGERY
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur central adjoint du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2022-09-01"
nomination
20 Août 202220/08/2022
De: Hervé FOEHRENBACH
Médecin général des armées, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2022-09-01"
nomination
20 Août 202220/08/2022
De: Vincent DUVERGER
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur des hôpitaux des armées relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2022-09-01"
nomination
20 Août 202220/08/2022
De: Christian BAY
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2022-08-29"
nomination
20 Août 202220/08/2022
De: Félicia POEYTO
Médecin générale, médecin cheffe des services de classe normale
Objet:
cheffe du bureau « haut encadrement militaire en santé » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2022-08-29"
nomination
20 Août 202220/08/2022
De: Nola DOARÉ
Médecin générale, médecin cheffe des services de classe normale
Objet:
chargée de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2022-08-29"
nomination
20 Août 202220/08/2022
De: Benoît QUENTIN
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur adjoint des approvisionnements en produits de santé des armées relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2022-07-01"
nomination
09 Juin 202209/06/2022
De: Jacques MARGERY
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
chef de la division « anticipation et stratégie » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Lionel CLERC
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chef du bureau « haut encadrement militaire en santé » auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Jean-François CATAJAR
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Éric VALADE
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
chef de la division « santé de défense » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
nomination
04 Mars 202204/03/2022
De: Patrice PEJAK
Pharmacien général, pharmacien chef des services de classe normale
Objet:
chef de la division « performance et management général » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
nomination
04 Mars 202204/03/2022
De: Édouard HALBERT
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur des systèmes d'information et du numérique en santé relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
nomination
04 Mars 202204/03/2022
De: Félicia POEYTO
Médecin générale, médecin cheffe des services de classe normale
Objet:
officière générale « performance » auprès du chef de la division « performance et management général » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
nomination
04 Mars 202204/03/2022
De: Jean-Claude Rigal-Sastourné
Médecin général inspecteur
directeur des hôpitaux des armées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Jocelyn Ramaniraka
Médecin en chef
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Alex Nguyen
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau « personnel réserve » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Cyrille Maugé
Directeur des soins hors classe
adjoint au chef du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Marc-Olivier Gelmann
Médecin général
chef du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Sébastien Gasc
directeur d'hôpital, adjoint au directeur des hôpitaux des armées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: François Charrot
Médecin général
adjoint au directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Jean-François Boin
Médecin général inspecteur
directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Eric Valade
Médecin général
chef de la division « santé de défense »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Jean-Bernard Orthlieb
Médecin général inspecteur
adjoint au directeur central
dans la limite des attributions du service de santé des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Jean-Lou Marié
Vétérinaire chef des services
adjoint au chef de la division « santé de défense »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Didier Lanteri
Médecin chef des services
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Frédéric Honoré
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « études et politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Emmanuel Angot
Médecin général
chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Stéphane Monnard
Commissaire principal
au sein du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Michaël Gauthier
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Lénaïck Ollivier
Médecin en chef
cheffe du bureau « recrutement » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Anne Licardie
Médecin en chef
cheffe du bureau « praticiens et élèves » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Nathalie Koulmann
Médecin général inspecteur
directrice de la formation, de la recherche et de l'innovation
dans la limite des attributions de la direction et pour
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
cheffe du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Madavi Mourougou
Médecin chef des services
adjointe au sous-directeur « études et politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Christine Allemand
Commissaire général de 2e classe
chargée des fonctions de sous-directrice « appui à l'activité »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Magali Nguyen
Commissaire principal
adjointe au chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Franck CAPINI
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur « achats-finances » à la direction centrale du service de santé des armées, au ministère des armées
Groupe:
date_debut="2021-10-12"
duree="trois ans"
renouvellement
02 Octobre 202102/10/2021
De: Geneviève FLORENCE
Vétérinaire générale, vétérinaire cheffe des services hors classe
Objet:
chargée de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
nomination
16 Septembre 202116/09/2021
De: Didier MENNECIER
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
nomination
06 Juin 202106/06/2021
De: Edouard HALBERT
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur des systèmes d'information et du numérique relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
nomination
06 Juin 202106/06/2021
De: Alain DROUET
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
nomination
06 Juin 202106/06/2021
De: Simon (David)
Objet:
mandataires suppléants auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 202128/02/2021
De: Beaumelle (Marc)
Objet:
mandataires suppléants auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour la régie de recettes
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 202128/02/2021
De: Sire-Rey (Nathalie)
Objet:
mandataires suppléants auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 202128/02/2021
De: Sergent-chef Bougjjad (Nadia)
Objet:
mandataires suppléants auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 202128/02/2021
De: Priol (Jeannine)
Objet:
mandataires suppléants auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 202128/02/2021
De: Nunez (Claudine)
Objet:
mandataires suppléants auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 202128/02/2021
De: Nguyen (Corinne)
Objet:
mandataires suppléants auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 202128/02/2021
De: Nacimento (Béatriz)
Objet:
mandataires suppléants auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 202128/02/2021
De: Bréchaire (Marie-Ange)
Objet:
mandataires suppléants auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 202128/02/2021
De: Adjudant-Chef Savariau (Virginie)
Objet:
mandataires suppléants auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 202128/02/2021
De: François CHARROT
Médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur adjoint de la médecine des forces relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Il prend, pour compter de la même date, les rang et appellation de médecin général
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Janvier 202121/01/2021
De: Gilles GRELAUD
Pharmacien général, pharmacien chef des services hors classe
Objet:
directeur adjoint des approvisionnements en produits de santé des armées relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
nomination
16 Janvier 202116/01/2021
De: Frédéric HONORÉ
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chargé des fonctions de sous-directeur « politiques des ressources humaines » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2021-02-14"
nomination
16 Janvier 202116/01/2021
De: Éliane GARRABÉ
Médecin générale, médecin cheffe des services hors classe
Objet:
chargée de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2021-02-06"
nomination
16 Janvier 202116/01/2021
De: Édouard HALBERT
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
nomination
16 Janvier 202116/01/2021
De: Jacques MARGERY
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
officier général « transformation » auprès du chef de la division « performance, synthèse » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
nomination
25 Novembre 202025/11/2020
De: Corinne PFISTER-REMY
Médecin générale, médecin cheffe des services hors classe
Objet:
chargée de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
nomination
25 Novembre 202025/11/2020
De: Nathalie KOULMANN
Médecin générale, médecin cheffe des services hors classe
Objet:
directrice de la formation, de la recherche et de l'innovation relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
nomination
25 Novembre 202025/11/2020
De: Jean-Claude Rigal-Sastourné
Médecin général inspecteur
directeur des hôpitaux
dans la limite des attributions de la direction des hôpitaux
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Jocelyn Ramaniraka
Médecin en chef
au sein du bureau « affaires juridiques »
dans la limite des attributions du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Cyrille Maugé
Directeur des soins hors classe
adjoint au chef du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Jean-Lou Marié
Vétérinaire en chef
adjoint au chef de la division « expertise et stratégie santé de défense »
dans la limite des attributions de la division et pour les actes relatifs aux affaires du centre d'épidémiologie et de santé publique des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Didier Lanteri
Médecin chef des services
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Michel Groud
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Gilles Grelaud
Pharmacien général
chef du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Guillaume Gauthier
Médecin principal
au sein du bureau « affaires juridiques »
dans la limite des attributions du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Sébastien Gasc
dans la limite des attributions de la direction des hôpitaux
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Hervé Foehrenbach
Médecin général inspecteur
directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation
dans la limite des attributions de la direction de la formation, de la recherche et de l'innovation et pour
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Didier Delage
Médecin chef des services
chef du bureau « politique des métiers de santé » de la sous-direction « politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Eric Colcombet
Médecin en chef
chef du bureau « gestion des réserves » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Jean-François Boin
Médecin général inspecteur
directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction de la médecine des forces
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Christian Bay
Médecin général
adjoint au directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction de la médecine des forces
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Jean-Bernard Orthlieb
Médecin général inspecteur
chargé des fonctions de directeur central adjoint
dans la limite des attributions de la direction centrale
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Jean-François Catajar
Médecin général inspecteur
adjoint « ressources » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « achats-finances », de la sous-direction « appui à l'activité » et de la sous-direction « politique des ressources humaines » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Emmanuel Angot
Médecin général
adjoint « opérations » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division « opérations »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
cheffe du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Anne Colin
Pharmacien en chef
cheffe du bureau « praticiens et élèves » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Christine Allemand
Commissaire général
chargée des fonctions de sous-directrice « appui à l'activité »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Corinne Pfister-Remy
Médecin général
adjointe « expertise et stratégie santé de défense » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division « expertise et stratégie santé de défense » et pour les actes relatifs aux affaires du centre d'épidémiologie et de santé publique des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Emmanuelle Santarelli
Commissaire en chef
cheffe du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Magali Nguyen
Commissaire principal
adjointe au chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Béatrice Austry
Commissaire principal
cheffe de la section « budget opérationnel de programme » du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Philippe ROUANET
Médecin général des armées
Objet:
directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2020-10-31"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
29 Octobre 202029/10/2020
De: Maryline GYGAX
Médecin générale des armées
Objet:
directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2020-10-31"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
29 Octobre 202029/10/2020
De: Emmanuel ANGOT
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
adjoint « opérations » à la directrice centrale du service de santé des armées
Il prend, pour compter de la même date, les rang et appellation de médecin général
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Juillet 202023/07/2020
De: Félicia POEYTO
Médecin cheffe des services de classe normale
Objet:
officière générale « performance » auprès du chef de la division « performance, synthèse » de la direction centrale du service de santé des armées
Elle prend, pour compter de la même date, les rang et appellation de médecin général
Groupe:
date_debut="2020-08-29"
conseil_des_ministres
nomination
23 Juillet 202023/07/2020
De: Sylvie PAUL
Médecin générale, médecin cheffe des services de classe normale
Objet:
cheffe de la division « milieux » de la direction de la médecine des forces relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
17 Juin 202017/06/2020
De: Philippe ULMER
Vétérinaire général inspecteur, vétérinaire chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès de la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2020-07-01"
nomination
17 Juin 202017/06/2020
De: Jean-Claude Rigal-Sastourné
Médecin général inspecteur
directeur des hôpitaux
dans la limite des attributions de la direction des hôpitaux
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Jocelyn Ramaniraka
Médecin en chef
au sein du bureau « affaires juridiques »
dans la limite des attributions du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Cyrille Maugé
Directeur des soins hors classe
chef du bureau « personnel paramédical et périmédical » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Didier Lanteri
Médecin chef des services
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Michel Groud
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Gilles Grelaud
Pharmacien général
chef du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Guillaume Gauthier
Médecin principal
au sein du bureau « affaires juridiques »
dans la limite des attributions du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Sébastien Gasc
dans la limite des attributions de la direction des hôpitaux
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Hervé Foehrenbach
Médecin général inspecteur
directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation
dans la limite des attributions de la direction de la formation, de la recherche et de l'innovation et pour
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Didier Delage
Médecin en chef
chef du bureau « politique des métiers de santé » de la sous-direction « politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Eric Colcombet
Médecin en chef
chef du bureau « gestion des réserves » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Jean-François Boin
Médecin général inspecteur
directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction de la médecine des forces
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Christian Bay
Médecin général
adjoint au directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction de la médecine des forces
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Jean-Christophe Amabile
Médecin en chef
adjoint au chef de la division « expertise et stratégie santé de défense »
dans la limite des attributions de la division et pour les actes relatifs aux affaires du centre d'épidémiologie et de santé publique des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Jean-Bernard Orthlieb
Médecin général inspecteur
chargé des fonctions de directeur central adjoint
dans la limite des attributions de la direction centrale
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Edouard Halbert
Médecin général
adjoint « opérations » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division « opérations »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Jean-François Catajar
Médecin général inspecteur
adjoint « ressources » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « achats-finances », de la sous-direction « appui à l'activité » et de la sous-direction « politique des ressources humaines » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
cheffe du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Anne Picard
Administratrice civile hors classe
adjointe au chef du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Anne Colin
Pharmacien en chef
cheffe du bureau « praticiens et élèves » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Christine Allemand
Commissaire général
chargée des fonctions de sous-directrice « appui à l'activité »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Corinne Pfister-Remy
Médecin général
adjointe « expertise et stratégie santé de défense » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division « expertise et stratégie santé de défense » et pour les actes relatifs aux affaires du centre d'épidémiologie et de santé publique des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Kahina Tadja
Commissaire principale
adjointe au chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Emmanuelle Santarelli
Commissaire principale
cheffe du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Béatrice Austry
Commissaire principale
cheffe de la section « budget opérationnel de programme » du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Nola DOARÉ
Médecin cheffe des services de classe normale
Objet:
cheffe de la division « métier » de la direction de la médecine des forces relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Elle prend, pour compter de la même date, les rang et appellation de médecin général
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Jean-François BOIN
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur de la médecine des forces relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Il prend, pour compter de la même date, les rang et appellation de médecin général inspecteur
Groupe:
date_debut="2019-12-14"
conseil_des_ministres
nomination
21 Novembre 201921/11/2019
De: Jean-Claude Rigal-Sastourné
Médecin général inspecteur
directeur des hôpitaux
dans la limite des attributions de la direction des hôpitaux
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Jocelyn Ramaniraka
Médecin en chef
au sein du bureau « affaires juridiques »
dans la limite des attributions du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Cyrille Maugé
Directeur des soins hors classe
chef du bureau « personnel paramédical et périmédical » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Pierre Lécureux
Médecin général inspecteur
directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction de la médecine des forces
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Didier Lanteri
Médecin chef des services
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Michel Groud
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Gilles Grelaud
Pharmacien général
chef du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Guillaume Gauthier
Médecin principal
au sein du bureau « affaires juridiques »
dans la limite des attributions du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Sébastien Gasc
dans la limite des attributions de la direction des hôpitaux
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Hervé Foehrenbach
Médecin général inspecteur
directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation
dans la limite des attributions de la direction de la formation, de la recherche et de l'innovation et pour
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Didier Delage
Médecin en chef
chef du bureau « politique des métiers de santé » de la sous-direction « politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Eric Colcombet
Médecin en chef
chef du bureau « gestion des réserves » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Christian Bay
Médecin général
adjoint au directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction de la médecine des forces
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Jean-Christophe Amabile
Médecin en chef
adjoint au chef de la division « expertise et stratégie santé de défense »
dans la limite des attributions de la division et pour les actes relatifs aux affaires du centre d'épidémiologie et de santé publique des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Jean-Bernard Orthlieb
Médecin général inspecteur
chargé des fonctions de directeur central adjoint
dans la limite des attributions de la direction centrale
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Edouard Halbert
Médecin général
adjoint « opérations » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division « opérations »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Jean-François Catajar
Médecin général inspecteur
adjoint « ressources » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « achats-finances », de la sous-direction « appui à l'activité » et de la sous-direction « politique des ressources humaines » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
cheffe du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Anne Picard
Administratrice civile hors classe
adjointe au chef du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Anne Colin
Pharmacien en chef
cheffe du bureau « praticiens et élèves » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Christine Allemand
Commissaire général de 2e classe
chargée des fonctions de sous-directrice « appui à l'activité »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Corinne Pfister-Remy
Médecin général
adjointe « expertise et stratégie santé de défense » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division « expertise et stratégie santé de défense » et pour les actes relatifs aux affaires du centre d'épidémiologie et de santé publique des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Éric DARRÉ
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès de la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
22 Août 201922/08/2019
De: Lionel BONNEVIE
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès de la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2019-09-02"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Christian BAY
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur adjoint de la médecine des forces relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2019-08-07"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Dominique LECHEVALIER
Médecin général, médecin-chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès de la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2019-07-29"
nomination
02 Juillet 201902/07/2019
De: Hervé FOEHRENBACH
Médecin général inspecteur, médecin-chef des services hors classe
Objet:
directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2019-07-29"
nomination
02 Juillet 201902/07/2019
De: Jean-Claude Rigal-Sastourné
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur des hôpitaux relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Il prend
les rang et appellation de médecin général inspecteur
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juin 201920/06/2019
De: Jean-François Catajar
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
adjoint « ressources » à la directrice centrale du service de santé des armées
Il prend
les rang et appellation de médecin général inspecteur
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juin 201920/06/2019
De: Sylvie Paul
Médecin cheffe des services de classe normale
Objet:
officière générale « sécurités » auprès du directeur central adjoint du service de santé des armées
Elle prend
les rang et appellation de médecin général
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juin 201920/06/2019
De: Nathalie Koulmann
Médecin cheffe des services de classe normale
Objet:
officière générale « transformation » auprès du chef de la division « performance, synthèse » de la direction centrale du service de santé des armées
Elle prend
les rang et appellation de médecin général
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juin 201920/06/2019
De: Frédéric HONORÉ
Médecin général, médecin-chef des services de classe normale
Objet:
chef de la division « performance, synthèse » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
nomination
09 Juin 201909/06/2019
De: Geneviève SOLA
Médecin générale inspectrice, médecin-cheffe des services hors classe
Objet:
chargée de mission auprès de la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
nomination
09 Juin 201909/06/2019
De: Corinne PFISTER-REMY
Médecin cheffe des services hors classe
Objet:
adjointe « expertise et stratégie santé de défense » à la directrice centrale du service de santé des armées
Elle prend, pour compter de la même date, les rang et appellation de médecin général
Groupe:
date_debut="2019-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
30 Mai 201930/05/2019
De: Jocelyn Ramaniraka
Médecin principal
au sein du bureau « affaires juridiques »
dans la limite des attributions du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Denis Morgand
Médecin chef des services
chef du bureau « gestion des réserves » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Cyrille Maugé
Directeur des soins hors classe
chef du bureau « personnel paramédical et périmédical » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Pierre Lécureux
Médecin général inspecteur
directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction de la médecine des forces
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Dominique Lechevalier
Médecin chef des services
directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation
dans la limite des attributions de la direction de la formation, de la recherche et de l'innovation et pour
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Didier Lanteri
Médecin en chef
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Michel Groud
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Gilles Grelaud
Pharmacien chef des services
chef du bureau « politique des métiers de santé » de la sous-direction « politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Guillaume Gauthier
Médecin principal
au sein du bureau « affaires juridiques »
dans la limite des attributions du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Serge Cueff
Médecin général
chef du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Eric Chaffard-Luçon
Commissaire général de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « appui à l'activité »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Jean-Maxime Broc
Médecin en chef
chef du bureau « praticiens et élèves » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Jean-Christophe Amabile
Médecin en chef
adjoint au chef de la division « expertise et stratégie santé de défense »
dans la limite des attributions de la division et pour les actes relatifs aux affaires du centre d'épidémiologie et de santé publique des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Christophe Rogier
Médecin général
adjoint « expertise et stratégie santé de défense » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division « expertise et stratégie santé de défense » et pour les actes relatifs aux affaires du centre d'épidémiologie et de santé publique des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Jean-Bernard Orthlieb
Médecin chef des services
chargé des fonctions de directeur central adjoint
dans la limite des attributions de la direction centrale
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Edouard Halbert
Médecin général
adjoint « opérations » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division « opérations »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Jean-Marie Gerboud
Médecin général inspecteur
adjoint « ressources » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « achats-finances », de la sous-direction « appui à l'activité » et de la sous-direction « politique des ressources humaines » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Geneviève Sola
Médecin général inspecteur
directrice des hôpitaux
dans la limite des attributions de la direction des hôpitaux et pour les actes relatifs aux affaires des hôpitaux et du service des archives médicales hospitalières
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
cheffe du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Anne Picard
Administratrice civile hors classe
adjointe au chef du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Anne Pennacino
Médecin général inspecteur
adjointe au directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction de la médecine des forces
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Kahina Tadja
Commissaire principale
adjointe au chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Emmanuelle Santarelli
Commissaire principale
cheffe du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Gygax Généro
Objet:
Le « dossier militaire - titres et travaux scientifiques » de chaque candidat
d'un avis du titulaire de chaire compétent, en ce qui concerne les candidats au concours pour l'attribution du niveau de qualification hospitalière de praticien certifié, en fonction du diplôme d'études spécialisées
Fait le
26 novembre 2018
Pour la ministre et par délégation
La directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
composition
04 Décembre 201804/12/2018
De: Jean-Marc BRAICHET
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet « Ouverture » (groupe III), placé auprès du directeur central du service de santé des armées, au ministère des armées
Groupe:
date_debut="2018-12-18"
duree="trois ans"
renouvellement
25 Novembre 201825/11/2018
De: Adjudant Playoult (Maxence)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Tabbagh (Xavier)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Doridam (Erwan)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Mroczyk (Benoit)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Berthet (Eric)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Adjudant-chef Lozahic (Pierre-Yves)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Adjudant-chef Julien (Laurent)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Legay (Daniel)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Lleys (Ludovic)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Sergent-chef Blas (Sophie)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Chemidlin (Corinne)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Sergent Flattet (Aurélia)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De:
Gygax
Objet:
pour qualifier les faits. Pour ce praticien, la qualification d'un fait constituant une faute professionnelle ou un manquement aux obligations professionnelles est alors réalisée conformément aux règles applicables au praticien auquel il se substitue
Fait le
11 octobre 2018
Pour la ministre et par délégation
La directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
habilitation
24 Octobre 201824/10/2018
De: Franck CAPINI
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur « achats-finances » à la direction centrale du service de santé des armées, au ministère des armées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Octobre 201814/10/2018
De: Bay (Christian)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chef de la division « milieux » de la direction de la médecine des forces relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
nomination
03 Octobre 201803/10/2018
De: Jocelyn Ramaniraka
Médecin principal
au sein du bureau « affaires juridiques »
dans la limite des attributions du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Jean-Bernard Orthlieb
Médecin chef des services
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Denis Morgand
Médecin chef des services
chef du bureau « gestion des réserves » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Cyrille Maugé
Directeur des soins hors classe
chef du bureau « personnel paramédical et périmédical » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Pierre Lécureux
Médecin général inspecteur
directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction de la médecine des forces
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Dominique Lechevalier
Médecin chef des services
directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation
dans la limite des attributions de la direction de la formation, de la recherche et de l'innovation et pour
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Gilles Grelaud
Pharmacien chef des services
chef du bureau « politique des métiers de santé » de la sous-direction « politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Guillaume Gauthier
Médecin principal
au sein du bureau « affaires juridiques »
dans la limite des attributions du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Serge Cueff
Médecin général
chef du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Eric Chaffard-Luçon
Commissaire général de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « appui à l'activité »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Jean-Maxime Broc
Médecin en chef
chef du bureau « praticiens et élèves » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Jean-Christophe Amabile
Médecin en chef
adjoint au chef de la division « expertise et stratégie santé de défense »
dans la limite des attributions de la division et pour les actes relatifs aux affaires du centre d'épidémiologie et de santé publique des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Christophe Rogier
Médecin général
adjoint « expertise et stratégie santé de défense » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division « expertise et stratégie santé de défense » et pour les actes relatifs aux affaires du centre d'épidémiologie et de santé publique des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Edouard Halbert
Médecin général
adjoint « opérations » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division « opérations »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Jean-Marie Gerboud
Médecin général inspecteur
adjoint « ressources » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « achats-finances », de la sous-direction « appui à l'activité » et de la sous-direction « politique des ressources humaines » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Anne Vareille
Médecin général inspecteur
chargée des fonctions de sous-directrice « politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Geneviève Sola
Médecin général inspecteur
directrice des hôpitaux
dans la limite des attributions de la direction des hôpitaux et pour les actes relatifs aux affaires des hôpitaux et du service des archives médicales hospitalières
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
cheffe du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Anne Picard
Administratrice civile hors classe
adjointe au chef du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Anne Pennacino
Médecin général inspecteur
adjointe au directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction de la médecine des forces
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Luce Legendre
dans la limite des attributions de la direction des hôpitaux et pour les actes relatifs aux affaires des hôpitaux et du service des archives médicales hospitalières
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Kahina Tadja
Commissaire principale
adjointe au chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Emmanuelle Santarelli
Commissaire principale
cheffe du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: ROGIER (Christophe, Patrick)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
adjoint « expertise et stratégie santé de défense » à la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: MENNECIER (Didier, Emile, Fernand)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur des systèmes d'information et du numérique relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: LECUREUX (Pierre, Jean, Maurice)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur de la médecine des forces relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: HALBERT (Edouard, Charles, Marie, Marcel)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
adjoint « opérations » à la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: GERBOUD (Jean-Marie, François, Louis)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
adjoint « ressources » à la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: SOLA (Geneviève, Anne-Marie)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directrice des hôpitaux relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: PENNACINO (Anne, Marguerite, Françoise, Marie)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directrice adjointe de la médecine des forces relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: PENNACINO (Anne, Marguerite, Françoise, Marie)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargée de mission auprès de la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: CHAFFARD-LUÇON (Eric, Paul)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
des fonctions de sous-directeur « appui à l'activité » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
charge
08 Août 201808/08/2018
De: VAREILLE (Anne)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
des fonctions de sous-directrice « politique des ressources humaines » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
charge
08 Août 201808/08/2018
De: Jean-Didier CAVALLO
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès de la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: Puel (Charles, Marc, Georges, Bernard, Marie)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès de la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
nomination
01 Août 201801/08/2018
De: Gerboud (Jean-Marie, François, Louis)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès de la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
nomination
01 Août 201801/08/2018
De: Tymen (Haude, Marguerite, Renée)
Pharmacienne générale, pharmacienne cheffe des services de classe normale
Objet:
officier général « performance » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-07-31"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Rémy Meesemaecker
Médecin général inspecteur
adjoint « ressources spécialisées » à la directrice centrale du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs aux affaires de la direction des approvisionnements en produits de santé, du centre de transfusion sanguine et du centre de traitement de l'information médicale
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Jacques Margery
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur « hôpitaux - recherche »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Pierre Lecureux
Médecin général inspecteur
adjoint « emploi » à la directrice centrale du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « plans - capacités » et pour les actes relatifs aux affaires des directions régionales, du centre d'épidémiologie et de santé publique et du service de protection radiologique
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Gilles Grelaud
Pharmacien chef des services
chef du bureau « gestion des ressources militaires » de la sous-direction « ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Serge Cueff
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Bernard Saouzanet
Commissaire en chef de 1re classe
chef de bureau « effectifs et masse salariale »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Nicolas Meschkutat
Commissaire de 1re classe
au sein du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Gilles Joubert
Commissaire principal
au sein du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Hervé Hubert
Commissaire principal
chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Michel Bascou
Commissaire en chef de 1re classe
au sein du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Jean Baron
Commissaire en chef de 2e classe
au sein du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Anne Vareille
Médecin général inspecteur
adjointe « personnel et écoles » à la directrice centrale du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « ressources humaines » et pour les actes relatifs aux affaires des écoles et du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Geneviève Sola
Médecin général
adjointe « offre de soins et expertise » à la directrice centrale du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « hôpitaux - recherche » et pour les actes relatifs aux affaires des hôpitaux, de l'institut de recherche biomédicale et du service des archives médicales hospitalières
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
cheffe du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Luce Legendre
dans la limite des attributions de la sous-direction « hôpitaux - recherche »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Aveline Bousquet
cheffe du bureau « coopérations internationales » de la sous-direction « plans - capacités »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Sabine Stevant
Commissaire principale
adjointe au chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Emmanuelle Santarelli
Commissaire principale
adjointe au chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Sola (Geneviève, Anne-Marie)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
adjointe « offre de soins et expertise » à la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2017-09-11"
nomination
30 Août 201730/08/2017
De: Tabbagh (Xavier)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Doridam (Erwan)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Mroczyk (Benoit)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Berthet (Eric)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Adjudant-chef Lozahic (Pierre-Yves)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Adjudant-chef Julien (Laurent)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Legay (Daniel)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Lleys (Ludovic)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Adjudant N'Guessan (Adjoua)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Chemidlin (Corinne)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Sergent Flattet (Aurélia)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Maréchal des Logis Pasquier (Emmanuelle)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Saint-Val (Nathalie) épouse Valentine
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Perez (Jean-Paul, Marie, Manuel)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: Vallet (Dominique, René, Félix, Marie)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2017-01-02"
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Gygax (Maryline, Joséphine)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
adjointe « offre de soins et expertise » au directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2017-01-02"
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Rouanet (Philippe, Charles)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur central adjoint du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-12-30"
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Lecureux (Pierre, Jean, Maurice)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
adjoint « emploi » au directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-12-30"
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Boin (Jean-François, Pascal)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
sous-directeur « plans-capacités » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-12-30"
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Dominique Vallet
Médecin général inspecteur
adjoint « offre de soins et expertise » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « hôpitaux - recherche » et pour les actes relatifs aux affaires des hôpitaux, de l'institut de recherche biomédicale et du service des archives médicales hospitalières
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Philippe Rouanet
Médecin général inspecteur
adjoint « emploi » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « plans - capacités » et pour les actes relatifs aux affaires des directions régionales, du centre d'épidémiologie et de santé publique et du service de protection radiologique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Rémy Meesemaecker
Médecin général inspecteur
adjoint « ressources spécialisées » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs aux affaires de la direction des approvisionnements en produits de santé, du centre de transfusion sanguine et du centre de traitement de l'information médicale
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Dominique Deschamps
Médecin chef des services
chef du bureau « gestion des ressources militaires » de la sous-direction « ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Serge Cueff
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Bernard Saouzanet
Commissaire en chef de 2e classe
chef de bureau « effectifs et masse salariale »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Nicolas Meschkutat
Commissaire de 1re classe
chef de section au sein du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Gilles Joubert
Commissaire principal
commandant en second du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Hervé Hubert
Commissaire principal
chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Michel Bascou
Commissaire en chef de 2e classe
commandant le bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jean Baron
Commissaire principal
chef de pôle au sein du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Anne Vareille
Médecin général inspecteur
adjointe « personnel et écoles » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « ressources humaines » et pour les actes relatifs aux affaires des écoles et du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
cheffe du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Isabelle Drouillard
Pharmacien en chef
adjointe au sous-directeur « hôpitaux - recherche »
dans la limite des attributions du bureau « politique hospitalière » de la sous-direction « hôpitaux - recherche »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Floriane De Dadelsen
chargée des fonctions de sous-directrice « hôpitaux - recherche »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Aveline Bousquet
cheffe du bureau « coopérations internationales » de la sous-direction « plans - capacités »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Sabine Stevant
Commissaire principale
adjointe au chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Emmanuelle Santarelli
Commissaire principale
adjointe au chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Capini (Franck)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur « appui à l'activité » à la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
duree="trois ans"
renouvellement
09 Juillet 201609/07/2016
De: Conessa (Claude, François)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-09-05"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Catajar (Jean-François, Lucien)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chef de la division « performance, synthèse » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-09-05"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Gygax (Maryline, Joséphine)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargée de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-09-05"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Ausset (Isabelle, Hélène, Jeanne)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargée de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Foehrenbach (Hervé, Lucien, François)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
officier général « transformation » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
nomination
19 Février 201619/02/2016
De: Catajar (Jean-François, Lucien)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
officier général « performance » de la direction centrale du service de santé des armées et maintenu
chef de la division « performance, synthèse » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
nomination
19 Février 201619/02/2016
De: Catajar (Jean-François, Lucien)
Médecin chef des services de classe normale
nommé chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées, chargé de la performance
maintenu
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
chef de la division « performance, synthèse » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
15 Janvier 201615/01/2016
De: Jean-Marc Braichet
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet « Ouverture » (groupe III), placé auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 201520/12/2015
De: Dominique Vallet
Médecin général inspecteur
adjoint « offre de soins et expertise » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « hôpitaux - recherche » et pour les actes relatifs aux affaires des hôpitaux, de l'institut de recherche biomédicale et du service des archives médicales hospitalières
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Philippe Rouanet
Médecin général inspecteur
adjoint « emploi » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « plans - capacités » et pour les actes relatifs aux affaires des directions régionales, du centre d'épidémiologie et de santé publique et du service de protection radiologique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Rémy Meesemaecker
Médecin général inspecteur
adjoint « ressources spécialisées » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs aux affaires de la direction des approvisionnements en produits de santé, du centre de transfusion sanguine et du centre de traitement de l'information médicale
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Dominique Deschamps
Médecin en chef
chef du bureau « gestion des ressources militaires » de la sous-direction « ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Serge Cueff
Médecin chef des services
dans la limite des attributions de la sous-direction « ressources humaines »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Xavier Bohand
Pharmacien en chef
dans la limite des attributions du bureau « politique hospitalière » de la sous-direction « hôpitaux - recherche »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Cyrille Sillet
Commissaire principal
chef de pôle au sein du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Mathieu Penciolelli
Commissaire en chef de 1re classe
commandant le bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Nicolas Meschkutat
Commissaire de 1re classe
chef de section au sein du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Gilles Joubert
Commissaire principal
adjoint au chef du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Samuel Girardot
Commissaire en chef de 1re classe
chef de bureau « effectifs et masse salariale »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Anne Vareille
Médecin général inspecteur
adjointe « personnel et écoles » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « ressources humaines » et pour les actes relatifs aux affaires des écoles et du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
chef du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Floriane De Dadelsen
dans la limite des attributions de la sous-direction « hôpitaux - recherche »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Aveline Bousquet
dans la limite des attributions du bureau « coopérations internationales » de la sous-direction « plans - capacités »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Stéphanie Trutaud
Commandante
adjointe au chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Isabelle de Carli
Commandante
chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Hélène Coudert
Capitaine
adjointe au chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Bouat (Christian, Gilbert)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2015-09-07"
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Guigon (Jean, Luc, Édouard, Théodore)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2015-09-14"
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Dorol (Jack, Joachim, Albert)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Carbonnières (Hubert, Hugues, Marie, Jean)
Médecin général, médecin chef des services hors classe de
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Coutant (Gilles, Claude)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
nomination
19 Mai 201519/05/2015
De: Bourguignon (Gérard, Henri, Émile)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2015-06-22"
nomination
19 Mai 201519/05/2015
De: Le Roux (Alain, Jean, Louis)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
nomination
19 Mai 201519/05/2015
De: Dominique Vallet
Médecin général inspecteur
adjoint « offre de soins et expertise » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « hôpitaux-recherche » et pour les actes relatifs aux affaires des hôpitaux, de l'institut de recherche biomédicale et du service des archives médicales hospitalières
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Mai 201514/05/2015
De: Philippe Rouanet
Médecin général inspecteur
adjoint « emploi » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « plans-capacités » et pour les actes relatifs aux affaires des directions régionales, du centre d'épidémiologie et de santé publique et du service de protection radiologique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Mai 201514/05/2015
De: Jean-Paul Perez
Médecin général
dans la limite des attributions de la sous-direction « hôpitaux-recherche »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Mai 201514/05/2015
De: Marc Oberti
Médecin en chef
chef du bureau « coopérations internationales » de la sous-direction « plans-capacités »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Mai 201514/05/2015