06 Mars 2007

JORFTEXT000000824140 (source JORF)

De:	Patrick Vermot-Desroches
Objet:	membre du conseil d'administration du Comité national routier sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises au titre de la Fédération nationale des transporteurs routiers
Remplace:	M. René Petit
Groupe:	Comité national routier

conseil_administration

nomination

De:	Denis Rousset directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2007-2008 est fixée
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

nomination

De:	Dominique Mulliez directeur de l'Ecole française d'Athènes
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2007-2008 est fixée
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

nomination

De:	Jean-Charles Moretti directeur de recherche au CNRS
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2007-2008 est fixée
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

nomination

De:	Jean-Luc Martinez conservateur en chef au musée du Louvre
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2007-2008 est fixée
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

nomination

De:	André Laronde membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, président de la commission
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2007-2008 est fixée
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

nomination

De:	Sabine Fourrier chargée de recherche au CNRS
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2007-2008 est fixée
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

nomination

De:	Véronique Chankowski directrice des études à l'Ecole française d'Athènes
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2007-2008 est fixée
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

nomination

De:	Michelle Brunet professeure à l'université Lyon-II
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2007-2008 est fixée
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

nomination

JORFTEXT000000824138 (source JORF)

De:	Danielle Silvestre inspectrice du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Réseau pour la santé mentale dans les Yvelines du Sud »
Remplace:	Mme Nicole Famelart
Groupe:	Groupement de coopération sanitaire « Réseau pour la santé mentale dans les Yvelines du Sud »

nomination

JORFTEXT000000824137 (source JORF)

De:	Louis Planchon inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du centre international d'études supérieures en sciences agronomiques Montpellier Sup Agro (création)
Groupe:	Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)

nomination

JORFTEXT000000824136 (source JORF)

De:	Fabrice Seiman
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre délégué

date_debut="2007-03-07"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000823955 (source JORF)

De:	Bertrand Minault administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:	auprès de l'Institut national d'études démographiques secrétaire général au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:	Institut national d'études démographiques (INED)

date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000823954 (source JORF)

De:	Rouède (Brigitte) administratrice des postes et télécommunications hors classe, affectée à France Télécom
Objet:	auprès du Groupe des écoles des télécommunications directrice des ressources humaines au titre de la mobilité statutaire
Groupe:	Groupe des écoles des télécommunications

date_debut="2006-12-01"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000821573 (source JORF)

De:	Elisabeth Frichet-Thirion administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:	sous-directrice des relations individuelles et collectives du travail à la direction générale du travail, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Groupe:	Direction générale du travail

date_debut="2006-12-06"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000821572 (source JORF)

De:	Joël Blondel administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:	chef de service à la direction générale du travail, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Groupe:	Direction générale du travail

date_debut="2006-12-06"
duree="trois ans"

détachement

date_debut="2007-09-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
depart_retraite

De:	Guitard (Bruno)
Objet:	du corps des secrétaires des affaires étrangères date de son admission à faire valoir ses droits à une pension de retraite secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)

JORFTEXT000000821571 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000821570 (source JORF)

De:	Dupriez (Luc) sous-préfet hors classe, sous-préfet hors cadre
Objet:	auprès du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer administrateur civil hors classe
Groupe:	Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

date_debut="2006-07-10"
date_fin="2006-09-10"

détachement

JORFTEXT000000646888 (source JORF)

De:	William Fréville administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	du corps des administrateurs civils date de sa titularisation dans le grade de receveur des finances de 1re catégorie

date_debut="2007-01-01"
corps="Administrateurs civils"

radiation

JORFTEXT000000644383 (source JORF)

De:	Trouche (Luc)
Objet:	Au titre des représentants des professeurs des universités et personnels assimilés
Remplace:	Mme Larcher (Claudine)
Groupe:	Institut national de recherche pédagogique

nomination

JORFTEXT000000644383 (source JORF)

De:	Mole (Frédéric)
Objet:	Au titre des représentants des enseignants des premier et second degrés
Remplace:	Mme Lantheaume (Françoise)
Groupe:	Institut national de recherche pédagogique

nomination

JORFTEXT000000644382 (source JORF)

De:	Jean-Marc Verdier receveur des finances
Objet:	agent comptable du bureau de recherches géologiques et minières
Remplace:	M. Jean-Pierre Ribert
Groupe:	Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

nomination

JORFTEXT000000644381 (source JORF)

De:	Jean Dang inspecteur principal des impôts de 2e classe, 5e échelon
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères conseiller technique du directeur général des impôts à Bujumbura (Burundi)
Groupe:	Direction générale des impôts

date_debut="2007-02-01"
date_fin="2009-01-31"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000644380 (source JORF)

De:	Damienne Verguin administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:	sous-directrice des conseils des prud'hommes et du support à la direction générale du travail, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Groupe:	Direction générale du travail

date_debut="2006-12-06"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000644207 (source JORF)

De:	Hélène Furnon-Petrescu administratrice civile, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:	dans le corps des administrateurs de la Ville de Paris chef de bureau de l'insertion et de l'économie solidaire à la direction du développement de l'activité économique et de l'emploi au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:	Ville de Paris

date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs de la ville de Paris"

détachement

JORFTEXT000000461788 (source JORF)

De:	Le Clech (Jean-Claude) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès des ports autonomes de Bordeaux, La Rochelle et Nantes - Saint-Nazaire
Remplace:	M. Genevois (René)
Groupe:	Commissariat du Gouvernement auprès des ports autonomes de Bordeaux, La Rochelle et Nantes - Saint-Nazaire

commissaire_gouvernement

nomination

JORFTEXT000000461786 (source JORF)

De:	Denis Sabate chef de la mission d'expertise économique et financière à la trésorerie générale de la Haute-Garonne, suppléant
Objet:	membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:	M. Jean-Luc Blanc
Groupe:	Cour d'appel de Toulouse

cour_appel="Toulouse"

nomination

De:	René Mary trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:	agent comptable secondaire de l'institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement Agro Paris Tech, Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts (création)
Groupe:	Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech) École nationale du génie rural, des eaux et des forêts

JORFTEXT000000461785 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000461614 (source JORF)

De:	Gérard Demondion trésorier principal du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement Agro Paris Tech (création)
Groupe:	Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)

nomination

JORFTEXT000000461613 (source JORF)

De:	Alain Herry trésorier principal du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

nomination

JORFTEXT000000461612 (source JORF)

De:	Laure Gauthier-Lescop
Objet:	rapporteure permanente au Conseil de la concurrence
Groupe:	Conseil de la concurrence

date_debut="2007-04-01"

nomination

JORFTEXT000000461610 (source JORF)

De:	Sonia Beurier administratrice civile, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:	au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie adjointe au chef du bureau du droit public général au sein de la direction des affaires juridiques au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:	Direction des affaires juridiques

date_debut="2007-01-08"
duree="deux ans"

affectation

JORFTEXT000000461609 (source JORF)

De:	Jean-François Morel administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:	au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer adjoint au sous-directeur des prestations logistiques et des moyens à la direction générale du personnel et de l'administration au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:	Sous-direction des prestations logistiques et des moyens à la direction générale du personnel et de l'administration

date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"

affectation

JORFTEXT000000461608 (source JORF)

De:	Guedon (Jean-François)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:	Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

date_debut="2007-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000461439 (source JORF)

De:	L'aérodrome de Montpellier-Méditerranée (Hérault)
Objet:

affectation

JORFTEXT000000275129 (source JORF)

De:	de Lespinois (Jérôme)
Objet:	au grade de lieutenant-colonel officier recruté au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de spécialiste en recherche dans le domaine des sciences humaines, sociales et de l'information

date_debut="2007-03-01"
duree="quatre ans"

nomination

JORFTEXT000000275127 (source JORF)

De:	Péan (Jean-Pierre) directeur des services déconcentrés du ministère de la défense, en fonction à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre de Tours
Objet:	des cadres

radiation

JORFTEXT000000275127 (source JORF)

De:	Péan (Jean-Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite directeur des services déconcentrés du ministère de la défense, en fonction à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre de Tours
Groupe:	Direction des services déconcentrés du ministère de la défense, en fonction à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre de Tours

date_debut="2007-05-09"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000274959 (source JORF)

De:	Chaix (Philippe) administrateur civil en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	sous-préfet

date_debut="2003-11-17"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000274958 (source JORF)

De:	Pellet (Jérémie) administrateur civil, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	auprès de la société CDC Entreprises directeur d'investissement, en charge du développement régional au titre de la mobilité
Groupe:	Société CDC Entreprises

date_debut="2007-01-10"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000274957 (source JORF)

De:	Gouesclou (Bruno) administrateur civil, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:	au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au titre de l'obligation statutaire de mobilité

date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"

affectation

JORFTEXT000000274956 (source JORF)

De:	Françoise Tuchman administratrice civile, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:	auprès de l'Institut géographique national directrice de cabinet du directeur général au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"
cabinet="Directeur général"
grade="Directeur"

détachement

JORFTEXT000000274955 (source JORF)

De:	Danna (Dominique) administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2007-07-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000271519 (source JORF)

De:	L'aérodrome de Lyon-Bron (Rhône)
Objet:

affectation

De:	Bernard Menin receveur-percepteur du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Remplace:	Mme Anne Fevrier
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000271512 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000271511 (source JORF)

De:	Christophe Malmond inspecteur principal des impôts de 2e classe, 6e échelon
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères conseiller du directeur général des impôts et des domaines à Cotonou (Bénin)
Groupe:	Direction générale des impôts

date_debut="2007-03-01"
date_fin="2009-02-28"
duree="deux ans"

détachement

cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel

De:	Marie-Jeanne Amable-Bonin
Objet:	administratrice civile hors classe, conseillère auprès de la ministre déléguée

JORFTEXT000000271510 (source JORF)

cessation de fonction

autorisation_exercice_medecin="médecine générale"

De:	Nadia Hani, épouse Harmas
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale » (option urgence) en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé, la personne

JORFTEXT000000270859 (source JORF)

autorisation

De:	Ricardo San Martin professeur d'anthropologie, université Complutense de Madrid
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez la composition des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, pour l'année 2007-2008, est fixée Commission n° 3 : époque contemporaine
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Michel Ralle professeur des universités, université Paris-IV
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez la composition des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, pour l'année 2007-2008, est fixée Commission n° 3 : époque contemporaine
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Stéphane Michonneau maître de conférences, université de Poitiers
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez la composition des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, pour l'année 2007-2008, est fixée Commission n° 3 : époque contemporaine
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	André Humbert professeur des universités, université Nancy-II
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez la composition des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, pour l'année 2007-2008, est fixée Commission n° 3 : époque contemporaine
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Jean-Pierre Etienvre administrateur provisoire de la Casa de Velázquez
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez la composition des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, pour l'année 2007-2008, est fixée Commission n° 3 : époque contemporaine
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Michel Catala professeur des universités, université de Nantes
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez la composition des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, pour l'année 2007-2008, est fixée Commission n° 3 : époque contemporaine
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Christophe Giudicelli maître de conférences, université Paris-III
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez la composition des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, pour l'année 2007-2008, est fixée Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Michel Figeac professeur des universités, université Bordeaux-III
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez la composition des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, pour l'année 2007-2008, est fixée Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Jean-Pierre Etienvre administrateur provisoire de la Casa de Velázquez
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez la composition des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, pour l'année 2007-2008, est fixée Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Michel Espagne directeur de recherche au CNRS
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez la composition des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, pour l'année 2007-2008, est fixée Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Christophe Couderc maître de conférences, université Paris-IV
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez la composition des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, pour l'année 2007-2008, est fixée Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Jean-Pierre Van Staevel maître de conférences, université Paris-IV
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez la composition des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, pour l'année 2007-2008, est fixée Commission n° 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Philippe Senac professeur des universités, université Toulouse-II
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez la composition des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, pour l'année 2007-2008, est fixée Commission n° 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Maurice Sartre professeur des universités, université de Tours
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez la composition des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, pour l'année 2007-2008, est fixée Commission n° 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Jean-Pierre Jardin professeur des universités, université Paris-III
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez la composition des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, pour l'année 2007-2008, est fixée Commission n° 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Jean-Pierre Etienvre administrateur provisoire de la Casa de Velázquez
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez la composition des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, pour l'année 2007-2008, est fixée Commission n° 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Raymond Descat professeur des universités, université Bordeaux-III
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez la composition des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, pour l'année 2007-2008, est fixée Commission n° 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Anne Charlon professeure des universités, université de Dijon
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez la composition des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, pour l'année 2007-2008, est fixée Commission n° 3 : époque contemporaine
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Geneviève Champeau professeure à l'université Bordeaux-III
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez la composition des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, pour l'année 2007-2008, est fixée Commission n° 3 : époque contemporaine
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Carmen Sanz Ayan professeure, université Complutense de Madrid
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez la composition des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, pour l'année 2007-2008, est fixée Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Nadine Ly professeure des universités, université Bordeaux-III
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez la composition des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, pour l'année 2007-2008, est fixée Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Annick Lemperiere professeure des universités, université Paris-I
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez la composition des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, pour l'année 2007-2008, est fixée Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Sabine Lefebvre maître de conférences, université Paris-I
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez la composition des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, pour l'année 2007-2008, est fixée Commission n° 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Maria Isabel Alfonso Anton professeure, Instituto de historia, CSIC, Madrid
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez la composition des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'école des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez, pour l'année 2007-2008, est fixée Commission n° 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

JORFTEXT000000270857 (source JORF)

De:	Francine Boulard trésorière principale du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Centre d'études et de recherches en santé-travail-environnement, Cereste »
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Centre d'études et de recherches en santé-travail-environnement (CERESTE) »

nomination

JORFTEXT000000270856 (source JORF)

De:	Geneviève Lafontaine receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'Agence d'insertion de la Martinique
Remplace:	Mme Catherine Masse
Groupe:	Agence d'insertion de la Martinique

nomination