10 Novembre 1992


De: Marie-Lorraine Fegueux
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Cambrai
Objet:
Juge au tribunal de grande instance de Grenoble chargé du service du tribunal d'instance de Grenoble
Groupe:
Tribunal d'instance de Grenoble
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000711334(source JORF)
nomination
10 Novembre 199210/11/1992
De: Michel Dautun
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Juge d'instruction au tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grenoble
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000711334(source JORF)
nomination
10 Novembre 199210/11/1992
De: Chantal Mennecier
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grenoble
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000711334(source JORF)
nomination
10 Novembre 199210/11/1992
De: Peneau (Jean-Pierre)
école d'architecture de Nantes
Objet:
professeurs stagiaires
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines Sciences et techniques pour l'architecture
Groupe:
Groupe de disciplines Sciences et techniques pour l'architecture
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000710041(source JORF)
nomination
10 Novembre 199210/11/1992
De: Bernstein (Daniel)
école d'architecture de Paris-Belleville
Objet:
professeurs stagiaires
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines Sciences et techniques pour l'architecture
Groupe:
Groupe de disciplines Sciences et techniques pour l'architecture
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000710041(source JORF)
nomination
10 Novembre 199210/11/1992
De: Boudon (Philippe)
école d'architecture de Paris-La Villette
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines Théories et pratiques de la conception architecturale
Groupe:
Groupe de disciplines Théories et pratiques de la conception architecturale
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000710041(source JORF)
nomination
10 Novembre 199210/11/1992
De: Berger (Patrick)
école d'architecture de Paris-Tolbiac
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines Théories et pratiques de la conception architecturale
Groupe:
Groupe de disciplines Théories et pratiques de la conception architecturale
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000710041(source JORF)
nomination
10 Novembre 199210/11/1992
De: Castex (Jean)
école d'architecture de Versailles
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines Histoire et cultures architecturales
Groupe:
Groupe de disciplines Histoire et cultures architecturales
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000710041(source JORF)
nomination
10 Novembre 199210/11/1992
De: Zacek (Milan)
école d'architecture de Marseille
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de discipline Sciences et techniques pour l'architecture
Groupe:
Groupe de discipline Sciences et techniques pour l'architecture
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000710041(source JORF)
nomination
10 Novembre 199210/11/1992
De: Rouillard (Dominique)
école d'architecture de Languedoc-Roussillon
Objet:
professeurs stagiaires
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines Histoire et cultures architecturales
Groupe:
Groupe de disciplines Histoire et cultures architecturales
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000710041(source JORF)
nomination
10 Novembre 199210/11/1992
De: Ducourt (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications à France Télécom
date_debut="1992-11-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000710007(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Ramat (Pierre)
ingénieur en chef des télécommunications, 2e échelon, 1er chevron, du 1er janvier 1992
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
2e chevron, du 1er janvier 1992
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000710005(source JORF)
promotion
10 Novembre 199210/11/1992
De: Laurette (Michel)
ingénieur en chef des télécommunications, 2e échelon, 2e chevron, du 1er janvier 1992
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
2e chevron, du 1er janvier 1992
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000710005(source JORF)
promotion
10 Novembre 199210/11/1992
De: Grall (Philippe)
ingénieur en chef des télécommunications, 2e échelon
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
2e chevron, du 1er janvier 1992
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000710005(source JORF)
promotion
10 Novembre 199210/11/1992
De: Chambault (Marc)
ingénieur en chef des télécommunications, 2e échelon
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
2e chevron, du 1er janvier 1992
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000710005(source JORF)
promotion
10 Novembre 199210/11/1992
De: Soulier (Henri)
ingénieur en chef des télécommunications, 2e échelon, 2e chevron, du 1er janvier 1992
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
1er chevron, du 1er janvier 1992
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000710005(source JORF)
promotion
10 Novembre 199210/11/1992
De: Soual (Michel)
ingénieur en chef des télécommunications, 1er échelon, du 20 mai 1989
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
1er chevron, du 1er janvier 1992
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000710005(source JORF)
promotion
10 Novembre 199210/11/1992
De: Rochat (Joël)
ingénieur en chef des télécommunications, 2e échelon, 2e chevron, du
1er janvier 1992
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
1er chevron, du 1er janvier 1992
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000710005(source JORF)
promotion
10 Novembre 199210/11/1992
De: Dupire (Michel)
ingénieur en chef des télécommunications, 1er échelon, du 2 mars 1989
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
1er chevron, du 1er janvier 1992
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000710005(source JORF)
promotion
10 Novembre 199210/11/1992
De: Champeaux (Jacques)
directeur régional des télécommunications, 1er échelon, du 17 avril 1991
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
1er chevron, du 1er janvier 1992
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000710005(source JORF)
promotion
10 Novembre 199210/11/1992
De: Prunel (Bernard)
ingénieur en chef des télécommunications, 2e échelon
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000710005(source JORF)
promotion
10 Novembre 199210/11/1992
De: Colin (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications à France Télécom
date_debut="1992-11-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000710003(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Montambault (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur hors classe
date_debut="1992-12-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000710000(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Krief (Victor)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date_debut="1992-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000709999(source JORF)
radiation
10 Novembre 199210/11/1992
De: Rouzier (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications à France Télécom
date_debut="1992-12-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000528587(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Viltard (Marcel)
Objet:
du corps des membres des chambres régionales des comptes
date de leur installation à la Cour des comptes
conseillers référendaires de 1re classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1992-09-16"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000000528584(source JORF)
radiation
10 Novembre 199210/11/1992
De: Ferraton (Jean)
Objet:
du corps des membres des chambres régionales des comptes
date de leur installation à la Cour des comptes
conseillers référendaires de 1re classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1992-09-16"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000000528584(source JORF)
radiation
10 Novembre 199210/11/1992
De: Boillot (Jean-Claude)
présidents de section de chambre régionale des comptes
Objet:
du corps des membres des chambres régionales des comptes
date de leur installation à la Cour des comptes
conseillers référendaires de 1re classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1992-09-16"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000000528584(source JORF)
radiation
10 Novembre 199210/11/1992
De: Tacquin (Alain)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement et des transports (aviation civile et Météorologie nationale)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, du logement et des transports (aviation civile et Météorologie nationale)
Groupe:
Ministère de l'équipement, du logement et des transports (aviation civile et Météorologie nationale)
date_debut="1992-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000528582(source JORF)
réintégration
10 Novembre 199210/11/1992
De: Poupelin (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de la première promotion de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, session de 1991-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000528581(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Ory (Yvon)
Objet:
élèves titulaires de la première promotion de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, session de 1991-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000528581(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Miorcec (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de la première promotion de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, session de 1991-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000528581(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Le Goff (Guirec)
Objet:
élèves titulaires de la première promotion de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, session de 1991-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000528581(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Le Gall (Henri)
Objet:
élèves titulaires de la première promotion de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, session de 1991-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000528581(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Le Gal (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de la première promotion de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, session de 1991-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000528581(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Guillard (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de la première promotion de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, session de 1991-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000528581(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Gaboriau (Benoît)
Objet:
élèves titulaires de la première promotion de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, session de 1991-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000528581(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Daniel (Hervé)
Objet:
élèves titulaires de la première promotion de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, session de 1991-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000528581(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Chiron (Eric)
Objet:
élèves titulaires de la première promotion de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, session de 1991-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000528581(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Carbonneau (Josian)
Objet:
élèves titulaires de la première promotion de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, session de 1991-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000528581(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Caillé (François)
Objet:
élèves titulaires de la première promotion de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, session de 1991-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000528581(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Bontemps (Dominique)
Objet:
élèves titulaires de la première promotion de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, session de 1991-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000528581(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Bardin (François)
Objet:
élèves titulaires de la première promotion de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, session de 1991-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000528581(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Ménager (Françoise), épouse Burgaud
Objet:
élèves titulaires de la première promotion de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, session de 1991-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000528581(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Cabane (Catherine), épouse Languille
Objet:
élèves titulaires de la première promotion de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, session de 1991-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000528581(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Elbase (Franck)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Durif (Serge, Xavier, Roger)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Ducros (Jean-Michel, Marcel, Dominique)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Drancy (Guillaume, Maurice, Nicolas)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Djopwouo (Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Dischamp (Pierre, Franck, Christian)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Devez (Serge, Elie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Dermagne (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Denjean (Thierry, Jacques, Denis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Dell'Unto (Serge, Pierre, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Delarue (Olivier, Maurice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Debertrand (François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Debard (Pierre-Philippe, Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: David (Bruno, Vincent, Richard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Dario (Alain, Vincent, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: D'Imperio (Michel, Raymond, Romuald)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Couston (Laurent)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Courat (Jean, Noël)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Continente (Paul)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Cleon (Pierre, Jean, Claude)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Clement (Bruno, Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Claverie (Pascal)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Cissoko (Abdrahamane)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Chevalier (Dominique, Michel, Marcel, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Chatel (François, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Chassany (Hervé, Jean-Pierre, Célestin)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Chappart (Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Cecotti (Thierry)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Cazaban (Jean, Joseph, Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Cassin (Pierre, Jean, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Carrobe (Frédéric, François, Georges)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Carrieu (Michel, Philippe, Pierre, Roger)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Calame (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Burband (Frédéric, Marc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Buhet (Pierre, Jérôme)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Briet (Alexandre, Maxime, Abel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Bredent (Philippe, Marie-Brice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Bourzac (François, Vincent)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Bouramkhan (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Boucher (Frédéric, Georges, Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Bonnin (Philippe, Georges)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Boisselier (Patrick, Jean, Gustave)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Boddaert (Bruno, Jean, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Bochnakian (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Boccara (Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Boboeuf (Michel, Paul, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Bleines (Franck)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Blandin (Pascal, Jacques, Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Blaise-Petit (Paul, Raoul)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Bitinis (Théodoros)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Billot (Philippe, Bernard, Louis-Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Bessonnet (Philippe, Alain, Pascal)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Berthoud (Jean-Claude, Paul)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Berthoud (Alain, Pierre, Daniel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Bensakoun (Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Beltran (Miguel, Manuel, Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Batteur (Eric, Jacques, Laurent)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Barralis (Dominique, Jean, Christian)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Balmes (Michel, André, Henri)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Bahier (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Assaraf (Alain)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Aragno (Frédéric, Auguste, Léon)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Anzelin (Pascal)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Allamachere (Thierry, Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Alias (Robert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Adenot (André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Duthoit (Martine, Marie-Thérèse), épouse Lefebvre
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Doidy (Marie-Christine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Desestret (Corinne, Jacqueline, Monique), épouse Poquet
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Dernoncourt (Isabelle, Anne), épouse Dusart
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Delangue (Valérie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: De Wever (Fabienne, Marie, Alice), épouse Gaudemard
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Costes (Hélène, Marie-Thérèse, Claire), épouse Dandurand
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Coquelin de Lisle (Annick)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Clement (Nathalie), épouse Bourrel
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Cheneval (Odette), épouse Desteuque
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Caroen (Florence)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Bussienne (Pascale, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Brunet (Chrystel, Anne, Marie, Claire)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Bouchet (Sylvie, Marguerite, Suzanne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Bille (Marie-Laurence), épouse Renaud
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Bertrand (Véronique, Jacqueline, Marie), épouse Lobry
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Bernard (Pascale, Janine, Régine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Balin (Florence)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Abrantes (Marlène)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la 1re session de 1992
JORFTEXT000000527772(source JORF)
diplome
10 Novembre 199210/11/1992
De: Tornato (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur hors classe affecté à La Poste
Groupe:
La Poste
date_debut="1992-12-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000527771(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Begon (Michel)
contrôleur d'Etat
Objet:
pour exercer
Remplace:M. Houillier-Trescases (Jacques)
Groupe:
Divers organismes
JORFTEXT000000527769(source JORF)
désignation
10 Novembre 199210/11/1992
De: Magot (Michel)
inspecteur adjoint de l'administration
Objet:
administrateur civil de 2e classe
au titre de la mobilité
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="1992-06-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000345839(source JORF)
détachement
10 Novembre 199210/11/1992
De: Diquet (Jean-Claude)
administrateur civil
Objet:
secrétaire général du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
JORFTEXT000000345800(source JORF)
nomination
10 Novembre 199210/11/1992
De: Dufour (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications à France Télécom
date_debut="1992-12-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000345799(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Cayrel (Roger)
membre titulaire du Bureau des longitudes
Objet:
vice-président du Bureau des longitudes pour l'année 1993
Groupe:
Bureau des Longitudes
JORFTEXT000000345798(source JORF)
nomination
10 Novembre 199210/11/1992
De: Capitaine (Nicole)
membre titulaire du Bureau des longitudes
Objet:
secrétaire du Bureau des longitudes pour l'année 1993
Groupe:
Bureau des Longitudes
JORFTEXT000000345798(source JORF)
nomination
10 Novembre 199210/11/1992
De: Giacomo (Pierre)
membre titulaire du Bureau des longitudes
Objet:
président du Bureau des longitudes pour l'année 1993
Groupe:
Bureau des Longitudes
president
JORFTEXT000000345798(source JORF)
nomination
10 Novembre 199210/11/1992
De: Beurrier (Armand)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur hors classe affecté à La Poste
Groupe:
La Poste
date_debut="1992-12-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000345797(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Mespelaere (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
avec jouissance différée
par application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
Président de section de chambre régionale des comptes
date_debut="1993-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000344750(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Vaillot (Jean-Claude)
Objet:
attaché d'administration centrale au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
Secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
JORFTEXT000000344749(source JORF)
titularisation
10 Novembre 199210/11/1992
De: Heid (Joël)
Objet:
attaché d'administration centrale au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
Secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
JORFTEXT000000344749(source JORF)
titularisation
10 Novembre 199210/11/1992
De: Michel (Virginie)
Objet:
attaché d'administration centrale au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
Secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
JORFTEXT000000344749(source JORF)
titularisation
10 Novembre 199210/11/1992
De: Lamour (Annie)
Objet:
attaché d'administration centrale au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
Secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
JORFTEXT000000344749(source JORF)
titularisation
10 Novembre 199210/11/1992
De: Gillois (Véronique)
Objet:
attaché d'administration centrale au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
Secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
JORFTEXT000000344749(source JORF)
titularisation
10 Novembre 199210/11/1992
De: Le Tallec (Patrick)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
du corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1988-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000162790(source JORF)
radiation
10 Novembre 199210/11/1992
De: Benoist (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1992-10-23"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000162745(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992
De: Pierre (Gilbert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1992-10-22"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000162745(source JORF)
admission
10 Novembre 199210/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.