21 Janvier 1997

JORFTEXT000000746543 (source JORF)

De:	Padonou (Danielle)
Objet:	agent comptable du centre culturel français de Lomé (Togo)
Groupe:	Centre culturel français de Lomé (Togo)

date_debut="1997-01-01"

nomination

JORFTEXT000000746542 (source JORF)

De:	Gicquel (Frédérique), épouse Brune
Objet:	au grade de capitaine officier servant sous contrat pour occuper un emploi d'officier spécialiste dans les domaines appliqués à la criminalistique, à l'institut de recherche criminelle de la gendarmerie
Groupe:	Institut de recherche criminelle de la gendarmerie

date_debut="1996-12-01"
duree="quatre ans"

nomination

date_debut="1993-09-01"
a_sa_demande
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"

De:	Marie-Claire Touyarot, épouse Wastiaux
Objet:	du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

JORFTEXT000000746446 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000746444 (source JORF)

De:	Bachet (Jean-Paul) sous-directeur des ressources humaines à la direction de l'administration de la police nationale au ministère de l'intérieur
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration Membre suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

nomination

JORFTEXT000000746444 (source JORF)

De:	Lecomte (Alain) chef de service, adjoint au directeur du personnel et des services au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration Membre titulaire
Remplace:	M. Cèbe (Philippe)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

JORFTEXT000000746443 (source JORF)

De:	Chanelière (Michel) administrateur civil, affecté au ministère de l'économie et des finances
Objet:	au ministère du travail et des affaires sociales

date_debut="1996-12-01"

affectation

autorite_delegation="Ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace"

De:	Daniel-Georges Courtois directeur adjoint du cabinet
Objet:	au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 modifié susvisé

JORFTEXT000000746406 (source JORF)

délégation de signature

De:	Delaunay (Marc, Marie, Louis, Martial) Commissaire en chef de 1re classe chargé des fonctions de directeur adjoint à la direction centrale du commissariat de la marine
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine Au grade de commissaire général de 2e classe

promotion

De:	Boulet (Jean-Claude) Commissaire général de 2e classe nommé inspecteur du commissariat de la marine
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine Au grade de commissaire général de 1re classe

promotion

De:	Alban (Marc, Robert, René) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de division aérienne
Groupe:	Grade de général de division aérienne

promotion

De:	Vinciguerra (Jean-Paul) Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Rodriguez (Jean-Claude, Jocelyn) Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Ducout (Jean-Jacques) Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Bizard (Jacques, Philippe, Marie, Charles) Capitaine de vaisseau
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine Au grade de contre-amiral

date_debut="1997-04-07"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Lespez (Claude) Colonel de l'artillerie
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1997-03-15"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Bilemdjian (Jean-Michel, Denis, Marcel) Colonel du génie
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1997-03-03"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Paret (Yves, Pierre, Etienne) Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:	commandant en second le commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications
Groupe:	Commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications

nomination

De:	Foillard (Hubert, Marcel, Henri, Marie) Vice-amiral d'escadre
Objet:	conseiller du Gouvernement pour la défense
Groupe:	Conseil du Gouvernement pour la défense

nomination

De:	Béreau (Alain, Claude, Robert) Contre-amiral
Objet:	président de la commission permanente des programmes et des essais
Groupe:	Commission permanente des programmes et des essais

date_debut="1997-03-01"
conseil_des_ministres
president

nomination

De:	Legrix de la Salle (Stéphane, Marie, Yves) Contre-amiral
Objet:	commandant de la zone maritime de l'océan Indien
Groupe:	Zone maritime de l'océan Indien

date_debut="1997-02-21"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Rouveure (Jean-Claude, Albert) Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:	directeur du service de santé en région aérienne Méditerranée
Groupe:	Direction du service de santé en région aérienne Méditerranée

nomination

De:	Meyran (Michel, Bernard, Elie) Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:	sous-directeur Ressources humaines à la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:	Direction centrale du service de santé des armées Service de santé des armées

nomination

De:	Pottier (Pierre, Jules, Raymond) Colonel maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux Au grade de général de brigade

nomination

De:	Moulian (Paul, André) Colonel placé en position de service détaché auprès du Sénat
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux Au grade de général de brigade

nomination

De:	Novacq (Jean, Lucien, Henri) Colonel des troupes de marine nommé directeur général de l'Ecole polytechnique
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

nomination

De:	Bourrouët (Alain, Michel, André, Marie) Colonel de l'infanterie maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

nomination

De:	Cocault (Serge, Emile, Denis) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	commandant en second la région aérienne Nord-Est

conseil_des_ministres

nomination

De:	Chabanne (Jean-Philippe, Noël) Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:	Service de santé des armées

conférés

De:	Waag (Jean-Auguste) Médecin chef des services de classe normale
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:	Service de santé des armées

conférés

De:	Colombié (Bernard, Noël, Emile) Médecin chef des services de classe normale
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:	Service de santé des armées

conférés

De:	Mothes (Henri) Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et

date_debut="1997-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Perre (Didier)
Objet:	pour le grade de vétérinaire inspecteur en chef au titre de l'année 1997

promotion

De:	Naudy (Jean-Paul)
Objet:	pour le grade de vétérinaire inspecteur en chef au titre de l'année 1997

promotion

De:	Hercouet (Philippe)
Objet:	pour le grade de vétérinaire inspecteur en chef au titre de l'année 1997

promotion

De:	Brigaudeau (Bruno)
Objet:	pour le grade de vétérinaire inspecteur en chef au titre de l'année 1997

promotion

De:	Bournigal (Jean-Marc)
Objet:	pour le grade de vétérinaire inspecteur en chef au titre de l'année 1997

promotion

De:	Gaudot (Claire)
Objet:	pour le grade de vétérinaire inspecteur en chef au titre de l'année 1997

promotion

De:	Dupuy (Catherine)
Objet:	pour le grade de vétérinaire inspecteur en chef au titre de l'année 1997

promotion

JORFTEXT000000745906 (source JORF)

De:	Serre (Michel) chef des services régionaux de classe normale à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:	dans le grade de chef des services régionaux de classe fonctionnelle, dans les conditions suivantes
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

JORFTEXT000000564618 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Angrémy dit Pierre-Jean Rémy, ministre plénipotentiaire
Objet:	président de la Bibliothèque nationale de France
Groupe:	Bibliothèque nationale de France

date_debut="1997-01-22"
conseil_des_ministres
president

nomination

JORFTEXT000000564580 (source JORF)

De:	Hugues de Larminat
Objet:	au cabinet du ministre de la défense Conseiller pour les affaires économiques, et budgétaires administrateur civil hors classe

cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000564580 (source JORF)

De:	Marwan Lahoud
Objet:	au cabinet du ministre de la défense Conseiller pour les affaires industrielles de recherche et d'armement ingénieur principal de l'armement

cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel

De:	Marwan Lahoud
Objet:	chargé de mission au cabinet du ministre de la défense

JORFTEXT000000564580 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000564069 (source JORF)

De:	Noël (Marie-José), épouse Gaudet adjoint administratif
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès du Conseil d'Etat
Remplace:	M. Gelardin (Jean-Pierre)
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1997-01-01"

nomination

De:	Ville (Michel)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble Représentants des négociants Suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Soulhiard (Christophe)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble Représentants des négociants Suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Revol (André)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble Représentants des négociants Suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Friol (Lucien)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble Représentants des négociants Suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Beranger (Thierry)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble Représentants des négociants Suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Huot (Régine)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble Représentants des négociants Suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Ageron (Hélène)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble Représentants des négociants Suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Ville (Olivier)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble Représentants des négociants Titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Thomasset (Christophe)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble Représentants des négociants Titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Riviere (Alain)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble Représentants des négociants Titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Guillermet (Michel)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble Représentants des négociants Titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Cony (Jean-Pierre)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble Représentants des négociants Titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Beranger (Pierre)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble Représentants des négociants Titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Bellier (Gilbert)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble Représentants des négociants Titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

JORFTEXT000000381446 (source JORF)

De:	Catoire (Boris) conseiller commercial de 1re classe
Objet:	à Saint-Pétersbourg chef de poste sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Russie
Groupe:	Autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Russie

affectation

JORFTEXT000000381275 (source JORF)

De:	Martin (Bernard) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès du ministère de la coopération pour être mis à la disposition de la République de Côte d'Ivoire
Groupe:	Ministère de la coopération pour être mis à la disposition de la République de Côte d'Ivoire

date_debut="1996-09-05"
date_fin="1998-09-04"

détachement

JORFTEXT000000381274 (source JORF)

De:	Pauthex (Dominique) ingénieur en chef d'agronomie
Objet:	directeur de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:	Direction de l'Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon

date_debut="1997-01-03"
duree="cinq ans"

nomination

JORFTEXT000000380207 (source JORF)

De:	Boulanger (François) professeur de percussions au conservatoire municipal de musique de Reims
Objet:	au grade de chef d'escadron officier servant sous contrat chef de musique adjoint de la garde républicaine
Groupe:	Musique adjoint de la garde républicaine

date_debut="1996-10-01"
duree="deux ans"

nomination

JORFTEXT000000379597 (source JORF)

De:	Vigouroux (Denys) directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:	membre du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentant de l'administration
Remplace:	M. Pomel (Bernard)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"

De:	Reneaud (Pierre) ingénieur divisionnaire des travaux, des eaux et forêts
Objet:	sur la liste d'aptitude spéciale en vue de leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts au titre des années 1995-1996 les ingénieurs des travaux du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation et de l'Office national des forêts suivants
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

JORFTEXT000000379596 (source JORF)

inscription

corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"

De:	Polge (Alain) ingénieur divisionnaire des travaux, des eaux et forêts
Objet:	sur la liste d'aptitude spéciale en vue de leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts au titre des années 1995-1996 les ingénieurs des travaux du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation et de l'Office national des forêts suivants
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

JORFTEXT000000379596 (source JORF)

inscription

corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"

De:	Agnel (Robert) ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
Objet:	sur la liste d'aptitude spéciale en vue de leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts au titre des années 1995-1996 les ingénieurs des travaux du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation et de l'Office national des forêts suivants
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

JORFTEXT000000379596 (source JORF)

inscription

JORFTEXT000000379592 (source JORF)

De:	Betterich (Alain) inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (création)
Groupe:	Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval

nomination

De:

Woznica (Pierre)

Objet:

à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du

3 janvier 1977

sur l'architecture

Officiers titulaires d'un diplôme d'architecte reconnu par l'Etat, délivré par les écoles citées dans la liste annexée au décret no 78-69 du

20 janvier 1978

pris pour l'application des dispositions de l'article 36 de la loi précitée

Les sous-lieutenants

habilitation

De:

Willemet (Laurent)

Objet:

à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du

3 janvier 1977

sur l'architecture

Officiers titulaires d'un diplôme d'architecte reconnu par l'Etat, délivré par les écoles citées dans la liste annexée au décret no 78-69 du

20 janvier 1978

pris pour l'application des dispositions de l'article 36 de la loi précitée

Les sous-lieutenants

habilitation

De:

Lansoy (Yves)

Objet:

à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du

3 janvier 1977

sur l'architecture

Officiers titulaires d'un diplôme d'architecte reconnu par l'Etat, délivré par les écoles citées dans la liste annexée au décret no 78-69 du

20 janvier 1978

pris pour l'application des dispositions de l'article 36 de la loi précitée

Les sous-lieutenants

habilitation

De:

Fuentes (Bruno)

Objet:

à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du

3 janvier 1977

sur l'architecture

Officiers titulaires d'un diplôme d'architecte reconnu par l'Etat, délivré par les écoles citées dans la liste annexée au décret no 78-69 du

20 janvier 1978

pris pour l'application des dispositions de l'article 36 de la loi précitée

Les sous-lieutenants

habilitation

De:	Malaise (Pascal)
Objet:	à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture Officiers titulaires d'un diplôme d'architecte reconnu par l'Etat, délivré par les écoles citées dans la liste annexée au décret no 78-69 du 20 janvier 1978 pris pour l'application des dispositions de l'article 36 de la loi précitée

habilitation

De:	Franco (Rémy)
Objet:	à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture Officiers titulaires d'un diplôme d'architecte reconnu par l'Etat, délivré par les écoles citées dans la liste annexée au décret no 78-69 du 20 janvier 1978 pris pour l'application des dispositions de l'article 36 de la loi précitée

habilitation

De:	Cantaloube (Jean-Bernard)
Objet:	à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture Officiers titulaires d'un diplôme d'architecte reconnu par l'Etat, délivré par les écoles citées dans la liste annexée au décret no 78-69 du 20 janvier 1978 pris pour l'application des dispositions de l'article 36 de la loi précitée

habilitation

De:

Matrot (Sophie)

Objet:

à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du

3 janvier 1977

sur l'architecture

Officiers titulaires d'un diplôme d'architecte reconnu par l'Etat, délivré par les écoles citées dans la liste annexée au décret no 78-69 du

20 janvier 1978

pris pour l'application des dispositions de l'article 36 de la loi précitée

Les sous-lieutenants

habilitation

De:	Talenton (Yvan)
Objet:	pour la classe principale de vétérinaire inspecteur au titre de l'année 1997

promotion

De:	Rousselot (Marc)
Objet:	pour la classe principale de vétérinaire inspecteur au titre de l'année 1997

promotion

De:	Meunier (Marc)
Objet:	pour la classe principale de vétérinaire inspecteur au titre de l'année 1997

promotion

De:	Lamarque (François)
Objet:	pour la classe principale de vétérinaire inspecteur au titre de l'année 1997

promotion

De:	Gaillet (Jean-Roch)
Objet:	pour la classe principale de vétérinaire inspecteur au titre de l'année 1997

promotion

De:	Cazals (Jean)
Objet:	pour la classe principale de vétérinaire inspecteur au titre de l'année 1997

promotion

De:	Werner (Agnès)
Objet:	pour la classe principale de vétérinaire inspecteur au titre de l'année 1997

promotion

De:	Thery-Chamard (Blandine)
Objet:	pour la classe principale de vétérinaire inspecteur au titre de l'année 1997

promotion

De:	Terreaux (Annie)
Objet:	pour la classe principale de vétérinaire inspecteur au titre de l'année 1997

promotion

De:	Quere (Martine)
Objet:	pour la classe principale de vétérinaire inspecteur au titre de l'année 1997

promotion

De:	Poirier (Agnès)
Objet:	pour la classe principale de vétérinaire inspecteur au titre de l'année 1997

promotion

De:	Pierson (Isabelle)
Objet:	pour la classe principale de vétérinaire inspecteur au titre de l'année 1997

promotion

De:	Lefebvre (Anne-Charlotte)
Objet:	pour la classe principale de vétérinaire inspecteur au titre de l'année 1997

promotion

De:	Gleize (Florence)
Objet:	pour la classe principale de vétérinaire inspecteur au titre de l'année 1997

promotion

De:	Follea (Françoise)
Objet:	pour la classe principale de vétérinaire inspecteur au titre de l'année 1997

promotion

De:	Delavaux (Michèle)
Objet:	pour la classe principale de vétérinaire inspecteur au titre de l'année 1997

promotion

De:	Reveillon (Jean-Jacques)
Objet:	pour le grade de contrôleur général des services vétérinaires au titre de l'année 1997

promotion

De:	Prestat (Charles)
Objet:	pour le grade de contrôleur général des services vétérinaires au titre de l'année 1997

promotion

De:	Lefevre (Pierre-Charles)
Objet:	pour le grade de contrôleur général des services vétérinaires au titre de l'année 1997

promotion

De:	Le Bail (Patrick)
Objet:	pour le grade de contrôleur général des services vétérinaires au titre de l'année 1997

promotion

De:	Chabeuf (Noël)
Objet:	pour le grade de contrôleur général des services vétérinaires au titre de l'année 1997

promotion

De:	Belveze (Henri)
Objet:	pour le grade de contrôleur général des services vétérinaires au titre de l'année 1997

promotion

JORFTEXT000000199168 (source JORF)

De:	Amar (Jean-Fernand) inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable intérimaire du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
Remplace:	M. Boileau (Daniel)
Groupe:	Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles

nomination

JORFTEXT000000199167 (source JORF)

De:	Duval (Jacques) trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:	agent comptable de l'Etablissement public Antoine-Koenigswarter
Remplace:	Mme Thomas (Christine)
Groupe:	Établissement public Antoine Koenigswarter

nomination

JORFTEXT000000199166 (source JORF)

De:	Durand (Jean-Marie) trésorier principal du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'université de technologie de Troyes
Groupe:	Université de technologie de Troyes

nomination

De:	Renevier (Jean-Pierre)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble a) Représentants des producteurs proposés par les chambres d'agriculture Savoie Suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Durand (Jean-Luc)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble a) Représentants des producteurs proposés par les chambres d'agriculture Savoie Suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Brunet (Michel)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble a) Représentants des producteurs proposés par les chambres d'agriculture Savoie Suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Blachon (Jean-Louis)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble a) Représentants des producteurs proposés par les chambres d'agriculture Savoie Suppléants
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Guicherd (Henri)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble c) Délégués des conseils généraux Savoie Titulaire
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Cruvieux (Pierre) suppléant
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble c) Délégués des conseils généraux Savoie Titulaire
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Liotard (Max) suppléant
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble c) Délégués des conseils généraux Isère Titulaire
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Chaleon (Aimé)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble c) Délégués des conseils généraux Isère Titulaire
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Quercy (Bernard)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble c) Délégués des conseils généraux Drôme Titulaire
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Pinet (Robert) suppléant
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble c) Délégués des conseils généraux Drôme Titulaire
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Vye (Paul)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble a) Représentants des producteurs proposés par les chambres d'agriculture Savoie Titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Juven (Olivier)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble a) Représentants des producteurs proposés par les chambres d'agriculture Savoie Titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Gallin-Martel (Pierre)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble a) Représentants des producteurs proposés par les chambres d'agriculture Savoie Titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Clot (François)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble a) Représentants des producteurs proposés par les chambres d'agriculture Savoie Titulaires
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Exertier (Jean-Jacques) b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble a) Représentants des producteurs proposés par les chambres d'agriculture Savoie Titulaire
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Darlet (Jean-Claude)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble a) Représentants des producteurs proposés par les chambres d'agriculture Isère Titulaire
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Borel (Yves) suppléant
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble a) Représentants des producteurs proposés par les chambres d'agriculture Isère Titulaire
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Mancip (Jean-Louis)
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble a) Représentants des producteurs proposés par les chambres d'agriculture Drôme Titulaire
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Barthelemy (Jacques) suppléant
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble a) Représentants des producteurs proposés par les chambres d'agriculture Drôme Titulaire
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

De:	Dieufils (Louise) suppléant
Objet:	membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble a) Représentants des producteurs proposés par les chambres d'agriculture Savoie Titulaire
Groupe:	Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble

nomination

JORFTEXT000000198609 (source JORF)

De:	Perret (René, Louis, Jean) Général de corps aérien
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'armée de l'air
Remplace:	M. Gloanec (Yves, Michel, Louis, Marie)
Groupe:	Conseil supérieur de l'armée de l'air

date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres

nomination

JORFTEXT000000198609 (source JORF)

De:	Courthieu (Alain, Jean-Marie, Aimé) Général de corps aérien
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'armée de l'air
Remplace:	M. Courtet (Michel, Edouard)
Groupe:	Conseil supérieur de l'armée de l'air

date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres

nomination

JORFTEXT000000198609 (source JORF)

De:	Follmi (Jean-Pol, Yves, Marie) Général de division
Objet:	membre du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
Remplace:	M. Guillaume (Roger, Claude)
Groupe:	Conseil supérieur de la gendarmerie nationale

date_fin="1997-06-30"
conseil_des_ministres

nomination