Houillères du bassin de Lorraine

De: Gérard-Philippe Ranson
Objet:
administrateur des Houillères du bassin de Lorraine
représentant des Charbonnages de France
Remplace:M. Xavier Lencou-Bareme
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000240044(source JORF)
nomination
11 Juin 200311/06/2003
De: Philippe de Ladoucette
Objet:
président du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000598078(source JORF)
nomination
29 Novembre 200229/11/2002
De: Claude Trink
Objet:
administrateur des Houillères du bassin de Lorraine
représentant des Charbonnages de France
Remplace:M. Jean-François Rocchi
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000416968(source JORF)
nomination
29 Novembre 200229/11/2002
De: Francis Hauguel
Objet:
sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalité choisie
en raison de sa compétence touchant les activités de l'établissement et de sa connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Remplace:M. Thomas Rothermundt
Groupe:
Charbonnages de France (CDF)
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000589466(source JORF)
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Charles Besson
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalité choisie
en raison de sa compétence touchant les activités de l'établissement et de sa connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000222414(source JORF)
nomination
27 Avril 200127/04/2001
De: Bernard Jully
Objet:
président du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000212229(source JORF)
nomination
21 Octobre 199921/10/1999
De: Paul Thevenin
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000578839(source JORF)
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Dominique Moyen
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000578839(source JORF)
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Jean-Marie Maitresse
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000578839(source JORF)
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Thomas Rothermundt
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000578839(source JORF)
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Jean-François Rocchi
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000578839(source JORF)
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Jean-Marie Robert
après consultation des régions concernées
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000578839(source JORF)
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Olivier Perdrizet
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000578839(source JORF)
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Jean-Jacques Maupetit
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000578839(source JORF)
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Xavier Lencou Barème
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000578839(source JORF)
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Bernard Jully
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000578839(source JORF)
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Jean-Claude Halb
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000578839(source JORF)
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Maurice Guillaume
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000578839(source JORF)
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Eric Dyèvre
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000578839(source JORF)
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Philippe de Ladoucette
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000578839(source JORF)
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Eric Dyèvre
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalité choisie
sur proposition des Charbonnages de France
Remplace:M. Stéphane Morel
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000191297(source JORF)
nomination
10 Mai 199810/05/1998
De: François de Wissocq
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
représentant des Charbonnages de France
Remplace:M. Jacques Bouvet
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000200036(source JORF)
nomination
14 Mai 199714/05/1997
De: Bernard Vieux
inspecteur général des finances
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
représentant de l'Etat
Remplace:M. Alain Briffod
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000194350(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Bernard Jully
Objet:
président du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Remplace:M. Thierry Klinger
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000193256(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Bernard Jully
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalité choisie
en raison de ses compétences touchant les activités de l'établissement ou de ses connaissances des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Remplace:M. Thierry Klinger
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000376833(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jean-François Rocchi
Objet:
membre du conseil d'administration des houillères du bassin de Lorraine
sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Remplace:M. Jean Mellot
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000559763(source JORF)
nomination
25 Avril 199625/04/1996
De: Jean-Marie Maitresse
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
représentant de l'Etat
Remplace:M. Michel Viger
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000188986(source JORF)
nomination
03 Août 199503/08/1995
De: Maurice Guillaume
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Remplace:M. François Bertrand
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000187008(source JORF)
nomination
23 Février 199523/02/1995
De: Thierry Klinger
Objet:
président du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000732113(source JORF)
nomination
27 Octobre 199427/10/1994
De: Stéphane Morel
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jean Mellot
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jean-Jacques Maupetit
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Xavier Lencou-Bareme
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Philippe de Ladoucette
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jacques Bouvet
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: François Bertrand
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jean-Marie Robert
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Après consultation de la région Lorraine
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Olivier Perdrizet
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Après consultation de la région Lorraine
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Robert Guenot
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Après consultation de la région Lorraine
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Thierry Klinger
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
2
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Michel Viger
sur la proposition du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jean-Claude Suzanne
sur la proposition du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Alain Briffod
sur la proposition conjointe du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, et du ministre de l'économie
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Briffod (Alain)
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Remplace:M. Toulemon (Robert)
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000166311(source JORF)
nomination
21 Juillet 199421/07/1994
De: Thierry Klinger
Objet:
président du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000180124(source JORF)
nomination
04 Janvier 199404/01/1994
De: Jean-Marie Robert
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalité choisie
en raison de sa compétence touchant les activités de l'établissement ou de sa connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Remplace:M. Gérard Weiler
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000362484(source JORF)
nomination
10 Mars 199310/03/1993
De: Pierre Marois
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
au titre de la représentation des Charbonnages de France
Remplace:M. Jack Verlaine
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000529479(source JORF)
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Michel Escoin
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
au titre de la représentation des Charbonnages de France
Remplace:M. Joseph Bernard
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000529479(source JORF)
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Jacques Bouvet
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalité désignée
au titre de sa connaissance des activités des houillères de bassin
Remplace:M. Bernard Pache
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000723086(source JORF)
nomination
10 Septembre 199210/09/1992
De: Olivier Perdrizet
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalité choisie
au titre de la consommation des combustibles minéraux solides
Remplace:M. William Varoquaux
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000355109(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Philippe Loiseau
Objet:
président du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000351974(source JORF)
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Philippe Loiseau
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalité choisie
en raison de ses compétences touchant les activités de l'établissement ou de sa connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000526725(source JORF)
nomination
15 Novembre 199015/11/1990
De: Michel Viger
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions
Remplace:M. André Deschryver
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000168897(source JORF)
nomination
28 Octobre 199028/10/1990
De: Jean Mellot
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalité choisie
en raison de sa compétence touchant les activités de l'établissement
sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Remplace:M. Marcel Assayag
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000168897(source JORF)
nomination
28 Octobre 199028/10/1990