12 Mai 2001


De: Berg (Patrick)
administrateur civil hors classe à la direction du personnel et des services à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
directeur adjoint
date_debut="2001-01-12"
a_sa_demande
cessation de fonction
12 Mai 200112/05/2001
De: Jean-François Gueullette
préfet des Deux-Sèvres
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Jean-François Gueullette
Objet:
préfet des Deux-Sèvres
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
détachement
12 Mai 200112/05/2001
De: Claude Baland
préfet du Gers
Objet:
directeur de l'administration de la police nationale au ministère de l'intérieur et placé en position de service détaché
Groupe:
date_debut="2001-06-05"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Denis Robert
greffier en chef du conseil des prud'hommes d'Evreux
Objet:
correcteurs adjoints pour l'examen précité
Groupe:
désignation
12 Mai 200112/05/2001
De: Michel Hoffbeck
président de chambre à la cour d'appel de Colmar
Objet:
correcteurs adjoints pour l'examen précité
Groupe:
désignation
12 Mai 200112/05/2001
De: Marie-Pierre Leoquet
magistrate à l'administration centrale, présidente du jury
Objet:
membres du jury de l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires dont l'épreuve écrite se déroulera
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
désignation
12 Mai 200112/05/2001
De: Myriam Georges
greffière en chef du premier grade au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres du jury de l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires dont l'épreuve écrite se déroulera
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
désignation
12 Mai 200112/05/2001
De: Nicole Cornu
greffière en chef de la cour d'appel de Rouen
Objet:
membres du jury de l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires dont l'épreuve écrite se déroulera
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
désignation
12 Mai 200112/05/2001
De: Sauret (Jacques)
administrateur civil de 1re classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
directeur du groupement d'intérêt public « modernisation des déclarations sociales »
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
duree="deux ans"
détachement
12 Mai 200112/05/2001
De: Dudézert (Jean-Marc)
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directeur, chargé de la sous-direction de la gestion de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2001-03-18"
a_sa_demande
cessation de fonction
12 Mai 200112/05/2001
De: Philippe Albrand
administrateur des postes et télécommunications de 2e classe affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur dans un emploi de sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
date_fin="2000-08-31"
détachement
12 Mai 200112/05/2001
De: Jacques Laisne
conseiller maître à la Cour des comptes, détaché
Objet:
préfet des Deux-Sèvres
directeur de l'administration de la police nationale au ministère de l'intérieur
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Pierre Moyer
magistrat, conseiller à la cour d'appel
Objet:
comme président remplaçant
Groupe:
désignation
12 Mai 200112/05/2001
De: Christophe Spery
greffier en chef au service administratif régional
Objet:
en qualité
de membres de jury du concours pour le recrutement de greffiers du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
au titre de l'année 2000 dont les épreuves écrites se dérouleront les 26, 27 et 28 juin 2001
Groupe:
désignation
12 Mai 200112/05/2001
De: Pierre Moyer
magistrat, conseiller à la cour d'appel
Objet:
en qualité
de membres de jury du concours pour le recrutement de greffiers du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
au titre de l'année 2000 dont les épreuves écrites se dérouleront les 26, 27 et 28 juin 2001
Groupe:
désignation
12 Mai 200112/05/2001
De: Patrick Michaux
magistrat, premier président de la cour d'appel, président du jury
Objet:
en qualité
de membres de jury du concours pour le recrutement de greffiers du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
au titre de l'année 2000 dont les épreuves écrites se dérouleront les 26, 27 et 28 juin 2001
Groupe:
désignation
12 Mai 200112/05/2001
De: Bernard Chimin
greffier en chef à la cour d'appel
Objet:
en qualité
de membres de jury du concours pour le recrutement de greffiers du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
au titre de l'année 2000 dont les épreuves écrites se dérouleront les 26, 27 et 28 juin 2001
Groupe:
désignation
12 Mai 200112/05/2001
De: Monique Viriamu, épouse Gleizes
greffier du premier grade à la cour d'appel
Objet:
en qualité
de membres de jury du concours pour le recrutement de greffiers du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
au titre de l'année 2000 dont les épreuves écrites se dérouleront les 26, 27 et 28 juin 2001
Groupe:
désignation
12 Mai 200112/05/2001
De: Carole Mulatier, épouse Vairaaroa
greffier du premier grade à la cour d'appel
Objet:
en qualité
de membres de jury du concours pour le recrutement de greffiers du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
au titre de l'année 2000 dont les épreuves écrites se dérouleront les 26, 27 et 28 juin 2001
Groupe:
désignation
12 Mai 200112/05/2001
De: Lamotte (Henri)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des finances publiques à la direction de la prévision du ministère de l'économie, des finances et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Stéphane Grit
chef du service des affaires nucléaires à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Objet:
au conseil d'administration de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants
Remplace:M. Philippe Kahn
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Marcucci (Serge)
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi no 80-572 du
25 juillet 1980
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
cessation de fonction
12 Mai 200112/05/2001
De: Delmaire-Sizes (Franck)
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi no 80-572 du
25 juillet 1980
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
cessation de fonction
12 Mai 200112/05/2001
De: Langlais (Jean-Louis)
inspecteur général de l'administration
Objet:
chef de service, délégué aux affaires internationales, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Merle (Wilfrid, Patrick)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Haon-le-Châtel (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Gallay (Christine), épouse Izard
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Dax
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Dax"
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Lagourgue (Patricia)
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Dax
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
12 Mai 200112/05/2001
De: Daria (Isabelle)
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Allier
Groupe:
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Stéphane Pellet
Objet:
chargé de mission auprès de la ministre
date_debut="2001-06-01"
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Guy Zacklad
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre
date_debut="2001-04-30"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
12 Mai 200112/05/2001
De: Pascale Romenteau
Objet:
conseillère technique
date_debut="2001-04-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
12 Mai 200112/05/2001
De: Weber (Anne-Laure)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi no 80-572 du
25 juillet 1980
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
habilitation
12 Mai 200112/05/2001
De: Berg (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint au directeur du personnel et des services, à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
date_debut="2001-01-13"
duree="trois ans"
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Marchand (Gérard)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
12 Mai 200112/05/2001
De: Michel Fuzeau
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet de la Nièvre
chef de service au ministère de l'intérieur
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Philippe Pondaven
préfet de la Nièvre
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Eric Morvan
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministère de l'intérieur
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Michel Mougard
Groupe:
suppleant
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Eric Morvan
prend fin le
9 décembre 2001
»
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministère de l'intérieur
Groupe:
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Philippe Pondaven
préfet hors cadre
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale de l'administration
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Tristan (Sandrine)
greffière en chef du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Aubagne
Remplace:Mme Pelloux (Marie-Hélène), épouse Amy
Groupe:
date_debut="2001-05-14"
tribunal
tribunal_instance="Aubagne"
suppleant
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Serge Tardy
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Joseph Sladek
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Gérard Recugnat
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Dominique Hardy
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: François Gouyou-Beauchamps
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Martial Fiers
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Philippe Ferrari
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Bernard Depret
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Michel Demarquette
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Michel Delord
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Eric Delas
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Pascal Conan
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Jean-Jacques Coiplet
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Christian Caresse
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Emmanuel Bruggeman
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: François Angin
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Karine Stebler
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Anne Sadoulet Ben Bakir
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Marie-Paule Robin
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Chantal Ravaudet
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Claude Quarcy
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Laurence Milliat-Charpentier
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Martine Milesi
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Chantal Maury
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Jeanne Martino
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Bernadette L'Huillier
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Josette Jamme
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Brigitte Heridel
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Marie-Annick Gagneron
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Elisabeth Florin
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Martine Fauconnier
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Brigitte Dempt
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Christine Debeaud
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Monique Colan
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Nathalie Chomette
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Cécile Chevallier
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Roselyne Chazeau
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Aurore Birba-Bachet
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Sylvie Bidon
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Aurore Banzat Leheuzey
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Brigitte Arthur
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
inscription
12 Mai 200112/05/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.