15 Août 1991

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Duzer (Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="1991-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000720933(source JORF)
admission
15 Août 199115/08/1991
De: Schneider-Maunoury (Frédéric)
ingénieur divisionnaire des travaux publics
Objet:
aux fonctions exercées
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Franche-Comté par
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Franche-Comté par
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000720894(source JORF)
cessation de fonction
15 Août 199115/08/1991
De:
Gourlin(Yves-Marie,Alphonse)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De:
Chambenois(Stéphane,Roland)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Wuilmot (David)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Vallet (Jacques, Olivier)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Stephann (Arnaud, Michel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Sellerian (Serge, Patrick)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Sautreuil (Emmanuel, Marcel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Sajas (Jean, Bernard)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Rollet (Bernard)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Renaudeau (David, Gérard)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Quéran (Loïc)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Provost (Fabrice, Bruno)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Petre (Eric, Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Pery (Vincent, Joseph)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Peru (Mickaël, Yves)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Pepin (Christophe, Marcel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Pellé (Rodolphe, Maurice)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Pateu (Guillaume, Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Parviz (Erwin, Khan)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Nigon (Richard)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Nguyen (Phi)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Negre (Laurent, Christian)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Monier (Arnaud, Henri)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Mignemi (Richard)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Merlet (Thomas, Noël)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Mazé (Thierry, Paul)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Massias (François, Eric)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Martineau (Loïc)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Martin (Stéphane, Danny)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Marcoux (Fabrice, Bernard)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Machart (David)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Leprêtre (Eric, Ferdinand)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Legay (Guillaume, Henri)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Le Leuxhe (Erik, Philippe)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Le Gac (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Lardeur (François, Xavier)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Lallement (Loïc, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Labourbe (Franck, Hubert)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Hubervic (Antony, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Hachet (Pierre, Yves)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Guillet (Olivier, Daniel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Gruz (Xavier, André)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Grall (Jean-François, Xavier)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Gourand (Fabrice, Frédéric)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Goncalves Da Costa (Louis, Paul)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Girard (Gilles)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Frayssinet (David, Vincent)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Floch (Hervé)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Fabre (Stéphane, Alphonse)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Escafré (David, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Drouin (Christophe, Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Desbiez (Denis, Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Derumigny (Laurent, Floréal)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Denis (Gaël, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Delrieu (Laurent)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Daguillon (David, Dany)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Czaja (Arnaud)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Creach (Denis, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Cossé (Philippe, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Cocagne (Sébastien)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Chefdeville (Yvon, François)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Chabanet (Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Cadiou (Laurent, Ivan)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Buob (Didier, Georges)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Briant (Franck, Christian)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Bondon (Eloi, Georges)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Boichon (Stéphane, Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Bartoloméo (Philippe, Louis)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Barouh (Alexandre, Simon)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Auvinet (Eric, Dominique)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Auger (Thierry, Claude)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Audounet (Olivier, André)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Arino (Jacques, Jésus)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Alardet (Eric, Albert)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Wartel (Mannuelle)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Roffat (Marlène)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Parra (Hélène, Françoise)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Mabire (Catherine, Mauricette)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Lombard (Sophie, Françoise)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Launois (Christelle)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Gay (Karine, Laurence)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: De Balmann (Sabine, Cécile)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Cheron (Pascale, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Brun (Anne-Sophie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Barbarit (Blandine, Alice)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000720723(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Dingremont (Benoît)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1991-04-01"
JORFTEXT000000720722(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Bensaïd (René)
Objet:
secrétaire général de la commission ministérielle de terminologie des sciences et techniques spatiales
Groupe:
Commission ministérielle de terminologie des sciences et techniques spatiales
JORFTEXT000000720682(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Petit (Michel)
Objet:
président de la commission ministérielle de terminologie des sciences et techniques spatiales
Groupe:
Commission ministérielle de terminologie des sciences et techniques spatiales
president
JORFTEXT000000720682(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Claverie (Bernard)
Objet:
officier servant sous contrat pour occuper un emploi de spécialiste concepteur en méthodes et techniques d'action de l'armée de terre, avec le grade de lieutenant-colonel
à compter de la date de prise d'effet de son contrat
duree="deux ans"
JORFTEXT000000538198(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Becot (Roland)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne, 7e échelon
date_debut="1992-02-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000538197(source JORF)
admission
15 Août 199115/08/1991
De: Waldmann (René)
au
7 avril 1991
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000538195(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Villaret (Alain)
au
1er janvier 1991
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000538195(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Renie (Christian)
au
1er janvier 1991
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000538195(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Portiglia (Michel)
au
1er janvier 1991
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000538195(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Pera (Jean)
au
1er janvier 1991
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000538195(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Mercadal (Georges)
au
1er janvier 1991
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000538195(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Meau (Yves)
au
1er janvier 1991
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000538195(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Maynadie (Jean)
au
1er janvier 1991
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000538195(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Maistre (Claude)
au
8 février 1991
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000538195(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Lefoulon (Michel)
au
5 juin 1991
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000538195(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Lapillonne (Philippe)
au
1er janvier 1991
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000538195(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Lame (Robert)
au
13 avril 1991
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000538195(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Chemillier (Pierre)
au
1er janvier 1991
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000538195(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Bouttier (Armand)
au
11 janvier 1991
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000538195(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Chailloux (Isabelle)
sous-directeur à la maison d'arrêt de Châlons-sur-Marne
Objet:
sur place
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1991-06-01"
JORFTEXT000000538194(source JORF)
promotion
15 Août 199115/08/1991
De: Sagot (Paule)
Objet:
dans son administration d'origine pour être admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
7 octobre 1991
directeur de préfecture de classe exceptionnelle, 2e échelon (1er novembre 1987), en position de service détaché auprès de l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
Administration centrale du ministère de l'intérieur
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000538193(source JORF)
réintégration
15 Août 199115/08/1991
De: Claret (Alain)
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du service technique des transmissions d'infrastructure de la marine
Remplace:M. Placuzzi (Patrice)
Groupe:
Service technique des transmissions d'infrastructure de la marine
JORFTEXT000000538191(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Chapuis-Nenny
Objet:
dans la limite des attributions du délégué à l'emploi et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous documents destinés à la direction du Fonds social européen en vertu de quoi l'Etat membre certifie l'exactitude factuelle et comptable prévue à l'article 1er, paragraphe 3, et à l'article 2, paragraphe 2, du règlement no 2894-77 du
20 novembre 1977
du Conseil des communautés européennes
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000538190(source JORF)
délégation de signature
15 Août 199115/08/1991
De: Pascale Beck
administrateur civil, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du délégué à l'emploi et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous documents destinés à la direction du Fonds social européen en vertu de quoi l'Etat membre certifie l'exactitude factuelle et comptable prévue à l'article 1er, paragraphe 3, et à l'article 2, paragraphe 2, du règlement no 2894-77 du
20 novembre 1977
du Conseil des communautés européennes
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000538190(source JORF)
délégation de signature
15 Août 199115/08/1991
De: Dhonneur (Georges)
ingénieur général de la météorologie
Objet:
chef du service central de la communication et de la commercialisation
Groupe:
Service central de la communication et de la commercialisation
date_debut="1991-02-20"
JORFTEXT000000538012(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Olivier Schrameck
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission de contrôle
prévue par l'article 85 de la loi no 91-428 du
13 mai 1991
portant statut de la collectivité territoriale de Corse:
Par le vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000537225(source JORF)
désignation
15 Août 199115/08/1991
De: Jean-Claude Perier
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres de la commission de contrôle
prévue par l'article 85 de la loi no 91-428 du
13 mai 1991
portant statut de la collectivité territoriale de Corse:
Par le vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000537225(source JORF)
désignation
15 Août 199115/08/1991
De:
Guth
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de contrôle
prévue par l'article 85 de la loi no 91-428 du
13 mai 1991
portant statut de la collectivité territoriale de Corse:
Par le Premier président de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000537225(source JORF)
désignation
15 Août 199115/08/1991
De:
Douvreleur
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de contrôle
prévue par l'article 85 de la loi no 91-428 du
13 mai 1991
portant statut de la collectivité territoriale de Corse:
Par le Premier président de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000537225(source JORF)
désignation
15 Août 199115/08/1991
De: Vauge (Christine)
adjoint administratif au tribunal d'instance de Vesoul
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Criqui
suppleant
JORFTEXT000000537224(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Cosqueric (Sylvie), épouse Le Chartier
adjoint administratif au tribunal d'instance de Paris (1er)
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Gimenez
suppleant
JORFTEXT000000537224(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Leroy (Annick)
greffier divisionnaire au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:M. Richard
date_debut="1991-09-20"
JORFTEXT000000537224(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Tabart (Thierry)
adjoint administratif au tribunal d'instance d'Amiens
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:M. Boulanger
suppleant
JORFTEXT000000537187(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Le Glouahec (Marie), épouse Zoulaiji
greffier au tribunal d'instance d'Auray
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Tosten
suppleant
JORFTEXT000000537187(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Dupont (Patricia), épouse Boulanger
adjoint administratif au tribunal d'instance d'Amiens
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Guelin-Rayez
JORFTEXT000000537187(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Blanch (Gilbert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par application des dispositions de l'article L.4 ( 1er) et L.24 ( 1er), alinéa 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite
directeur de 2e classe de 5e échelon à la maison centrale d'Arles
Groupe:
Direction de 2e classe de 5e échelon à la maison centrale d'Arles
date_debut="1991-12-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000537186(source JORF)
admission
15 Août 199115/08/1991
De: David (Martine), épouse Rigaud
adjoint administratif au tribunal de grande instance de Périgueux
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Delfour
suppleant
JORFTEXT000000356362(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Baron (Marie-Claude), épouse Beysson
agent administratif de 2e classe à la cour d'appel de Versailles
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Le Dantec
suppleant
JORFTEXT000000356362(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Boudaliez (Andrée), épouse Giausseran
agent administratif de 2e classe au tribunal d'instance de Cambrai
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Capelle
JORFTEXT000000356362(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Cervera (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1992-02-23"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000356030(source JORF)
admission
15 Août 199115/08/1991
De: Bonavita (René)
directeur de 2e classe de la maison d'arrêt de Toulouse
Objet:
sur place
au grade de directeur de 1re classe
date_debut="1991-06-01"
JORFTEXT000000355583(source JORF)
promotion
15 Août 199115/08/1991
De:
Barberye
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000355541(source JORF)
délégation de signature
15 Août 199115/08/1991
De: Chapuis-Nenny
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000355541(source JORF)
délégation de signature
15 Août 199115/08/1991
De: Chapuis-Nenny
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000355541(source JORF)
délégation de signature
15 Août 199115/08/1991
De: Pascale Beck
administrateur civil, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000355541(source JORF)
délégation de signature
15 Août 199115/08/1991
De: Rabate (Jean-Louis)
conseiller de l'enseignement technologique
Objet:
membre suppléant employeur de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage
Remplace:M. Fino (Jean)
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage
suppleant
JORFTEXT000000174288(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De:
Chambenois(Stéphane,Roland)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Wuilmot (David)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Wagschal (Jean-Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Vallet (Jacques, Olivier)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Sellerian (Serge, Patrick)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Sauvant (Emmanuel, Benoist)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Sautreuil (Emmanuel, Marcel)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Sajas (Jean, Bernard)
Objet:
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Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Rollet (Bernard)
Objet:
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Robert (Loïc, André)
Objet:
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Rivoir (Frédéric, Laurent)
Objet:
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Provost (Fabrice, Bruno)
Objet:
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Petre (Eric, Pierre)
Objet:
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Pery (Vincent, Joseph)
Objet:
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Pellé (Rodolphe, Maurice)
Objet:
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Nigon (Richard)
Objet:
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Negre (Laurent, Christian)
Objet:
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Monier (Arnaud, Henri)
Objet:
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15 Août 199115/08/1991
De: Merlet (Thomas, Noël)
Objet:
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Machart (David)
Objet:
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15 Août 199115/08/1991
De: Ly (Kand)
Objet:
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15 Août 199115/08/1991
De: Lubowicki (Jean-Pierre)
Objet:
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15 Août 199115/08/1991
De: Le Henaff (Alain, Jean)
Objet:
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Le Floch (Didier, Eric)
Objet:
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15 Août 199115/08/1991
De: Lardeur (François, Xavier)
Objet:
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15 Août 199115/08/1991
De: Hachet (Pierre, Yves)
Objet:
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Guillet (Olivier, Daniel)
Objet:
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Gruz (Xavier, André)
Objet:
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Gourand (Fabrice, Frédéric)
Objet:
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Gonçalves Da Costa (Louis, Paul)
Objet:
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Girard (Gilles)
Objet:
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Floch (Hervé)
Objet:
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Fandeur (Olivier, Jacques)
Objet:
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15 Août 199115/08/1991
De: Fabre (Stéphane, Alphonse)
Objet:
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Escafré (David, Jean)
Objet:
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Dubouch (Jean-Marc, Pierre)
Objet:
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Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Desbiez (Denis, Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Denis (Gaël, Jean)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Deleplace (Arnaud, André)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Daguillon (David, Dany)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Czaja (Arnaud)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Cuoq (Jean-Noël, Raphaël)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Chefdeville (Yvon, François)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Chabanet (Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Buob (Didier, Georges)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Briant (Franck, Christian)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Bourgninaud (Emmanuel, Laurent)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Boichon (Stéphane, Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Bartoloméo (Philippe, Louis)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Auvinet (Eric, Dominique)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Auger (Thierry, Claude)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Audounet (Olivier, André)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Arino (Jacques, Jésus)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Albac (Pierre-Marie, Jacques)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Alardet (Eric, Albert)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Mabire (Catherine, Mauricette)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Lombard (Sophie, Françoise)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Launois (Christelle)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Brun (Anne-Sophie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Bodenan (Véronique)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Renaudeau (David, Gérard)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Quéran (Loïc)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Pierre (Cyrille, Gérard)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Pateu (Guillaume, Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Nguyen (Phi)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Mignemi (Richard)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Mehiri (Khaled)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Martineau (Loïc)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Marcoux (Fabrice, Bernard)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Leprêtre (Eric, Ferdinand)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Labourbe (Franck, Hubert)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Frayssinet (David, Vincent)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Duriaud (Hervé, François)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Derumigny (Laurent, Floréal)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Creach (Denis, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Bondon (Eloi, Georges)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Appercel (Stéphane, Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: de Balmann (Sabine, Cécile)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Cheron (Pascale, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Barbarit (Blandine, Alice)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000174246(source JORF)
inscription
15 Août 199115/08/1991
De: Marguerite Huntziger
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"
JORFTEXT000000174243(source JORF)
délégation de signature
15 Août 199115/08/1991
De: Delleur
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
Direction des constructions navales (DCN)
JORFTEXT000000174242(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Delleur (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société D.C.N. International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Bentejac (Alain)
Groupe:
Direction des constructions navales (DCN)
conseil_administration
JORFTEXT000000174242(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Roman (Stéphane)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1991-04-01"
JORFTEXT000000174240(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Mex (Alain)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
conservateur des hypothèques de 3e catégorie
date_debut="1991-07-03"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000174140(source JORF)
radiation
15 Août 199115/08/1991
De: Berthelot (Jacques)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="1991-10-28"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000174139(source JORF)
réintégration
15 Août 199115/08/1991
De: Dendene (Lucienne)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1991-11-13"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000174139(source JORF)
admission
15 Août 199115/08/1991
De: Lartin (Auguste, Prudent, Urbain)
documentaliste de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1991-12-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000173640(source JORF)
admission
15 Août 199115/08/1991
De: Biscop (Jean, Luc)
architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
Service départemental de l'architecture de Meurthe-et-Moselle
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000173638(source JORF)
nomination
15 Août 199115/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.