19 Juillet 1997

De:	Teixeira da Silva (Pascal)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 2 ans 7 mois 6 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Berçot (Jean-Pierre)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 2 ans 2 mois 16 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Paurd (David)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 1 an 6 mois 16 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Fay (Claude)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 1 an 3 mois 5 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Massoni (Jean)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 1 an 8 mois 2 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

date_debut="1997-06-24"

promotion

De:	Renaux (Dominique)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 2 ans 2 mois 22 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

date_debut="1997-06-23"

promotion

JORFTEXT000000750572 (source JORF)

De:	Chalaux (Michel) administrateur civil hors classe
Objet:	directeur régional des affaires culturelles de Martinique
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de Martinique

date_debut="1997-09-08"

nomination

De:	Graebling (Jean)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe dans les conditions suivantes Au 2e échelon, avec 9 mois 8 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

date_debut="1997-03-29"

promotion

De:	Maisonnave (Patrick)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe dans les conditions suivantes Au 2e échelon, avec 2 mois 28 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

date_debut="1997-03-29"

promotion

De:	Belliard (Jean-Christophe)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 8 mois 22 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

date_debut="1997-02-15"

promotion

De:	Fonbaustier (Marc)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 3 mois 5 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

date_debut="1997-01-06"

promotion

De:	Barbry (Philippe)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe dans les conditions suivantes Au 2e échelon, avec 7 mois 28 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

date_debut="1997-01-02"

promotion

De:	Thimonier (Christian)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 8 mois 9 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

date_debut="1997-01-02"

promotion

De:	Bigot (Christophe)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 5 mois 1 jour d'ancienneté conservée dans l'échelon

date_debut="1997-01-02"

promotion

De:	Richard (Olivier)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Ponchon (Nicolas)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Polge (Christophe)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Petitet (Robert)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Noël (Stéphane)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Labatut (Michel)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Gaucher (Eric)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Escoffier (Richard)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Doumenc (Alain)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Demol (Ludovic)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Colonna (François)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Becq (Régis)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Jacquin (Armelle)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Bertiaux (Nathalie)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

ecole
conseil_administration

De:	Begassat (Luc) administrateur civil à la direction du budget
Objet:	au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police au titre de personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:	Ecole nationale supérieure de la police

JORFTEXT000000750431 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000750428 (source JORF)

De:	Horne (Victoria), épouse Garcia Reinoso
Objet:	au grade de lieutenant officier servant sous contrat à compter de la date de prise d'effet de son contrat, pour occuper un emploi de psychologue

duree="deux ans"

nomination

JORFTEXT000000750424 (source JORF)

De:	Chabrol (Didier) administrateur civil, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1997-07-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000750171 (source JORF)

De:	Seners (François) administrateur civil du ministère de l'intérieur
Objet:	de ce corps date de sa nomination dans le corps des maîtres des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1997-05-31"
corps="Maîtres des requêtes au Conseil d'Etat"

radiation

JORFTEXT000000750170 (source JORF)

De:	François Lucas administrateur civil
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre de l'intérieur

cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000567691 (source JORF)

De:	Giffard (Catherine)
Objet:	directeur régional des affaires culturelles de Franche-Comté
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de Franche-Comté

date_debut="1997-07-01"

cessation de fonction

De:	Divay (Daniel) chef de bureau au centre hospitalier régional de Rennes
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite du Tronchet
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Le Bars (Jean-Yves) directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) de la maison de retraite de Coron
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite des Ponts-de-Cé
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Rivière (Michel) directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Pessac
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Talence
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Ferrandi (Alain) directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de l'hôpital local de Roybon
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Sare
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Lequerme (Christian) chef de bureau à l'hôpital local du Neubourg
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Salbris
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Kohon (Léo) directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) de la maison de retraite des Ormes-sur-Voulzie
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Sainte-Geneviève-des-Bois
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Saves (Jean-Marc) directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Puymirol
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Saint-Laurent-Nouan
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Fauthoux (Michel) chef de bureau à l'hôpital de Saint-Sever
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Saint-Jean-Pied-de-Port
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Feix (Daniel) adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) au centre hospitalier de Feurs
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Saint-Héand
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Torval (François) chef de bureau chargé des fonctions de directeur des maisons de retraite de Juvigné et La Baconnière
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Pipriac
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Juillien (Jean-Claude) directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) de la maison de retraite de Hem
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Mouvaux et Bondues
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Merret (Hervé) chef de bureau à l'hôpital de Villejuif
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Mormant
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Hervio (Bruno) adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) à l'hôpital local de Quintin
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Langueux-Trégueux-La Meaugon
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Toujas (Jean-Marc) chef de bureau chargé des fonctions de directeur de la maison de retraite d'Ambès
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite d'Ambès
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Bielmann (Bernard) directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) du centre de réadaptation de Lauris
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Hôpital local de Castellane
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Martin (René) chef de bureau au centre hospitalier spécialisé de Charleville-Mézières
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Hôpital local d'Arbois
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Baduel (Jean-Paul) directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Lauzerte
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Centre de long séjour de Beaulieu-sur-Dordogne
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Jacquet (Catherine) adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Livry-Gargan
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Verrières-le-Buisson
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Etiennot (Viviane) chef de bureau à la maison de retraite de Sommevoire
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Sommevoire
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Soufflet (Isabelle) chef de bureau chargé des fonctions de directeur de la maison de retraite de Seboncourt
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Seboncourt
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Bucaioni (Marie-Josée) directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de l'hôpital local de Buis-les-Baronnies
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Saint-Paul-Trois-Châteaux - Tulette
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Campo (Hélène) chef de bureau à l'hôpital de Bazas
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Puymirol
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Deloffre (Josette) directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Marle-sur-Serre
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Montrichard
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Drouilhet (Anne-Marie) chef de bureau au centre hospitalier de Villeneuve-sur-Lot
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Montflanquin
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Cros (Monique) chef de bureau au centre hospitalier de Valence
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Moirans
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Badou (Rose-Marie, chef de bureau chargé des fonctions de directeur de la maison de retraite de Port-Sainte-Marie
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de La Salvetat-sur-Agout
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Porcher (Monique) directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Rochefort-sur-Loire
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Durtal
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Onnée Cabanel (Martine) sage-femme surveillante-chef au centre hospitalier de Redon
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Créhen
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Demouy (Annick) ingénieur subdivisionnaire au centre hospitalier de Beaumont-sur-Oise
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Courtalain
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Robert (Michèle) chef de bureau au centre hospitalier universitaire de Reims
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Clermont-en-Argonne
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Bonnet (Alice) directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Châtillon-Coligny
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Châtillon-sur-Loire
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Geffard (Mireille) chef de bureau au centre hospitalier de La Roche-sur-Yon
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Château-Guibert
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Labeque (Marie-Isabelle) adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) à l'hôpital local de Mauléon-Soule
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Bègles
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Milet (Ghislaine) chef de bureau chargé des fonctions de directeur de la maison de retraite de Brézolles
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Brézolles
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Moisseron (Lucienne) adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) au centre hospitalier d'Avranches - Granville
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Bréhal - Agon-Coutainville
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Goater (Marie-José) adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) à l'hôpital local de Saint-James
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite de Barenton-le-Teilleul
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Peyre (Anicette) chef de bureau au centre hospitalier de Firminy
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite d'Aurec-sur-Loire
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Guiau (Marielle) directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Feugarolles
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Maison de retraite d'Aiguillon
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

De:	Cros (Danielle) directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Saint-Just-Saint-Rambert
Objet:	directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants Centre de long séjour de Saint-Just-Saint-Rambert
Groupe:	27 juin 1997 portant nomination de personnel de direction (établissements sanitaires et sociaux)

nomination

JORFTEXT000000567540 (source JORF)

De:	Bondoux (Thierry) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture et de la communication
Groupe:	Ministère de la culture et de la communication

date_debut="1993-06-17"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000567062 (source JORF)

De:	Montoya (Jean)
Objet:	directeur régional des affaires culturelles de Martinique
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de Martinique

date_debut="1997-09-08"

cessation de fonction

JORFTEXT000000567060 (source JORF)

De:	Leroy-Bouveyron (Martine) administrateur civil, affectée dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Objet:	au ministère de la défense au titre de la mobilité

date_debut="1997-02-01"
duree="deux ans"

affectation

JORFTEXT000000565662 (source JORF)

De:	Daniel Prely
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants Chargés de mission

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel

nomination

JORFTEXT000000565662 (source JORF)

De:	Pierre Lewis
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants Chargés de mission

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel

nomination

De:	Zirabe (Samaan)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Zannier (Alfredo)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Yatim (Ahmad)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Teles de Rezende (Alberto)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Tamzali (Ali)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Sankey (Robert)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Saad (Nabil)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Rogier (Marcelo)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Robin (Nader)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Ouahes (Mahdi)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Osman (Zafer)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Nasreddine (Samir)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Klijanienko (Jerzy)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Khalfallah (Iyadh)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Kasawat (Faker)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Huynh (Van Thu)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Hurbli (Tarif)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Hallal (Hassan)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Habib (Elias)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Fayed (Kamal)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Fawzi (Mourad)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Delyferian (Paul)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Chalouhi (Charles)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Bouchama (Abderrezak)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Ben-El-Kadi (Nadjib)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Baas (Muhanad)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Assy (Fadi)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Andriananja (Bruno)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Al Ahmad Al Koussa (Mohamad Bari)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	née Amza (Douja)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Wegmann, née Henao (Liliana)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Stefanescu Ciocalteu, née Ciocalteu (Gabriela)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Ravaoherisoa (Julia)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Petit, née Wissa (Magda)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Ourahma (Saida)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Marti, née Lira (Elsa)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Marrache, née Bel Khayate (Marianne)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Lazar, née Tomozei (Ingrid, Giovannina)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Bildea (Adriana)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

De:	Andriananja, née Rafalimanana (Elisette)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1991

autorisation

JORFTEXT000000384205 (source JORF)

De:	de Monts de Savasse (Hervé) administrateur civil, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:	Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

date_debut="1997-06-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000384099 (source JORF)

De:	Fabre (Dominique) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	Ministère de l'agriculture

date_debut="1997-06-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000384098 (source JORF)

De:	Simon (Michèle)
Objet:	des cadres admise à faire valoir ses droits à la retraite directeur adjoint du travail de classe normale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Indre
Groupe:	Direction du travail de classe normale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Indre

date_debut="1998-01-07"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000384060 (source JORF)

De:	Bonardi (Philippe) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="1997-06-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000382999 (source JORF)

De:	Fillon (Patrick) lieutenant de police ; 15 ans de services civils. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 19 février 1997
Objet:	Au grade de chevalier Avec effet du 28 février 1997

legion_honneur
annees_service="15"
grade="Chevalier"

nomination

JORFTEXT000000382414 (source JORF)

De:	Minot (Patrick)
Objet:	membre du conseil d'administration du Port autonome du Havre représentant des ouvriers dockers du port
Remplace:	M. Fortier (Jack)
Groupe:	Grand port maritime du Havre

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000202058 (source JORF)

De:	Bourely (Charles)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions inspecteur général des monuments historiques chargé des sites et paysages
Groupe:	Inspection générale des monuments historiques chargée des sites et paysages

date_debut="1997-09-09"
inspecteur_general="Monuments historiques"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000201910 (source JORF)

De:	Tendil (Denise) attaché d'administration centrale, 8e échelon
Objet:	dans son corps d'origine pour être radiée des cadres afin de faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du 1er juillet 1997 avec jouissance immédiate

a_sa_demande

réintégration

JORFTEXT000000201887 (source JORF)

De:	de Boisjolly-Hoyet (Dominique) professeur agrégé de classe normale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:	directeur régional des affaires culturelles de Franche-Comté
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de Franche-Comté

date_debut="1997-07-01"

nomination

JORFTEXT000000201886 (source JORF)

De:	Hoog (Emmanuel) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture et de la communication
Groupe:	Ministère de la culture et de la communication

date_debut="1997-06-15"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000201735 (source JORF)

De:	Dreano (Robert) commissaire de police ; 30 ans de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 27 mars 1997
Objet:	Au grade de chevalier Avec effet du 2 avril 1997

legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"

nomination