Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

De:	Jourdan (Yves)
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès des sociétés filiales de la société SAFRAN suivantes : SNECMA, SNECMA propulsion solide, Turbomeca
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA) Safran

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000810900 (source JORF)

désignation

08 Juillet 2005 08/07/2005

De:	Jean-Paul Béchat
Objet:	président du conseil d'administration de Snecma
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_des_ministres
president
conseil_administration

JORFTEXT000000445972 (source JORF)

nomination

10 Décembre 2004 10/12/2004

De:	Jean-Paul Béchat
Objet:	président du conseil d'administration de Snecma
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_des_ministres
president
conseil_administration

JORFTEXT000000237523 (source JORF)

nomination

23 Juillet 2004 23/07/2004

De:	Moraillon (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation représentant de l'Etat Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000803292 (source JORF)

nomination

01 Juillet 2004 01/07/2004

De:	Leclercq (Jean-Yves)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation représentant de l'Etat Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000803292 (source JORF)

nomination

01 Juillet 2004 01/07/2004

De:	Wachenheim (Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation représentant de l'Etat Sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000803292 (source JORF)

nomination

01 Juillet 2004 01/07/2004

De:	Malterre (Jean-Marie)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation représentant de l'Etat Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000803292 (source JORF)

nomination

01 Juillet 2004 01/07/2004

De:	Burg (Christophe)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation représentant de l'Etat Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000803292 (source JORF)

nomination

01 Juillet 2004 01/07/2004

De:	Barrier (Denis)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA) représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	Mme Geny-Stephann (Delphine)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000798169 (source JORF)

nomination

27 Mars 2004 27/03/2004

De:	Jourdan (Yves)
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la société SNECMA (Société nationale d'études et de construction de moteurs d'aviation)
Remplace:	M. Champey (Jean-Pierre)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000601057 (source JORF)

désignation

15 Janvier 2003 15/01/2003

De:	Wachenheim (Michel)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA) représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Remplace:	M. Graff (Pierre)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000782434 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2002 15/11/2002

De:	Burg (Christophe) ingénieur en chef de l'armement
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA) représentant de l'Etat sur proposition du ministre de la défense
Remplace:	M. Coq (Philippe)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000586799 (source JORF)

nomination

07 Avril 2002 07/04/2002

De:	Luciani (Jean-Claude) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:	chargé de mission auprès du directeur production de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA) au titre de la mobilité
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

date_debut="2001-10-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000582074 (source JORF)

détachement

01 Janvier 2002 01/01/2002

De:	Colaiacovo (Mario)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA) personnalité qualifiée
Remplace:	M. Freyche (Michel)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000223273 (source JORF)

nomination

07 Décembre 2001 07/12/2001

De:	Geny-Stephann (Delphine)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA) représentante de l'Etat sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. Marchand (Christophe)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000406233 (source JORF)

nomination

30 Août 2001 30/08/2001

De:	Delleur (Philippe)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA) représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. Ravier (Paul-Henry)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000402415 (source JORF)

nomination

13 Septembre 2000 13/09/2000

De:	Jean-Paul Béchat
Objet:	président du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_des_ministres
president
conseil_administration

JORFTEXT000000212089 (source JORF)

nomination

09 Juillet 1999 09/07/1999

De:	Pierre Graff
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA) représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000761265 (source JORF)

nomination

30 Juin 1999 30/06/1999

De:	Paul-Henry Ravier
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA) représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000761265 (source JORF)

nomination

30 Juin 1999 30/06/1999

De:	Christophe Marchand
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA) représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000761265 (source JORF)

nomination

30 Juin 1999 30/06/1999

De:	Philippe Coq
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA) représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000761265 (source JORF)

nomination

30 Juin 1999 30/06/1999

De:	Etienne Bosquillon de Jenlis
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA) représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000761265 (source JORF)

nomination

30 Juin 1999 30/06/1999

De:	Bruno Revellin-Falcoz
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA) représentants de l'Etat personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence dans le domaine aérospatial et de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000761265 (source JORF)

nomination

30 Juin 1999 30/06/1999

De:	Michel Freyche
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA) représentants de l'Etat personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence dans le domaine aérospatial et de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000761265 (source JORF)

nomination

30 Juin 1999 30/06/1999

De:	Frédéric d'Allest
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA) représentants de l'Etat personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence dans le domaine aérospatial et de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000761265 (source JORF)

nomination

30 Juin 1999 30/06/1999

De:	Emile Blanc
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA) représentants de l'Etat personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence dans le domaine aérospatial et de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000761265 (source JORF)

nomination

30 Juin 1999 30/06/1999

De:	Michel Bernard
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA) représentants de l'Etat personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence dans le domaine aérospatial et de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000761265 (source JORF)

nomination

30 Juin 1999 30/06/1999

De:	Jean-Paul Béchat
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA) représentants de l'Etat personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence dans le domaine aérospatial et de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000761265 (source JORF)

nomination

30 Juin 1999 30/06/1999

De:	Marchand (Christophe)
Objet:	pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

JORFTEXT000000573222 (source JORF)

nomination

22 Août 1998 22/08/1998

De:	Marchand (Christophe)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'études et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA) représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. Larrouturou (Jean-Yves)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000573222 (source JORF)

nomination

22 Août 1998 22/08/1998

De:	d'Allest (Frédéric)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'études et de construction de moteurs d'aviation personnalité
Remplace:	M. Forgeard (Noël)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000390287 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1998 07/07/1998

De:	Blanc (Emile)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'études et de construction de moteurs d'aviation personnalité
Remplace:	M. Castillon (Pierre)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000383758 (source JORF)

nomination

13 Mai 1997 13/05/1997

De:	Fournet (Jean)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'études et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA) représentant de l'Etat sur proposition du ministre de la défense
Remplace:	M. Gillyboeuf (Jean-Paul)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000564702 (source JORF)

nomination

08 Mars 1997 08/03/1997

De:	Revellin-Falcoz (Bruno)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'études et de construction de moteurs d'aviation personnalité
Remplace:	M. Halna du Fretay (Amaury)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000196114 (source JORF)

nomination

29 Octobre 1996 29/10/1996

De:	Jean-Paul Béchat
Objet:	président du conseil d'administration de la Société nationale d'études et de construction de moteurs d'aviation (S.N.E.C.M.A.)
Remplace:	M. Bernard Dufour
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_des_ministres
president
conseil_administration

JORFTEXT000000742611 (source JORF)

nomination

08 Juin 1996 08/06/1996

De:	Béchat (Jean-Paul)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'études et de construction de moteurs d'aviation personnalité
Remplace:	M. Dufour (Bernard)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000742469 (source JORF)

nomination

04 Juin 1996 04/06/1996

De:	Bernard Dufour
Objet:	président du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (S.N.E.C.M.A.)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

a_sa_demande
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration

JORFTEXT000000193115 (source JORF)

cessation de fonction

04 Juin 1996 04/06/1996

De:	Larrouturou (Jean-Yves)
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

JORFTEXT000000555110 (source JORF)

nomination

10 Octobre 1995 10/10/1995

De:	Larrouturou (Jean-Yves)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'économie, des finances et du Plan
Remplace:	M. Laffitte (Michel)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000555110 (source JORF)

nomination

10 Octobre 1995 10/10/1995

De:	Humbert (Philippe) administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations placé en position hors cadres auprès de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'avions (S.N.E.C.M.A.)
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

date_debut="1993-08-11"
duree="cinq ans"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000189422 (source JORF)

réintégration

10 Septembre 1995 10/09/1995

De:	Graff
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

JORFTEXT000000188543 (source JORF)

nomination

30 Mars 1995 30/03/1995

De:	Graff (Pierre)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (S.N.E.C.M.A.) représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Remplace:	M. Scheller (Michel)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000188543 (source JORF)

nomination

30 Mars 1995 30/03/1995

De:	Dufour (Bernard)
Objet:	président du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (S.N.E.C.M.A.)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_des_ministres
president
conseil_administration

JORFTEXT000000366625 (source JORF)

nomination

14 Octobre 1994 14/10/1994

De:	Bernard Dufour
Objet:	pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

JORFTEXT000000367180 (source JORF)

nomination

02 Octobre 1994 02/10/1994

De:	Bernard Dufour
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (S.N.E.C.M.A.) personnalité
Remplace:	M. Renon (Gérard)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000367180 (source JORF)

nomination

02 Octobre 1994 02/10/1994

De:	Schlumberger (Guillaume) administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:	chargé de mission auprès de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (S.N.E.C.M.A.) au titre de la mobilité
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

date_debut="1993-09-15"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000549417 (source JORF)

détachement

24 Août 1994 24/08/1994

De:	Renon (Gérard)
Objet:	président du conseil d'administration de la Société nationale d'études et de construction de moteurs d'aviation (S.N.E.C.M.A.)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_des_ministres
president
conseil_administration

JORFTEXT000000549212 (source JORF)

reconduction

13 Juillet 1994 13/07/1994

De:	Ravier (Paul-Henry)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (S.N.E.C.M.A.) représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000365669 (source JORF)

nomination

30 Juin 1994 30/06/1994

De:	Laffitte (Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (S.N.E.C.M.A.) représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000365669 (source JORF)

nomination

30 Juin 1994 30/06/1994

De:	Scheller (Michel)
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

JORFTEXT000000729830 (source JORF)

nomination

06 Février 1994 06/02/1994

De:	Scheller (Michel)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'études et de construction de moteurs d'aviation représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Remplace:	M. Bernard (Michel)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000729830 (source JORF)

nomination

06 Février 1994 06/02/1994

De:	Bernard
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

JORFTEXT000000727776 (source JORF)

nomination

08 Septembre 1993 08/09/1993

De:	Bernard (Michel)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Remplace:	M. Gourgeon (Pierre-Henri)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000727776 (source JORF)

nomination

08 Septembre 1993 08/09/1993

De:	Laffitte (Michel)
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

JORFTEXT000000363592 (source JORF)

nomination

08 Septembre 1993 08/09/1993

De:	Laffitte (Michel)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'économie
Remplace:	M. Jachiet (Nicolas)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000363592 (source JORF)

nomination

08 Septembre 1993 08/09/1993

De:	Gourtay
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

JORFTEXT000000181204 (source JORF)

nomination

08 Septembre 1993 08/09/1993

De:	Gourtay (Jean-Yves)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation représentant de l'Etat sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense
Remplace:	M. Renvoise (Jacques)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000181204 (source JORF)

nomination

08 Septembre 1993 08/09/1993

De:	Forgeard (Noël)
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

JORFTEXT000000727103 (source JORF)

nomination

09 Décembre 1992 09/12/1992

De:	Forgeard (Noël)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation personnalité
Remplace:	M. Folz (Jean-Martin)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000727103 (source JORF)

nomination

09 Décembre 1992 09/12/1992

De:	Renon (Gérard)
Objet:	président du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (S.N.E.C.M.A.)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_des_ministres
president
conseil_administration

JORFTEXT000000539247 (source JORF)

nomination

18 Juillet 1992 18/07/1992

De:	Renon (Gérard)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (S.N.E.C.M.A.) personnalité
Remplace:	M. Gallois (Louis)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000539641 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1992 07/07/1992

De:	Jachiet (Nicolas)
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

JORFTEXT000000538592 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1991 26/12/1991

De:	Jachiet (Nicolas)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation représentant de l'Etat désigné sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:	Mme Mercereau (Inès)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000538592 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1991 26/12/1991

De:	Gillyboeuf (Jean-Paul)
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

JORFTEXT000000526812 (source JORF)

nomination

06 Octobre 1991 06/10/1991

De:	Gillyboeuf (Jean-Paul)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation représentant de l'Etat sur proposition du ministre de la défense
Remplace:	M. Grossi (Jacques)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000526812 (source JORF)

nomination

06 Octobre 1991 06/10/1991

De:	Descheemaeker (Françoise) administrateur civil, affectée au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:	auprès de la Société nationale d'études et de construction de moteurs d'aviation (S.N.E.C.M.A.) pour y exercer les fonctions de chargée d'études auprès du directeur des relations du travail au titre de la mobilité
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

date_debut="1990-10-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000536242 (source JORF)

détachement

11 Avril 1991 11/04/1991

De:	Ravier
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

JORFTEXT000000535852 (source JORF)

nomination

15 Mars 1991 15/03/1991

De:	Mercereau
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

JORFTEXT000000535852 (source JORF)

nomination

15 Mars 1991 15/03/1991

De:	Ravier (Paul-Henry)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation représentants de l'Etat sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:	M. Rémond (Philippe)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000535852 (source JORF)

nomination

15 Mars 1991 15/03/1991

De:	Jolivet (Benoît)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation représentants de l'Etat sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:	M. Rémond (Philippe)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000535852 (source JORF)

nomination

15 Mars 1991 15/03/1991

De:	Mercereau (Inès)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation représentants de l'Etat sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:	M. Rémond (Philippe)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000535852 (source JORF)

nomination

15 Mars 1991 15/03/1991

De:	Gourgeon (Pierre-Henri)
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

JORFTEXT000000168828 (source JORF)

nomination

16 Octobre 1990 16/10/1990

De:	Gourgeon (Pierre-Henri)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Remplace:	M. Tenenbaum (Daniel)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000168828 (source JORF)

nomination

16 Octobre 1990 16/10/1990

De:	Grossi (Jacques)
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

JORFTEXT000000351778 (source JORF)

nomination

11 Octobre 1990 11/10/1990

De:	Grossi (Jacques)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation représentant de l'Etat sur proposition du ministre de la défense
Remplace:	M. Ramé (Jean-Benoît)
Groupe:	Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)

conseil_administration

JORFTEXT000000351778 (source JORF)

nomination

11 Octobre 1990 11/10/1990