17 Janvier 2012

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De: Sarah DOUGLAS-CALICAT
secrétaire administrative de 3ème grade
Objet:
régisseuse gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Basse-Terre
date_debut="2012-02-07"
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: Maximin SAINT-MARC
Objet:
à la fonction de régisseur gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Basse-Terre
date_debut="2012-02-07"
cessation de fonction
17 Janvier 201217/01/2012
De: Arnaud LANDRIEU
adjoint administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Angoulême
date_debut="2012-02-13"
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: Sylvie COULAUD épouse CHAPEL
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Angoulême
date_debut="2012-02-13"
cessation de fonction
17 Janvier 201217/01/2012
De: Angelina PELIZZARI
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Dax
Remplace:Mme Sylvie VASSEUR épouse PEHAU
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Dax"
suppleant
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: Laurie LECLERCQ épouse LEGROUX
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
suppleant
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: Anne-Marie BAUDOUX-BRUNOOGHE
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel de Douai
Objet:
à compter du présent arrêté
cessation de fonction
17 Janvier 201217/01/2012
De: Didier BAREL
greffier du 2ème grade
Objet:
régisseur titulaire du service administratif régional de la cour d'appel d'Angers
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
cour_appel="Angers"
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: Claire GONZALEZ
greffière en chef du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel d'Angers
Remplace:M. Didier BAREL
Groupe:
cour_appel="Angers"
suppleant
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: Carole PLANCKAERT épouse ROGER
Objet:
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, en sa qualité de régisseuse titulaire du service administratif régional de la cour d'appel d'Angers
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
cour_appel="Angers"
cessation de fonction
17 Janvier 201217/01/2012
De: Emmanuel ROUSSELOT
conseiller technique budgétaire et paris sportifs
Objet:
conseiller
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: Caroline FEL
Objet:
chef de cabinet adjointe
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: Caroline FEL
Objet:
conseiller technique presse, sport en entreprise et intelligence sportive
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
17 Janvier 201217/01/2012
De: Pierre MESSERLIN
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: Pierre MESSERLIN
Objet:
conseiller technique grands équipements, grands évènements
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
17 Janvier 201217/01/2012
De: Véronique POUZADOUX
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: Véronique POUZADOUX
Objet:
chef adjoint de cabinet
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
cessation de fonction
17 Janvier 201217/01/2012
De: Clarisse MAGNEKOU
Objet:
conseillère pour le droit des femmes et la promotion de l'égalité hommes/femmes au cabinet de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
date_debut="2012-01-09"
cabinet="Ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: Emmanuelle LATOUR
Objet:
conseillère pour le droit des femmes et la promotion de l'égalité hommes/femmes
date_debut="2012-01-09"
cabinet="Ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
17 Janvier 201217/01/2012
De: Christelle MANCEAU
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire, unité territoriale de la Mayenne
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2011-12-31"
promotion
17 Janvier 201217/01/2012
De: AYOP (Nimr)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « rhumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="rhumatologie"
autorisation
17 Janvier 201217/01/2012
De: LAOUBI (Khaled)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « rhumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="rhumatologie"
autorisation
17 Janvier 201217/01/2012
De: MOHAMMED-HADJ (Abdesselam)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « rhumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="rhumatologie"
autorisation
17 Janvier 201217/01/2012
De: NOUJEIM (Zeina), épouse HAGE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « rhumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="rhumatologie"
autorisation
17 Janvier 201217/01/2012
De: SMITH (Marylin), épouse GUCHET
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « rhumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="rhumatologie"
autorisation
17 Janvier 201217/01/2012
De: NLOME-NZE (Mireille, Jeanne, Angèle), épouse NANG
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « rhumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="rhumatologie"
autorisation
17 Janvier 201217/01/2012
De: SEMERIA (Richard, Georges)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Montauban (Tarn-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="82"
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: RICARD (Philippe, Georges)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Montauban (Tarn-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="82"
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: RICARD (Philippe, Georges)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
17 Janvier 201217/01/2012
De: SEMERIA (Richard, Georges)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Philippe RICARD - Richard SEMERIA, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montauban (Tarn-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="82"
cessation de fonction
17 Janvier 201217/01/2012
De: LATTIER (Frédéric, Bernard, Denis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Louis-Claude REVOL et Isabelle PECHEUR-BERRUYER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Hauterives (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: REVOL (Louis-Claude, Léon, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Louis-Claude REVOL et Isabelle PECHEUR-BERRUYER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Hauterives (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
cessation de fonction
17 Janvier 201217/01/2012
De: LAGIER (Brice, Charly, Heatley)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Société civile professionnelle Philippe LANTA et Frédéric BLAJAN, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nérac (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: CAILLON (Isabelle, Joëlle, Mireille), épouse LEBREUX
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Michel FARGUES, Thierry GELY et Olivier FIS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: FARGUES (Michel, Alain, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel FARGUES, Thierry GELY et Olivier FIS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
17 Janvier 201217/01/2012
De: Alain Bourion
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-02-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Janvier 201217/01/2012
De: Rogel (Guy)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau de la réglementation et des affaires juridiques à la direction du personnel militaire de la marine
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: Rogel (Guy)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
Groupe:
duree="quatre ans"
détachement
17 Janvier 201217/01/2012
De: Maîte (Jean-Philippe)
capitaine
Objet:
régisseur d'avances auprès de la plate-forme achats-finances nord-est, antenne de Tours
Groupe:
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: Celestat (Jean-Marie)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
date_debut="2012-02-01"
radiation
17 Janvier 201217/01/2012
De: Celestat (Jean-Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration du ministère de la défense
date_debut="2012-01-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Janvier 201217/01/2012
De: Poimboeuf (Jean-Claude)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes
directeur des ressources humaines à la direction générale de l'administration et de la modernisation
Groupe:
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: Zanatta (Philippe)
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication
date_debut="2011-10-01"
titularisation
17 Janvier 201217/01/2012
De: Crahay (Gaétan)
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication
date_debut="2011-10-01"
titularisation
17 Janvier 201217/01/2012
De: Colin (Emmanuel)
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication
date_debut="2011-10-01"
titularisation
17 Janvier 201217/01/2012
De: Peignier-Pousséo (Noémie)
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication
date_debut="2011-10-01"
titularisation
17 Janvier 201217/01/2012
De: Jilani (Inès)
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication
date_debut="2011-10-01"
titularisation
17 Janvier 201217/01/2012
De: Marc-Antoine MARLIOT
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication stagiaire
au titre du concours externe
date_debut="2012-01-17"
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: Grima (Marie-Claire)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:
date_debut="2012-03-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Janvier 201217/01/2012
De: André Flajolet
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:
charge
17 Janvier 201217/01/2012
De: Pierre MESSERLIN
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre des sports"
délégation de signature
17 Janvier 201217/01/2012
De: Véronique POUZADOUX
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre des sports"
délégation de signature
17 Janvier 201217/01/2012
De:
Baillif
Objet:
l'ensemble des opérations liées au présent avenant
Article 4
Le représentant officiel de la famille de la viticulture
charge
17 Janvier 201217/01/2012
De: Christophe Léger
professeur des universités
Objet:
directeur de l'école polytechnique de l'université d'Orléans, école interne de l'université d'Orléans
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
duree="cinq ans"
ecole="École polytechnique de l'université d'Orléans, école interne de l'université d'Orléans"
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: France (Medef)
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
à compter de la date de signature du présent arrêté et
la personne
membre choisi par les organisations d'employeurs les plus représentatives
Remplace:M. Jean-Jacques Lenne
Groupe:
date_fin="2016-06-30"
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: Éric Ricoeur
représentant le Mouvement des entreprises de
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
à compter de la date de signature du présent arrêté et
la personne
membre choisi par les organisations d'employeurs les plus représentatives
Groupe:
date_fin="2016-06-30"
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: Sihem Groni
technicienne
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n°7591
Groupe:
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: Emmanuel METERREAU
ingénieur d'étude 2ème classe
Objet:
chargé de mission auprès du président pour la Direction des ressources humaines, du 1er janvier au
31 décembre 2012
Sa mission a pour objet de venir en appui à la mission
Groupe:
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: Jérôme Vitre
ingénieur de recherche
Objet:
délégué régional de la circonscription Alpes
date_debut="2012-01-01"
nomination
17 Janvier 201217/01/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.