13 Novembre 1996

JORFTEXT000000747030 (source JORF)

De:	Glaser (Emmanuel) maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	pour une période maximale de trois ans, de longue durée auprès des services du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale), sur un emploi de chargé de mission de 1re classe
Groupe:	Secrétariat général de la défense nationale (SGDN) Conseil d'État

date_debut="1996-05-01"

détachement

JORFTEXT000000747027 (source JORF)

De:	Bonnet-Galzy (Marie-Caroline) inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="1995-12-08"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000747026 (source JORF)

De:	Le Ruyet (Raymond) administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de la coopération
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères pour servir auprès de la Commission des Communautés européennes, à Bruxelles agent auxiliaire
Groupe:	Commission des communautés européennes

date_debut="1996-03-01"
date_fin="1996-08-31"

détachement

JORFTEXT000000747025 (source JORF)

De:	Vergnes (Elie-Jean)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'avancement au choix pour 1995

date_debut="1995-08-01"

promotion

JORFTEXT000000747025 (source JORF)

De:	Giraudet (Jean-Michel)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'avancement au choix pour 1995

date_debut="1995-08-01"

promotion

JORFTEXT000000746987 (source JORF)

De:	Vincent-Dolor (Jean)
Objet:	au comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte membre suppléant
Groupe:	Comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte

duree="quatre ans"
suppleant

reconduction

JORFTEXT000000746987 (source JORF)

De:	Maunier (Daniel)
Objet:	au comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte membres titulaires
Groupe:	Comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte

duree="quatre ans"

reconduction

JORFTEXT000000746987 (source JORF)

De:	Hoarau (Théodore)
Objet:	au comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte membres titulaires
Groupe:	Comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte

duree="quatre ans"

reconduction

JORFTEXT000000746986 (source JORF)

De:	Givelet (Xavier) administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	inspecteur des finances auprès du ministère de l'économie et des finances (service de l'inspection générale des finances) au titre de la mobilité pour une durée maximale de deux ans
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="1996-05-20"
inspecteur_general="Finances)"

détachement

JORFTEXT000000746985 (source JORF)

De:	Benezit (Jean-Jacques) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:	attaché agricole, 8e échelon, et affecté auprès de l'ambassade de France à Londres pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services de l'expansion économique au Royaume-Uni
Groupe:	Autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services de l'expansion économique au Royaume-Uni

nomination

JORFTEXT000000746984 (source JORF)

De:	Bugeaud-Dorlin (Danielle) administrateur civil, affectée au ministère de la justice
Objet:	au ministère du travail et des affaires sociales au titre de la mobilité

date_debut="1996-10-01"
duree="deux ans"

affectation

JORFTEXT000000746982 (source JORF)

De:	Antoine Bernard
Objet:	au cabinet du ministre délégué pour l'emploi conseiller technique

cabinet="Ministre délégué pour l'emploi"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000746949 (source JORF)

De:	Denibaud (Jean-Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon

date_debut="1997-03-03"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarreguemines"
sous-prefecture_departement_code="57"

De:	Gilbert (Michel) sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de Tarn-et-Garonne
Objet:	sous-préfet de Sarreguemines
Groupe:	Sous-préfecture - Sarreguemines

JORFTEXT000000746844 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000746844 (source JORF)

De:	Mathis (Gilles) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	sous-préfet de 1re classe, sous-préfet du Blanc
Groupe:	Sous-préfecture - Le Blanc

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Blanc"
sous-prefecture_departement_code="36"

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Blanc"
sous-prefecture_departement_code="36"
secretaire_general_de_prefecture

De:	Bruneau (Jean-Michel) administrateur territorial détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture de Tarn-et-Garonne sous-préfet de 1re classe, sous-préfet du Blanc
Groupe:	Préfecture de Tarn-et-Garonne

JORFTEXT000000746844 (source JORF)

nomination

De:	Saintillan (Christophe)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Ryckebusch (Gilles)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Ravier (Pierre)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Perdiolat (Laurent)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Peigney (Michaël)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Nachury (Thomas)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Mayet (Jérôme)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Marchal (Jean-Christophe)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Maillard (François)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Lechuga (Benjamin)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Le Réveillé (Guillaume)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Hopman (Carl)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Hetmaniuk (Ulrich)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Hannoyer (Frédéric)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Gupta (Ravi)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Gabaix (Guillaume)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Favre-Bulle (Grégoire)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	D'Angelo (Alexandre)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Charles (Pascal)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Carlotti (Pierre)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Capes (Laurent)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Bramaud-Grattau (Olivier)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Bonnet (Jean-Philippe)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Bastin (Jérôme)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Badot (Gilles)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Afota (Rodrigue)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Rancière (Romain)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:	École normale supérieure

nomination

De:	Custot (Julien)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:	École normale supérieure

nomination

De:	Cournède (Boris)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:	École normale supérieure

nomination

De:	Verger (Emmanuelle)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Souquière (Anne)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	Faucheur (Patrick) chargé de mission à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette pour y représenter l'Etat au titre du ministère de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration Membre suppléant
Groupe:	Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette

JORFTEXT000000563635 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000563635 (source JORF)

De:	Vignes (Michèle) chargée de mission à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette pour y représenter l'Etat au titre du ministère de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration Membre titulaire
Groupe:	Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000563634 (source JORF)

De:	Rodriguez (Geneviève) pharmacien contractuel
Objet:	inspecteur de l'Agence du médicament en application de l'article R. 5089-16 du code de la santé publique
Groupe:	Agence du médicament

habilitation

JORFTEXT000000563633 (source JORF)

De:	Labarthe (Jean-Pierre) ingénieur d'études et de fabrications de 3e classe, relevant de la direction des systèmes terrestres et d'information
Objet:	des contrôles du ministère de la défense

date_debut="1995-09-01"

radiation

JORFTEXT000000563632 (source JORF)

De:	Nicolas (Robert) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:	Ce corps

date_debut="1992-03-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"

réintégration

JORFTEXT000000562749 (source JORF)

De:	Cros (Jean-Luc) premier inscrit sur la liste complémentaire
Objet:	stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1996-11-01"
ecole

nomination

JORFTEXT000000562749 (source JORF)

De:	Bachelard (Jacques)
Objet:	stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1996-11-01"
ecole

cessation de fonction

date_debut="1996-07-30"
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"

De:	Lopinot (Didier) conseiller commercial de 2e classe en service détaché
Objet:	dans le corps de l'expansion économique à l'étranger et radié de ce corps date de son intégration dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères
Groupe:	Conseil commercial

JORFTEXT000000380686 (source JORF)

réintégration

De:	Weill (Michel) université de Toulon
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Sciences de gestion

nomination

De:	Pecquet (Pascal) université Montpellier-I
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Sciences de gestion

nomination

De:	Degos (Jean-Guy) université Bordeaux-IV
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Sciences de gestion

nomination

De:	Casta (Jean-François) université d'Angers
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Sciences de gestion

nomination

De:	Journes (Claude) université Lyon-II
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Science politique

nomination

De:	Bacot (Paul) université Paris-XII
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Science politique

nomination

De:	de Quenaudon (René) université Strasbourg-III
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit privé et sciences criminelles

nomination

De:	Renucci (Jean-François) université de Nice
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit privé et sciences criminelles

nomination

De:	Monnet (Joël) université Rennes-I
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit privé et sciences criminelles

nomination

De:	Mayaux (Luc) université Lyon-III
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit privé et sciences criminelles

nomination

De:	Kornprobst (Emmanuel) université de Rouen
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit privé et sciences criminelles

nomination

De:	Danti-Juan (Michel) université de Tours
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit privé et sciences criminelles

nomination

De:	Reinaud (Anne), épouse d'Hauteville université d'Avignon
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit privé et sciences criminelles

nomination

De:	Cealis (Muriel), épouse Santa-Croce université Paris-X
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit privé et sciences criminelles

nomination

De:	Bartoli (Michèle), épouse Bonnechere université d'Evry - Val d'Essonne
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Droit privé et sciences criminelles

nomination

De:	Fondecave (Xavier)
Objet:	au comité technique radiophonique de Polynésie membre suppléant
Groupe:	Comité technique radiophonique de Polynésie française

duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Clary (Christian)
Objet:	au comité technique radiophonique de Polynésie membre titulaire
Groupe:	Comité technique radiophonique de Polynésie française

duree="trois ans"

nomination

De:	Fondecave s'achèvera le 23 octobre 1999
Objet:	au comité technique radiophonique de Polynésie Le mandat de
Groupe:	Comité technique radiophonique de Polynésie française

duree="trois ans"

nomination

De:	Clary de
Objet:	au comité technique radiophonique de Polynésie Le mandat de
Groupe:	Comité technique radiophonique de Polynésie française

duree="trois ans"

nomination

De:	Frechault (Françoise) ingénieur d'études et de fabrications de 3e classe, relevant de la direction de la recherche et de la technologie
Objet:	des contrôles du ministère de la défense

JORFTEXT000000378883 (source JORF)

radiation

De:	Poirier (Jacques)
Objet:	membres suppléants
Remplace:	M. Braun (Maurice)
Groupe:	Commission nationale consultative de la Résistance

suppleant

nomination

De:	Maestrati (Antoine)
Objet:	membres suppléants
Remplace:	M. Bizeau (Jacques)
Groupe:	Commission nationale consultative de la Résistance

suppleant

nomination

De:	Braun (Maurice) comme membre titulaire représentant les Forces françaises combattantes
Objet:	à la Commission nationale consultative de la Résistance les personnes ci-après
Remplace:	Mme Devillers (Geneviève), épouse Rivière
Groupe:	Commission nationale consultative de la Résistance

nomination

De:	Bizeau (Jacques) comme membre titulaire représentant les Forces françaises de l'intérieur
Objet:	à la Commission nationale consultative de la Résistance les personnes ci-après
Remplace:	M. Pluchart (Lucien)
Groupe:	Commission nationale consultative de la Résistance

nomination

JORFTEXT000000378879 (source JORF)

De:	Bernard Testu conseiller commercial
Objet:	commissaire général de la section française à l'exposition internationale spécialisée qui doit se dérouler à Lisbonne (Portugal) du 10 juin au 10 septembre 1998
Groupe:	Commissariat général de la section française à l'exposition internationale spécialisée qui doit se dérouler à Lisbonne (Portugal) du 10 juin au

nomination

JORFTEXT000000378878 (source JORF)

De:	Xavier Sahut d'Izarn
Objet:	conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat à la recherche

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000378878 (source JORF)

De:	Rémi Daudin
Objet:	conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat à la recherche

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000197070 (source JORF)

De:	Villemin (Jean-Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, en fonction à l'Office national des forêts (service interdépartemental de Créteil)
Groupe:	Office national des forêts (service interdépartemental de Créteil)

date_debut="1996-12-15"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000197069 (source JORF)

De:	Drouin (Michel, Jean, Auguste)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur des travaux agricoles, en fonction au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Saintes (Charente-Maritime)

date_debut="1996-11-03"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000197065 (source JORF)

De:	Nacrour (Anis) secrétaire adjoint des affaires étrangères
Objet:	auprès de la Société française d'exportation des systèmes d'armement
Groupe:	Société française d'exportation des systèmes d'armement

date_debut="1993-09-16"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000195847 (source JORF)

De:	Fournier (Chantal) administrateur civil, affectée au ministère de la culture
Objet:	dans les services du Premier ministre (service juridique et technique de l'information et de la communication)
Groupe:	Service juridique et technique de l'information et de la communication

date_debut="1996-10-01"

affectation

JORFTEXT000000195845 (source JORF)

De:	Nicolas Gaspard
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat à la recherche Conseillers techniques ingénieur en chef de l'armement

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000195845 (source JORF)

De:	Gilles Bregant
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat à la recherche Conseillers techniques ingénieur des télécommunications

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination