16 Avril 2013


De: Estelle HAU DIT LANTY
secrétaire administrative contractuelle auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Sud
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Sylvie DEZARNAUD
Groupe:
Ladite direction
date_debut="2013-04-02"
JUSF1309918A(source BOMJ)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Marie-Hélène LARROUTIS
(CHATELLIER)
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Tarbes
Groupe:
Tribunal de grande instance de Tarbes
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarbes"
suppleant
JUSB1310040A(source BOMJ)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Christiane PORTAL
(BAGUIER)
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Tarbes
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1310040A(source BOMJ)
cessation de fonction
16 Avril 201316/04/2013
De: Banel KOULIBALY
(BERBRA)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Rouen
Groupe:
Tribunal d'instance de Rouen
tribunal
tribunal_instance="Rouen"
suppleant
JUSB1310039A(source BOMJ)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Agnès AUZOUX
(LETELLIER)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Rouen
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1310039A(source BOMJ)
cessation de fonction
16 Avril 201316/04/2013
De: Véronique LAPLACE
(ARMAOS)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Digne
Groupe:
Tribunal de grande instance de Digne
tribunal
tribunal_grande_instance="Digne"
JUSB1310038A(source BOMJ)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Elodie RICHAUD
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Digne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1310038A(source BOMJ)
cessation de fonction
16 Avril 201316/04/2013
De: Salomé Benhamou
Objet:
conseillère chargée de l'éducation prioritaire, de la lutte contre les inégalités et les exclusions, de l'innovation et des dispositifs de réussite éducative au cabinet de la ministre déléguée
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027310600(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Delphine Deshayes
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Nord Haute-Marne »
Remplace:M. Philippe Neveu
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire « Nord Haute-Marne »
JORFTEXT000027310596(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Nina GUILLERME
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre titulaire du conseil d'orientation de l'Office franco-allemand pour la jeunesse (OFAJ)
représentante de la société civile
au titre du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:Mme Katja SPORBERT
Groupe:
Office franco-allemand pour la jeunesse (OFAJ)
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000027310592(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: François de TALANCE
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de Moselle, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres
désignés par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Thierry MARCILLAUD
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000027310590(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Sabine DUBOIS LEPAN
directrice départementale de la cohésion sociale de Meurthe-et-Moselle, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres
désignés par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Daniel BOUFFIER
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000027310590(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Anouchka CHABEAU
directrice départementale de la cohésion sociale de Moselle, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
membres
désignés par le ministre chargé des sports
Remplace:Mme Elisabeth CHEVALLIER
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000027310590(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Dominique SCHWARTZ
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2013-06-09"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027310587(source JORF)
admission
16 Avril 201316/04/2013
De: Bernard SOL
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2013-05-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027310585(source JORF)
admission
16 Avril 201316/04/2013
De: Philippe LANGUMIER
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2013-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027310583(source JORF)
admission
16 Avril 201316/04/2013
De: Elisabeth RINIE
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2013-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027310581(source JORF)
admission
16 Avril 201316/04/2013
De: Michel PAILLISSE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="2013-06-26"
sous-prefet
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027310575(source JORF)
admission
16 Avril 201316/04/2013
De: Michel SALLENAVE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire délégué de la République pour la province Nord auprès du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
JORFTEXT000027310573(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Armand APRUZZESE
lieutenant-colonel de gendarmerie
Objet:
commissaire délégué de la République pour la province Nord auprès du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
date_debut="2013-04-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000027310571(source JORF)
cessation de fonction
16 Avril 201316/04/2013
De: Etienne GUEPRATTE
préfet hors cadre
Objet:
directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:
Agence nationale des titres sécurisés
JORFTEXT000027310569(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Etienne GUEPRATTE
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
prefet
JORFTEXT000027310569(source JORF)
détachement
16 Avril 201316/04/2013
De: BIANCHI (Alain, Philippe, Henri)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Patrick PANET et Joël BARTOLOTTI, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bellegarde (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000027310566(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: DANFLOUS-THEROND (Anne)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Patrick PANET et Joël BARTOLOTTI, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bellegarde (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000027310566(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: PANET (Patrick, Marie, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick PANET et Joël BARTOLOTTI, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bellegarde (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000027310566(source JORF)
cessation de fonction
16 Avril 201316/04/2013
De: CAPELLE (Olivier, Paul, Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Henri-Xavier POSTEC, Michel MORAT et Arnaud AUDRAIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vertou (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000027310564(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: DENIS (Marie, Elisabeth), épouse NOUJAIM
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Henri-Xavier POSTEC, Michel MORAT et Arnaud AUDRAIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vertou (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000027310564(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: CAPELLE (Olivier, Paul, Pierre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Henri-Xavier POSTEC, Michel MORAT et Arnaud AUDRAIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vertou (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000027310564(source JORF)
cessation de fonction
16 Avril 201316/04/2013
De: MORAT (Michel, Jacques, Annick, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri-Xavier POSTEC, Michel MORAT et Arnaud AUDRAIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vertou (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000027310564(source JORF)
cessation de fonction
16 Avril 201316/04/2013
De: BANNWARTH (Jacky, Michel, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacky BANNWARTH et Laurent TOPIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Maligny (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
JORFTEXT000027310562(source JORF)
cessation de fonction
16 Avril 201316/04/2013
De: FONTY (Mickaël, Frédéric, Luc)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Agon-Coutainville (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000027310560(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: GUY (Carole, Yvette, Marie, Pauline)
Objet:
notaire
Remplace:M. BALMES (Bruno, Emile, Marie)
notaire
notaire_residence="Salvagnac (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
JORFTEXT000027310558(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: GUY (Carole, Yvette, Marie, Pauline)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Salvagnac (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
JORFTEXT000027310558(source JORF)
cessation de fonction
16 Avril 201316/04/2013
De: OLLIER (Marie, Flavienne)
Objet:
commissaire-priseuse judiciaire salariée au sein de l'office de commissaire-priseur judiciaire
Groupe:
Office de commissaire-priseur judiciaire
JORFTEXT000027310556(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Sophie GRASSET
juge de proximité
Objet:
Magistrate à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales du tribunal de grande instance de Versailles
Groupe:
Tribunal de grande instance de Versailles
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
JORFTEXT000027310554(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Sophie GRASSET
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de quarante jours
Objet:
Magistrate à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales du tribunal de grande instance de Versailles
Groupe:
Tribunal de grande instance de Versailles
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
JORFTEXT000027310554(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Catherine GEGLO-VINCENT
juge de proximité
Objet:
Magistrate à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales du tribunal de grande instance de Nantes
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nantes
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
JORFTEXT000027310554(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Catherine GEGLO-VINCENT
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de quarante jours
Objet:
Magistrate à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales du tribunal de grande instance de Nantes
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nantes
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
JORFTEXT000027310554(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Colette GAZEAU
juge de proximité
Objet:
Magistrate à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales du tribunal de grande instance de Dax
Groupe:
Tribunal de grande instance de Dax
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dax"
JORFTEXT000027310554(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Colette GAZEAU
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de quarante jours
Objet:
Magistrate à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales du tribunal de grande instance de Dax
Groupe:
Tribunal de grande instance de Dax
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dax"
JORFTEXT000027310554(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Philippe MOUNIER
juge de proximité
Objet:
Magistrat à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales du tribunal de grande instance de Cusset
Groupe:
Tribunal de grande instance de Cusset
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
JORFTEXT000027310554(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Philippe MOUNIER
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de quarante jours
Objet:
Magistrat à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales du tribunal de grande instance de Cusset
Groupe:
Tribunal de grande instance de Cusset
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
JORFTEXT000027310554(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Josiane de VALICOURT
juge de proximité
Objet:
Magistrate à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales du tribunal de grande instance de Bayonne
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bayonne
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
JORFTEXT000027310554(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Josiane de VALICOURT
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de quarante jours
Objet:
Magistrate à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales du tribunal de grande instance de Bayonne
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bayonne
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
JORFTEXT000027310554(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Martine MOLLARD
juge de proximité
Objet:
Magistrate à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales du tribunal de grande instance d'Annecy
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Annecy
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Annecy"
JORFTEXT000027310554(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Martine MOLLARD
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de quarante jours
Objet:
Magistrate à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales du tribunal de grande instance d'Annecy
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Annecy
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Annecy"
JORFTEXT000027310554(source JORF)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Fabien Flori
professeur de l'université de Corse
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Martinique
date_debut="2013-05-01"
ESRR1300083A(source BOESR)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Catherine VENDEVILLE
T
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°8161 intitulée Approches Génétiques
Groupe:
Unité mixte n°8161 intitulée Approches Génétiques
DEC131350DR18(source BOCNRS)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: Anthony PENSEL
assistant ingénieur
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR8612
à compter du 25/03/2013
Groupe:
Unité UMR8612
DEC131194DR04(source BOCNRS)
nomination
16 Avril 201316/04/2013
De: François MARABELLE
Ingénieur du CEA de catégorie 3
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR8212
à compter du 25/03/2013
Groupe:
Unité UMR8212
DEC131193DR04(source BOCNRS)
nomination
16 Avril 201316/04/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.