Direction centrale du service de santé des armées

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jocelyn Ramaniraka
Médecin en chef
chef du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: François Perello
Médecin chef des services hors classe
adjoint au chef de la division « santé de défense »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Pierre Mahé
Médecin chef des services de classe normale
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Jean-Baptiste Meynard
Médecin général
chef de la division « santé de défense »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Frédéric Honoré
Médecin général inspecteur
chargé des fonctions de sous-directeur « études et politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Erik Czerniak
Médecin général
chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Henri-Pierre Boutin
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « appui à l'activité »
dans la limite des attributions de la sous-direction et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Jean-Christophe Bel
Médecin général inspecteur
adjoint au directeur central
dans la limite des attributions du service de santé des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Henri Saliou
Directeur des soins hors classe
chef du bureau « personnel paramédical et périmédical » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Sébastien Ramade
Médecin en chef
chef du bureau « recrutement » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Éric Peytel
Médecin chef des services de classe normale
adjoint au directeur des hôpitaux des armées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Alex Nguyen
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau « personnel réserve » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Cyrille Maugé
Directeur des soins hors classe
adjoint au chef du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Jérémy Le Bohec
Médecin en chef
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Marc-Olivier Gelmann
Médecin général
chef du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Sébastien Gasc
directeur d'hôpital, adjoint au directeur des hôpitaux des armées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Serge Cremades
Médecin général inspecteur
directeur des hôpitaux des armées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: François Charrot
Médecin général
adjoint au directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Cédric Touffait
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Stéphane Monnard
Commissaire principal
au sein du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Stéphane Hatot
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Madavi Mourougou
Médecin chef des services de classe normale
adjointe au sous-directeur « études et politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Sylvie Paul
Médecin général inspecteur
directrice de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Nathalie Koulmann
Médecin général inspecteur
directrice de la formation, de la recherche et de l'innovation
dans la limite des attributions de la direction et pour
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Eléonore Fontan
Pharmacien en chef
cheffe du bureau « praticiens et élèves » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Elodie Dubourdieu
Médecin principal
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
17 Février 202417/02/2024
De: Didier MENNECIER
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2024-02-01"
nomination
31 Janvier 202431/01/2024
De: Marie-Reine VALETTE
Objet:
régisseur intérimaire
Remplace:M. Erwan DORIDAM. Elle
Groupe:
duree="six mois"
nomination
23 Janvier 202423/01/2024
De: Marie-Hélène ROUÉ
Objet:
régisseuse intérimaire
Remplace:M. Pierre-Yves LOZAHIC. Elle
Groupe:
duree="six mois"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Philippe BARTHÉLEMY
Général de brigade
Objet:
directeur des systèmes d'information et du numérique en santé relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2023-11-01"
nomination
21 Octobre 202321/10/2023
De: Muriel PACAUD
inspectrice des finances de 1re classe
Objet:
sous-directrice « achats-finances » à la direction centrale du service de santé des armées, au ministère des armées
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-09-18"
duree="trois ans"
nomination
23 Août 202323/08/2023
De: Pascal LANGARD
Général de brigade
Objet:
officier général « sécurités » auprès du directeur central adjoint du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2023-08-01"
nomination
01 Août 202301/08/2023
De: Benoît QUENTIN
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chef de la division « performance et management général » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2023-08-01"
nomination
23 Juillet 202323/07/2023
De: Patrice PEJAK
Pharmacien général, pharmacien chef des services de classe normale
Objet:
directeur adjoint des approvisionnements en produits de santé des armées relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2023-08-01"
nomination
23 Juillet 202323/07/2023
De: Raphaël Grippi
Pharmacien en chef
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
date_fin="2023-08-27"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Magali Nguyen
Commissaire principal
adjointe au chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
date_fin="2023-08-27"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Pierre Mahé
Médecin chef des services de classe normale
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
date_debut="2023-08-28"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Jérémy Le Bohec
Médecin principal
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
date_debut="2023-08-28"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Cédric Touffait
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
date_debut="2023-08-28"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: François Perello
Médecin chef des services hors classe
adjoint au chef de la division « santé de défense »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
date_debut="2023-07-03"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Jocelyn Ramaniraka
Médecin en chef
chef du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Jean-Baptiste Meynard
Médecin général
chef de la division « santé de défense »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Frédéric Honoré
Médecin général inspecteur
chargé des fonctions de sous-directeur « études et politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Erik Czerniak
Médecin général
chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Henri-Pierre Boutin
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « appui à l'activité »
dans la limite des attributions de la sous-direction et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Jean-Christophe Bel
Médecin général inspecteur
adjoint au directeur central
dans la limite des attributions du service de santé des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Henri Saliou
Directeur des soins de classe normale
chef du bureau « personnel paramédical et périmédical » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Sébastien Ramade
Médecin en chef
chef du bureau « recrutement » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Alex Nguyen
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau « personnel réserve » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Cyrille Maugé
Directeur des soins hors classe
adjoint au chef du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Marc-Olivier Gelmann
Médecin général
chef du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Sébastien Gasc
directeur d'hôpital, directeur adjoint des hôpitaux des armées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Vincent Duverger
Médecin général inspecteur
directeur des hôpitaux des armées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: François Charrot
Médecin général
directeur adjoint de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Stéphane Monnard
Commissaire principal
au sein du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Michaël Gauthier
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Madavi Mourougou
Médecin chef des services de classe normale
adjointe au sous-directeur « études et politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Sylvie Paul
Médecin général inspecteur
directrice de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Nathalie Koulmann
Médecin général inspecteur
directrice de la formation, de la recherche et de l'innovation
dans la limite des attributions de la direction et pour
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Eléonore Fontan
Pharmacien en chef
cheffe du bureau « praticiens et élèves » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Elodie Dubourdieu
Médecin principal
Objet:
au nom du ministre
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Juillet 202305/07/2023
De: Marc BEAUMELLE
Objet:
régisseur intérimaire
Remplace:Mme Anne-Claire BELEMBERT. Il
Groupe:
duree="six mois"
nomination
29 Juin 202329/06/2023
De: Nathalie GOBERT
Médecin générale, médecin cheffe des services de classe normale
Objet:
cheffe de la division « anticipation et stratégie » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2023-07-01"
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Blandine CARENZO
Médecin générale, médecin cheffe des services de classe normale
Objet:
officière générale « performance » auprès du chef de la division « performance et management général » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2023-07-01"
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Jacques MARGERY
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur central du service de santé des armées
Il prend, pour compter de la même date, les rang et appellation de médecin général des armées
Groupe:
date_debut="2023-07-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Juin 202315/06/2023
De: Philippe ROUANET
Médecin général des armées, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2023-07-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
15 Juin 202315/06/2023
De: Franck CAPINI
Objet:
administrateur de l'Etat du deuxième grade, sous-directeur « achats-finances » à la direction centrale du service de santé des armées, au ministère des armées
Groupe:
date_debut="2023-05-01"
cessation de fonction
14 Juin 202314/06/2023
De: Emmanuel Vittori
Pharmacien en chef
adjoint au chef de la division « santé de défense »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Henri Saliou
Directeur des soins de classe normale
chef du bureau « personnel paramédical et périmédical » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Jocelyn Ramaniraka
Médecin en chef
chef du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Sébastien Ramade
Médecin en chef
chef du bureau « recrutement » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Alex Nguyen
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau « personnel réserve » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Cyrille Maugé
Directeur des soins hors classe
adjoint au chef du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Raphaël Grippi
Pharmacien en chef
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Marc-Olivier Gelmann
Médecin général
chef du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Sébastien Gasc
directeur d'hôpital, directeur adjoint des hôpitaux des armées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Vincent Duverger
Médecin général inspecteur
directeur des hôpitaux des armées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: François Charrot
Médecin général
directeur adjoint de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Jean-Baptiste Meynard
Médecin général
chef de la division « santé de défense »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Jacques Margery
Médecin général inspecteur
adjoint au directeur central
dans la limite des attributions du service de santé des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Frédéric Honoré
Médecin général inspecteur
chargé des fonctions de sous-directeur « études et politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Erik Czerniak
Médecin général
chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Henri-Pierre Boutin
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « appui à l'activité »
dans la limite des attributions de la sous-direction et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Stéphane Monnard
Commissaire principal
au sein du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Michaël Gauthier
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
référente déontologie santé
au sein de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions de la sous-direction et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Sylvie Paul
Médecin général inspecteur
directrice de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Madavi Mourougou
Médecin chef des services de classe normale
adjointe au sous-directeur « études et politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Nathalie Koulmann
Médecin général inspecteur
directrice de la formation, de la recherche et de l'innovation
dans la limite des attributions de la direction et pour
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Eléonore Fontan
Pharmacienne en chef
cheffe du bureau « praticiens et élèves » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Elodie Dubourdieu
Médecin principal
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité », pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Magali Nguyen
Commissaire principale
adjointe au chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Avril 202306/04/2023
De: Jocelyn Ramaniraka
Médecin en chef
chef du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Sébastien Ramade
Médecin en chef
chef du bureau « recrutement » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Alex Nguyen
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau « personnel réserve » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Cyrille Maugé
Directeur des soins hors classe
adjoint au chef du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Jean-Lou Marié
Vétérinaire chef des services
adjoint au chef de la division « santé de défense »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Marc-Olivier Gelmann
Médecin général
chef du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Sébastien Gasc
directeur d'hôpital, adjoint au directeur des hôpitaux des armées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Vincent Duverger
Médecin général inspecteur
directeur des hôpitaux des armées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Erik Czerniak
Médecin en chef
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: François Charrot
Médecin général
adjoint au directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Eric Valade
Médecin général
chef de la division « santé de défense »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Jacques Margery
Médecin général inspecteur
adjoint au directeur central
dans la limite des attributions du service de santé des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Frédéric Honoré
Médecin général inspecteur
chargé des fonctions de sous-directeur « études et politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Henri-Pierre Boutin
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « appui à l'activité »
dans la limite des attributions de la sous-direction et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Stéphane Monnard
Commissaire principal
au sein du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Michaël Gauthier
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
référente déontologie santé
au sein de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Sylvie Paul
Médecin général inspecteur
directrice de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Madavi Mourougou
Médecin chef des services
adjointe au sous-directeur « études et politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Anne Licardie
Médecin en chef
cheffe du bureau « praticiens et élèves » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Nathalie Koulmann
Médecin général inspecteur
directrice de la formation, de la recherche et de l'innovation
dans la limite des attributions de la direction et pour
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Elodie Dubourdieu
Médecin principal
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Magali Nguyen
Commissaire principal
adjointe au chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Emmanuel ANGOT
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2022-09-01"
nomination
30 Août 202230/08/2022
De: Druart (Guy)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: Doridam (Erwan)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: Foureur (Thierry)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: Doridam (Erwan)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: Mroczyk (Benoit)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: Lozahic (Pierre-Yves)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: Julien (Laurent)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: Legay (Daniel)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: Belembert (Anne-Claire)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies de recettes
Groupe:
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: Chemidlin (Corinne)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: Adjudant N'Talou (Ray-Prince)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies de recettes
Groupe:
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: Adjudant-chef Pubert (Dominique)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: Jacques MARGERY
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur central adjoint du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2022-09-01"
nomination
20 Août 202220/08/2022
De: Hervé FOEHRENBACH
Médecin général des armées, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2022-09-01"
nomination
20 Août 202220/08/2022
De: Vincent DUVERGER
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur des hôpitaux des armées relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2022-09-01"
nomination
20 Août 202220/08/2022
De: Christian BAY
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2022-08-29"
nomination
20 Août 202220/08/2022
De: Félicia POEYTO
Médecin générale, médecin cheffe des services de classe normale
Objet:
cheffe du bureau « haut encadrement militaire en santé » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2022-08-29"
nomination
20 Août 202220/08/2022
De: Nola DOARÉ
Médecin générale, médecin cheffe des services de classe normale
Objet:
chargée de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2022-08-29"
nomination
20 Août 202220/08/2022
De: Benoît QUENTIN
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur adjoint des approvisionnements en produits de santé des armées relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2022-07-01"
nomination
09 Juin 202209/06/2022
De: Jacques MARGERY
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
chef de la division « anticipation et stratégie » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Lionel CLERC
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chef du bureau « haut encadrement militaire en santé » auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Jean-François CATAJAR
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Éric VALADE
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
chef de la division « santé de défense » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
nomination
04 Mars 202204/03/2022
De: Patrice PEJAK
Pharmacien général, pharmacien chef des services de classe normale
Objet:
chef de la division « performance et management général » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
nomination
04 Mars 202204/03/2022
De: Édouard HALBERT
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur des systèmes d'information et du numérique en santé relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
nomination
04 Mars 202204/03/2022
De: Félicia POEYTO
Médecin générale, médecin cheffe des services de classe normale
Objet:
officière générale « performance » auprès du chef de la division « performance et management général » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
nomination
04 Mars 202204/03/2022
De: Jean-Claude Rigal-Sastourné
Médecin général inspecteur
directeur des hôpitaux des armées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Jocelyn Ramaniraka
Médecin en chef
au sein du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Alex Nguyen
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau « personnel réserve » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Cyrille Maugé
Directeur des soins hors classe
adjoint au chef du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Marc-Olivier Gelmann
Médecin général
chef du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Sébastien Gasc
directeur d'hôpital, adjoint au directeur des hôpitaux des armées
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: François Charrot
Médecin général
adjoint au directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Jean-François Boin
Médecin général inspecteur
directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Eric Valade
Médecin général
chef de la division « santé de défense »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Jean-Bernard Orthlieb
Médecin général inspecteur
adjoint au directeur central
dans la limite des attributions du service de santé des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Jean-Lou Marié
Vétérinaire chef des services
adjoint au chef de la division « santé de défense »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Didier Lanteri
Médecin chef des services
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Frédéric Honoré
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « études et politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Emmanuel Angot
Médecin général
chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Stéphane Monnard
Commissaire principal
au sein du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Michaël Gauthier
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Lénaïck Ollivier
Médecin en chef
cheffe du bureau « recrutement » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Anne Licardie
Médecin en chef
cheffe du bureau « praticiens et élèves » du département « accompagnement et gestion des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Nathalie Koulmann
Médecin général inspecteur
directrice de la formation, de la recherche et de l'innovation
dans la limite des attributions de la direction et pour
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
cheffe du bureau « affaires juridiques et déontologie santé » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Madavi Mourougou
Médecin chef des services
adjointe au sous-directeur « études et politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Christine Allemand
Commissaire général de 2e classe
chargée des fonctions de sous-directrice « appui à l'activité »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Magali Nguyen
Commissaire principal
adjointe au chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Janvier 202228/01/2022
De: Franck CAPINI
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur « achats-finances » à la direction centrale du service de santé des armées, au ministère des armées
Groupe:
date_debut="2021-10-12"
duree="trois ans"
renouvellement
02 Octobre 202102/10/2021
De: Geneviève FLORENCE
Vétérinaire générale, vétérinaire cheffe des services hors classe
Objet:
chargée de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
nomination
16 Septembre 202116/09/2021
De: Didier MENNECIER
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
nomination
06 Juin 202106/06/2021
De: Edouard HALBERT
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur des systèmes d'information et du numérique relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
nomination
06 Juin 202106/06/2021
De: Alain DROUET
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
nomination
06 Juin 202106/06/2021
De: Simon (David)
Objet:
mandataires suppléants auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 202128/02/2021
De: Beaumelle (Marc)
Objet:
mandataires suppléants auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour la régie de recettes
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 202128/02/2021
De: Sire-Rey (Nathalie)
Objet:
mandataires suppléants auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 202128/02/2021
De: Sergent-chef Bougjjad (Nadia)
Objet:
mandataires suppléants auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 202128/02/2021
De: Priol (Jeannine)
Objet:
mandataires suppléants auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 202128/02/2021
De: Nunez (Claudine)
Objet:
mandataires suppléants auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 202128/02/2021
De: Nguyen (Corinne)
Objet:
mandataires suppléants auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 202128/02/2021
De: Nacimento (Béatriz)
Objet:
mandataires suppléants auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 202128/02/2021
De: Bréchaire (Marie-Ange)
Objet:
mandataires suppléants auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 202128/02/2021
De: Adjudant-Chef Savariau (Virginie)
Objet:
mandataires suppléants auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 202128/02/2021
De: François CHARROT
Médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur adjoint de la médecine des forces relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Il prend, pour compter de la même date, les rang et appellation de médecin général
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Janvier 202121/01/2021
De: Gilles GRELAUD
Pharmacien général, pharmacien chef des services hors classe
Objet:
directeur adjoint des approvisionnements en produits de santé des armées relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
nomination
16 Janvier 202116/01/2021
De: Frédéric HONORÉ
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chargé des fonctions de sous-directeur « politiques des ressources humaines » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2021-02-14"
nomination
16 Janvier 202116/01/2021
De: Éliane GARRABÉ
Médecin générale, médecin cheffe des services hors classe
Objet:
chargée de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2021-02-06"
nomination
16 Janvier 202116/01/2021
De: Édouard HALBERT
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
nomination
16 Janvier 202116/01/2021
De: Jacques MARGERY
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
officier général « transformation » auprès du chef de la division « performance, synthèse » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
nomination
25 Novembre 202025/11/2020
De: Corinne PFISTER-REMY
Médecin générale, médecin cheffe des services hors classe
Objet:
chargée de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
nomination
25 Novembre 202025/11/2020
De: Nathalie KOULMANN
Médecin générale, médecin cheffe des services hors classe
Objet:
directrice de la formation, de la recherche et de l'innovation relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
nomination
25 Novembre 202025/11/2020
De: Jean-Claude Rigal-Sastourné
Médecin général inspecteur
directeur des hôpitaux
dans la limite des attributions de la direction des hôpitaux
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Jocelyn Ramaniraka
Médecin en chef
au sein du bureau « affaires juridiques »
dans la limite des attributions du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Cyrille Maugé
Directeur des soins hors classe
adjoint au chef du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Jean-Lou Marié
Vétérinaire en chef
adjoint au chef de la division « expertise et stratégie santé de défense »
dans la limite des attributions de la division et pour les actes relatifs aux affaires du centre d'épidémiologie et de santé publique des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Didier Lanteri
Médecin chef des services
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Michel Groud
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Gilles Grelaud
Pharmacien général
chef du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Guillaume Gauthier
Médecin principal
au sein du bureau « affaires juridiques »
dans la limite des attributions du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Sébastien Gasc
dans la limite des attributions de la direction des hôpitaux
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Hervé Foehrenbach
Médecin général inspecteur
directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation
dans la limite des attributions de la direction de la formation, de la recherche et de l'innovation et pour
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Didier Delage
Médecin chef des services
chef du bureau « politique des métiers de santé » de la sous-direction « politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Eric Colcombet
Médecin en chef
chef du bureau « gestion des réserves » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Jean-François Boin
Médecin général inspecteur
directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction de la médecine des forces
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Christian Bay
Médecin général
adjoint au directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction de la médecine des forces
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Jean-Bernard Orthlieb
Médecin général inspecteur
chargé des fonctions de directeur central adjoint
dans la limite des attributions de la direction centrale
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Jean-François Catajar
Médecin général inspecteur
adjoint « ressources » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « achats-finances », de la sous-direction « appui à l'activité » et de la sous-direction « politique des ressources humaines » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Emmanuel Angot
Médecin général
adjoint « opérations » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division « opérations »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
cheffe du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Anne Colin
Pharmacien en chef
cheffe du bureau « praticiens et élèves » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Christine Allemand
Commissaire général
chargée des fonctions de sous-directrice « appui à l'activité »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Corinne Pfister-Remy
Médecin général
adjointe « expertise et stratégie santé de défense » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division « expertise et stratégie santé de défense » et pour les actes relatifs aux affaires du centre d'épidémiologie et de santé publique des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Emmanuelle Santarelli
Commissaire en chef
cheffe du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Magali Nguyen
Commissaire principal
adjointe au chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Béatrice Austry
Commissaire principal
cheffe de la section « budget opérationnel de programme » du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Novembre 202021/11/2020
De: Philippe ROUANET
Médecin général des armées
Objet:
directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2020-10-31"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
29 Octobre 202029/10/2020
De: Maryline GYGAX
Médecin générale des armées
Objet:
directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2020-10-31"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
29 Octobre 202029/10/2020
De: Emmanuel ANGOT
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
adjoint « opérations » à la directrice centrale du service de santé des armées
Il prend, pour compter de la même date, les rang et appellation de médecin général
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Juillet 202023/07/2020
De: Félicia POEYTO
Médecin cheffe des services de classe normale
Objet:
officière générale « performance » auprès du chef de la division « performance, synthèse » de la direction centrale du service de santé des armées
Elle prend, pour compter de la même date, les rang et appellation de médecin général
Groupe:
date_debut="2020-08-29"
conseil_des_ministres
nomination
23 Juillet 202023/07/2020
De: Sylvie PAUL
Médecin générale, médecin cheffe des services de classe normale
Objet:
cheffe de la division « milieux » de la direction de la médecine des forces relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
nomination
17 Juin 202017/06/2020
De: Philippe ULMER
Vétérinaire général inspecteur, vétérinaire chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès de la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2020-07-01"
nomination
17 Juin 202017/06/2020
De: Jean-Claude Rigal-Sastourné
Médecin général inspecteur
directeur des hôpitaux
dans la limite des attributions de la direction des hôpitaux
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Jocelyn Ramaniraka
Médecin en chef
au sein du bureau « affaires juridiques »
dans la limite des attributions du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Cyrille Maugé
Directeur des soins hors classe
chef du bureau « personnel paramédical et périmédical » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Didier Lanteri
Médecin chef des services
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Michel Groud
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Gilles Grelaud
Pharmacien général
chef du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Guillaume Gauthier
Médecin principal
au sein du bureau « affaires juridiques »
dans la limite des attributions du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Sébastien Gasc
dans la limite des attributions de la direction des hôpitaux
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Hervé Foehrenbach
Médecin général inspecteur
directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation
dans la limite des attributions de la direction de la formation, de la recherche et de l'innovation et pour
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Didier Delage
Médecin en chef
chef du bureau « politique des métiers de santé » de la sous-direction « politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Eric Colcombet
Médecin en chef
chef du bureau « gestion des réserves » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Jean-François Boin
Médecin général inspecteur
directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction de la médecine des forces
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Christian Bay
Médecin général
adjoint au directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction de la médecine des forces
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Jean-Christophe Amabile
Médecin en chef
adjoint au chef de la division « expertise et stratégie santé de défense »
dans la limite des attributions de la division et pour les actes relatifs aux affaires du centre d'épidémiologie et de santé publique des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Jean-Bernard Orthlieb
Médecin général inspecteur
chargé des fonctions de directeur central adjoint
dans la limite des attributions de la direction centrale
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Edouard Halbert
Médecin général
adjoint « opérations » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division « opérations »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Jean-François Catajar
Médecin général inspecteur
adjoint « ressources » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « achats-finances », de la sous-direction « appui à l'activité » et de la sous-direction « politique des ressources humaines » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
cheffe du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Anne Picard
Administratrice civile hors classe
adjointe au chef du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Anne Colin
Pharmacien en chef
cheffe du bureau « praticiens et élèves » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Christine Allemand
Commissaire général
chargée des fonctions de sous-directrice « appui à l'activité »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Corinne Pfister-Remy
Médecin général
adjointe « expertise et stratégie santé de défense » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division « expertise et stratégie santé de défense » et pour les actes relatifs aux affaires du centre d'épidémiologie et de santé publique des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Kahina Tadja
Commissaire principale
adjointe au chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Emmanuelle Santarelli
Commissaire principale
cheffe du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Béatrice Austry
Commissaire principale
cheffe de la section « budget opérationnel de programme » du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Nola DOARÉ
Médecin cheffe des services de classe normale
Objet:
cheffe de la division « métier » de la direction de la médecine des forces relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Elle prend, pour compter de la même date, les rang et appellation de médecin général
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Jean-François BOIN
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur de la médecine des forces relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Il prend, pour compter de la même date, les rang et appellation de médecin général inspecteur
Groupe:
date_debut="2019-12-14"
conseil_des_ministres
nomination
21 Novembre 201921/11/2019
De: Jean-Claude Rigal-Sastourné
Médecin général inspecteur
directeur des hôpitaux
dans la limite des attributions de la direction des hôpitaux
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Jocelyn Ramaniraka
Médecin en chef
au sein du bureau « affaires juridiques »
dans la limite des attributions du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Cyrille Maugé
Directeur des soins hors classe
chef du bureau « personnel paramédical et périmédical » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Pierre Lécureux
Médecin général inspecteur
directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction de la médecine des forces
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Didier Lanteri
Médecin chef des services
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Michel Groud
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Gilles Grelaud
Pharmacien général
chef du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Guillaume Gauthier
Médecin principal
au sein du bureau « affaires juridiques »
dans la limite des attributions du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Sébastien Gasc
dans la limite des attributions de la direction des hôpitaux
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Hervé Foehrenbach
Médecin général inspecteur
directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation
dans la limite des attributions de la direction de la formation, de la recherche et de l'innovation et pour
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Didier Delage
Médecin en chef
chef du bureau « politique des métiers de santé » de la sous-direction « politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Eric Colcombet
Médecin en chef
chef du bureau « gestion des réserves » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Christian Bay
Médecin général
adjoint au directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction de la médecine des forces
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Jean-Christophe Amabile
Médecin en chef
adjoint au chef de la division « expertise et stratégie santé de défense »
dans la limite des attributions de la division et pour les actes relatifs aux affaires du centre d'épidémiologie et de santé publique des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Jean-Bernard Orthlieb
Médecin général inspecteur
chargé des fonctions de directeur central adjoint
dans la limite des attributions de la direction centrale
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Edouard Halbert
Médecin général
adjoint « opérations » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division « opérations »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Jean-François Catajar
Médecin général inspecteur
adjoint « ressources » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « achats-finances », de la sous-direction « appui à l'activité » et de la sous-direction « politique des ressources humaines » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
cheffe du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Anne Picard
Administratrice civile hors classe
adjointe au chef du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Anne Colin
Pharmacien en chef
cheffe du bureau « praticiens et élèves » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Christine Allemand
Commissaire général de 2e classe
chargée des fonctions de sous-directrice « appui à l'activité »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Corinne Pfister-Remy
Médecin général
adjointe « expertise et stratégie santé de défense » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division « expertise et stratégie santé de défense » et pour les actes relatifs aux affaires du centre d'épidémiologie et de santé publique des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Éric DARRÉ
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès de la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
22 Août 201922/08/2019
De: Lionel BONNEVIE
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès de la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2019-09-02"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Christian BAY
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur adjoint de la médecine des forces relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2019-08-07"
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Dominique LECHEVALIER
Médecin général, médecin-chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès de la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2019-07-29"
nomination
02 Juillet 201902/07/2019
De: Hervé FOEHRENBACH
Médecin général inspecteur, médecin-chef des services hors classe
Objet:
directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2019-07-29"
nomination
02 Juillet 201902/07/2019
De: Jean-Claude Rigal-Sastourné
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur des hôpitaux relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Il prend
les rang et appellation de médecin général inspecteur
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juin 201920/06/2019
De: Jean-François Catajar
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
adjoint « ressources » à la directrice centrale du service de santé des armées
Il prend
les rang et appellation de médecin général inspecteur
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juin 201920/06/2019
De: Sylvie Paul
Médecin cheffe des services de classe normale
Objet:
officière générale « sécurités » auprès du directeur central adjoint du service de santé des armées
Elle prend
les rang et appellation de médecin général
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juin 201920/06/2019
De: Nathalie Koulmann
Médecin cheffe des services de classe normale
Objet:
officière générale « transformation » auprès du chef de la division « performance, synthèse » de la direction centrale du service de santé des armées
Elle prend
les rang et appellation de médecin général
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juin 201920/06/2019
De: Frédéric HONORÉ
Médecin général, médecin-chef des services de classe normale
Objet:
chef de la division « performance, synthèse » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
nomination
09 Juin 201909/06/2019
De: Geneviève SOLA
Médecin générale inspectrice, médecin-cheffe des services hors classe
Objet:
chargée de mission auprès de la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
nomination
09 Juin 201909/06/2019
De: Corinne PFISTER-REMY
Médecin cheffe des services hors classe
Objet:
adjointe « expertise et stratégie santé de défense » à la directrice centrale du service de santé des armées
Elle prend, pour compter de la même date, les rang et appellation de médecin général
Groupe:
date_debut="2019-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
30 Mai 201930/05/2019
De: Jocelyn Ramaniraka
Médecin principal
au sein du bureau « affaires juridiques »
dans la limite des attributions du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Denis Morgand
Médecin chef des services
chef du bureau « gestion des réserves » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Cyrille Maugé
Directeur des soins hors classe
chef du bureau « personnel paramédical et périmédical » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Pierre Lécureux
Médecin général inspecteur
directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction de la médecine des forces
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Dominique Lechevalier
Médecin chef des services
directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation
dans la limite des attributions de la direction de la formation, de la recherche et de l'innovation et pour
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Didier Lanteri
Médecin en chef
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Michel Groud
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Gilles Grelaud
Pharmacien chef des services
chef du bureau « politique des métiers de santé » de la sous-direction « politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Guillaume Gauthier
Médecin principal
au sein du bureau « affaires juridiques »
dans la limite des attributions du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Serge Cueff
Médecin général
chef du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Eric Chaffard-Luçon
Commissaire général de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « appui à l'activité »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Jean-Maxime Broc
Médecin en chef
chef du bureau « praticiens et élèves » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Jean-Christophe Amabile
Médecin en chef
adjoint au chef de la division « expertise et stratégie santé de défense »
dans la limite des attributions de la division et pour les actes relatifs aux affaires du centre d'épidémiologie et de santé publique des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Christophe Rogier
Médecin général
adjoint « expertise et stratégie santé de défense » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division « expertise et stratégie santé de défense » et pour les actes relatifs aux affaires du centre d'épidémiologie et de santé publique des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Jean-Bernard Orthlieb
Médecin chef des services
chargé des fonctions de directeur central adjoint
dans la limite des attributions de la direction centrale
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Edouard Halbert
Médecin général
adjoint « opérations » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division « opérations »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Jean-Marie Gerboud
Médecin général inspecteur
adjoint « ressources » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « achats-finances », de la sous-direction « appui à l'activité » et de la sous-direction « politique des ressources humaines » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Geneviève Sola
Médecin général inspecteur
directrice des hôpitaux
dans la limite des attributions de la direction des hôpitaux et pour les actes relatifs aux affaires des hôpitaux et du service des archives médicales hospitalières
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
cheffe du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Anne Picard
Administratrice civile hors classe
adjointe au chef du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Anne Pennacino
Médecin général inspecteur
adjointe au directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction de la médecine des forces
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Kahina Tadja
Commissaire principale
adjointe au chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Emmanuelle Santarelli
Commissaire principale
cheffe du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Mars 201906/03/2019
De: Gygax Généro
Objet:
Le « dossier militaire - titres et travaux scientifiques » de chaque candidat
d'un avis du titulaire de chaire compétent, en ce qui concerne les candidats au concours pour l'attribution du niveau de qualification hospitalière de praticien certifié, en fonction du diplôme d'études spécialisées
Fait le
26 novembre 2018
Pour la ministre et par délégation
La directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
composition
04 Décembre 201804/12/2018
De: Jean-Marc BRAICHET
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet « Ouverture » (groupe III), placé auprès du directeur central du service de santé des armées, au ministère des armées
Groupe:
date_debut="2018-12-18"
duree="trois ans"
renouvellement
25 Novembre 201825/11/2018
De: Adjudant Playoult (Maxence)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Tabbagh (Xavier)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Doridam (Erwan)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Mroczyk (Benoit)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Berthet (Eric)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Adjudant-chef Lozahic (Pierre-Yves)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Adjudant-chef Julien (Laurent)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Legay (Daniel)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Lleys (Ludovic)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Sergent-chef Blas (Sophie)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Chemidlin (Corinne)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Sergent Flattet (Aurélia)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De:
Gygax
Objet:
pour qualifier les faits. Pour ce praticien, la qualification d'un fait constituant une faute professionnelle ou un manquement aux obligations professionnelles est alors réalisée conformément aux règles applicables au praticien auquel il se substitue
Fait le
11 octobre 2018
Pour la ministre et par délégation
La directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
habilitation
24 Octobre 201824/10/2018
De: Franck CAPINI
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur « achats-finances » à la direction centrale du service de santé des armées, au ministère des armées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Octobre 201814/10/2018
De: Bay (Christian)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chef de la division « milieux » de la direction de la médecine des forces relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
nomination
03 Octobre 201803/10/2018
De: Jocelyn Ramaniraka
Médecin principal
au sein du bureau « affaires juridiques »
dans la limite des attributions du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Jean-Bernard Orthlieb
Médecin chef des services
adjoint au chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Denis Morgand
Médecin chef des services
chef du bureau « gestion des réserves » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Cyrille Maugé
Directeur des soins hors classe
chef du bureau « personnel paramédical et périmédical » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Pierre Lécureux
Médecin général inspecteur
directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction de la médecine des forces
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Dominique Lechevalier
Médecin chef des services
directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation
dans la limite des attributions de la direction de la formation, de la recherche et de l'innovation et pour
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Gilles Grelaud
Pharmacien chef des services
chef du bureau « politique des métiers de santé » de la sous-direction « politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Guillaume Gauthier
Médecin principal
au sein du bureau « affaires juridiques »
dans la limite des attributions du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Serge Cueff
Médecin général
chef du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Eric Chaffard-Luçon
Commissaire général de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « appui à l'activité »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Jean-Maxime Broc
Médecin en chef
chef du bureau « praticiens et élèves » du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Jean-Christophe Amabile
Médecin en chef
adjoint au chef de la division « expertise et stratégie santé de défense »
dans la limite des attributions de la division et pour les actes relatifs aux affaires du centre d'épidémiologie et de santé publique des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Christophe Rogier
Médecin général
adjoint « expertise et stratégie santé de défense » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division « expertise et stratégie santé de défense » et pour les actes relatifs aux affaires du centre d'épidémiologie et de santé publique des armées
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Edouard Halbert
Médecin général
adjoint « opérations » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division « opérations »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Jean-Marie Gerboud
Médecin général inspecteur
adjoint « ressources » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « achats-finances », de la sous-direction « appui à l'activité » et de la sous-direction « politique des ressources humaines » et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Anne Vareille
Médecin général inspecteur
chargée des fonctions de sous-directrice « politiques des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Geneviève Sola
Médecin général inspecteur
directrice des hôpitaux
dans la limite des attributions de la direction des hôpitaux et pour les actes relatifs aux affaires des hôpitaux et du service des archives médicales hospitalières
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
cheffe du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Anne Picard
Administratrice civile hors classe
adjointe au chef du département de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Anne Pennacino
Médecin général inspecteur
adjointe au directeur de la médecine des forces
dans la limite des attributions de la direction de la médecine des forces
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Luce Legendre
dans la limite des attributions de la direction des hôpitaux et pour les actes relatifs aux affaires des hôpitaux et du service des archives médicales hospitalières
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
à l'autorisation d'exercice des professionnels de santé militaires étrangers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Kahina Tadja
Commissaire principale
adjointe au chef du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Emmanuelle Santarelli
Commissaire principale
cheffe du bureau « pilotage budgétaire et financier »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: ROGIER (Christophe, Patrick)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
adjoint « expertise et stratégie santé de défense » à la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: MENNECIER (Didier, Emile, Fernand)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur des systèmes d'information et du numérique relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: LECUREUX (Pierre, Jean, Maurice)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur de la médecine des forces relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: HALBERT (Edouard, Charles, Marie, Marcel)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
adjoint « opérations » à la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: GERBOUD (Jean-Marie, François, Louis)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
adjoint « ressources » à la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: SOLA (Geneviève, Anne-Marie)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directrice des hôpitaux relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: PENNACINO (Anne, Marguerite, Françoise, Marie)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directrice adjointe de la médecine des forces relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: PENNACINO (Anne, Marguerite, Françoise, Marie)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargée de mission auprès de la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: CHAFFARD-LUÇON (Eric, Paul)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
des fonctions de sous-directeur « appui à l'activité » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
charge
08 Août 201808/08/2018
De: VAREILLE (Anne)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
des fonctions de sous-directrice « politique des ressources humaines » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
charge
08 Août 201808/08/2018
De: Jean-Didier CAVALLO
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès de la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: Puel (Charles, Marc, Georges, Bernard, Marie)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès de la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
nomination
01 Août 201801/08/2018
De: Gerboud (Jean-Marie, François, Louis)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès de la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
nomination
01 Août 201801/08/2018
De: Tymen (Haude, Marguerite, Renée)
Pharmacienne générale, pharmacienne cheffe des services de classe normale
Objet:
officier général « performance » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-07-31"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Rémy Meesemaecker
Médecin général inspecteur
adjoint « ressources spécialisées » à la directrice centrale du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs aux affaires de la direction des approvisionnements en produits de santé, du centre de transfusion sanguine et du centre de traitement de l'information médicale
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Jacques Margery
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur « hôpitaux - recherche »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Pierre Lecureux
Médecin général inspecteur
adjoint « emploi » à la directrice centrale du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « plans - capacités » et pour les actes relatifs aux affaires des directions régionales, du centre d'épidémiologie et de santé publique et du service de protection radiologique
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Gilles Grelaud
Pharmacien chef des services
chef du bureau « gestion des ressources militaires » de la sous-direction « ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Serge Cueff
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Bernard Saouzanet
Commissaire en chef de 1re classe
chef de bureau « effectifs et masse salariale »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Nicolas Meschkutat
Commissaire de 1re classe
au sein du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Gilles Joubert
Commissaire principal
au sein du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Hervé Hubert
Commissaire principal
chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Michel Bascou
Commissaire en chef de 1re classe
au sein du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Jean Baron
Commissaire en chef de 2e classe
au sein du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Anne Vareille
Médecin général inspecteur
adjointe « personnel et écoles » à la directrice centrale du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « ressources humaines » et pour les actes relatifs aux affaires des écoles et du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Geneviève Sola
Médecin général
adjointe « offre de soins et expertise » à la directrice centrale du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « hôpitaux - recherche » et pour les actes relatifs aux affaires des hôpitaux, de l'institut de recherche biomédicale et du service des archives médicales hospitalières
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
cheffe du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Luce Legendre
dans la limite des attributions de la sous-direction « hôpitaux - recherche »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Aveline Bousquet
cheffe du bureau « coopérations internationales » de la sous-direction « plans - capacités »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Sabine Stevant
Commissaire principale
adjointe au chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Emmanuelle Santarelli
Commissaire principale
adjointe au chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Sola (Geneviève, Anne-Marie)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
adjointe « offre de soins et expertise » à la directrice centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2017-09-11"
nomination
30 Août 201730/08/2017
De: Tabbagh (Xavier)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Doridam (Erwan)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Mroczyk (Benoit)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Berthet (Eric)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Adjudant-chef Lozahic (Pierre-Yves)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Adjudant-chef Julien (Laurent)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Legay (Daniel)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Lleys (Ludovic)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Adjudant N'Guessan (Adjoua)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Chemidlin (Corinne)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Sergent Flattet (Aurélia)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Maréchal des Logis Pasquier (Emmanuelle)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Saint-Val (Nathalie) épouse Valentine
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
27 Mai 201727/05/2017
De: Perez (Jean-Paul, Marie, Manuel)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: Vallet (Dominique, René, Félix, Marie)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2017-01-02"
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Gygax (Maryline, Joséphine)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
adjointe « offre de soins et expertise » au directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2017-01-02"
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Rouanet (Philippe, Charles)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur central adjoint du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-12-30"
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Lecureux (Pierre, Jean, Maurice)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
adjoint « emploi » au directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-12-30"
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Boin (Jean-François, Pascal)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
sous-directeur « plans-capacités » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-12-30"
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Dominique Vallet
Médecin général inspecteur
adjoint « offre de soins et expertise » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « hôpitaux - recherche » et pour les actes relatifs aux affaires des hôpitaux, de l'institut de recherche biomédicale et du service des archives médicales hospitalières
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Philippe Rouanet
Médecin général inspecteur
adjoint « emploi » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « plans - capacités » et pour les actes relatifs aux affaires des directions régionales, du centre d'épidémiologie et de santé publique et du service de protection radiologique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Rémy Meesemaecker
Médecin général inspecteur
adjoint « ressources spécialisées » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs aux affaires de la direction des approvisionnements en produits de santé, du centre de transfusion sanguine et du centre de traitement de l'information médicale
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Dominique Deschamps
Médecin chef des services
chef du bureau « gestion des ressources militaires » de la sous-direction « ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Serge Cueff
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Bernard Saouzanet
Commissaire en chef de 2e classe
chef de bureau « effectifs et masse salariale »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Nicolas Meschkutat
Commissaire de 1re classe
chef de section au sein du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Gilles Joubert
Commissaire principal
commandant en second du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Hervé Hubert
Commissaire principal
chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Michel Bascou
Commissaire en chef de 2e classe
commandant le bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jean Baron
Commissaire principal
chef de pôle au sein du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Anne Vareille
Médecin général inspecteur
adjointe « personnel et écoles » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « ressources humaines » et pour les actes relatifs aux affaires des écoles et du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
cheffe du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Isabelle Drouillard
Pharmacien en chef
adjointe au sous-directeur « hôpitaux - recherche »
dans la limite des attributions du bureau « politique hospitalière » de la sous-direction « hôpitaux - recherche »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Floriane De Dadelsen
chargée des fonctions de sous-directrice « hôpitaux - recherche »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Aveline Bousquet
cheffe du bureau « coopérations internationales » de la sous-direction « plans - capacités »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Sabine Stevant
Commissaire principale
adjointe au chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Emmanuelle Santarelli
Commissaire principale
adjointe au chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Capini (Franck)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur « appui à l'activité » à la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
duree="trois ans"
renouvellement
09 Juillet 201609/07/2016
De: Conessa (Claude, François)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-09-05"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Catajar (Jean-François, Lucien)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chef de la division « performance, synthèse » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-09-05"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Gygax (Maryline, Joséphine)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargée de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-09-05"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Ausset (Isabelle, Hélène, Jeanne)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargée de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Foehrenbach (Hervé, Lucien, François)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
officier général « transformation » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
nomination
19 Février 201619/02/2016
De: Catajar (Jean-François, Lucien)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
officier général « performance » de la direction centrale du service de santé des armées et maintenu
chef de la division « performance, synthèse » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
nomination
19 Février 201619/02/2016
De: Catajar (Jean-François, Lucien)
Médecin chef des services de classe normale
nommé chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées, chargé de la performance
maintenu
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
chef de la division « performance, synthèse » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
15 Janvier 201615/01/2016
De: Jean-Marc Braichet
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet « Ouverture » (groupe III), placé auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 201520/12/2015
De: Dominique Vallet
Médecin général inspecteur
adjoint « offre de soins et expertise » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « hôpitaux - recherche » et pour les actes relatifs aux affaires des hôpitaux, de l'institut de recherche biomédicale et du service des archives médicales hospitalières
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Philippe Rouanet
Médecin général inspecteur
adjoint « emploi » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « plans - capacités » et pour les actes relatifs aux affaires des directions régionales, du centre d'épidémiologie et de santé publique et du service de protection radiologique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Rémy Meesemaecker
Médecin général inspecteur
adjoint « ressources spécialisées » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs aux affaires de la direction des approvisionnements en produits de santé, du centre de transfusion sanguine et du centre de traitement de l'information médicale
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Dominique Deschamps
Médecin en chef
chef du bureau « gestion des ressources militaires » de la sous-direction « ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Serge Cueff
Médecin chef des services
dans la limite des attributions de la sous-direction « ressources humaines »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Xavier Bohand
Pharmacien en chef
dans la limite des attributions du bureau « politique hospitalière » de la sous-direction « hôpitaux - recherche »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Cyrille Sillet
Commissaire principal
chef de pôle au sein du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Mathieu Penciolelli
Commissaire en chef de 1re classe
commandant le bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Nicolas Meschkutat
Commissaire de 1re classe
chef de section au sein du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Gilles Joubert
Commissaire principal
adjoint au chef du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Samuel Girardot
Commissaire en chef de 1re classe
chef de bureau « effectifs et masse salariale »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Anne Vareille
Médecin général inspecteur
adjointe « personnel et écoles » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « ressources humaines » et pour les actes relatifs aux affaires des écoles et du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
chef du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Floriane De Dadelsen
dans la limite des attributions de la sous-direction « hôpitaux - recherche »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Aveline Bousquet
dans la limite des attributions du bureau « coopérations internationales » de la sous-direction « plans - capacités »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Stéphanie Trutaud
Commandante
adjointe au chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Isabelle de Carli
Commandante
chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Hélène Coudert
Capitaine
adjointe au chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Bouat (Christian, Gilbert)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2015-09-07"
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Guigon (Jean, Luc, Édouard, Théodore)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2015-09-14"
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Dorol (Jack, Joachim, Albert)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Carbonnières (Hubert, Hugues, Marie, Jean)
Médecin général, médecin chef des services hors classe de
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Coutant (Gilles, Claude)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
nomination
19 Mai 201519/05/2015
De: Bourguignon (Gérard, Henri, Émile)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2015-06-22"
nomination
19 Mai 201519/05/2015
De: Le Roux (Alain, Jean, Louis)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
nomination
19 Mai 201519/05/2015
De: Dominique Vallet
Médecin général inspecteur
adjoint « offre de soins et expertise » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « hôpitaux-recherche » et pour les actes relatifs aux affaires des hôpitaux, de l'institut de recherche biomédicale et du service des archives médicales hospitalières
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Mai 201514/05/2015
De: Philippe Rouanet
Médecin général inspecteur
adjoint « emploi » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « plans-capacités » et pour les actes relatifs aux affaires des directions régionales, du centre d'épidémiologie et de santé publique et du service de protection radiologique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Mai 201514/05/2015
De: Jean-Paul Perez
Médecin général
dans la limite des attributions de la sous-direction « hôpitaux-recherche »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Mai 201514/05/2015
De: Marc Oberti
Médecin en chef
chef du bureau « coopérations internationales » de la sous-direction « plans-capacités »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Mai 201514/05/2015
De: Rémy Meesemaecker
Médecin général inspecteur
adjoint « ressources spécialisées » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs aux affaires de la direction des approvisionnements en produits de santé et du centre de traitement de l'information médicale
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Mai 201514/05/2015
De: Dominique Deschamps
Médecin en chef
chef du bureau « gestion des ressources militaires » de la sous-direction « ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Mai 201514/05/2015
De: Gilles Coutant
Médecin général inspecteur
adjoint « personnel et écoles » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « ressources humaines » et pour les actes relatifs aux affaires des écoles et du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Mai 201514/05/2015
De: Jean-Pierre Turchi
Capitaine
adjoint au chef du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Mai 201514/05/2015
De: Cyrille Sillet
Commissaire principal
chef de pôle au sein du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Mai 201514/05/2015
De: Mathieu Penciolelli
Colonel
chef du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Mai 201514/05/2015
De: Samuel Girardot
Lieutenant-colonel
chef de bureau « effectifs et masse salariale »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Mai 201514/05/2015
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
chef du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Mai 201514/05/2015
De: Floriane De Dadelsen
adjointe civile au sous-directeur « hôpitaux-recherche »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Mai 201514/05/2015
De: Stéphanie Trutaud
Commandante
adjointe au chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Mai 201514/05/2015
De: Alice Escobar
Commissaire de 1re classe
chef de section au sein du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Mai 201514/05/2015
De: Isabelle de Carli
Commandante
chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Mai 201514/05/2015
De: Garin (Daniel, Joseph)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Lecureux (Pierre, Jean, Maurice)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
sous-directeur « plans-capacités » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Lécureux (Pierre, Jean, Maurice)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Renoux (Eric, Félix)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Vareille (Anne)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chargée de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Dominique Vallet
Médecin général inspecteur
adjoint « offre de soins et expertise » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « hôpitaux - recherche » et, pour les actes relatifs aux affaires des hôpitaux, de l'institut de recherche biomédicale et du service des archives médicales hospitalières
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Philippe Rouanet
Médecin général
dans la limite des attributions de la sous-direction « plans - capacités »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Denis Prêté
Médecin en chef
chef du bureau « gestion des ressources militaires » de la sous-direction « ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Jean-Paul Perez
Médecin général
dans la limite des attributions de la sous-direction « hôpitaux - recherche »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Rémy Meesemaecker
Médecin général inspecteur
adjoint « ressources spécialisées » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs aux affaires de la direction des approvisionnements en produits de santé et du centre de traitement de l'information médicale
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Bertrand Elie
Médecin en chef
chef du bureau « coopérations internationales » de la sous-direction « plans - capacités »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Eric Darré
Médecin général
chef de la division « performance, synthèse » de la direction centrale du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Gilles Coutant
Médecin général inspecteur
adjoint « personnel et écoles » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « ressources humaines » et pour les actes relatifs aux affaires des écoles et du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Jean-Paul Boutin
Médecin général inspecteur
adjoint « emploi » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « plans - capacités » et, pour les actes relatifs aux affaires des directions régionales, du centre d'épidémiologie et de santé publique et du service de protection radiologique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Yves Auroy
Médecin chef des services
chef du bureau « politique hospitalière » de la sous-direction « hôpitaux - recherche »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Jean-Pierre Turchi
Capitaine
adjoint au chef du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Cyrille Sillet
Capitaine
chef de pôle au sein du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Mathieu Penciolelli
Colonel
chef du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Samuel Girardot
Lieutenant-colonel
chef de bureau « effectifs et masse salariale »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
chef du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Stéphanie Trutaud
Capitaine
adjointe au chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Hélène Trébaol
secrétaire administrative, adjointe de chef de section au sein du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Alice Escobar
Capitaine
adjointe de chef de pôle au sein du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Isabelle de Carli
Commandante
chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Barbrel (Philippe, Pierre)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Vallet (Dominique, René, Félix, Marie)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
adjoint « offre de soins et expertise » au directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2014-06-01"
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Peyre (Sylvie, Geneviève, Yvonne)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargée de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2014-06-01"
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Adjudant-chef Lozahic (Pierre-Yves)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Mroczyk (Benoît)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Sergent Chaumon (Fabien)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Adjudant Rudnicki (Rudy)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Adjudant-chef Julien (Laurent)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Legay (Daniel)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Lleys (Ludovic)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Capitaine Tabbagh (Xavier)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour la régie de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Sergent-chef Alminin (Nadine)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Saint-Val (Nathalie), épouse Valentine
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Knops (Sylvie), épouse Motyka
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Castan (Pauline)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Adjudant N'Guessan (Adjoua)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Le Bourlot (Agnès)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Sergent-chef Sevat (Anaël)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Gergoy (Patrick, Joseph)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2014-01-15"
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Perret (Jean-Luc, Guy)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Capini (Frank)
administrateur civil hors classe du ministère de la défense
Objet:
sous-directeur « appui à l'activité » (groupe III) à la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
duree="trois ans"
nomination
18 Juillet 201318/07/2013
De: Ladrange (Jean-François, Henri, Paul)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2013-09-02"
nomination
07 Juillet 201307/07/2013
De: Escarment (Jacques, Guy)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
nomination
08 Juin 201308/06/2013
De: Philippe Rouanet de Berchoux
Médecin général
sous-directeur « plans-capacités »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juin 201304/06/2013
De: Denis Prêté
Médecin en chef
chef du bureau « gestion des ressources militaires » de la sous-direction « ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juin 201304/06/2013
De: Jean-Paul Perez
Médecin général
sous-directeur « hôpitaux-recherche »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juin 201304/06/2013
De: Rémy Meesemaecker
Médecin général
adjoint « ressources spécialisées » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs aux affaires de la direction des approvisionnements en produits de santé et du centre de traitement de l'information médicale
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juin 201304/06/2013
De: Bertrand Elie
Médecin en chef
chef du bureau « coopérations internationales » de la sous-direction « plans-capacités »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juin 201304/06/2013
De: Eric Darré
Médecin-chef des services
chef de la division « performance, synthèse » de la direction centrale du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juin 201304/06/2013
De: Gilles Coutant
Médecin général inspecteur
adjoint « personnel et écoles » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « ressources humaines » et pour les actes relatifs aux affaires des écoles et du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juin 201304/06/2013
De: Jean-Paul Boutin
Médecin général inspecteur
adjoint « emploi » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « plans-capacités » et pour les actes relatifs aux affaires des directions régionales, du centre d'épidémiologie et de santé publique et du service de protection radiologique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juin 201304/06/2013
De: Yves Auroy
Médecin en chef
chef du bureau « politique hospitalière » de la sous-direction « hôpitaux-recherche »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juin 201304/06/2013
De: Cyrille Sillet
Capitaine
chef de la cellule « saisies complexes » du bureau central d'administration des personnels militaires
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juin 201304/06/2013
De: Mathieu Penciolelli
Colonel
commandant le bureau central d'administration des personnels militaires
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juin 201304/06/2013
De: Mathieu Pédro
Commissaire lieutenant
adjoint au chef de la section « dépenses » du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juin 201304/06/2013
De: Hubert Jeu
Colonel
chef de bureau « effectifs et masse salariale »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juin 201304/06/2013
De: Jean-Sébastien Baron
Commandant
chef de la section « rémunération » du bureau « effectifs et masse salariale »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juin 201304/06/2013
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
chef du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juin 201304/06/2013
De: Sylvie Peyre
Médecin général inspecteur
adjointe « offre de soins et expertise » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « hôpitaux-recherche » et pour les actes relatifs aux affaires des hôpitaux, de l'institut de recherche biomédicale et du service des archives médicales hospitalières
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juin 201304/06/2013
De: Stéphanie Trutaud
Capitaine
adjointe au chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juin 201304/06/2013
De: Hélène Trébaol
secrétaire administrative, adjointe au chef de la section « recettes » du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juin 201304/06/2013
De: Emmanuelle Santarelli
Capitaine
chef de la section « coordination et réglementation financière » du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juin 201304/06/2013
De: Isabelle de Carli
Commandante
chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juin 201304/06/2013
De: Hélène Coudert
Capitaine
chef de la section « dépenses » du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juin 201304/06/2013
De: Catherine Chevrey
Capitaine
chef de la section « recettes » du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juin 201304/06/2013
De: Denis Prêté
Médecin en chef
chef du bureau « gestion des ressources militaires » de la sous-direction « ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Décembre 201205/12/2012
De: Rémy Meesemaecker
Médecin général
adjoint « ressources spécialisées » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs aux affaires de la direction des approvisionnements en produits de santé et du centre de traitement de l'information médicale
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Décembre 201205/12/2012
De: Frédéric Flocard
Médecin général inspecteur
adjoint « personnel et écoles » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « ressources humaines » et pour les actes relatifs aux affaires des écoles et du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Décembre 201205/12/2012
De: Bertrand Elie
Médecin en chef
chef du bureau « coopérations internationales » de la sous-direction « plans-capacités »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Décembre 201205/12/2012
De: Eric Darré
Médecin chef des services
chef de la division « performances, synthèse » de la direction centrale du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Décembre 201205/12/2012
De: Jean-Paul Boutin
Médecin général inspecteur
adjoint « emploi » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « plans-capacités » et pour les actes relatifs aux affaires des directions régionales, du centre d'épidémiologie et de santé publique et du service de protection radiologique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Décembre 201205/12/2012
De: Yves Auroy
Médecin en chef
chef du bureau « politique hospitalière » de la sous-direction « hôpitaux-recherche »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Décembre 201205/12/2012
De: Mathieu Pédro
Commissaire lieutenant
adjoint au chef de la section « dépenses » du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Décembre 201205/12/2012
De: Hubert Jeu
Colonel
chef de bureau « effectifs et masse salariale »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Décembre 201205/12/2012
De: Christian Blas
Lieutenant-colonel
chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Décembre 201205/12/2012
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
chef du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Décembre 201205/12/2012
De: Sylvie Peyre
Médecin général inspecteur
adjointe « offre de soins et expertise » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « hôpitaux-recherche » et pour les actes relatifs aux affaires des hôpitaux, de l'institut de recherche biomédicale et du service des archives médicales hospitalières
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Décembre 201205/12/2012
De: Stéphanie Trutaud
Capitaine
chef de la section « dépenses » du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Décembre 201205/12/2012
De: Hélène Trébaol
secrétaire administrative, adjointe au chef de la section « recettes » du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Décembre 201205/12/2012
De: Emmanuelle Santarelli
Capitaine
chef de la section « coordination et réglementation financière » du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Décembre 201205/12/2012
De: Isabelle de Carli
Commandante
adjointe au chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Décembre 201205/12/2012
De: Catherine Chevrey
Capitaine
chef de la section « recettes » du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Décembre 201205/12/2012
De: Meesemaecker (Rémy, Georges, Guy, Henri, Jean, Claude)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
adjoint « Ressources spécialisées » au directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Flocard (Frédéric, Edmond)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
adjoint « Personnel et écoles » au directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Coutant (Gilles, Claude)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
sous-directeur « Ressources humaines » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Boutin (Jean-Paul, André)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
adjoint « Emploi » au directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Peyre (Sylvie, Geneviève, Yvonne)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
adjointe « Offre de soins et expertise » au directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Denis Prêté
Médecin en chef
chef du bureau « gestion du personnel militaire » de la sous-direction « ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Pierre Lecureux
Médecin-chef des services
chef du bureau « organisation » de la sous-direction « organisation, soutien et projection »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Gilles Coutant
Médecin-général
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
chargé des fonctions d'adjoint au sous-directeur « ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Christian Blas
Lieutenant-colonel
chef du bureau « gestion financière et suivi des projets » de la sous-direction « budget et finances »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Mathieu Pédro
Commissaire lieutenant
adjoint au chef de la section « dépenses » du bureau « gestion financière et suivi des projets »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Hubert Jeu
Colonel
chef de bureau « condition du personnel et masse salariale »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
chef du bureau « droit et déontologie » de la sous-direction « affaires juridiques et administratives »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Eliane Garrabé
Médecin-chef des services
adjointe au sous-directeur « hôpitaux »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Stéphanie Trutaud
Capitaine
chef de la section « dépenses » du bureau « gestion financière et suivi des projets »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Hélène Trébaol
secrétaire administrative, adjointe au chef de la section « recettes » du bureau « gestion financière et suivi des projets »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Emmanuelle Santarelli
Capitaine
chef de la section « réglementation financière » du bureau « gestion financière et suivi des projets »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Isabelle de Carli
Commandante
adjointe au chef du bureau « gestion financière et suivi des projets »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Catherine Chevrey
Capitaine
chef de la section « recettes » du bureau « gestion financière et suivi des projets »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: François Stey
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur budget et finances à la direction centrale du service de santé des armées au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2012-11-09"
renouvellement
26 Octobre 201226/10/2012
De: Peyre (Sylvie, Geneviève, Yvonne)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
sous-directrice hôpitaux de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Debonne (Jean, Marc, Louis, André)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur central du service de santé des armées et élevé aux rang et appellation de médecin général des armées
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Rouanet (Philippe, Charles)
Médecin-chef des services
adjoint au sous-directeur « organisation, soutien et projection » de la direction centrale du service de santé des armées
Objet:
sous-directeur « organisation, soutien et projection » par intérim
Groupe:
date_fin="2012-12-01"
désignation
15 Septembre 201215/09/2012
De: Philippe Rouanet de Berchoux
Médecin chef des services
adjoint au sous-directeur « organisation, soutien et projection »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Denis Prêté
Médecin en chef
chef du bureau « gestion du personnel militaire » de la sous-direction « ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Jean-Bernard Orthlieb
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur « ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Philippe Mauclère
Médecin chef des services
adjoint au sous-directeur « action scientifique et technique »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Philippe Lovato
Lieutenant-colonel
adjoint au sous-directeur « budget et finances »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Jean-François Catajar
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur « affaires juridiques et administratives »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Mathieu Pédro
Commissaire lieutenant
adjoint au chef de la section « dépenses » du bureau « gestion financière et suivi des projets »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Hubert Jeu
Colonel
chef de bureau « condition du personnel et masse salariale »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Christian Blas
Lieutenant-colonel
chef du bureau « gestion financière et suivi des projets »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Eliane Garrabé
Médecin chef des services
adjointe au sous-directeur « hôpitaux »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Stéphanie Trutaud
Capitaine
chef de la section « dépenses » du bureau « gestion financière et suivi des projets »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Hélène Trebaol
secrétaire administrative, adjoint au chef de la section « recettes » du bureau « gestion financière et suivi des projets »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Emmanuelle Santarelli
Capitaine
chef de la section « réglementation financière » du bureau « gestion financière et suivi des projets »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Isabelle de Carli
Commandante
adjoint au chef du bureau « gestion financière et suivi des projets »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Catherine Chevrey
Capitaine
chef de la section « recettes » du bureau « gestion financière et suivi des projets »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Peyre (Sylvie, Geneviève, Yvonne)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargée de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
20 Juin 201220/06/2012
De: Sergent-chef Rudnicki (Rudy)
1er août 2011
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Renaudin (Jean-Philippe)
30 avril 2009
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Major Sarazin (Christophe)
1er juin 2009
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Lleys (Ludovic)
4 avril 2006
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Legay (Daniel)
1er juillet 2009
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Adjudant Julien (Laurent)
2 août 2010
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Adjudant-chef Lozahic (Pierre-Yves)
1er janvier 2010
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Adjudant-chef Dermouchere (Philippe)
1er aout 2009
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Adjudant-chef Delmarle (Eddie)
14 mai 2008
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Capitaine Tabbagh (Xavier)
18 mars 2011
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour la régie de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Sergente Hottin (Marianne)
24 juillet 2008
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Sergente Guillemin (Stéphanie, Alexandra)
1er avril 2011
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Sergent-chef N'Guessan (Adjoua)
1er juin 2010
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Le Bourlot (Agnès)
24 avril 2008
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Heraud (Joëlle)
1er janvier 2010
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Castang (Pauline)
1er octobre 2011
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Philippe Rouanet de Berchoux
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur organisation, soutien et projection
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Denis Prêté
Médecin en chef
chef du bureau personnel militaire de la sous-direction ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Jean-Bernard Orthlieb
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Philippe Mauclère
Médecin-chef des services
adjoint au sous-directeur action scientifique et technique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Philippe Lovato
Lieutenant-colonel
adjoint au sous-directeur budget et finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Jean-François Catajar
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur affaires juridiques et administratives
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Max Renia
Adjudant-chef
adjoint au chef de la section réglementation financière du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Charles Puel
Médecin en chef
chef de l'organisme direction centrale du service de santé des armées - Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Hubert Jeu
Colonel
chef de bureau condition du personnel et masse salariale
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Michel Darracq
Capitaine
adjoint au chef du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Christian Blas
Commandant
chef du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Mathieu Arnaud
Capitaine
officier adjoint de l'organisme direction centrale du service de santé des armées - Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Eliane Garrabé
Médecin-chef des services
adjointe au sous-directeur hôpitaux
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Stéphanie Trutaud
Capitaine
chef de la section dépenses du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Hélène Trebaol
secrétaire administrative, adjointe au chef de la section recettes du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Emmanuelle Santarelli
Capitaine
adjointe au chef de la section dépenses du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Steila Noel
Sergent
agent de la section dépenses du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Karine Cotard
secrétaire administrative, chef de la section réglementation financière du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Catherine Chevrey
Capitaine
chef de la section recettes du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Coutant (Gilles, Claude)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2011-07-02"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Jean-Bernard Orthlieb
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Février 201125/02/2011
De: Eric Monchaux
Médecin chef des services
adjoint au sous-directeur organisation, soutien et projection
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Février 201125/02/2011
De: Philippe Mauclère
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur action scientifique et technique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Février 201125/02/2011
De: Jean-François Catajar
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur affaires juridiques et administratives
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Février 201125/02/2011
De: Olivier Bayle
Lieutenant colonel
adjoint au sous-directeur budget et finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Février 201125/02/2011
De: Charles Puel
Médecin en chef
chef de l'organisme direction centrale du service de santé des armées - Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Février 201125/02/2011
De: Michel Darracq
Capitaine
adjoint au chef du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Février 201125/02/2011
De: Christian Blas
Commandant
chef du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Février 201125/02/2011
De: Jean-Marie Barone
Adjudant-chef
adjoint Chorus au chef de la section réglementation financière du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Février 201125/02/2011
De: Mathieu Arnaud
Capitaine
officier adjoint de l'organisme direction centrale du service de santé des armées - Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Février 201125/02/2011
De: Eliane Garrabé
Médecin chef des services
adjointe au sous-directeur hôpitaux
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Février 201125/02/2011
De: Stéphanie Trutaud
Capitaine
chef de la section dépenses du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Février 201125/02/2011
De: Emmanuelle Santarelli
Capitaine
adjointe au chef de la section dépenses du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Février 201125/02/2011
De: Steila Noel
Sergente
agent de la section dépenses du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Février 201125/02/2011
De: Cotard Karine
secrétaire administrative de classe normale, chef de la section réglementation financière du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Février 201125/02/2011
De: Catherine Chevrey
Capitaine
chef de la section recettes du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Février 201125/02/2011
De: Huet-Pailhes (Pierre, Eugène, Gustave)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
sous-directeur « organisation, soutien et projection » à la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2011-03-07"
nomination
16 Janvier 201116/01/2011
De: Droz-Bartholet (Josette)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseillère technique de service social du ministère de la défense, en fonction à la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2011-06-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Novembre 201011/11/2010
De: Puel (Charles)
Médecin en chef
dans la limite des attributions de la direction centrale du service de santé des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, tel que défini au II de l'article 26 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201011/07/2010
De: Arnaud (Mathieu)
Capitaine
dans la limite des attributions de la direction centrale du service de santé des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, tel que défini au II de l'article 26 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juillet 201011/07/2010
De: Eric Monchaux
Médecin chef des services
adjoint au sous-directeur organisation, soutien et projection
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Avril 201029/04/2010
De: Philippe Mauclère
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur action scientifique et technique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Avril 201029/04/2010
De: Jean-Marie Gerboud
Médecin chef des services
adjoint au sous-directeur ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Avril 201029/04/2010
De: Olivier Bayle
Lieutenant-colonel
adjoint au sous-directeur budget et finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Avril 201029/04/2010
De: Cyrille Sillet
Capitaine
adjoint au chef du bureau gestion financière et suivi des projets et chef de la section dépenses
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Avril 201029/04/2010
De: Charles Puel
Médecin en chef
chef de l'organisme direction centrale du service de santé des armées, Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Avril 201029/04/2010
De: Guillaume Lepiller
Commandant
officier adjoint de l'organisme direction centrale du service de santé des armées, Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Avril 201029/04/2010
De: Michel Darracq
Capitaine
adjoint au chef du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Avril 201029/04/2010
De: Christian Blas
Commandant
chef du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Avril 201029/04/2010
De: Martine Sibade
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau central de gestion et d'administration du personnel civil du service de santé des armées
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Avril 201029/04/2010
De: Yolande Martinez
Commandante
adjointe au sous-directeur affaires juridiques et administratives
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Avril 201029/04/2010
De: Eliane Garrabé
Médecin chef des services
adjointe au sous-directeur hôpitaux
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Avril 201029/04/2010
De: Andrée Bureau
administratrice civile, adjointe au sous-directeur ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Avril 201029/04/2010
De: Emmanuelle Santarelli
Lieutenante
adjointe au chef de la section dépenses du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Avril 201029/04/2010
De: Catherine Chevrey
Capitaine
chef de la section recettes du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Avril 201029/04/2010
De: Eric Monchaux
Médecin chef des services
adjoint au sous-directeur organisation, soutien et projection
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Philippe Mauclère
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur action scientifique et technique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Jean-Marie Gerboud
Médecin chef des services
adjoint au sous-directeur ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Olivier Bayle
Lieutenant-colonel
adjoint au sous-directeur budget et finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Jean-Michel Tran
Sergent-chef
adjoint au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Laveran - Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Nicolas Stéphan
Sergent-chef
adjoint au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce - Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Cyrille Sillet
Capitaine
adjoint au chef du bureau gestion financière et suivi des projets et chef de la section dépenses
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Stephen Renia
Adjudant-chef
chef des moyens généraux de l'institut de recherche biomédicale des armées - antenne institut de médecine tropicale du service de santé des armées - Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Charles Puel
Médecin en chef
chef de l'organisme direction centrale du service de santé des armées - Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Jean-Bertrand Nottet
Médecin chef des services
directeur des études et de la formation de l'école du service de santé des armées - Lyon-Bron
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Laurent Michaud
Lieutenant
adjoint au chef de la division finances de la direction des approvisionnements en produits de santé des armées - Orléans
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Christophe Martin
Sergent-chef
adjoint au chef du centre de comptabilité financière de la direction régionale du service de santé des armées - Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Jean-François Lujan
Commandant
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué - Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Pierre-Yves Lozahic
Adjudant-chef
adjoint au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Legouest - Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Guillaume Lepiller
Commandant
officier adjoint de l'organisme direction centrale du service de santé des armées - Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Sylvain Lebouche
Capitaine
chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce - Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Tony Lachages
adjoint administratif, agent du centre de comptabilité financière de la direction régionale du service de santé des armées - Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Patrice Illien
Capitaine
chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre - Brest
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Francis Huet
Médecin chef des services
commandant en second de l'école du service de santé des armées - Lyon-Bron
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Thierry Drier
Capitaine
adjoint au chef de la division finances de la direction des approvisionnements en produits de santé des armées - Orléans
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Patrick Dimand
Commandant
chef des services administratifs de l'institut de recherche biomédicale des armées - antenne institut de médecine tropicale du service de santé des armées - Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Eric Demarly
Adjudant
adjoint au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre - Brest
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Michel Darracq
Capitaine
adjoint au chef du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Gilles Cabot
Capitaine
chef des services administratifs par suppléance de l'école du service de santé des armées - Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Noël Bramery
Adjudant
adjoint au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Percy - Clamart
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Christian Blas
Commandant
chef du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Romuald Baudin
Sergent-chef
adjoint au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne - Toulon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Sylvère Bagot
Lieutenant
chef du département économique de l'hôpital d'instruction des armées Legouest - Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Bernard Acard
Capitaine
chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Percy - Clamart
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Yolande Martinez
Commandante
adjointe au sous-directeur affaires juridiques et administratives
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Eliane Garrabé
Médecin chef des services
adjointe au sous-directeur hôpitaux
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Andrée Bureau
administratrice civile, adjointe au sous-directeur ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Monique Weiss
Lieutenante-colonelle
chef des services administratifs de l'école du service de santé des armées - Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Stéphanie Trutaud
Capitaine
adjointe au chef de la division finances de la direction des approvisionnements en produits de santé des armées - Orléans
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Nathalie Tourneur
Commandante
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne - Toulon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Martine Thirioux
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes - Lyon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Katia Simonou
Capitaine
chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne - Toulon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Emmanuelle Santarelli
Lieutenante
adjointe au chef de la section dépenses du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Laurence Sabatier-Zapata
Lieutenante
chef du centre de comptabilité financière de la direction régionale du service de santé des armées - Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Claudine Rue
Commandante
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Percy - Clamart
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Danielle Riou
Secrétaire médicale
agente du service finances de l'institut de recherche biomédicale des armées - antenne centre de recherches du service de santé des armées - Grenoble
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Liliane Lescure
adjointe administrative principale, adjointe au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Bégin - Saint-Mandé
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Marie-Laure Lefèvre
Capitaine
chef du service finances de l'institut de recherche biomédicale des armées - antenne centre de recherches du service de santé des armées - Grenoble
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Brigitte Larwa
Commandante
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Legouest - Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Nadine Hauret
adjointe administrative principale, agente du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué - Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Christine Grech
adjointe administrative, agente du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Laveran - Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Paula Faigauku
Sergente
adjointe au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce - Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Laurence Espéret
adjointe administrative principale, agente de la division finances de la direction des approvisionnements en produits de santé des armées - Orléans
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Sylvie Esnault
adjointe administrative principale, agente du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre - Brest
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Astrid de Terrasson de Montleau
Commandante
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Laveran - Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Véronique Découflet
Secrétaire médicale
agente du service finances de l'institut de recherche biomédicale des armées - antenne centre de recherches du service de santé des armées - Grenoble
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Catherine Chevrey
Capitaine
chef de la section recettes du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Sandrine Bistuer
Capitaine
chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Bégin - Saint-Mandé
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Christine Bidet
adjointe administrative, adjointe suppléante au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Bégin - Saint-Mandé
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Dominique Baby
adjointe administrative principale, agente du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué - Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Touze (Jean, Etienne)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
20 Novembre 200920/11/2009
De: Stey (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur budget et finances à la direction centrale du service de santé des armées, à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
nomination
11 Novembre 200911/11/2009
De: Puel (Charles)
Médecin en chef
dans la limite des attributions de la direction centrale du service de santé des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, tel que défini au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Octobre 200929/10/2009
De: Lepiller (Guillaume)
Commandant
dans la limite des attributions de la direction centrale du service de santé des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, tel que défini au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Octobre 200929/10/2009
De: Eric Monchaux
Médecin chef des services
adjoint au sous-directeur organisation, soutien et projection
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Rémy Meesemaecker
Médecin chef des services
adjoint au sous-directeur affaires juridiques et administratives
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Jean-Marie Gerboud
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Olivier Bayle
Lieutenant-colonel
adjoint au sous-directeur budget et finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Jean-Michel Tran
Sergent-chef
adjoint au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Laveran ― Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Nicolas Stéphan
Sergent-chef
adjoint au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce ― Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Cyrille Sillet
Capitaine
adjoint au chef du bureau gestion financière et suivi des projets et chef de la section dépenses
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Stephen Renia
Adjudant-chef
chef des moyens généraux de l'institut de recherche biomédicale des armées - antenne institut de médecine tropicale du service de santé des armées ― Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Charles Puel
Médecin en chef
chef de l'organisme direction centrale du service de santé des armées ― Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Jean-Bertrand Nottet
Médecin chef des services
directeur des études et de la formation de l'école du service de santé des armées ― Lyon-Bron
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Laurent Michaud
Lieutenant
adjoint au chef de la division finances de la direction des approvisionnements en produits de santé des armées ― Orléans
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Christophe Martin
Sergent-chef
adjoint au chef du centre de comptabilité financière de la direction régionale du service de santé des armées ― Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Jean-François Lujan
Commandant
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué ― Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Pierre-Yves Lozahic
Adjudant-chef
adjoint au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Legouest ― Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Guillaume Lepiller
Capitaine
officier adjoint de l'organisme direction centrale du service de santé des armées ― Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Sylvain Lebouche
Capitaine
chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce ― Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Tony Lachages
adjoint administratif, agent du centre de comptabilité financière de la direction régionale du service de santé des armées ― Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Francis Huet
Médecin chef des services
commandant en second de l'école du service de santé des armées ― Lyon-Bron
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Thierry Drier
Capitaine
adjoint au chef de la division finances de la direction des approvisionnements en produits de santé des armées ― Orléans
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Patrick Dimand
Commandant
chef des services administratifs de l'institut de recherche biomédicale des armées - antenne institut de médecine tropicale du service de santé des armées ― Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Eric Demarly
Adjudant
adjoint au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre ― Brest
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Michel Darracq
Capitaine
adjoint au chef du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Gilles Cabot
Capitaine
chef des services administratifs par suppléance de l'école du service de santé des armées ― Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Noël Bramery
Adjudant
adjoint au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Percy ― Clamart
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Christian Blas
Commandant
chef du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Hervé Blanc
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes ― Lyon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Bernard Acard
Capitaine
chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Percy ― Clamart
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Sylvie Peyre-Faucompret
Médecin chef des services
adjointe au sous-directeur hôpitaux
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Eliane Garrabé
Médecin chef des services
adjointe au sous-directeur action scientifique et technique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Andrée Bureau
administratrice civile, adjointe au sous-directeur ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Monique Weiss
Lieutenante-colonelle
chef des services administratifs de l'école du service de santé des armées ― Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Stéphanie Trutaud
Capitaine
adjointe au chef de la division finances de la direction des approvisionnements en produits de santé des armées ― Orléans
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Nathalie Tourneur
Commandante
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne ― Toulon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Martine Thirioux
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes ― Lyon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Katia Simonou
Capitaine
chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne ― Toulon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Laurence Sabatier-Zapata
Lieutenante
chef du centre de comptabilité financière de la direction régionale du service de santé des armées ― Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Claudine Rue
Commandante
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Percy ― Clamart
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Liliane Lescure
adjointe administrative principale, adjointe au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Bégin ― Saint-Mandé
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Marie-Laure Lefèvre
Capitaine
chef du service finances de l'institut de recherche biomédicale des armées - antenne centre de recherches du service de santé des armées ― Grenoble
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Brigitte Larwa
Commandante
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Legouest ― Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Nadine Hauret
adjointe administrative principale, agent du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué ― Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Christine Grech
adjointe administrative, agent du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Laveran ― Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Paula Faigauku
Sergente
adjoint au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce ― Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Laurence Espéret
adjointe administrative principale, agent de la division finances de la direction des approvisionnements en produits de santé des armées ― Orléans
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Sylvie Esnault
adjointe administrative principale, agent du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre ― Brest
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Astrid de Terrasson de Montleau
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Laveran ― Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Christiane Delaporte
agent contractuel, agent du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes ― Lyon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Véronique Découflet
Secrétaire médicale
agent du service finances de l'institut de recherche biomédicale des armées - antenne centre de recherches du service de santé des armées ― Grenoble
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Catherine Chevrey
Capitaine
chef de la section recettes du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Sandrine Bistuer
Capitaine
chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Bégin ― Saint-Mandé
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Christine Bidet
adjointe administrative, adjointe suppléante au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Bégin ― Saint-Mandé
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Dominique Baby
adjointe administrative principale, agent du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué ― Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200927/09/2009
De: Garcia (Jean, François)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
nomination
12 Août 200912/08/2009
De: Bouat (Christian, Gilbert)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
sous-directeur « hôpitaux » à la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
nomination
12 Août 200912/08/2009
De: Sarazin (Christophe)
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction centrale du service de santé des armées à Paris
Remplace:M. Prunier (Yohann)
Groupe:
date_debut="2009-06-01"
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Daubas (Pierre, Jacques, Georges)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2009-06-15"
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Joussemet (Marcel, Jean-Marie)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
12 Février 200912/02/2009
De: Martet (Gérard, Julien, André)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2009-03-01"
nomination
12 Février 200912/02/2009
De: Binder (Patrice, Raymond, Marie)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2009-03-01"
nomination
12 Février 200912/02/2009
De: Charles Puel
Médecin en chef
dans la limite des attributions de la direction centrale du service de santé des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
date_debut="2008-11-06"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Novembre 200805/11/2008
De: Guillaume Lepiller
Capitaine
dans la limite des attributions de la direction centrale du service de santé des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Novembre 200805/11/2008
De: Bentresque (Jean-Michel, Firmin)
Médecin général, médecin-chef des services de classe normale
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2008-11-06"
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Rémy Meesemaecker
Médecin chef des services
adjoint au sous-directeur affaires juridiques et administratives
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Jean-Luc Guigon
Médecin chef des services
adjoint au sous-directeur organisation, soutien et projection
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Jean-Marie Gerboud
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Olivier Bayle
Commandant
adjoint au sous-directeur budget et finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Jean-Michel Tran
Sergent-chef
adjoint au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Nicolas Stéphan
Sergent
adjoint au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Cyrille Sillet
Capitaine
adjoint au chef du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Nicolas Rouault
Lieutenant
chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Etienne Mass
Capitaine
chef du département économique de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: François Masonis
secrétaire administratif de classe supérieure, adjoint au chef du centre de comptabilité financière de la direction régionale du service de santé des armées, Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Jean-François Lujan
Commandant
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Pierre-Yves Lozahic
Adjudant-chef
adjoint au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Sylvain Lebouche
Capitaine
chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Tony Lachages
adjoint administratif, agent du centre de comptabilité financière de la direction régionale du service de santé des armées, Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Thierry Journet
Lieutenant
chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Alain Joseph
Adjudant-chef
adjoint au chef du service finances du centre de recherches du service de santé des armées, Grenoble
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Michel Gaston
Lieutenant
chef du centre de comptabilité financière de la direction régionale du service de santé des armées, Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Jean-Claude Etienne
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Thierry Dietrich
Commandant
chef du département d'administration et de gestion générale et chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, Saint-Mandé
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Eric Demarly
Adjudant
adjoint au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Michel Darracq
Capitaine
adjoint au chef du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Noël Bramery
Adjudant
adjoint au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Percy, Clamart
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Christian Blas
Commandant
adjoint au chef du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Hervé Blanc
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, Lyon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Michel Bascou
Commandant
chef du département économique de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Jean-Marie Barone
Adjudant-chef
adjoint au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, Toulon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Bernard Acard
Capitaine
chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Percy, Clamart
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Sylvie Peyre-Faucompret
Médecin chef des services
adjointe au sous-directeur hôpitaux
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Eliane Garrabé
Médecin en chef
adjointe au sous-directeur action scientifique et technique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Andrée Bureau
administratrice civile, adjointe au sous-directeur ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Stéphanie Trutaud
Lieutenante
adjointe au chef de la division finances de la direction des approvisionnements en produits de santé, Orléans
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Nathalie Tourneur
Commandante
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, Toulon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Martine Thirioux
secrétaire administrative de classe supérieure, chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, Lyon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Katia Simonou
Capitaine
chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, Toulon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Liliane Lescure
adjointe administrative principale, adjointe au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, Saint-Mandé
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Marie-Laure Lefèvre
Capitaine
chef du service finances du centre de recherches du service de santé des armées, Grenoble
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Soisic Lebreton
Commandante
chef de la division finances de la direction des approvisionnements en produits de santé, Orléans
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Brigitte Larwa
Commandante
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Nadine Hauret
adjointe administrative principale, agent du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Christine Grech
adjointe administrative, agent du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Laurence Espéret
adjointe administrative principale, agent de la division finances de la direction des approvisionnements en produits de santé, Orléans
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Christiane Delaporte
agent contractuel, agent du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, Lyon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Véronique Découflet
Secrétaire médicale
agent du service finances du centre de recherches du service de santé des armées, Grenoble
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Sylvie Créplet
adjointe administrative, adjointe suppléante au chef du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, Saint-Mandé
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Catherine Chevrey
Capitaine
chef de la section crédits de fonctionnement et chef de la mission Accord du bureau gestion financière et suivi des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Dominique Baby
adjointe administrative principale, agent du service finances comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Frédérique Ascione
Commandante
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Percy, Clamart
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Vincey (Patrice, Jean, Paul, René)
Médecin général, médecin-chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Adjudant Prunier (Yohann)
1er janvier 2008
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne, et aux dates fixées ci-après
b) Régisseur d'avances
Groupe:
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Engler (Jean-Luc)
1er janvier 2008
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne, et aux dates fixées ci-après
a) Régisseurs de recettes et régisseurs d'avances
Ecole du service de santé des armées de
Groupe:
ecole
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Coudert (Hélène)
1er janvier 2008
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne, et aux dates fixées ci-après
a) Régisseurs de recettes et régisseurs d'avances
Ecole du service de santé des armées
Groupe:
ecole
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: de Lyon-Bron (Rhône)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne, et aux dates fixées ci-après
a) Régisseurs de recettes et régisseurs d'avances
Ecole du service de santé des armées
Groupe:
ecole
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Bordeaux, (Gironde)
Secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne, et aux dates fixées ci-après
a) Régisseurs de recettes et régisseurs d'avances
Ecole du service de santé des armées de
Groupe:
ecole
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Delpech (Vincent-Nicolas)
Objet:
au grade de commandant de réserve (3e échelon)
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'expert en stratégie du ravitaillement sanitaire au sein de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
nomination
27 Novembre 200727/11/2007
De: Guillaume Lepiller
Capitaine
adjoint au chef de cabinet, dans le domaine de compétence du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, tel que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
28 Septembre 200728/09/2007
De: Eric Bordas-Larribe
Capitaine
chef du centre de soutien technique du service de santé des armées, dans le domaine de compétence du centre
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, tel que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
28 Septembre 200728/09/2007
De: Michel Bordaguibel-Labayle
Médecin en chef
chef de cabinet, dans le domaine de compétence du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, tel que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
28 Septembre 200728/09/2007
De: Nicolas Stéphan
Sergent
adjoint au chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Cyrille Sillet
Lieutenant
adjoint au chef du bureau gestion financière et suivi des programmes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Frédéric Schanfelaer
Capitaine
chef du département économique de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, Toulon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Dominique Roux
Lieutenant
chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Jean-Pierre Pugnetti
Capitaine
chef du service achats de l'hôpital d'instruction des armées Percy, Clamart
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: François Masonis
secrétaire administratif de classe supérieure, adjoint au chef du centre de comptabilité financière de la direction régionale du service de santé des armées, Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Mathieu Martin
Capitaine
chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, Toulon. »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Tony Lachages
adjoint administratif, agent du centre de comptabilité financière de la direction régionale du service de santé des armées, Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Thierry Journet
Lieutenant
chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Alain Joseph
Adjudant-chef
adjoint au chef du service finances du centre de recherches du service de santé des armées, Grenoble
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Julien Hourtiguet
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Vincent Honoré
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Jean-Marie Hiegel
Commandant
chef du département économique de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Michel Gaston
Sous-lieutenant
chef du centre de comptabilité financière de la direction régionale du service de santé des armées, Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Jean-Claude Etienne
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Eric Demarly
Adjudant
adjoint au chef du service finances et comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Laurent Charles
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, Lyon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Frédéric Bon
Adjudant
adjoint au chef du service finances-comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Christian Blas
Capitaine
adjoint au chef du bureau gestion financière et suivi des programmes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Michel Bascou
Commandant
chef du département économique de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Claude Avaro
Pharmacien général
directeur adjoint des approvisionnements et des établissements centraux du service de santé des armées, Orléans
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Christophe Alexandre
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, Saint-Mandé
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Stéphanie Trutaud
Lieutenante
adjointe au chef de la division finances de la direction des approvisionnements et des établissements centraux du service de santé des armées, Orléans
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Martine Thirioux
secrétaire administrative de classe supérieure, chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, Lyon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Elisabeth Subra
Capitaine
chef du service finances et comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, Saint-Mandé
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Claudine Rué
Commandante
chef du service logistique du centre de recherches du service de santé des armées, Grenoble
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Maryse Mestrallet
Lieutenante-colonelle
chef du bureau gestion financière et suivi des programmes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Liliane Lescure
adjointe administrative principale, agent du service finances et comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, Saint-Mandé
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Marie-Laure Lefèvre
Capitaine
chef du service finances du centre de recherches du service de santé des armées, Grenoble
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Soisic Lebreton
Commandante
chef de la division finances de la direction des approvisionnements et des établissements centraux du service de santé des armées, Orléans
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Brigitte Larwa
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Chantal Gibert
Capitaine
chef du département économique de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Françoise Gateuil
secrétaire administrative de classe exceptionelle, adjointe au chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Christiane Delaporte
agent contractuel, chef de la cellule finances de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, Lyon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Isabelle de Carli
Capitaine
chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Catherine Chevrey
Lieutenante
chef de la mission accord
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Agnès Bicail
Lieutenante-colonelle
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Percy, Clamart
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Dominique Baby
adjointe administrative principale, agent du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Frédérique Ascione
Capitaine
chef du service finances-comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Percy, Clamart
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Patrick Godart
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur organisation, soutien et projection
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2007-08-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Jean-Luc Guigon
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur organisation, soutien et projection
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Rémy Meesemaecker
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur affaires juridiques et administratives
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Jean-Marie Gerboud
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Olivier Bayle
Commandant
adjoint au sous-directeur budget et finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Christian Blas
Commandant
adjoint au chef du bureau gestion financière et suivi des programmes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Sylvie Peyre-Faucompret
Médecin en chef
adjointe au sous-directeur hôpitaux
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Eliane Garrabé
Médecin en chef
adjointe au sous-directeur action scientifique et technique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Andrée Bureau
administratrice civile, adjointe au sous-directeur ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Maryse Mestrallet
Lieutenante-colonelle
chef du bureau gestion financière et suivi des programmes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Pierre (Claude, Michel, Joseph)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
sous-directeur « hôpitaux » à la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2007-06-18"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Nédellec (Gérard, Jean)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2007-06-18"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Daniel Zabe
Pharmacien en chef
directeur adjoint des approvisionnements et des établissements centraux, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Patrice Vincey
Médecin général
médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Christian Thomas
Médecin général
directeur adjoint de l'institut de médecine tropicale du service de santé des armées, dans le domaine de compétence de l'institut
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Xavier Theobald
Médecin chef des services
médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Michel Sarthou-Montengou
Médecin général
directeur interarmées du service de santé en Polynésie française, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Gérard Romet
Médecin général
directeur du service de protection radiologique des armées, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-François Quinot
Médecin général inspecteur
médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Gérard Poyot
Médecin général inspecteur
directeur de l'institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées, dans le domaine de compétence de l'institut
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Claude Pierre
Médecin général
médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Bruno Pats
Médecin chef des services hors classe
directeur régional adjoint du service de santé des armées (Brest), dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-Charles Nied
Médecin général inspecteur
directeur régional du service de santé des armées (Toulon), dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Eric Multon
Médecin chef des services de classe normale
directeur adjoint du centre de recherche du service de santé des armées, dans le domaine de compétence du centre
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Christian Mourareau
Médecin général
directeur régional adjoint du service de santé des armées (Bordeaux), dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-Louis Morel
Médecin chef des services
directeur régional du service de santé des armées (Saint-Germain-en-Laye), dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Gilbert Moine
Médecin en chef
directeur régional adjoint du service de santé des armées (Toulon), dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-Pierre Menu
Médecin chef des services hors classe
directeur adjoint de l'institut de médecine navale du service de santé des armées, dans le domaine de compétence de l'institut
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-Louis Meliet
Médecin chef des services
directeur interarmées du service de santé des forces armées de la zone sud de l'océan Indien dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Gérard Martet
Médecin général
directeur du centre de recherche du service de santé des armées, dans le domaine de compétence du centre
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Guy Malgras
Médecin général
commandant de l'école du personnel paramédical des armées (Toulon), dans le domaine de compétence de l'école
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Raymond-Claude Maitrot
Médecin général
médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Didier Lory
Médecin général
médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-José Leussier
Médecin en chef
commandant en second de l'école du personnel paramédical des armées (Toulon), dans le domaine de compétence de l'école
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Bernard Le Saint
Médecin général inspecteur
directeur régional du service de santé des armées (Brest), dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Damien Lejeune
Médecin en chef
commandant en second de l'école du service de santé des armées (Bron), dans le domaine de compétence de l'école
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Guy Le Guern
Médecin chef des services
médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Gérard Laurent
Médecin général
directeur régional adjoint du service de santé des armées (Metz), dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-François Ladrange
Médecin chef des services
commandant en second de l'école du service de santé des armées (Bordeaux), dans le domaine de compétence de l'école
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-Jacques Kowalski
Médecin général
directeur interarmées du service de santé des forces françaises du Cap-Vert, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Marcel Joussemet
Médecin général
directeur du centre de transfusion sanguine des armées, dans le domaine de compétence du centre
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Pierre Jeandel
Médecin général inspecteur
médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-Pierre Iriart-Sorhondo
Médecin chef des services
médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-François Gouteyron
Médecin général inspecteur
directeur régional du service de santé des armées (Saint-Germain-en-Laye), dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-Paul Gillet
Médecin chef des services
médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Frédéric Flocard
Médecin général
directeur adjoint de l'école du Val-de-Grâce, dans le domaine de compétence de l'école
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Alain Fléchaire
Médecin général inspecteur
commandant de l'école du service de santé des armées (Bron), dans le domaine de compétence de l'école
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-Dominique Favre
Médecin chef des services de classe normale
médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées Percy, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: François Eulry
Médecin général inspecteur
médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Christian Estripeau
Médecin général
directeur interarmées du service de santé des forces françaises stationnées à Djibouti, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Christian Derosier
Médecin général
médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Michel de Lesquen
Médecin en chef
directeur interarmées du service de santé des forces armées en Guyane, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Hubert de Carbonnières
Médecin en chef
directeur adjoint du service de protection radiologique des armées, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Xavier Courbon
Médecin en chef
chef du service d'archives médicales hospitalières des armées, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-Pierre Cohat
Médecin chef des services de classe normale
directeur interarmées du service de santé en Nouvelle-Calédonie, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Gérard Camilleri
Médecin général
commandant de l'école du service de santé des armées (Bordeaux), dans le domaine de compétence de l'école
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-Paul Burlaton
Médecin général inspecteur
médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Percy, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Yves Buisson
Médecin général inspecteur
directeur de l'institut de médecine tropicale du service de santé des armées, dans le domaine de compétence de l'institut
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Patrick Buffe
Médecin général inspecteur
directeur de l'institut de médecine navale du service de santé des armées, dans le domaine de compétence de l'institut
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Richard Brion
Médecin général inspecteur
médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Guy Briole
Médecin général inspecteur
directeur de l'école du Val-de-Grâce, dans le domaine de compétence de l'école
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Christian Bouat
Médecin en chef
médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Patrick Bonnet
Médecin en chef
directeur interarmées du service de santé aux Antilles, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Philippe Bisserié
Médecin chef des services
médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Patrice Binder
Médecin chef des services
directeur adjoint de l'institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées, dans le domaine de compétence de l'institut
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Philippe Biétrix
Médecin en chef
médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Dominique Baudon
Médecin général
directeur régional du service de santé des armées (Lyon), dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Claude Avaro
Pharmacien général inspecteur
directeur des approvisionnements et des établissements centraux, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Gilles Auzanneau
Médecin général inspecteur
directeur régional du service de santé des armées (Bordeaux), dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jacques Auclair
Médecin général inspecteur
directeur régional du service de santé des armées (Metz), dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Frédéric Viesier
Capitaine
chef du département logistique de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Christian Tilloy
Colonel
chef des services administratifs de l'école du service de santé des armées (Bron), dans le domaine de compétence des services
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Gilles Sturny
Commandant
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Frédéric Schanfelaer
Capitaine
chef du département économique de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: André Santaella
Pharmacien en chef
chef de l'établissement central de ravitaillement sanitaire (Marseille), dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-Pierre Riffaud
Commandant
chef des services administratifs de l'institut de médecine tropicale du service de santé des armées, dans le domaine de compétence de l'institut
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Bertrand Philippe
Commandant
chef du département économique de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-Luc Perret
Médecin en chef
directeur de la formation de l'école du Val-de-Grâce, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Mathieu Penciolelli
Lieutenant-colonel
adjoint administratif au directeur interarmées du service de santé en Nouvelle-Calédonie, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Patrice Pejak
Pharmacien principal
chef des services techniques de l'établissement central de ravitaillement sanitaire (Vitry-le-François), dans le domaine de compétence des services techniques
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Alain Payen
Lieutenant
chef des services administratifs de la pharmacie magasin du port, dans le domaine de compétence des services
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Joël Orvoen
Capitaine
chef du département logistique de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Georges Million
Pharmacien en chef
adjointe au chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Alain Miginiac
Pharmacien principal
adjoint au chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Etienne Mass
Capitaine
adjoint administratif au directeur interarmées du service de santé aux Antilles, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Philippe Massia
Commandant
chef de la division administration de la direction des approvisionnements et des établissements centraux, dans le domaine de compétence de la division
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-François Lujan
Capitaine
adjoint au chef de cabinet de la direction centrale du service de santé des armées, dans le domaine de compétence du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Patrick Lial
Commandant
ingénieur projet de l'établissement central des matériels du service de santé des armées (Orléans), dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Christian Le Nezet
Commandant
chef du département logistique de l'hôpital d'instruction des armées Percy, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-Marie Le Guyader
Lieutenant-colonel
gestionnaire de l'hôpital d'instruction des armées Percy, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Stéphane Le Garrec
Pharmacien en chef
chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Frédéric Lefebvre
Commandant
adjoint administratif au directeur interarmées du service de santé des forces françaises stationnées à Djibouti, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Pascal Labarrère
Commandant
chef du département logistique de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Marc Jourdain de Thieulloy
Capitaine
chef des services administratifs du centre de transfusion sanguine des armées, dans le domaine de compétence des services administratifs
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-Marie Hiegel
Commandant
chef du département économique de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Rivo Herizo Ramananjaona
Capitaine
chef du bureau des moyens généraux de l'école du personnel paramédical des armées, dans le domaine de compétence du bureau
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Philippe Havil
Commandant
chef du département logistique de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Christophe Hackett
Lieutenant-colonel
gestionnaire de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Philippe Guet
Lieutenant-colonel
gestionnaire de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Alix Grousset
Commandant
adjoint administratif au directeur interarmées du service de santé des forces françaises du Cap-Vert, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Raphael Grippi
Pharmacien
adjoint au chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Gilles Grelaud
Pharmacien en chef
chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Patrick Grassi
Capitaine
chef du département logistique de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-Jacques Grand'Moursel
Lieutenant-colonel
gestionnaire de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Serge Graffeuil
Pharmacien en chef
chef de la pharmacie centrale des armées, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Luc Gonzales
Lieutenant-colonel
chef des services administratifs de l'école du service de santé des armées (Bordeaux), dans le domaine de compétence des services
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Didier Gineste
Commandant
adjoint administratif au directeur interarmées du service de santé des forces armées de la zone sud de l'océan Indien, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Didier Giacalone
Commandant
chef du bureau affaires administratives et financières de la direction régionale du service de santé des armées (Saint-Germain-en-Laye), dans le domaine de compétence du bureau
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Patrick Gentes
Pharmacien en chef
chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Hervé Fouque
Lieutenant-colonel
chef de l'établissement central de matériels de mobilisation du service de santé des armées, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Patrick Foulgocq
Pharmacien en chef
chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Pascal Fleury
Capitaine
chef des services techniques de l'établissement central de matériels de mobilisation du service de santé des armées, dans le domaine de compétence des services
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Richard Fiol
Pharmacien chef des services de classe normale
directeur technique du centre de traitement de l'information médicale des armées, dans le domaine de compétence du centre
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Pierre Fagot
Pharmacien en chef
chef des services techniques de l'établissement central de ravitaillement sanitaire (Marseille), dans le domaine de compétence des services
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Bernard Espinasse
Pharmacien en chef
chef de l'établissement central de ravitaillement sanitaire (Vitry-le-François), dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-Michel Delepine
Commandant
chef de la division administrative et logistique du service de protection radiologique des armées, dans le domaine de compétence de la division
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Stéphane Debergh
Commandant
chef du département économique de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Michel Darracq
Capitaine
adjoint administratif au directeur interarmées du service de santé des forces armées en Guyane, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-Pierre Dagorn
Lieutenant-colonel
gestionnaire de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Alain Cussigh
Colonel
gestionnaire de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Denis Costa
Lieutenant-colonel
chef du département logistique de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Alain Cordier
Médecin général
directeur du centre de traitement de l'information médicale des armées, dans le domaine de compétence du centre
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Philippe Chemin
Lieutenant-colonel
gestionnaire de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Laurent Charles
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Axel Carde
Pharmacien principal
chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Christophe Cabot
Commandant
chef des services administratifs de l'établissement central de ravitaillement sanitaire (Chartres), dans le domaine de compétence des services
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Daniel Braun
Lieutenant-colonel
chef de l'établissement central des matériels du service de santé des armées (Orléans), dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Christian Bouvier
Pharmacien en chef
chef de la pharmacie magasin du port, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-François Boutin
Pharmacien en chef
chef des services techniques de l'établissement central de ravitaillement sanitaire (Chartres), dans le domaine de compétence des services
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Michel Bordaguibel-Labayle
Médecin en chef
chef de cabinet de la direction centrale du service de santé des armées, dans le domaine de compétence du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Bernard Bolloré
Capitaine
chef du département logistique de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Xavier Bohand
Pharmacien principal
chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Percy, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Pierre Blanchard
Commandant
adjoint administratif au directeur interarmées du service de santé en Polynésie française, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: René Bihanic
Pharmacien
adjoint au chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Cyrille Beranger
Pharmacien principal
chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Michel Bascou
Commandant
chef du département économique de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Christian Bardot
Colonel
gestionnaire de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: André Aubry
Capitaine
chef du département économique de l'hôpital d'instruction des armées Percy, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Eric Argaillot
Pharmacien en chef
chef de la division approvisionnement de la direction des approvisionnements et des établissements centraux, dans le domaine de compétence de la division
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: David Alméras
Pharmacien principal
adjoint au chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Christophe Alexandre
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Sébastien Vesseron
Lieutenant
adjoint au chef du service ingénierie biomédicale de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-Pierre Soltysiak
Colonel
chef des services administratifs du centre de recherche du service de santé des armées, dans le domaine de compétence des services
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Laurent Simon
Pharmacien principal
chef de la section de ravitaillement sanitaire de la direction interarmées du service de santé en Polynésie française, dans le domaine de compétence de la section
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Nicolas Rouault
Lieutenant
chef du service de la restauration de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Sébastien Robin
Lieutenant
chef du service de la restauration de l'hôpital d'instruction des armées Percy, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Pascal Roberton
Capitaine
chef du service d'ingénierie biomédicale de l'hôpital d'instruction des armées Percy, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Renaud Rivières
Pharmacien
chef de la section de ravitaillement sanitaire de la direction interarmées du service de santé en Nouvelle-Calédonie, dans le domaine de compétence de la section
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-Pierre Pugnetti
Capitaine
chef du service achats de l'hôpital d'instruction des armées Percy, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-Jacques Michel
Pharmacien en chef
chef de la section de ravitaillement sanitaire de la direction interarmées du service de santé des forces françaises stationnées à Djibouti, dans le domaine de compétence de la section
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Michel Mélite
Capitaine
chef du département logistique de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Patrick Lempereur
Capitaine
chef du service de la restauration de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Gilles Joubert
Lieutenant
chef du service du personnel de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Franck Jockum
Capitaine
chef du service ingénierie biomédicale de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Stéphane Hatot
Lieutenant
chef du service achats de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Daniel Guyomar dit Ledan
Capitaine
chef des moyens généraux de l'école du service de santé des armées (Bron), dans le domaine de compétence des moyens généraux
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Denis Gutierrez
Médecin en chef
chef du bureau relations internationales de la direction centrale du service de santé des armées, dans le domaine de compétence du bureau
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Eric Gautier
Médecin en chef
médecin chef du centre de consultations interarmées de la direction interarmées du service de santé aux Antilles, dans le domaine de compétence du centre
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Roland Doriguzzi
Commandant
chef du service de la restauration de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Thierry Dietrich
Capitaine
chef du service achats de l'hôpital d'instruction des armées Bégin (Saint-Mandé) dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-Louis Deballe
Ingénieur d'études et de fabrications
chef du service d'ingénierie hospitalière et des services techniques de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Thierry Chapot
Pharmacien en chef
chef de la section de ravitaillement sanitaire de la direction interarmées du service de santé aux Antilles, dans le domaine de compétence de la section
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Yves Chancerelle
Pharmacien principal
chef du département de radiobiologie et radiopathologie du centre de recherche du service de santé des armées, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Frédéric Brive
Capitaine
chef du service de la restauration de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Aziz Boulayoune
Ingénieur d'études et de fabrications
ingénieur hospitalier de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Eric Bordas-Larribe
Capitaine
chef du centre de soutien technique du service de santé des armées, dans le domaine de compétence du centre
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Christophe Bodellot
Pharmacien principal
chef de la section de ravitaillement sanitaire de la direction interarmées du service de santé des forces françaises du Cap-Vert, dans le domaine de compétence de la section
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Olivier Becret
Lieutenant
adjoint au chef du département économique de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Sylvère Bagot
Sous-lieutenant
chef du service de la restauration de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Mathieu Arnaud
Lieutenant
chef du service du personnel de l'hôpital d'instruction des armées Percy, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Françoise Chaudiron-Rota
Médecin général
directeur régional du service de santé des armées (Lyon), dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Monique Weiss
Commandante
chef du bureau affaires administratives et financières de la direction régionale du service de santé des armées (Bordeaux), dans le domaine de compétence du bureau
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Nathalie Tourneur
Capitaine
chef des services administratifs et techniques de l'école du personnel paramédical des armées, dans le domaine de compétence des services
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Marguerite Temporelli
Pharmacienne en chef
adjointe au chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Sylvaine Stoerckler
Commandante
chef du bureau administration du personnel de l'école du service de santé des armées (Bordeaux), dans le domaine de compétence du bureau
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Anne Robert
Médecin en chef
chef du bureau communication et information de la direction centrale du service de santé des armées, dans le domaine de compétence du bureau
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Françoise Perego
Commandante
chef du département économique de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Annick Pech
Pharmacienne en chef
chef de l'établissement central de ravitaillement sanitaire (Chartres), dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Catherine Payen
Pharmacienne en chef
adjointe au chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Christelle Merlin
Pharmacienne principale
chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Anne-Christine Mendes Oustric
Pharmacienne principale
chef du département laboratoire de la pharmacie centrale des armées, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Isabelle Materne
Pharmacienne principale
adjointe au chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Véronique Marchadour-Rossignol
Commandante
chef du bureau affaires administratives et financières de la direction régionale du service de santé des armées (Toulon), dans le domaine de compétence du bureau
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Leslie Lefeuvre
Pharmacienne
adjointe au chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Percy, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Maryse Lazuech
Commandante
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Brigitte Larwa
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Ghyslaine Lainé
Pharmacienne en chef
adjointe au chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Caroline Guevel
Pharmacienne principale
adjointe au chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Géraldine Grangier
Pharmacienne en chef
adjointe au chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Hélène Goujon
Capitaine
chef du bureau affaires administratives et financières de la direction régionale du service de santé des armées (Lyon), dans le domaine de compétence du bureau
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Marie-Alix Gilli
Commandante
chef du département économique de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Karine Gaillard
Pharmacienne principale
adjointe au chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Valérie Fourmond
Pharmacienne principale
adjointe au chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Nathalie Cornic
Capitaine
chef du bureau administration du personnel de l'école du service de santé des armées (Bron), dans le domaine de compétence du bureau
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Catherine Coilliot
Pharmacienne principale
adjointe au chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Catherine Cathelineau
Capitaine
chef du bureau affaires administratives et financières de la direction régionale du service de santé des armées (Metz), dans le domaine de compétence du bureau
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Barbara Cannonge
Pharmacienne
adjointe au chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Percy, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Gisèle Camus-Malterre
Pharmacienne principale
adjointe au chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Isabelle Camal
Pharmacienne principale
adjointe au chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Magalie Borne-Pons
Pharmacienne en chef
chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Maryse Bernicot
Lieutenante-colonelle
chef du bureau affaires administratives et financières de la direction régionale du service de santé des armées (Brest), dans le domaine de compétence du bureau
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Laure Beauvillain
Pharmacienne
adjointe au chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Isabelle Avaro
Pharmacienne principale
adjointe au chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Michelle Amadio
Lieutenante-colonelle
gestionnaire de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Béatrice Almanza
Pharmacienne principale
adjointe au chef du service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Christine Allemand
Commandante
chef du département logistique et administratif de l'école du Val-de-Grâce, dans le domaine de compétence du département
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Nathalie Verrier
Capitaine
chef du service matériel et travaux de l'école du Val-de-Grâce, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Karine Sposini
Capitaine
chef du service du personnel de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Martine Sibade
Chef des services administratifs
chef du bureau central de gestion et d'administration du personnel civil du service de santé des armées, dans le domaine de compétence du bureau
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Céline Salle
Lieutenante
chef du service d'ingénierie biomédicale de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Claudine Rué
Commandante
chef du service de la logistique du centre de recherche du service de santé des armées, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Guillemette Nicolas
Capitaine
chef du service du personnel de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Sylvie Margerin
Pharmacienne principale
chef de la section ravitaillement sanitaire de la direction interarmées de la zone sud de l'océan Indien, dans le domaine de compétence de la section
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Chantal Gibert
Capitaine
chef du service achats de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Vinciane Faudemer
Lieutenante
chef du service achats de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Nathalie Di Rienzo
Lieutenante
chef du service de la restauration de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Alice Babski
Lieutenante
chef du service achats de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Antonia Alonso
Pharmacienne principale
chef du laboratoire d'analyses biologiques du centre de recherche du service de santé des armées, dans le domaine de compétence du laboratoire
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 EUR HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Nicolas Stéphan
Sergent
adjoint au chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Cyrille Sillet
Lieutenant
adjoint au chef du bureau gestion financière et suivi des programmes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Frédéric Schanfelaer
Capitaine
chef du département économique de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, Toulon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Dominique Roux
Lieutenant
chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Jean-Pierre Pugnetti
Capitaine
chef du service achats de l'hôpital d'instruction des armées Percy, Clamart
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: François Masonis
secrétaire administratif de classe supérieure, adjoint au chef du centre de comptabilité financière de la direction régionale du service de santé des armées, Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Mathieu Martin
Capitaine
chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, Toulon. »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Tony Lachages
adjoint administratif, agent du centre de comptabilité financière de la direction régionale du service de santé des armées, Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Thierry Journet
Lieutenant
chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Alain Joseph
Adjudant-chef
adjoint au chef du service finances du centre de recherches du service de santé des armées, Grenoble
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Julien Hourtiguet
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Vincent Honoré
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Jean-Marie Hiegel
Commandant
chef du département économique de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Michel Gaston
Sous-lieutenant
chef du centre de comptabilité financière de la direction régionale du service de santé des armées, Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Jean-Claude Etienne
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Eric Demarly
Adjudant
adjoint au chef du service finances et comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Laurent Charles
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, Lyon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Frédéric Bon
Adjudant
adjoint au chef du service finances, comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Christian Blas
Capitaine
adjoint au chef du bureau gestion financière et suivi des programmes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Michel Bascou
Commandant
chef du département économique de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Jean-Marie Barone
Adjudant-chef
adjoint au chef du service finances, comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, Toulon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Claude Avaro
Pharmacien général
directeur adjoint des approvisionnements et des établissements centraux du service de santé des armées, Orléans
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Christophe Alexandre
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, Saint-Mandé
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Stéphanie Trutaud
Lieutenante
adjointe au chef de la division finances de la direction des approvisionnements et des établissements centraux du service de santé des armées, Orléans
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Martine Thirioux
secrétaire administrative de classe supérieure, chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, Lyon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Elisabeth Subra
Capitaine
chef du service finances et comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, Saint-Mandé
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Claudine Rué
Commandante
chef du service logistique du centre de recherches du service de santé des armées, Grenoble
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Maryse Mestrallet
Lieutenante-colonelle
chef du bureau gestion financière et suivi des programmes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Liliane Lescure
adjointe administrative principale, agent du service finances et comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, Saint-Mandé
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Marie-Laure Lefèvre
Capitaine
chef du service finances du centre de recherches du service de santé des armées, Grenoble
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Soisic Lebreton
Commandante
chef de la division finances de la direction des approvisionnements et des établissements centraux du service de santé des armées, Orléans
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Brigitte Larwa
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Chantal Gibert
Capitaine
chef du département économique de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Françoise Gateuil
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, adjointe au chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Christiane Delaporte
agent contractuel, chef de la cellule finances de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, Lyon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Isabelle de Carli
Capitaine
chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Catherine Chevrey
Lieutenante
chef de la mission accord
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Agnès Bicail
Lieutenante-colonelle
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Percy, Clamart
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Dominique Baby
adjointe administrative principale, agent du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Frédérique Ascione
Capitaine
chef du service finances, comptabilité de l'hôpital d'instruction des armées Percy, Clamart
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Loutrel (Christophe)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur budget et finances à la direction centrale du service de santé des armées, au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2006-10-03"
nomination
23 Août 200623/08/2006
De: Montagnier (François)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur « affaires juridiques et administratives » à la direction centrale du service de santé des armées, au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2006-10-30"
nomination
10 Août 200610/08/2006
De: Eric Tobie
Lieutenant
chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Gilles Sturny
Commandant
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Nicolas Stéphan
Sergent
adjoint au chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Cyrille Sillet
Lieutenant
adjoint au chef du bureau gestion financière et suivi des programmes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Frédéric Schanfelaer
Capitaine
chef du département économique de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, Toulon. »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Dominique Roux
Lieutenant
chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Jean-Pierre Pugnetti
Capitaine
chef du service achats de l'hôpital d'instruction des armées Percy, Clamart
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: François Masonis
secrétaire administratif de classe supérieure, adjoint au chef du centre de comptabilité financière de la direction régionale du service de santé des armées, Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Mathieu Martin
Lieutenant
chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, Toulon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Tony Lachages
adjoint administratif, agent du centre de comptabilité financière de la direction régionale du service de santé des armées, Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Laurent Krajka
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Thierry Journet
Lieutenant
chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Alain Joseph
Adjudant-chef
adjoint au chef du service finances du centre de recherches du service de santé des armées, Grenoble
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Jean-Marie Hiegel
Commandant
chef du département économique de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Jean-Claude Etienne
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Michel Darracq
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Frédéric Bon
Adjudant
adjoint au chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Pierre Blanchard
Commandant
chef du centre de comptabilité financière de la direction régionale du service de santé des armées, Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Claude Avaro
Pharmacien général
directeur adjoint des approvisionnements et des établissements centraux du service de santé des armées, Orléans
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Stéphanie Trutaud
Lieutenante
adjointe au chef de la division finances de la direction des approvisionnements et des établissements centraux du service de santé des armées, Orléans
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Martine Thirioux
secrétaire administrative de classe supérieure, chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, Lyon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Claudine Rué
Capitaine
chef du service logistique du centre de recherches du service de santé des armées, Grenoble
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Carole Rivière
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Guillemette Nicolas
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, Lyon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Maryse Mestrallet
Lieutenante-colonelle
chef du bureau gestion financière et suivi des programmes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Yolande Martinez
Capitaine
chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, Saint-Mandé
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Liliane Lescure
adjointe administrative principale, agent du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, Saint-Mandé
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Marie-Laure Lefèvre
Capitaine
chef du service finances du centre de recherches du service de santé des armées, Grenoble
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Soisic Lebreton
Commandante
chef de la division finances de la direction des approvisionnements et des établissements centraux du service de santé des armées, Orléans
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Maryse Lazuech
Commandante
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, Toulon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Brigitte Larwa
Capitaine
chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Percy, Clamart
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Marie-Alix Gilli
Commandante
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Bégin, Saint-Mandé
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Chantal Gibert
Capitaine
chef du département économique de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Françoise Gateuil
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, adjointe au chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Christiane Delaporte
agent contractuel, chef de la cellule finances de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes, Lyon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Isabelle de Carli
Capitaine
chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Agnès Bicail
Lieutenante-colonelle
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées Percy, Clamart
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Dominique Baby
adjointe administrative principale, agent du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Maman (Louis)
Objet:
au grade de chirurgien-dentiste en chef (1er échelon) de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chirurgien-dentiste, spécialisé en chirurgie buccale et odontologie légale, au profit de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Rémy Meesemaecker
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur affaires juridiques et administratives
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Lionel Hugard
Médecin chef des services
adjoint au sous-directeur action scientifique et technique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Patrick Godart
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur organisation, soutien et projection
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Jacques Brunot
Médecin chef des services
adjoint au sous-directeur ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Olivier Bayle
Commandant
adjoint au sous-directeur budget et finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Philippe Barbrel
Médecin en chef
adjoint au sous-directeur hôpitaux
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Cyrille Sillet
Lieutenant
adjoint au chef du bureau gestion financière et suivi des programmes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Andrée Bureau
administratrice civile, adjointe au sous-directeur ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Maryse Mestrallet
Lieutenante-colonelle
chef du bureau gestion financière et suivi des programmes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Octobre 200501/10/2005
De: Touze (Jean, Etienne)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
sous-directeur « ressources humaines » à la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2005-02-13"
conseil_des_ministres
nomination
23 Janvier 200523/01/2005
De: Owczarz (Alain)
chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Objet:
conseiller pour les affaires administratives
en vue d'exercer les fonctions de chef de bureau « gestion des personnels civils » de la sous-direction ressources humaines de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2004-03-05"
nomination
27 Avril 200427/04/2004
De: Tadja (Kahina)
Objet:
au grade de sous-lieutenante de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'officier traitant « communication » auprès du bureau communication et information du service de santé des armées à la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Loutrel (Christophe)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
sur l'emploi de sous-directeur budget, finances à la direction centrale du service de santé des armées du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2003-10-03"
duree="trois ans renouvelable"
détachement
24 Décembre 200324/12/2003
De: Montagnier (François)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur « affaires juridiques et administratives » à la direction centrale du service de santé des armées du ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
01 Novembre 200301/11/2003
De: Loutrel (Christophe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur budget, finances à la direction centrale du service de santé des armées au ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
05 Octobre 200305/10/2003
De: Loudes (Philippe, Pierre, Gabriel)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
sous-directeur « organisation, soutien et projection » à la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Montagnier (François)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur des affaires administratives et financières à la direction centrale du service de santé des armées
non renouvelable
Groupe:
date_debut="2003-04-11"
duree="trois ans"
nomination
30 Mars 200330/03/2003
De: Bonsignour (Jean-Pierre)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2002-09-15"
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Loudes (Philippe, Pierre, Gabriel)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
sous-directeur « organisation logistique » et sous-directeur « études, planification, gestion » à la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Lafont (Bernard, Jean, Germain)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
sous-directeur « hôpitaux » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2001-10-09"
conseil_des_ministres
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Meyran (Michel, Bernard, Elie)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur central du service de santé des armées
se voit conférer les rang et appellation de médecin général des armées
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Gautier (Daniel, Jean, Félix)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1999-07-11"
conseil_des_ministres
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Guélain (Jérôme, Pierre, Louis, Jacques)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
sous-directeur « hôpitaux » à la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1999-02-17"
conseil_des_ministres
nomination
12 Janvier 199912/01/1999
De: Meyran (Michel, Bernard, Elie)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
sous-directeur Ressources humaines à la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1997-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Janvier 199721/01/1997
De: Metgès (Pierre, Jean)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1994-09-19"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199402/08/1994
De: Rouveure (Jean-Claude, Albert)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
des fonctions de sous-directeur Ressources humaines à la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
conseil_des_ministres
charge
10 Juin 199410/06/1994
De: Pasturel (André, Louis)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
des fonctions de sous-directeur Ressources humaines à la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1992-10-02"
conseil_des_ministres
charge
09 Juillet 199209/07/1992
De: Bladé (Jean, François, Jacques)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1990-10-31"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.