12 Décembre 2007


De: Suzanne Salasc
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'Ecole polytechnique
Remplace:Mme Odile Laurent
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
JORFTEXT000017641211(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Bernard Menin
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000017641209(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Racine (Richard)
professeur de chaire supérieure
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000017641207(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Quillevéré (Guy)
premier conseiller de tribunal administratif
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000017641207(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Gruska (Roger)
trésorier national, CGC
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000017641207(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Le Gourrierec (Jean-Jacques)
vice-président, FAE-CFTC
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000017641207(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Gougeon (Samuel)
administrateur territorial
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000017641207(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Causer (Jean-Yves)
maître de conférences
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000017641207(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Jean (Gisèle)
professeure agrégée, FSU
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000017641207(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Boutereau-Tichet (Sylvie)
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000017641207(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Boutereau-Tichet (Sylvie)
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000017641207(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Aglan-Wismann (Alya)
maître de conférences
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000017641207(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Rampnoux (Marie-Agnès)
professeure certifiée, CFDT
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000017641207(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Bourion (Isabelle)
conseiller de tribunal administratif
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000017641207(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Bourion (Isabelle)
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000017641207(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Berezin (Nicole)
professeure de chaire supérieure
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000017641207(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Mamou (Gérard)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président des jurys chargés d'apprécier les épreuves instituées en 2008 pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
president
JORFTEXT000017641207(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Koehl (Jean-Luc)
professeur agrégé
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000017641205(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Cocuelle (Vincent)
expert comptable
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000017641205(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Shemtov (Elisabeth)
directrice générale adjointe de l'APEC
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000017641205(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Convert (Béatrice)
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000017641205(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Convert (Béatrice)
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000017641205(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Florenne (Tristan)
inspecteur général de l'administration
Objet:
président du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection instituée en 2008 pour l'accès au cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
president
JORFTEXT000017641205(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Mauclair (Michel)
professeur de chaire supérieure
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire première catégorie au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000017641203(source JORF)
désignation
12 Décembre 200712/12/2007
De: Lussault (Alain)
professeur de chaire supérieure
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire première catégorie au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000017641203(source JORF)
désignation
12 Décembre 200712/12/2007
De: Ladaique (Jean-Baptiste)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire première catégorie au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000017641203(source JORF)
désignation
12 Décembre 200712/12/2007
De: Devillers (Pascal)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire première catégorie au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000017641203(source JORF)
désignation
12 Décembre 200712/12/2007
De: Darsy (Jérôme)
attaché principal d'administration, UNSA
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire première catégorie au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000017641203(source JORF)
désignation
12 Décembre 200712/12/2007
De: Patrice Audenard
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable secondaire de Voies navigables de France à Lille
Remplace:M. Bertrand Deschodt
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
JORFTEXT000017641201(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Damien Thomas
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale de la magistrature
Remplace:Mme Marie-Françoise Lascoux
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000017641199(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Pascal Coucke
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
agent comptable principal du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Remplace:M. Michel Rouyre
Groupe:
Budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
JORFTEXT000017641197(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Jérôme Fournier
chef du bureau de la coordination des certifications et du service public de formation à la direction de la vie associative, de l'emploi et des formations
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
suppléants des membres de droit
Désignés par le ministre chargé des sports
Remplace:Mme Sylvie Mazoyer
Groupe:
Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000017641177(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Jean-Michel Fay
adjoint au directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale, suppléant du directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
suppléants des membres de droit
Désignés par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Daniel Watrin
Groupe:
Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000017641177(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Annick Wagner
adjointe à la directrice des sports, suppléante de la directrice des sports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
suppléants des membres de droit
Désignés par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Thierry Maudet
Groupe:
Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000017641177(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Jean-Michel Blanquer
recteur de l'académie de Créteil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
membres siégeant
en raison de leur compétence
Le lieutenant-colonel Philippe Lavergne, commandant l'école interarmées des sports
en remplacement du général Jean-Paul Michel
Remplace:M. Bernard Saint-Girons
Groupe:
Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
ecole="École interarmées des sports"
conseil_administration
JORFTEXT000017641177(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Dan Lévy
chef du bureau 8 BCJS à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
membres de droit
Désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:Mme Valérie Bonnard
Groupe:
Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
conseil_administration
JORFTEXT000017641177(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Armelle Beunardeau
sous-directrice de l'emploi et des formations à la direction de la vie associative, de l'emploi et des formations
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
membres de droit
Désignée par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Jean-Michel Fay
Groupe:
Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
conseil_administration
JORFTEXT000017641177(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Laura Ortusi
sous-directrice de l'orientation, de l'adaptation scolaire et des actions éducatives à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
membres de droit
Désignée par le ministre chargé de l'éducation
Remplace:M. Georges Ascione
Groupe:
Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
conseil_administration
JORFTEXT000017641177(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Yann Lasnier (FNLL - Fédération nationale Léo-Lagrange)
titulaire
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
Commission d'habilitation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000017641168(source JORF)
désignation
12 Décembre 200712/12/2007
De: Rémi Goguel (EEUDF - Eclaireuses et éclaireurs unionistes de France)
suppléant
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
Commission d'habilitation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000017641168(source JORF)
désignation
12 Décembre 200712/12/2007
De: Rémi Bachimont (FNAFR - Fédération nationale des associations familiales rurales)
titulaire
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
Commission d'habilitation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000017641168(source JORF)
désignation
12 Décembre 200712/12/2007
De: Philippe Deplanque (Francas - Fédération nationale des Francas)
titulaire
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
Commission d'habilitation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000017641168(source JORF)
désignation
12 Décembre 200712/12/2007
De: Luc Cazenave (UFCV - Union française des centres de vacances et de loisirs)
titulaire
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
Commission d'habilitation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000017641168(source JORF)
désignation
12 Décembre 200712/12/2007
De: Laurent Teil (FG-PEP - Fédération générale des associations départementales des pupilles de l'enseignement public)
suppléant
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
Commission d'habilitation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000017641168(source JORF)
désignation
12 Décembre 200712/12/2007
De: Laurent Meallares (FNFR - Fédération nationale des foyers ruraux)
titulaire
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
Commission d'habilitation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000017641168(source JORF)
désignation
12 Décembre 200712/12/2007
De: Gilles Jeanmougin (CPCV - Centre de formation accompagnement personnalisé et accueil)
titulaire
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
Commission d'habilitation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000017641168(source JORF)
désignation
12 Décembre 200712/12/2007
De: Dominique Girard (EEDF - Eclaireuses et éclaireurs de France)
suppléant
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
Commission d'habilitation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000017641168(source JORF)
désignation
12 Décembre 200712/12/2007
De: Christian Hamonic (Ligue - Ligue de l'enseignement)
suppléant
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
Commission d'habilitation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000017641168(source JORF)
désignation
12 Décembre 200712/12/2007
De: Jean-Claude Champin
chef du service de l'inspection générale ou son représentant
Objet:
en application du 1° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
1. Au titre des représentants du ministre chargé de la jeunesse
le directeur de la jeunesse et de l'éducation populaire ou son représentant
Groupe:
Direction de la jeunesse et de l'éducation populaire ou son représentant
JORFTEXT000017641168(source JORF)
désignation
12 Décembre 200712/12/2007
De: Louise Michon (UCPA - Union nationale des centres sportifs de plein air)
suppléante
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
Commission d'habilitation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000017641168(source JORF)
désignation
12 Décembre 200712/12/2007
De: Florence Rihouey (IFOREP - Institut de formation, de recherche et de promotion)
suppléante
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
Commission d'habilitation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000017641168(source JORF)
désignation
12 Décembre 200712/12/2007
De: Lanciaux (Gautier, Philippe, Charles, Marie)
Objet:
au titre de l'année 2007 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
JORFTEXT000017641165(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Gayraud (Lionel)
Objet:
au titre de l'année 2007 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
JORFTEXT000017641165(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Paul (Sylvain, Michel)
Objet:
au titre de l'année 2007 sur la liste complémentaire d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
JORFTEXT000017641165(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Chastang (Thomas, Charles, Louis)
Objet:
au titre de l'année 2007 sur la liste complémentaire d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
JORFTEXT000017641165(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Cano (Florian, Jean, Roger)
Objet:
au titre de l'année 2007 sur la liste complémentaire d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
JORFTEXT000017641165(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Magnaud (Marie, Yvonne)
Objet:
au titre de l'année 2007 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
JORFTEXT000017641165(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Leblanc (Michel)
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2008-12-31"
depart_retraite
JORFTEXT000017641105(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Thomas (Bernard)
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2008-10-01"
depart_retraite
JORFTEXT000017641105(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Saint-Venant (Michel)
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2008-10-01"
depart_retraite
JORFTEXT000017641105(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Ménant (Guy)
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2008-10-01"
depart_retraite
JORFTEXT000017641105(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Bardi (Anne-Marie)
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2008-10-01"
depart_retraite
JORFTEXT000017641105(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Montes (André)
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2008-09-04"
depart_retraite
JORFTEXT000017641105(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Mahyar Monshipour
ancien champion du monde de boxe, directeur adjoint des sports au conseil général de la Vienne, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des compétences et des talents
représentants des ministres chargés
des sports
Groupe:
Commission nationale des compétences et des talents
JORFTEXT000017641102(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Christian-Lucien Martin
sous-directeur de la vie fédérale et du sport de haut niveau à la direction des sports, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des compétences et des talents
représentants des ministres chargés
des sports
Groupe:
Commission nationale des compétences et des talents
JORFTEXT000017641102(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Philippe Favre
président de l'Agence française pour les investissements internationaux
Objet:
membres de la Commission nationale des compétences et des talents
représentants des ministres chargés
des sports
Groupe:
Commission nationale des compétences et des talents
JORFTEXT000017641102(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Denis Vene
conseiller des affaires étrangères hors classe, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des compétences et des talents
représentants des ministres chargés
des affaires étrangères et européennes
Groupe:
Commission nationale des compétences et des talents
JORFTEXT000017641102(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Jean-Loup Kuhn-Delforge
ministre plénipotentiaire, secrétaire général adjoint, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des compétences et des talents
représentants des ministres chargés
des affaires étrangères et européennes
Groupe:
Commission nationale des compétences et des talents
JORFTEXT000017641102(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Serge Degallaix
ministre plénipotentiaire, ambassadeur de France à Tunis, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des compétences et des talents
représentants des ministres chargés
des affaires étrangères et européennes
Groupe:
Commission nationale des compétences et des talents
JORFTEXT000017641102(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Marc Foucault
directeur des relations européennes et internationales et de la coopération, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des compétences et des talents
représentants des ministres chargés
de la recherche
Groupe:
Commission nationale des compétences et des talents
JORFTEXT000017641102(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Elie Cohen
professeur des universités, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des compétences et des talents
représentants des ministres chargés
de la recherche
Groupe:
Commission nationale des compétences et des talents
JORFTEXT000017641102(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Philippe Castro
conseiller pour la diversité culturelle et la démocratisation des accès à la culture, chargé de la francophonie et de l'outre-mer au cabinet de la ministre, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des compétences et des talents
représentants des ministres chargés
de la culture
Groupe:
Commission nationale des compétences et des talents
JORFTEXT000017641102(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Philippe Bouyoux
directeur à la direction générale du Trésor et de la politique économique, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des compétences et des talents
représentants des ministres chargés
de l'économie
Groupe:
Commission nationale des compétences et des talents
JORFTEXT000017641102(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Yves Calvez
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des compétences et des talents
représentants des ministres chargés
de l'emploi
Groupe:
Commission nationale des compétences et des talents
JORFTEXT000017641102(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Jacqueline Bassa
conseiller des affaires étrangères, suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des compétences et des talents
représentants des ministres chargés
des affaires étrangères et européennes
Groupe:
Commission nationale des compétences et des talents
JORFTEXT000017641102(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Agnès Arcier
chef du service des politiques de l'innovation et de la compétitivité à la direction générale des entreprises, suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des compétences et des talents
représentants des ministres chargés
de l'économie
Groupe:
Commission nationale des compétences et des talents
JORFTEXT000017641102(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Brigitte Bernex
chef de la mission « marché du travail » à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des compétences et des talents
représentants des ministres chargés
de l'emploi
Groupe:
Commission nationale des compétences et des talents
JORFTEXT000017641102(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Jean-Louis Walter
membre du bureau du Conseil économique et social, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des compétences et des talents
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission nationale des compétences et des talents
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017641102(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Patrick Stefanini
conseiller d'Etat, secrétaire général du comité interministériel de contrôle de l'immigration
Objet:
membres de la Commission nationale des compétences et des talents
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission nationale des compétences et des talents
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017641102(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Jean-Dominique Percevault
Objet:
membres de la Commission nationale des compétences et des talents
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission nationale des compétences et des talents
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017641102(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Yvon Jacob
Objet:
membres de la Commission nationale des compétences et des talents
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission nationale des compétences et des talents
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017641102(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Philippe Goujon
député
Objet:
membres de la Commission nationale des compétences et des talents
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission nationale des compétences et des talents
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017641102(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Georges Drouin
Objet:
membres de la Commission nationale des compétences et des talents
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission nationale des compétences et des talents
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017641102(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: François-Noël Buffet
sénateur
Objet:
membres de la Commission nationale des compétences et des talents
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission nationale des compétences et des talents
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017641102(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Hubert Brin
membre du bureau du Conseil économique et social, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des compétences et des talents
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission nationale des compétences et des talents
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017641102(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Pierre Bellon
Objet:
membres de la Commission nationale des compétences et des talents
personnalité qualifiée, président de la Commission nationale des compétences et des talents
Groupe:
Commission nationale des compétences et des talents
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017641102(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Luc Mayaux
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
8° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Jean-Paul Betbeze
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
8° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Richard Cordero
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
7° Au titre des représentants des clientèles des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Jean Bachelerie
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
6° Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des secteurs bancaires et de l'assurance, et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Philippe Poiget
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
5° Au titre des représentants des sociétés d'assurances
régies par le code des assurances
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Daniel Havis
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
5° Au titre des représentants des sociétés d'assurances
régies par le code des assurances
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Bertrand de Saint-Mars
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
4° Au titre des représentants des établissements de crédit, et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Christian Schricke
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
4° Au titre des représentants des établissements de crédit, et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Marc El Nouchi
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
3°
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Jean-Pierre Balligand
député
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
2°
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: François Marc
sénateur
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
1°
Sur proposition du président du Sénat
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Didier Pfeiffer
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
8° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Sébastien Busiris
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
6° Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des secteurs bancaires et de l'assurance, et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Gérard de la Martinière
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
5° Au titre des représentants des sociétés d'assurances
régies par le code des assurances
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Jean-Luc de Boissieu
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
5° Au titre des représentants des sociétés d'assurances
régies par le code des assurances
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Pierre de Lauzun
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
4° Au titre des représentants des établissements de crédit, et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Yves Rossi
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
3°
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
Conseil d'État
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Louis Giscard d'Estaing
député
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
2°
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Paul Girod
sénateur
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
1°
Sur proposition du président du Sénat
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: France Drummond
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
8° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Reine-Claude Mader
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
7° Au titre des représentants des clientèles des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Ariane Obolensky
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
4° Au titre des représentants des établissements de crédit, et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Subra de Salafa (Serge)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
date_debut="2008-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000017641096(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Bruno Parent
directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ou son représentant
Objet:
membre de la commission d'examen des pratiques commerciales
Remplace:M. Guillaume Cerutti
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
JORFTEXT000017641094(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Daniel Nicolas
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Guadeloupe
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Guadeloupe
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000017641091(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Michel Thebaud
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
représentant des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Remplace:M. Michel de Bressy de Guast
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000017641089(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Xavier Pamart
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:Mme Annie Bocquet
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000017641087(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Antoine Berthe
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Francis Hennebert
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000017641087(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Maurer (Céline)
Objet:
directrice adjointe de l'Etablissement public du parc national de Port-Cros
Groupe:
Parc national de Port-Cros
date_debut="2007-11-19"
JORFTEXT000017641085(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Marc Ambroise-Rendu
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
représentant des milieux socioprofessionnels
Ile-de-France
Suppléant
Remplace:M. Alain Demaizière
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000017641083(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Eric Durand
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
représentant des régions
Franche-Comté
Titulaire
Remplace:Mme Antoinette Gillet
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000017641081(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Alain Coffin
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
représentant des différentes catégories d'usagers
au titre des industries diverses
Titulaire
Remplace:M. René Lemesre
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000017641079(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Scherrer (Bernard)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées
date_debut="2007-07-01"
JORFTEXT000017641077(source JORF)
cessation de fonction
12 Décembre 200712/12/2007
De: Bonnaud (Patrick)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du ministère de la défense, dans le grade de lieutenant-colonel
afin d'exercer une activité dans la réserve opérationnelle militaire pour une mission en Côte d'Ivoire, au profit de l'embarquement militaire/commandement des opérations spéciales pour la période du 5 octobre au
31 décembre 2007
Groupe:
Ministère de la défense, dans le grade de lieutenant-colonel
JORFTEXT000017641074(source JORF)
détachement
12 Décembre 200712/12/2007
De: Mounier (Pascal)
premier conseiller de chambre régionale des comptes, en position de service détaché auprès de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord
Objet:
placé en position de détachement
chef de section contrôle et comptabilité, bureau du contrôleur du secrétariat international de l'OTAN à Bruxelles
adjoint du contrôleur financier
Groupe:
Section contrôle et comptabilité, bureau du contrôleur du secrétariat international de l'OTAN à Bruxelles
date_debut="2007-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000017641072(source JORF)
réintégration
12 Décembre 200712/12/2007
De: Metzler (Gerhard)
conseiller à la chancellerie du Land de Sarre
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
b) Auditeur étranger
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000017641070(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Zorn (Norbert)
délégué militaire départemental du Territoire de Belfort
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000017641070(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Weltmann (Marc)
commissaire lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000017641070(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Weisrock (Guillaume)
chef des ventes grands comptes Bourgogne
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000017641070(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Vauthier (Arnaud)
avocat
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000017641070(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Vandenbogaerde (Gérard)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000017641070(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Trouvé (Pierre-Emmanuel)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000017641070(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Tempez (Georges)
directeur départemental de l'équipement de la Meuse
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000017641070(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Segeon (Manuel)
directeur de la division des constructions au conseil général de la Moselle
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000017641070(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Schwindt (Frédéric)
professeur agrégé d'histoire
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000017641070(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Satre (Alain)
délégué militaire départemental de la Somme
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000017641070(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Saint-Denis (Marc)
conseiller général de Meurthe-et-Moselle
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000017641070(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Roussel (Frédéric)
inspecteur à la direction départementale de la jeunesse et des sports des Vosges
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000017641070(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Rolet (Guillaume)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Péné (Nicolas)
professeur agrégé d'histoire-géographie
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Payraudeau (Olivier)
administrateur adjoint aux services des finances publiques de l'Assemblée nationale
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Neumar (Didier)
consultant en architectures logicielles
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Neuenschwander (Damien)
professeur certifié d'électrotechnique
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Muller (Claude)
directeur de département dans le secteur bancaire
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Minella (Jean-Louis)
médecin
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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Groupe:
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Maufrais (Michel)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Lormant (François)
docteur en histoire du droit, ingénieur d'études
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Libaud (Frédéric)
vicaire à la paroisse Saint-Martin de Colmar
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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Groupe:
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Leoutre (Gérard)
directeur des services MEDEF
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Le Fol (Dominique)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Lay (Patrick)
professeur certifié de technologie
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Laisné-Woll (Alain)
commissaire en chef de 1re classe de la marine nationale
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Kany (Thierry)
conseiller principal d'éducation
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Kamel (Wassim)
sous-préfet de Neufchâteau
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Huguel (Christophe)
professeur certifié de technologie
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Horb (Jean-Jacques)
directeur adjoint du service départemental des services d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Hansch (Philippe)
chargé de communication au conseil régional de Lorraine
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Guénin (Didier)
directeur EDF-Gaz de France distribution Nancy-Lorraine
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Grand (Jean-Paul)
directeur général d'un groupe d'entreprises
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Gosselin (Olivier)
médecin psychiatre libéral
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Gillet (Dominique)
responsable en ingénierie financière et transmissions d'entreprises dans le secteur bancaire
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
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admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Galliot (Xavier)
directeur des finances de la ville de Reims
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Froment (Etienne)
notaire
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Fenart (Pierre-Yves)
directeur général d'une société de collecte et traitement de déchets
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Eichenlaub (Marcel)
professeur agrégé d'économie et gestion
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Ebel (Michel)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Dufour (Grégory)
chargé de mission à la direction générale des services du conseil régional de Lorraine
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Duchosal (Gérard)
directeur de la politique industrielle au centre nucléaire de production d'électricité de Chooz
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Duc (François-Alain)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Cousin (Philippe)
directeur du centre EDF-Gaz de France distribution des Vosges
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Colin (Pascal)
directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Marne
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Clevenot (Albert)
directeur général d'une société d'ingénierie
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Chomel de Varagnes (Loïc)
président de sociétés
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Cavatore (Pascal)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Cavalier (Philippe)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
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Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Bommelaer (Bertrand)
secrétaire général d'un groupe de presse
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Bogeat (Eric)
proviseur adjoint
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Benguigui (Emilio)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Baumann (Richard)
ingénieur-conseil
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Bailly (Stéphane)
directeur général d'un groupe de distribution automobiles
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Assier de Pompignan (Alban)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
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12 Décembre 200712/12/2007
De: de Margon (Isabelle)
exploitante agricole
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Voglimacci (Yvette)
directrice adjointe du bureau du service national de Nancy
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Vazquez-Duchene (Marie-Danielle)
chercheure en imagerie scientifique
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Strasser (Catherine)
directrice associée d'agence de communication
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Schwarz-Koehler (Sophie)
directrice administration générale au conseil économique et social de Lorraine
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Robert (Hélène)
ingénieure du génie sanitaire
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Raffy (Françoise)
praticienne hospitalière
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Polidori (Sandrine)
médecin inspecteur de santé publique
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
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admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Person (Agnès)
vice-présidente du conseil général de la Marne
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
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12 Décembre 200712/12/2007
De: Méchain (Eve)
inspectrice principale des impôts
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000017641070(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Mezaiti (Yamina)
directrice adjointe d'une mission locale d'insertion des jeunes
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000017641070(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Laurent (Dominique)
directrice de préfecture
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000017641070(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Kerfriden (Danièle)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000017641070(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Hatsch (Valérie)
directrice départementale des renseignements généraux de Meurthe-et-Moselle
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000017641070(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Drechsler (Valérie)
directrice du Centre européen du résistant déporté (Struthof)
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000017641070(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Burtin (Christine)
cadre infirmière anesthésiste, cadre référent NRBC zone est
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000017641070(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Baillot (Catherine)
médiatrice du procureur de la République au tribunal de grande instance de Thionville
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000017641070(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Courbevoie (Hauts-de-Seine)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Ile-de-France et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Logement français
JORFTEXT000017641042(source JORF)
renouvellement
12 Décembre 200712/12/2007
De: Buhl (Haut-Rhin)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Alsace et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
SAHLM Buhl société anonyme à loyer modéré
JORFTEXT000017641040(source JORF)
renouvellement
12 Décembre 200712/12/2007
De: Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Logis Méditerranée
JORFTEXT000017641038(source JORF)
renouvellement
12 Décembre 200712/12/2007
De: Toulon (Var)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Le Logis familial varois
JORFTEXT000017641036(source JORF)
renouvellement
12 Décembre 200712/12/2007
De: Bessèges (Gard)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Languedoc-Roussillon et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré de Bessèges et Saint-Ambroix
JORFTEXT000017641034(source JORF)
renouvellement
12 Décembre 200712/12/2007
De: Saaten Union Recherche (FR)
Objet:
sur la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France
les lignées suivantes
QH 529
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Saaten Union Recherche (FR)
Objet:
sur la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France
les lignées suivantes
QH 529
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: INRA (FR)
Objet:
sur la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France
les lignées suivantes
Blé tendre d'hiver, DI 97-14
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Agri Obtentions (FR)
Objet:
sur la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France
les lignées suivantes
Blé tendre d'hiver, DI 97-14
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Syngenta Seeds SAS
(FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B)
les variétés
Pigmo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Spectro., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Vantoris., Ets Clau
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: de Camille Benoist SA (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B)
les variétés
Pigmo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Spectro., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Vantoris., Ets Clau
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Serasem (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B)
les variétés
Pigmo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Spectro., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Tifoso
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Serasem (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B)
les variétés
Pigmo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Spectro., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Tifoso
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Lemaire Deffontaines (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B)
les variétés
Pigmo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Spectro., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Orge d'hiver à 6 rangs, Diagonal
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Lemaire Deffontaines (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B)
les variétés
Pigmo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Spectro., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Orge d'hiver à 6 rangs, Diagonal
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Saaten Union Recherche (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B)
les variétés
Cabello., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Cigalo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Palmares
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Saaten Union Recherche (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B)
les variétés
Cabello., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Cigalo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Palmares
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Fils SARL
(FR)
Momont Hennette et
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B)
les variétés
Cabello., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Cigalo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Orifer., Adrien Momont et
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Fils (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B)
les variétés
Cabello., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Cigalo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Orifer., Adrien Momont et
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Lemaire Deffontaines (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B)
les variétés
Blé tendre de printemps, Spécifik
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Lemaire Deffontaines (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B)
les variétés
Blé tendre de printemps, Spécifik
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Limagrain Verneuil Holding (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B)
les variétés
Blé tendre d'hiver, Aïkido., Nickerson
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: International Research GEIE
(FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B)
les variétés
Blé tendre d'hiver, Aïkido., Nickerson
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Syngenta Seeds SAS
(FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B)
les variétés
Blé dur, Conclur., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Vauban., Ets Clau
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: de Camille Benoist SA (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B)
les variétés
Blé dur, Conclur., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Vauban., Ets Clau
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Limagrain Verneuil Holding (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B)
les variétés
Andino., Nickerson
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: International Research GEIE
(FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B)
les variétés
Andino., Nickerson
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Serasem (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Sculptur., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Yelodur
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: GAE Recherche SA (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Sculptur., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Yelodur
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Sejet Plantbreeding (DK)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Sculptur., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Blé tendre d'hiver, Amundsen
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Limagrain Verneuil Holding (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Sculptur., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Blé tendre d'hiver, Amundsen
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Eurodur (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Pharaon
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Eurodur (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Pharaon
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Eurodur (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Kheti
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Eurodur (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Kheti
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Lochow-Petkus GmbH (DE)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Dublet., Danko Hodowla Roslin Sp. z.o.o. (PL)., Danko Hodowla Roslin Sp. z.o.o. (PL)
Trizeps
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Lochow-Petkus GmbH (DE)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Dublet., Danko Hodowla Roslin Sp. z.o.o. (PL)., Danko Hodowla Roslin Sp. z.o.o. (PL)
Trizeps
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Lochow-Petkus GmbH (DE)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Dublet., Danko Hodowla Roslin Sp. z.o.o. (PL)., Danko Hodowla Roslin Sp. z.o.o. (PL)
Trimmer
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Lochow-Petkus GmbH (DE)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Dublet., Danko Hodowla Roslin Sp. z.o.o. (PL)., Danko Hodowla Roslin Sp. z.o.o. (PL)
Trimmer
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Fils (FR)
Florimond Desprez Veuve et
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Dublet., Danko Hodowla Roslin Sp. z.o.o. (PL)., Danko Hodowla Roslin Sp. z.o.o. (PL)
Tribeca., Florimond Desprez Veuve et
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Fils (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Dublet., Danko Hodowla Roslin Sp. z.o.o. (PL)., Danko Hodowla Roslin Sp. z.o.o. (PL)
Tribeca., Florimond Desprez Veuve et
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Agri Obtentions SA (FR)
Institut national de la recherche agronomique (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Dublet., Danko Hodowla Roslin Sp. z.o.o. (PL)., Danko Hodowla Roslin Sp. z.o.o. (PL)
Integral
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Agri Obtentions SA (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Dublet., Danko Hodowla Roslin Sp. z.o.o. (PL)., Danko Hodowla Roslin Sp. z.o.o. (PL)
Integral
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Serasem (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Dublet., Danko Hodowla Roslin Sp. z.o.o. (PL)., Danko Hodowla Roslin Sp. z.o.o. (PL)
Gerschwin
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Serasem (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Dublet., Danko Hodowla Roslin Sp. z.o.o. (PL)., Danko Hodowla Roslin Sp. z.o.o. (PL)
Gerschwin
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Fils (FR)
Florimond Desprez Veuve et
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Blé dur, Cordeiro., Florimond Desprez Veuve et
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Fils (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Blé dur, Cordeiro., Florimond Desprez Veuve et
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Lochow-Petkus GmbH (DE)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Avoine de printemps, Carron
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Lochow-Petkus GmbH (DE)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Avoine de printemps, Carron
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Secobra Recherches (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Œdipe
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Secobra Recherches (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Œdipe
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Pajbjerg A/S
(DK)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Watson
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Pajbjerg A/S
(DK)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Watson
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Secobra Recherches (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Verlaine
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Secobra Recherches (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Verlaine
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Serasem (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Valodor
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: GAE Recherche SA (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Valodor
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Serasem (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Triticale, Borodine
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Serasem (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Triticale, Borodine
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Fils (FR)
Florimond Desprez Veuve et
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Tiago., Florimond Desprez Veuve et
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Fils (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Tiago., Florimond Desprez Veuve et
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Nordsaat Saatzuchtgesellschaft (DE)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Souleyka
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Nordsaat Saatzuchtgesellschaft (DE)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Souleyka
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Sogroup (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Solution
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Caussade Semences SA (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Solution
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Sogroup (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Sollario
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Caussade Semences SA (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Sollario
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Serasem (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Sebasto
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Serasem (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Sebasto
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Fils (FR)
Florimond Desprez Veuve et
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Phare., Florimond Desprez Veuve et
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Fils (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Phare., Florimond Desprez Veuve et
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Secobra Recherches (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Orge de printemps à 2 rangs, Thorgall (1)
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Secobra Recherches (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Orge de printemps à 2 rangs, Thorgall (1)
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Lemaire Deffontaines (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Orge d'hiver à 6 rangs, Bivouac
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Lemaire Deffontaines (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Orge d'hiver à 6 rangs, Bivouac
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Serasem (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Orge d'hiver à 2 rangs, Blandice
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: GAE Recherche SA (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Orge d'hiver à 2 rangs, Blandice
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Unisigma GIE
(FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Minotor
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Unisigma GIE
(FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Minotor
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Advanta Belgium (BE)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Minotor
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: J. Ackermann (DE)
Saatzucht
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Metaxa., Saatzucht
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: J. Ackermann (DE)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Metaxa., Saatzucht
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Serasem (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Merveil
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Serasem (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Merveil
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Nordsaat Saatzuchtgesellschaft (DE)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Merle
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Nordsaat Saatzuchtgesellschaft (DE)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Merle
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Saaten Union Recherche (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Maxwell
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Saaten Union Recherche (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Maxwell
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Seeds UK Limited (GB)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Malicorne., Advanta
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Unisigma GIE
(FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Malicorne., Advanta
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Fils SARL
(FR)
Momont Hennette et
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Karioka., Adrien Momont et
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Fils (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Karioka., Adrien Momont et
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Syngenta Seeds SAS
(FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Intérêt., Ets Clau
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: de Camille Benoist SA (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Intérêt., Ets Clau
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Saaten Union Recherche (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Hystar
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Saaten Union Recherche (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Hystar
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Fils (FR)
Florimond Desprez Veuve et
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Grethel., Florimond Desprez Veuve et
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Fils (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Grethel., Florimond Desprez Veuve et
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Secobra Recherches (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Galactic
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Secobra Recherches (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Galactic
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Fils (FR)
Florimond Desprez Veuve et
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Fioretto., Florimond Desprez Veuve et
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Fils (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Fioretto., Florimond Desprez Veuve et
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Nordsaat Saatzuchtgesellschaft (DE)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Fiona
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Nordsaat Saatzuchtgesellschaft (DE)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Fiona
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Syngenta Seeds SAS
(FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Expert., Ets Clau
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: de Camille Benoist SA (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Expert., Ets Clau
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Unisigma GIE
(FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Exelcior
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Unisigma GIE
(FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Exelcior
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Advanta Belgium (BE)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Exelcior
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Lochow-Petkus GmbH (DE)
Momont Hennette et
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Dialog
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Fils (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Dialog
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Serasem (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Creneau
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Serasem (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Creneau
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Unisigma GIE
(FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Comodor
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Unisigma GIE
(FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Comodor
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Advanta Belgium (BE)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Comodor
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: SW Seed BV (NL)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Cando
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: SW Seed BV (NL)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Cando
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Fils (FR)
Florimond Desprez Veuve et
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Campagne., Florimond Desprez Veuve et
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Fils (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Campagne., Florimond Desprez Veuve et
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Syngenta Seeds SAS
(FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Bueno., Ets Clau
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: de Camille Benoist SA (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Bueno., Ets Clau
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Serasem (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Boregar
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Serasem (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Boregar
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Saaten Union Recherche (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Blé tendre d'hiver hybride, Hybox
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Saaten Union Recherche (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Blé tendre d'hiver hybride, Hybox
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Limagrain Verneuil Holding (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Austin., Nickerson
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: International Research GEIE
(FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A)
les variétés
Arezzo., R 2n (FR)., R 2n (FR)
Austin., Nickerson
duree="dix ans"
JORFTEXT000017640834(source JORF)
inscription
12 Décembre 200712/12/2007
De: Camaret-sur-Mer (Finistère)
cadastré section CM n° 4, d'une superficie totale de 886 mètres carrés, tel que cet ensemble figure sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif, au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres un ensemble immobilier domanial dénommé « Partie tour-modèle-batterie-du-Toulinguet » sis lieudit Pointe du Toulinguet, à
JORFTEXT000017640639(source JORF)
affectation
12 Décembre 200712/12/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.