11 Septembre 1993


De: Christin (Jean)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement de Saint-Pierre-et-Miquelon
Remplace:
M. Rambaud
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de Saint-Pierre-et-Miquelon
date_debut="1993-12-02"
JORFTEXT000000728427(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Laurent-Hamot (Ninette)
Docteur
Objet:
dans son corps d'origine puis radiée des cadres et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
médecin inspecteur en chef de santé publique à l'échelon exceptionnel
Groupe:
Santé publique à l'échelon exceptionnel
date_debut="1994-04-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000728425(source JORF)
réintégration
11 Septembre 199311/09/1993
De: Jean-Louis Keene
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'Office des migrations internationales
Remplace:M. Dominique But
Groupe:
Office des migrations internationales (OMI)
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000728424(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Giffard (Catherine)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Franche-Comté
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de la région Franche-Comté
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000545730(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Viola (Jean-Pierre)
Objet:
auditeurs de Ire classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1993-08-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000545728(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Machard (Luc)
Objet:
auditeurs de Ire classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1993-08-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000545728(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Lena (Vincent)
Objet:
auditeurs de Ire classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1993-08-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000545728(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Brault (Olivier)
Objet:
auditeurs de Ire classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1993-08-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000545728(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Vergnet (Sylvie)
Objet:
auditeurs de Ire classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1993-08-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000545728(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Engel (Laurence)
Objet:
auditeurs de Ire classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1993-08-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000545728(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Demier (Catherine)
Objet:
auditeurs de Ire classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1993-08-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000545728(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Cordier (Marie-Pierre)
Objet:
auditeurs de Ire classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1993-08-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000545728(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Nizet (Jeanne), épouse Mandin
professeur des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Montpellier (université Montpellier-I)
Objet:
au maintien en activité en surnombre universitaire
date_debut="1994-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000545000(source JORF)
cessation de fonction
11 Septembre 199311/09/1993
De: Trochet (Jean-René)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Tarrete (Jacques)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Szramkiewicz (Romuald)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Sot (Michel)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Siebert (Gérard)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Pupil (François)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Paudrat (Jean-Louis)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Mongne (Pascal)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Grunchec (Philippe)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Griset (Pascal)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Giordanengo (Gérard)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Delestre (Xavier)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Boulay (Roger)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Bordreuil (Pierre)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Beguin (Gilles)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Valbelle (Dominique)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Pijaudier (Joëlle)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Pastoureau (Mireille)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Metzger (Catherine)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Massip (Catherine)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Hildesheimer (Françoise)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Giteau (Cécile)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Callu (Florence)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Calas (Marie-France)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Blanchon (Flore)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Bernus-Taylor (Marthe)
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves d'admissibilité et pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000544868(source JORF)
désignation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Gut (Marie-Josèphe, Jeanne, Symphorienne)
conservateur en chef du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Oise
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1993-11-08"
JORFTEXT000000544832(source JORF)
admission
11 Septembre 199311/09/1993
De: Meleder (Huguette)
Docteur
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Guyane
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Loire-Atlantique
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Loire-Atlantique
JORFTEXT000000362649(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Deschamps (Bernard, François, Marie, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Savoie
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Savoie
date_debut="1993-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000362087(source JORF)
admission
11 Septembre 199311/09/1993
De: Bruneau (Gilles)
docteur de l'université Paris-XII
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 1re classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Muller (Bertrand)
docteur de l'E.N.S.A. de Montpellier
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Mosoni (Pascale)
docteur de l'université Toulouse-III
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Ageorges (Agnès)
docteur de l'université Montpellier-II
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Wigneron (Jean-Pierre)
attaché scientifique contractuel
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Trometter (Michel)
attaché scientifique contractuel
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Simonneau (Thierry)
attaché scientifique contractuel
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Remond (Didier)
attaché scientifique contractuel
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Petit (Rémy)
attaché scientifique contractuel
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Moulia (Bruno)
attaché scientifique contractuel
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Mosoni (Laurent)
docteur de l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Monget (Philippe)
attaché scientifique contractuel
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Marcais (Benoît)
attaché scientifique contractuel
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Mangematin (Vincent)
professeur agrégé de techniques économiques de gestion
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Le Gouis (Jacques)
attaché scientifique contractuel
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Lavergne (Pascal)
attaché scientifique contractuel
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Fernandez (Xavier)
ingénieur d'études de 2e classe
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Faune (Jean-Denis)
attaché scientifique contractuel
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Duwat (Patrick)
attaché scientifique contractuel
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: David (Jacques)
attaché scientifique contractuel
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Michon (Thierry)
attaché scientifique contractuel
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 1re classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Duvic (Bernard)
docteur de l'université Strasbourg-I
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 1re classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Vallaeys (Tatiana)
attachée scientifique contractuelle
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Santoni (Véronique)
attachée scientifique contractuelle
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Robin (Cécile)
attachée scientifique contractuelle
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Pascal (Nadine)
attachée scientifique contractuelle
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Navarette (Mireille)
attachée scientifique contractuelle
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Lechene (Valérie)
attachée scientifique contractuelle
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Labbe (Marie)
docteur de l'université Paris-Sud
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Godet (Murielle)
docteur de l'université Paris-VI
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: German (Sylvie)
attachée scientifique contractuelle
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Fulcrand (Hélène)
attachée scientifique contractuelle
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Denaix (Laurence)
attachée scientifique contractuelle
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Delorme (Christine)
attachée scientifique contractuelle
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Couix (Nathalie)
attachée scientifique contractuelle
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Buscailhon (Solange)
docteur de l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Sierra (Liliana)
docteur de l'université Montpellier-II
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les personnels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 1re classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000362086(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Desmyter (S.P.E.L.C.)
Objet:
au titre del'article 2 (1°, gb) du décret n° 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000362085(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Billard (Mortel, M.)
Objet:
au titre del'article 2 (1°, gb) du décret n° 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000362085(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Hilbert (Marie-Pascale, Antoinette)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Jacques Reny, notaire associé
dont la dissolution a été constatée
notaire
notaire_residence="Pleines (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000000362081(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Brieuc de Mordant de Massiac
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
président suppléant de la commission de conciliation et d'expertise douanière
Remplace:M. Dominique Bayet
Groupe:
Commission de conciliation et d'expertise douanière
suppleant
president
JORFTEXT000000362080(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Claude Guerin
contrôleur général des services actifs de la police nationale, chef du service central de la police urbaine
Objet:
directeur central de la sécurité publique
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000362079(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Antoine Guerrier de Dumast
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la zone de défense Sud-Est, chargé du secrétariat général pour l'administration de la police de Lyon (1re catégorie)
Objet:
directeur de l'administration à la préfecture de Paris
Groupe:
Direction de l'administration à la préfecture de Paris
JORFTEXT000000362078(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Claude Fonrojet
administrateur civil hors classe
Objet:
délégué général à l'innovation sociale
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000361096(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Heraud (Jean-Paul)
administrateur hors classe. de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
auprès du ministère de la justice
responsable de la sous-direction Informatique au sein de la direction de l'administration générale et de l'équipement
Groupe:
Ministère de la Justice
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1992-09-21"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000180108(source JORF)
détachement
11 Septembre 199311/09/1993
De: Valeins (Jean-Pierre)
conseiller de 1re classe au tribunal administratif de Poitiers
Objet:
au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
Tribunal administratif de Bordeaux
date_debut="1993-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
JORFTEXT000000180106(source JORF)
affectation
11 Septembre 199311/09/1993
De: Bernardini (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
président du tribunal administratif de Bastia
Groupe:
Tribunal administratif de Bastia
date_debut="1994-06-30"
tribunal
tribunal_administratif="Bastia"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000180105(source JORF)
admission
11 Septembre 199311/09/1993
De: Chollet (Sylvie, Christine), épouse Burthe-Mique
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Monassier et Gilles Agasse, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000180104(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Blangy (Michel)
directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
membre choisi dans les administrations auxquelles prépare l'école
Remplace:M. Boucault (Bernard)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
conseil_des_ministres
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000179945(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Hoffmann (Yves)
Objet:
membre du conseil scientifique de l'institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. Pasteau (François)
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
JORFTEXT000000179747(source JORF)
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Guerout (Jean, William)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1993-11-04"
JORFTEXT000000179745(source JORF)
admission
11 Septembre 199311/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.