désigné par le ministre de l'économie et des finances

membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers

Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du

La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante

désigné par le premier président de la Cour de cassation

membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers

Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du

La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante

désigné par le vice-président du Conseil d'Etat

membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers

Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du

La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante

désigné par le ministre de l'économie et des finances

membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers

Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du

La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante

désigné par le ministre des finances et des comptes publics

membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers

Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du

La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante

désigné par le vice-président du Conseil d'Etat

membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers

Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du

La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante

désigné par le ministre de l'économie et des finances

membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers

Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du

La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante

désigné par le ministre de l'économie et des finances

membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers

Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du

La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante

désignée par le premier président de la Cour de cassation

membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers

Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du

La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante

désignée par le ministre des finances et des comptes publics

membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers

Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du

La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante

désignée par le ministre de l'économie et des finances

membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers

Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du

La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante

désignée par le ministre de l'économie et des finances

membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers

Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du

La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante

cheffe du pôle « défense des droits de l'enfant »

dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits

les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétence de son pôle

directrice du département « protection des personnes »

dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits

les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétence de son département

directrice du département « promotion de l'égalité et de l'accès aux droits »

dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits

les actes courants nécessaires relevant des domaines de compétence de son département

cheffe du pôle « fonction publique »

dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits

les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétence de son pôle

représentant l'Unité syndicale des enseignants d'arts martiaux

membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées

5° Au titre des membres désignés par les organisations professionnelles les plus représentatives dans le karaté ou les disciplines affinitaires

représentant le Syndicat national des professeurs d'arts martiaux

membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées

5° Au titre des membres désignés par les organisations professionnelles les plus représentatives dans le karaté ou les disciplines affinitaires

membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées

5° Au titre des membres désignés par les organisations professionnelles les plus représentatives dans le karaté ou les disciplines affinitaires

représentant la Confédération générale du travail

membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées

5° Au titre des membres désignés par les organisations professionnelles les plus représentatives dans le karaté ou les disciplines affinitaires

représentant l'Union nationale du sport scolaire

membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées

4° Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires, scolaires et universitaires concernées

représentant la Fédération française du sport travailliste

membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées

4° Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires, scolaires et universitaires concernées

représentant la Fédération sportive de la police nationale

membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées

4° Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires, scolaires et universitaires concernées

représentant la Fédération du sport en entreprise

membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées

4° Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires, scolaires et universitaires concernées

représentant la Fédération française de sport universitaire

membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées

4° Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires, scolaires et universitaires concernées

membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées

3° Au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de karaté et disciplines associées

dont six au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option karaté et arts martiaux affinitaires ou d'un titre équivalent

membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées

3° Au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de karaté et disciplines associées

dont six au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option karaté et arts martiaux affinitaires ou d'un titre équivalent

membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées

3° Au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de karaté et disciplines associées

dont six au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option karaté et arts martiaux affinitaires ou d'un titre équivalent

membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées

3° Au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de karaté et disciplines associées

dont six au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option karaté et arts martiaux affinitaires ou d'un titre équivalent

membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées

3° Au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de karaté et disciplines associées

dont six au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option karaté et arts martiaux affinitaires ou d'un titre équivalent

membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées

3° Au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de karaté et disciplines associées

dont six au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option karaté et arts martiaux affinitaires ou d'un titre équivalent

membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées

3° Au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de karaté et disciplines associées

dont six au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option karaté et arts martiaux affinitaires ou d'un titre équivalent

membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées

3° Au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de karaté et disciplines associées

dont six au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option karaté et arts martiaux affinitaires ou d'un titre équivalent

membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées

3° Au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de karaté et disciplines associées

dont six au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option karaté et arts martiaux affinitaires ou d'un titre équivalent

directeur technique national de la Fédération française de karaté et disciplines associées (avec voix consultative)

membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées

président de la commission

membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et disciplines associées

administrateur civil hors classe

directeur de projet (groupe III) auprès du délégué interministériel à la sécurité routière et délégué à la sécurité et à la circulation routières, chargé de la mise en œuvre du projet de registre national recensant les informations relatives à l'identification, à la disponibilité et à la géolocalisation des taxis, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur

administrateur civil détaché

directeur de cabinet du préfet du Var

sous-préfet

préfet, directeur général des outre-mer à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et du ministère des outre-mer

préfet du Morbihan

administrateur civil hors classe, secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais (groupe I)

directeur des systèmes d'information et de communication, chef de la mission de gouvernance ministérielle des systèmes d'information et de communication à l'administration centrale du ministère de l'intérieur

ingénieur des ponts, des eaux et forêts

sous-directeur (groupe III) en charge de la sous-direction « stratégie et moyens de la politique immobilière de l'Etat » au sein du service France Domaine, à la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère des finances et des comptes publics

administrateur hors classe de l'INSEE

sous-directeur (groupe III) en charge de la sous-direction « réglementation domaniale et gestion immobilière et domaniale de l'Etat » au sein du service France Domaine, à la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère des finances et des comptes publics

membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers

à raison de leur compétence financière et juridique ainsi que de leur expérience en matière d'offre au public de titres financiers et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers

membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers

à raison de leur compétence financière et juridique ainsi que de leur expérience en matière d'offre au public de titres financiers et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers

inspecteur des finances, en disponibilité pour création d'entreprise

dans le corps de l'inspection générale des finances

radié des cadres

commissaire-priseuse judiciaire associée

membre de la société civile professionnelle Mes Christian ORIOT et François DUPONT, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire

Morlaix (Finistère)

commissaire-priseur judiciaire associé

membre de la société civile professionnelle Mes Christian ORIOT et François DUPONT, commissaires-priseurs associés

conseillère consulaire

inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale

directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de l'Hérault

inspectrice principale de la jeunesse et des sports

directrice départementale adjointe de la cohésion sociale du Val-d'Oise

consultant indépendant en informatique

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

ingénieur en chef de 2e classe du service des essences des armées, gestionnaire de compte

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

adjoint du chef de service d'assistance en sécurité et en sûreté (CEA Cadarache)

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

ingénieur en chef technique, chef du bureau maîtrise des risques au sein du comité directeur de DGA essais en vol

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

proviseur du lycée militaire d'Aix-en-Provence

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

professeur associé - Montpellier Business School

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

médecin en chef, commandant du centre médical des armées

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

officier de sécurité des systèmes d'information

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

président et directeur de programmes sociaux et humanitaires

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

pharmacien d'officine titulaire

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

lieutenant-colonel de gendarmerie, commandant en second la section de recherches de Marseille

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

expert-comptable et commissaire aux comptes indépendant

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

colonel de l'armée de terre, délégué militaire départemental du Var

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

lieutenant-colonel de gendarmerie, commandant de groupement

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

expert-comptable

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

expert bancaire

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

directeur général du groupe Albert

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

ingénieur d'affaires, responsable de centre de profit

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

capitaine de frégate, chef de division prévention, maîtrise des risques et environnement à l'état-major de CECMED

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

pilote de ligne, commandant de bord

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

chercheur associé au laboratoire CHERPA de l'IEP d'Aix-en-Provence

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

chef d'entreprise, informatique industrielle et embarquée

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

aumônier militaire catholique de la garnison de Draguignan

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

ingénieur principal, chef de projet (Agence française de développement)

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

ingénieur systèmes hélicoptères militaires et civils

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

chef d'entreprise, ingénierie logicielle, intelligence artificielle

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

chargé de mission développement économique et innovation aéronautique et défense

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

médecin en chef, médecin des armées adjoint au chef du service de santé de la force d'action navale (ALFAN)

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

gérant de société, expert immobilier

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

enquêteur concurrence, consommation et répression des fraudes, inspecteur

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

commissaire en chef de 2e classe, directeur des études de l'école des commissaires des armées

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

lieutenant-colonel de l'armée de l'air, chef du poste protection-sécurité-défense à Nîmes

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

normalien, agrégé en ingénierie mécanique, enseignant en informatique et mathématiques

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

officier de sapeurs-pompiers, chargé de mission risques industriels et sécurité civile

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

chef de projet (ONERA)

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

attaché principal d'administration, directeur adjoint de l'établissement logistique du commissariat des armées de Marseille

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

capitaine de frégate, directeur de l'enseignement domaine navire au CIN Saint-Mandrier

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

cadre de la fonction publique d'Etat, conseiller d'administration de la défense

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

technicien territorial principal, responsable des travaux à la mairie de Toulon

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

lieutenant-colonel de l'armée de terre, chef de la délégation militaire départementale des Bouches-du-Rhône

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

commandant de la défense-entreprise du rayon genevois au sein des Chemins de fer fédéraux

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

responsable commercial sûreté électronique

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

ingénieur en charge de l'opération « porte-avions Charles de Gaulle » au service du soutien de la flotte de Toulon

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

contrôleur de gestion régional

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

aumônier militaire du culte protestant

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

ingénieur des travaux publics de l'Etat

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

lieutenant-colonel de gendarmerie, commandant en second du groupement de gendarmerie départementale des Alpes-de-Haute-Provence

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

inspecteur de l'action sanitaire et sociale

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

ingénieur de recherches au CNRS

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

agent de recherches privées

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

chef d'entreprise sinistre industriel

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

cadre dirigeante, conseil en organisation et schémas de mutualisation

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

coordonnatrice mémoire et communication

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

médecin de prélèvement EFS Toulon

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

attachée principale, chargée de mission au cabinet du maire de Marseille

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

principale adjointe d'un collège

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

inspectrice d'académie, inspectrice pédagogique régionale d'histoire et de géographie

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

responsable ingénierie pôle intelligence économique et gouvernance de crise à l'IEP d'Aix-en-Provence

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

présidente et directrice de programmes sociaux et humanitaires

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

directrice diocésaine

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

chef d'entreprise, directrice générale

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

attachée territoriale, adjointe au directeur général adjoint de la mairie de Sanary-sur-Mer

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

chargée de mission régionale pour la planification de défense et de sécurité sanitaire à l'agence régionale de santé du Centre

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

médecin inspecteur de santé publique

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

infirmière en unité de soins palliatifs

comme auditrices et auditeurs de la 199e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale

secrétaire général, haut fonctionnaire de défense

membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale

représentants de l'Etat

Sur proposition du ministre de l'intérieur

Ingénieur général hors classe de l'armement

directrice de la stratégie de la direction générale pour l'armement

membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale

représentants de l'Etat

Sur proposition du ministre de la défense

administrateur territorial

premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes

directeur adjoint

au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions

dans la limite des attributions de la direction des médicaments génériques, homéopathiques, à base de plantes et des préparations. »

directrice, et à

au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions

dans la limite des attributions de la direction des médicaments génériques, homéopathiques, à base de plantes et des préparations. »

dans l'unité du CNRS n°UMR5237

assistante de prévention (AP)