15 Février 1996

JORFTEXT000000741915 (source JORF)

De:	Feneyrou (Serge) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès du ministère de la défense chargé de la sous-direction informatique à la direction de l'administration générale
Groupe:	Ministère de la défense

date_debut="1995-04-01"
date_fin="1998-03-31"

détachement

JORFTEXT000000741910 (source JORF)

De:	Dubosq (Christian) administrateur civil, détaché
Objet:	auprès du conseil régional du Limousin directeur général des services sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Groupe:	Ministère de l'agriculture

date_debut="1995-11-01"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000741880 (source JORF)

De:	Geneteaud (Michel) conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:	auprès du ministère du logement chargé de mission auprès du sous-directeur du financement et du budget à la direction de l'habitat et de la construction au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère du logement

date_debut="1995-05-01"
duree="deux ans"

détachement

De:	Morenas (Jacques) pharmacien inspecteur en chef
Objet:	inspecteurs de l'Agence du médicament les pharmaciens inspecteurs de santé publique
Groupe:	Agence du médicament les pharmaciens inspecteurs de santé publique

habilitation

De:	Leflon (Francis) pharmacien inspecteur en chef
Objet:	inspecteurs de l'Agence du médicament les pharmaciens inspecteurs de santé publique
Groupe:	Agence du médicament les pharmaciens inspecteurs de santé publique

habilitation

De:	Ridolphi (Nicole) pharmacien général
Objet:	inspecteurs de l'Agence du médicament les pharmaciens inspecteurs de santé publique
Groupe:	Agence du médicament les pharmaciens inspecteurs de santé publique

habilitation

De:	Lagarde (Dominique) pharmacien général
Objet:	inspecteurs de l'Agence du médicament les pharmaciens inspecteurs de santé publique
Groupe:	Agence du médicament les pharmaciens inspecteurs de santé publique

habilitation

JORFTEXT000000741849 (source JORF)

De:	Jean-Louis Rouquette inspecteur des finances chargé de mission
Objet:	tous documents comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances.”
Groupe:	Inspection générale des finances

inspecteur_general="Finances.”"

délégation de signature

JORFTEXT000000741849 (source JORF)

De:	François Auvigne adjoint au chef du service
Objet:	tous documents comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances.”
Groupe:	Inspection générale des finances

inspecteur_general="Finances.”"

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	Daniel Royer conseiller de la recherche
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie

JORFTEXT000000741846 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	Serge Héritier chef de service
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000741846 (source JORF)

délégation de signature

cabinet="Préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique"
grade="Directeur"

De:	Triolle (Alain) sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Largentière
Objet:	directeur du cabinet du préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique

JORFTEXT000000741845 (source JORF)

nomination

De:	Demange (Francis, Maurice, Alfred) adjudant-chef, matériel ; 29 ans de services
Objet:	médaille militaire à compter de la date du présent décret ARMEE ACTIVE ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
annees_service="29"

décoration

De:	Alousque (Jean-Luc, Aimé, Albert) adjudant-chef, transmissions ; 29 ans de services
Objet:	médaille militaire à compter de la date du présent décret ARMEE ACTIVE ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
annees_service="29"

décoration

De:	Berrocal Mata (Teodoro) sergent-chef, légion étrangère ; 23 ans de services. Cité
Objet:	médaille militaire à compter de la date du présent décret ARMEE ACTIVE ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
annees_service="23"
citation

décoration

De:	Fassi (Daniel, René, Marcel) adjudant, légion étrangère ; 19 ans de services. Cité
Objet:	médaille militaire à compter de la date du présent décret ARMEE ACTIVE ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
annees_service="19"
citation

décoration

De:	Menard (Jean-Louis) adjudant, légion étrangère ; 18 ans de services
Objet:	médaille militaire à compter de la date du présent décret ARMEE ACTIVE ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
annees_service="18"

décoration

De:	Zallot (Claude, Patrick) maître principal ; 17 ans de services
Objet:	médaille militaire à compter de la date du présent décret Cité MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

medaille_militaire
annees_service="17"

décoration

De:	Perez-Cordon (Antonio) sergent-chef, légion étrangère ; 17 ans de services
Objet:	médaille militaire à compter de la date du présent décret ARMEE ACTIVE ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
annees_service="17"

décoration

De:	Le Duc (Pierre, Marie, Edmond) capitaine de vaisseau. Chevalier du 20 avril 1984
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-04-20"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Jean (Bernard, Albert, André) major ; 34 ans de services
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Stevenazzi (Dante) major, légion étrangère ; 29 ans de services
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Guichard (Gérard, Daniel, Jean) capitaine ; 28 ans de services
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Cid (Louis) capitaine, infanterie ; 26 ans de services
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Tafani (Antoine, Dominique) capitaine de corvette ; 22 ans de services
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Botrel (Yvon, René, Marcel) capitaine, génie ; 13 ans de services
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
annees_service="13"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

JORFTEXT000000559781 (source JORF)

De:	Véricel (Paul, Louis) général de corps aérien. Officier du 30 septembre 1988
Objet:	à compter de la date de sa réception, le militaire appartenant à l'armée active Au grade de commandeur ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-09-30"
armee_grade="Commandeur"

promotion

JORFTEXT000000559372 (source JORF)

De:	Doussineau (Jean, Roger, Louis)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Loir-et-Cher
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Loir-et-Cher

date_debut="1996-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000559368 (source JORF)

De:	Coulibaly (Anique)
Objet:	régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Djibouti
Groupe:	Mission de coopération et d'action culturelle de Djibouti

date_debut="1995-12-20"

nomination

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Philippe Maître magistrat, chef de l'inspection des services pénitentiaires
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”

JORFTEXT000000558500 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Gilbert Azibert
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”

JORFTEXT000000558500 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Jean-Pierre Adnet attaché principal d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”

JORFTEXT000000558500 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000558466 (source JORF)

De:	Hautcoeur (Jean-Claude) administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Nord - Pas-de-Calais
Remplace:	M. Gibert (Serge)
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

date_debut="1996-02-05"

nomination

De:	Baron (Serge) technicien principal ; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Martin (Roger) technicien principal ; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Fisseux (Daniel) technicien principal ; 35 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Labernède (Francis) ingénieur ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Hajas (Eric) ingénieur spécialisé ; 16 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="16"
annees_activite_professionelle="16"
grade="Chevalier"

nomination

JORFTEXT000000376179 (source JORF)

De:	Hascoët (Noël, Marcel, Emile) capitaine de frégate ; 34 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

JORFTEXT000000376179 (source JORF)

De:	Quirion (Marcel, Gabriel) chef de bataillon, génie ; 29 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

JORFTEXT000000376179 (source JORF)

De:	Gallandt (Jean-Marc) lieutenant-colonel, infanterie ; 27 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

president
conseil_administration

De:	Jean-Claude Aurousseau conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:	Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines

JORFTEXT000000375648 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000375484 (source JORF)

De:	Philippe Bry administrateur civil hors classe à la direction des transports terrestres du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:	membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:	M. François Renvoisé
Groupe:	Port autonome de Paris

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000375281 (source JORF)

De:	Boroukhoff, née Goulard (Odile)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite assistant technique de 2e classe
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1996-05-06"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Godard (Philippe) Professeur
Objet:	Membres de la Commission nationale de première instance de qualification en allergologie membre suppléant
Remplace:	M. Michel (F.-B.)
Groupe:	Commission nationale de première instance de qualification en allergologie

suppleant

nomination

De:	Tonnel (André-Bernard) Professeur
Objet:	Membres de la Commission nationale d'appel en allergologie président suppléant
Remplace:	Mme Brun (Janine)
Groupe:	Commission nationale d'appel en allergologie

suppleant

nomination

De:	Bousquet (Jean) Professeur
Objet:	Membres de la Commission nationale de première instance de qualification en allergologie membre titulaire
Remplace:	M. Thivolet (Jean)
Groupe:	Commission nationale de première instance de qualification en allergologie

nomination

De:	Brun (Janine) Professeur
Objet:	Membres de la Commission nationale d'appel en allergologie présidente titulaire
Remplace:	M. Dry (Jean)
Groupe:	Commission nationale d'appel en allergologie

nomination

JORFTEXT000000375275 (source JORF)

De:	Moulin (Geneviève, Bernadette)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attaché administratif des services déconcentrés, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Ardèche
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Ardèche

date_debut="1996-04-09"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000375274 (source JORF)

De:	Roudil (Bernard) administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	sous-préfet pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1995-09-11"

détachement

JORFTEXT000000191821 (source JORF)

De:	Guerillot (Jean-Pierre) directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Haute-Normandie
Objet:	au grade de directeur du travail de 2e classe et affecté à Périgueux pour y être chargé de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Dordogne
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Dordogne

date_debut="1996-02-01"

promotion

JORFTEXT000000191792 (source JORF)

De:	Levrat (Emile)
Objet:	directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Savoie
Groupe:	Direction des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Savoie

date_debut="1995-07-01"

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Palaiseau"
sous-prefecture_departement_code="91"

De:	Duvert (François) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-préfet hors classe, sous-préfet de Palaiseau (1re catégorie)
Groupe:	Sous-préfecture de Palaiseau

JORFTEXT000000191602 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000191602 (source JORF)

De:	Pouessel (Pierre) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfet de Brest (1re catégorie) sous-préfet hors classe, sous-préfet de Palaiseau (1re catégorie)
Groupe:	Sous-préfecture de Brest

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brest"
sous-prefecture_departement_code="29"

nomination

JORFTEXT000000191601 (source JORF)

De:	Ganibenq (Marc-André) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-préfet hors classe, sous-préfet de Meaux (1re catégorie)
Groupe:	Sous-préfecture de Meaux

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Meaux"
sous-prefecture_departement_code="77"

nomination

JORFTEXT000000191524 (source JORF)

De:	Euverte (Philippe, Pierre, Paul) vice-amiral. Officier du 14 juillet 1992
Objet:	à compter de la date de sa réception, le militaire appartenant à l'armée active Au grade de commandeur MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-07-14"
armee_grade="Commandeur"

promotion

JORFTEXT000000191018 (source JORF)

De:	Dieval (Daniel) administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:	sous-directeur pour une période maximale de cinq ans
Groupe:	Sous-direction

date_debut="1995-10-13"

détachement

JORFTEXT000000190914 (source JORF)

De:	Amalberti (René, Robert)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours organisés en 1995 Corps militaire des médecins des armées 2. Discipline Physiologie et ergonomie
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1995-12-01"

nomination

JORFTEXT000000190914 (source JORF)

De:	de Rotalier (Pierre, Marie, Maurice)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours organisés en 1995 Corps militaire des médecins des armées 1. Discipline Chirurgie spéciale Section Oto-rhino-laryngologie
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1995-12-01"

nomination