08 Février 1997

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De: Debre (Patrice)
professeur des universités (immunologie) - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire Paris-VI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française du sang
à compter de la publication du présent arrêté
Au titre respectivement des 2o, 3o, 4o et 5o de l'article 16 du décret no 93-312 du
9 mars 1993
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence française du sang créée par l'article L. 667-4 du code de la santé publique
Sur proposition du directeur du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Varet (Bruno)
professeur des universités (hématologie) - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire Paris-V
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française du sang
à compter de la publication du présent arrêté
Au titre respectivement des 2o, 3o, 4o et 5o de l'article 16 du décret no 93-312 du
9 mars 1993
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence française du sang créée par l'article L. 667-4 du code de la santé publique
Sur proposition du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Montagnier (Luc)
professeur à l'Institut Pasteur de Paris, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française du sang
à compter de la publication du présent arrêté
Au titre respectivement des 2o, 3o, 4o et 5o de l'article 16 du décret no 93-312 du
9 mars 1993
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence française du sang créée par l'article L. 667-4 du code de la santé publique
Sur proposition du directeur de l'Institut Pasteur de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Cazenave (Jean-Pierre)
professeur des universités (hématologie) - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire Strasbourg-I, directeur de l'établissement de transfusion sanguine d'Alsace
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française du sang
à compter de la publication du présent arrêté
Au titre respectivement des 2o, 3o, 4o et 5o de l'article 16 du décret no 93-312 du
9 mars 1993
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence française du sang créée par l'article L. 667-4 du code de la santé publique
Sur proposition de la Société française de transfusion sanguine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Van Aken (Willem, Gerard)
directeur médical du laboratoire central du service de transfusion sanguine de la Croix-Rouge des Pays-Bas
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française du sang
à compter de la publication du présent arrêté
Au titre du 6o du deuxième alinéa de l'article 16 du décret du
9 mars 1993
précité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Trepo (Christian)
professeur des universités (hépatologie, gastro-entérologie) - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire Lyon-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française du sang
à compter de la publication du présent arrêté
Au titre du 6o du deuxième alinéa de l'article 16 du décret du
9 mars 1993
précité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Salmi (Rachid)
professeur des universités (santé publique : biostatistiques et informatique médicale) - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire Bordeaux-II, directeur du Centre national d'hémovigilance
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française du sang
à compter de la publication du présent arrêté
Au titre du 6o du deuxième alinéa de l'article 16 du décret du
9 mars 1993
précité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Rouger (Philippe)
professeur des universités (immunologie) - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire Paris-VI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française du sang
à compter de la publication du présent arrêté
Au titre du 6o du deuxième alinéa de l'article 16 du décret du
9 mars 1993
précité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Reiffers (Josy)
professeur des universités (hématologie) - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire Bordeaux-II
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française du sang
à compter de la publication du présent arrêté
Au titre du 6o du deuxième alinéa de l'article 16 du décret du
9 mars 1993
précité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Poyart (Claude)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française du sang
à compter de la publication du présent arrêté
Au titre du 6o du deuxième alinéa de l'article 16 du décret du
9 mars 1993
précité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Leverger (Guy)
professeur des universités (pédiatrie) - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire Paris-VI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française du sang
à compter de la publication du présent arrêté
Au titre du 6o du deuxième alinéa de l'article 16 du décret du
9 mars 1993
précité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Gentilini (Marc)
professeur des universités (maladies infectieuses, maladies tropicales) - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire Paris-VI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française du sang
à compter de la publication du présent arrêté
Au titre du 6o du deuxième alinéa de l'article 16 du décret du
9 mars 1993
précité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Sivignon (Alain)
lieutenant de police
Objet:
sous-régisseur de recettes pour l'encaissement des droits de chancellerie à l'aéroport du Bourget
Remplace:M. Bouillaut (Alain)
Groupe:
date_debut="1997-02-01"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Robert Korb
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Korb
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de la Réunion
Groupe:
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Perrouty (Jean-François)
Capitaine de frégate de réserve
Objet:
commissaire adjoint aux transports maritimes
Groupe:
date_debut="1996-11-12"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Ballu (Jean-Marie)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national de la chasse
directeur
Groupe:
date_debut="1996-02-21"
date_fin="2001-02-20"
détachement
08 Février 199708/02/1997
De: Facon (Thierry)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
expert associé auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture à Rome (Italie)
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
date_fin="2001-08-31"
détachement
08 Février 199708/02/1997
De: Coussot (Philippe)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
chef de projet résonance magnétique nucléaire appliquée au génie civil au laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
date_fin="1999-06-30"
détachement
08 Février 199708/02/1997
De: Richard (Vincent)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances pour exercer des fonctions auprès de la direction de la prévision
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
date_fin="1999-08-31"
détachement
08 Février 199708/02/1997
De: Joutard (Christian)
administrateur civil, placé en position hors cadre, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Groupe:
date_debut="1997-02-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
08 Février 199708/02/1997
De: Dhur (Agnès)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour exercer des fonctions auprès de la division Santé du Comité international de la Croix-Rouge à Genève
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
date_fin="1997-03-31"
détachement
08 Février 199708/02/1997
De: Georges Royer
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
08 Février 199708/02/1997
De: Jean-Richard Cytermann
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
08 Février 199708/02/1997
De: Georges Royer
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
08 Février 199708/02/1997
De: Claude Ribeyrol
ingénieur de recherche
dans la limite des attributions du bureau de la gestion financière et comptable des établissements.”
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
08 Février 199708/02/1997
De: Jean-Richard Cytermann
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
08 Février 199708/02/1997
De: Isabelle Terrail
ingénieur de recherche
dans la limite des attributions du bureau de la gestion financière et comptable des établissements.”
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
08 Février 199708/02/1997
De: Jacqueline Héritier
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
08 Février 199708/02/1997
De: Isabelle Terrail
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
08 Février 199708/02/1997
De: Jacqueline Héritier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
08 Février 199708/02/1997
De: Bertrand Schwerer
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué au logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué au logement"
délégation de signature
08 Février 199708/02/1997
De: Alain Legeai
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'environnement, toutes ordonnances de paiement et tous ordres de recettes et autres pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
08 Février 199708/02/1997
De: Rigaux (Jean-Pierre)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Limousin
Objet:
membres titulaires du jury de l'examen du certificat d'études spécialisées de comptabilité et d'analyse financière pour 1997
Groupe:
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Le Gall (Jacques)
agent comptable de la caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France
Objet:
membres titulaires du jury de l'examen du certificat d'études spécialisées de comptabilité et d'analyse financière pour 1997
Groupe:
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Guilhermet (Pierre)
agent comptable de la Caisse nationale Organic
Objet:
membres titulaires du jury de l'examen du certificat d'études spécialisées de comptabilité et d'analyse financière pour 1997
Groupe:
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Tricoire (Serge)
représentant l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
président du jury de l'examen du certificat d'études spécialisées de comptabilité et d'analyse financière
Groupe:
president
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Pellan (Alain, Jean)
Contrôleur général des armées
Objet:
chef du groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget
Groupe:
date_debut="1997-02-01"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Vimont (Pierre)
ministre plénipotentiaire
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office universitaire et culturel français pour l'Algérie (O.U.C.F.A.)
Groupe:
date_debut="1996-09-10"
president
conseil_administration
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Le Lourd (Philippe)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances pour être chargé de coordonner l'ensemble des actions du Commissariat général du Plan dans le domaine de l'environnement et du développement durable
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
date_fin="1999-08-31"
détachement
08 Février 199708/02/1997
De: Rinville (Francis)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
représentant auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture en Côte d'Ivoire
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1997-04-07"
détachement
08 Février 199708/02/1997
De: Portier (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour exercer auprès de la Commission européenne à Bruxelles les fonctions d'administrateur principal
agent temporaire
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1998-10-31"
détachement
08 Février 199708/02/1997
De: Helms (Paul)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1996-01-22"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
08 Février 199708/02/1997
De: Miegebielle (Evelyne)
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction locale de l'action sociale de l'arrondissement maritime de Cherbourg
Groupe:
date_debut="1997-01-02"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Bisch (Pierre-Etienne)
Objet:
président.”
Groupe:
president
désignation
08 Février 199708/02/1997
De: Decesse (Philippe)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
agent d'assistance technique auprès de l'Association européenne pour la coopération à Conakry, en Guinée
Groupe:
date_debut="1996-06-08"
date_fin="1997-10-07"
détachement
08 Février 199708/02/1997
De: Nogues (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Membre suppléant
Remplace:Mme Pungier (Marie-Suzie)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Pungier (Marie-Suzie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Membre titulaire
Remplace:M. Lefèbvre (Jean)
Groupe:
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Nogues (Gérard)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Membre suppléant
Remplace:M. Gamblin (Gérard)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 199708/02/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.