24 Septembre 2025

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Olivier Henno
rapporteur de la branche famille
Objet:
ses rapporteurs de branche pour le projet de loi de financement de la sécurité sociale
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
24 Septembre 202524/09/2025
De: Laurent Burgoa
rapporteur pour avis sur la mission Solidarité, insertion et égalité des chances
Objet:
rapporteurs pour avis
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
24 Septembre 202524/09/2025
De: Marie-Pierre Richer
rapporteure pour la branche accidents du travail et maladies professionnelles
Objet:
ses rapporteurs de branche pour le projet de loi de financement de la sécurité sociale
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
24 Septembre 202524/09/2025
De: Corinne Imbert
rapporteure pour la branche maladie
Objet:
ses rapporteurs de branche pour le projet de loi de financement de la sécurité sociale
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
24 Septembre 202524/09/2025
De: Pascale Gruny
rapporteur pour la branche vieillesse
Objet:
ses rapporteurs de branche pour le projet de loi de financement de la sécurité sociale
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
24 Septembre 202524/09/2025
De: Élisabeth Doineau
rapporteure générale
Objet:
ses rapporteurs de branche pour le projet de loi de financement de la sécurité sociale
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
24 Septembre 202524/09/2025
De: Chantal Deseyne
rapporteur de la branche autonomie
Objet:
ses rapporteurs de branche pour le projet de loi de financement de la sécurité sociale
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
24 Septembre 202524/09/2025
De: Nadia Sollogoub
rapporteur pour avis sur le programme Hébergement de la mission Cohésion des territoires
Objet:
rapporteurs pour avis
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
24 Septembre 202524/09/2025
De: Frédérique Puissat
rapporteur pour avis sur la mission Travail, emploi et administration des ministères sociaux
Objet:
rapporteurs pour avis
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
24 Septembre 202524/09/2025
De: Florence Lassarade
rapporteure pour avis sur la mission Santé
Objet:
rapporteurs pour avis
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
24 Septembre 202524/09/2025
De: Jocelyne Guidez
rapporteure pour avis sur la mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
Objet:
rapporteurs pour avis
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
24 Septembre 202524/09/2025
De: Pascale Gruny
rapporteur pour avis sur les Régimes sociaux et le compte d'affectation spéciale « Pension »
Objet:
rapporteurs pour avis
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
24 Septembre 202524/09/2025
De: Fabrice Roussel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Septembre 202524/09/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Septembre 202524/09/2025
De: Laurent Lhardit
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Septembre 202524/09/2025
De: Gérard Leseul
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Septembre 202524/09/2025
De: Stéphane Delautrette
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Septembre 202524/09/2025
De: Valérie Rossi
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Septembre 202524/09/2025
De: Sandra Marsaud
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Septembre 202524/09/2025
De: Emmanuelle Hoffman
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Septembre 202524/09/2025
De: Fabrice Roussel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Septembre 202524/09/2025
De: Philippe Naillet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Septembre 202524/09/2025
De: Laurent Lhardit
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Septembre 202524/09/2025
De: Gérard Leseul
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Septembre 202524/09/2025
De: Stéphane Delautrette
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Septembre 202524/09/2025
De: Valérie Rossi
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Septembre 202524/09/2025
De: Sandra Marsaud
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Septembre 202524/09/2025
De: Emmanuelle Hoffman
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Septembre 202524/09/2025
De: Anne LEGREGEOIS
agente contractuelle
Objet:
secrétaire générale du Conseil supérieur de la marine marchande, adjointe au chef du service des flottes et des marins au sein de la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture, à l'administration centrale du ministère la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
à compter du 1er octobre 2025
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
24 Septembre 202524/09/2025
De: Hélène COUDERT
suppléante
Objet:
représentante du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Remplace:Mme Eléonore SUSANA
Groupe:
nomination
24 Septembre 202524/09/2025
De: Xavier MAROTEL
sous-directeur des autorités préfectorales et de l'encadrement supérieur au ministère de l'intérieur
Objet:
au sein du comité parcours et carrière du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
au titre des personnalités qualifiées extérieures
Remplace:Mme Nathalie BASNIER
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Septembre 202524/09/2025
De: Caroline de PRÉMONVILLE
directrice de projet à la direction de l'encadrement au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au sein du comité parcours et carrière du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
au titre des personnalités qualifiées extérieures
Remplace:M. Thierry DAVIAU
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Septembre 202524/09/2025
De: Christian BERGOT
ingénieur civil de la défense
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
24 Septembre 202524/09/2025
De: Christian BERGOT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur civil de la défense
date_debut="2025-10-25"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Septembre 202524/09/2025
De: Christine CARRE
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Pantin Insertion
Remplace:M. Julien GUINANDIE
Groupe:
nomination
24 Septembre 202524/09/2025
De: Rachel BECUWE
cheffe de service, adjointe au délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
Remplace:M. Stéphane REMY
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
24 Septembre 202524/09/2025
De: Nadine OLIVA
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
à compter du 1er janvier 2026
inspectrice du travail
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Septembre 202524/09/2025
De: Bénédicte MARGENET-BAUDRY
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale, sous-directrice de la gestion opérationnelle à la direction de l'ordre public et de la circulation de la préfecture de police à Paris (75)
Objet:
inspectrice générale des services actifs de la police nationale, directrice adjointe des ressources humaines à la préfecture de police à Paris (75)
renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans
Groupe:
date_debut="2025-10-13"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale, directrice adjointe des ressources humaines à la préfecture de police à Paris (75)"
nomination
24 Septembre 202524/09/2025
De: Christian SIVY
commissaire général de police, directeur zonal adjoint de la police nationale Sud-Ouest, chef du service zonal de police judiciaire à Bordeaux (33)
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur de la lutte contre la criminalité organisée et la délinquance spécialisée à la direction nationale de la police judiciaire à Nanterre (92)
renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans
Groupe:
date_debut="2025-10-13"
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 202524/09/2025
De: Frédéric MARTINEZ
commissaire divisionnaire de police, chef du service interdépartemental adjoint de la police judiciaire et chef de la division du pilotage opérationnel - DZPN Sud à Montpellier (34)
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur interdépartemental de la police nationale de la Corse-du-Sud à Ajaccio (02A)
renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans
Groupe:
date_debut="2025-09-29"
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 202524/09/2025
De: Catherine LUPION
sous-préfète de Saint-Girons (groupe V)
Objet:
sous-préfète de Villefranche-de-Rouergue (groupe IV)
pour une durée initiale de trois ans
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villefranche-de-Rouergue"
sous-prefecture_departement_code="12"
nomination
24 Septembre 202524/09/2025
De: Alexandre KESTELOOT
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Cantal (groupe V)
Objet:
secrétaire général adjoint de la préfecture d'Ille-et-Vilaine, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense et de sécurité Ouest, préfet d'Ille-et-Vilaine (groupe IV)
pour une durée initiale de trois ans
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
24 Septembre 202524/09/2025
De: Nicolas REGNY
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Vendée, sous-préfet de La Roche-sur-Yon (groupe III)
pour une durée initiale de trois ans
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
24 Septembre 202524/09/2025
De: Nadia SEGHIER
administratrice de l'Etat du deuxième grade
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de la Vendée, sous-préfète de La Roche-sur-Yon (groupe III)
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
24 Septembre 202524/09/2025
De: Richard SMITH
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Moselle, sous-préfet de Metz (groupe II)
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
24 Septembre 202524/09/2025
De: Pierre GILARDEAU
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord (groupe IV)
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet adjoint de la préfète de police déléguée auprès du préfet des Bouches-du-Rhône (groupe IV)
pour une durée initiale de trois ans
Groupe:
sous-prefet
nomination
24 Septembre 202524/09/2025
De: Raphaël FARGES
sous-préfet de Mirande (groupe V)
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Charente-Maritime (groupe IV)
pour une durée initiale de trois ans
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Charente-Maritime - M. FARGES "
nomination
24 Septembre 202524/09/2025
De: Lucy LLINARES
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet du Cantal (groupe V)
pour une durée initiale de trois ans
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Cantal - Mme LLINARES "
nomination
24 Septembre 202524/09/2025
De: Nicolas MORIN
conservateur général des bibliothèques
Objet:
directeur de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Groupe:
date_debut="2025-10-09"
renouvellement
nomination
24 Septembre 202524/09/2025
De: Michel LABADIE
Objet:
directeur du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
à compter du 1er octobre 2025
Groupe:
nomination
24 Septembre 202524/09/2025
De: Miguel TOQUET
(professeur agrégé), mathématiques
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: José-Manuel REVILLA RODRIGUEZ
(professeur agrégé), espagnol
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Jean-Philippe POUTREL
(professeur agrégé), mathématiques
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Gaëtan PERRIN
(professeur agrégé), mathématiques
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Éric OTTAVIANO
(professeur agrégé), éducation physique et sportive
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Olivier MÉGEVAND
(professeur agrégé), sciences de la vie et de la terre
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Noël DELLEAUX
(professeur agrégé), sciences et techniques industrielles, option sciences industrielles
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Régis DARGNIER
(professeur agrégé), arts plastiques
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Fabien CONCHONAUD
(professeur agrégé), biotechnologies génie biologique
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Ludovic BRUNEAU
(professeur agrégé), espagnol
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Olivier BROUTIN
(professeur agrégé), histoire-géographie
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Ari BOUANICHE
(professeur agrégé), anglais
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Antoine BOCQUET
(professeur agrégé), philosophie
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Marc BARTOLI
(personnel de direction), établissements et vie scolaire
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Fernando AMORIM
(professeur agrégé), portugais
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Juliette SORLIN
(professeure agrégée), lettres
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Gwenola SARAÏS
(professeure agrégée), anglais
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Cécile RILHAC
(personnel de direction), établissements et vie scolaire
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Sandrine RABASSE
(professeure agrégée), sciences de la vie et de la terre
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Corinne MELON-CLÉANTE
(personnel de direction), établissements et vie scolaire
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Hadidja MBAE
(professeure agrégée), sciences de la vie et de la terre
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Sandrine LADA
(professeure agrégée), mathématiques
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Julie GRANDHAYE
(professeure agrégée), russe
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Hélène GOYON DE COURMAKOU
(professeure agrégée), sciences et techniques industrielles, option design et métiers d'arts
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Chrystèle GILLÉ
(professeure agrégée), éducation musicale
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Claire DUBRAC
(professeure agrégée), biotechnologies génie biologique
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Hélène COLIN
(professeure agrégée), espagnol
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Annabel BEAUPIED
(personnel de direction), sciences économiques et sociales
Objet:
à compter du 1er octobre 2025
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
intégration
24 Septembre 202524/09/2025
De: Augustin VICARD
administrateur hors classe de l'INSEE
Objet:
secrétaire général du Conseil d'analyse économique
Remplace:Mme Hélène PARIS
Groupe:
nomination
24 Septembre 202524/09/2025
De: Khadjidja Bourahla
Objet:
contractuelle de catégorie B, cheffe comptable, pour la validation dans l'application Chorus DT de toutes pièces justificatives relatives aux ordres de mission, états de frais, et relevés de factures pour les achats et déplacements professionnels effectués pour le compte du centre d'études des tunnels
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Barbara Vermeiren
contractuelle, comptable
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, l'ensemble des pièces comptables et justificatives des dépenses et valider les demandes d'achat, certifier les services faits et valider les états de frais de déplacements dans les outils informatiques Chorus-formulaires et Chorus DT pour le compte du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Isabelle Vacilotto
secrétaire administrative du contrôle et du développement durable de classe supérieure, responsable du pôle comptabilité, et à
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, l'ensemble des pièces comptables et justificatives des dépenses et valider les demandes d'achat, certifier les services faits et valider les états de frais de déplacements dans les outils informatiques Chorus-formulaires et Chorus DT pour le compte du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: François Tainturier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, conseiller fret
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à la direction de projets transversaux visant à agir sur la demande de transport de marchandises et de logistique et à concilier les enjeux de court, moyen et long terme du transport de marchandises
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Guy Poirier
ingénieur des travaux publics de l'Etat hors classe, adjoint au chef de la mission de l'Europe et de l'international
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets pour les affaires relatives au pilotage de grands dossiers communautaires, à la coordination des affaires européennes et internationales de la direction générale, ainsi qu'à la représentation dans les organisations et initiatives internationales auxquelles la direction générale est associée
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Daniel Pfeiffer
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, et valider les engagements comptables relatifs aux déplacements professionnels y compris dans les applicatifs dédiés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Olivier Colignon
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur du centre d'études des tunnels
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Christophe Sion
ingénieur hors classe des travaux publics de l'Etat, adjoint au directeur en charge des bureaux et de la normalisation, chef du département des agréments, outils et tapis
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés, marchés, conventions et avenants, et valider les engagements comptables relatifs aux déplacements professionnels y compris dans les applicatifs dédiés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Yves Schneider
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chargé de mission sûreté et développement durable
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés, marchés, conventions et avenants, et valider les engagements comptables relatifs aux déplacements professionnels y compris dans les applicatifs dédiés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Gaëtan Rioult
ingénieur hors classe des travaux publics de l'Etat, chef du département des installations de transport par câbles
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés, marchés, conventions et avenants, et valider les engagements comptables relatifs aux déplacements professionnels y compris dans les applicatifs dédiés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Romain Paulhe
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, chef du bureau Savoie
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés, marchés, conventions et avenants, et valider les engagements comptables relatifs aux déplacements professionnels y compris dans les applicatifs dédiés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Claude Merle
ingénieur des travaux publics de l'Etat hors classe, chef du bureau Sud-Est
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés, marchés, conventions et avenants, et valider les engagements comptables relatifs aux déplacements professionnels y compris dans les applicatifs dédiés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Pascal Laplante
attaché d'administration hors classe de l'Etat, secrétaire général
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés, marchés, conventions et avenants, et valider les engagements comptables relatifs aux déplacements professionnels y compris dans les applicatifs dédiés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Pierre Jouve
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du département transports publics routiers automatisés
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés, marchés, conventions et avenants, et valider les engagements comptables relatifs aux déplacements professionnels y compris dans les applicatifs dédiés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Alexandre Dusserre
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du département métros et systèmes ferroviaires
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés, marchés, conventions et avenants, et valider les engagements comptables relatifs aux déplacements professionnels y compris dans les applicatifs dédiés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Stéphane Contardo
ingénieur hors classe des travaux publics de l'Etat, chef du groupe mécanique, génie civil et câbles
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés, marchés, conventions et avenants, et valider les engagements comptables relatifs aux déplacements professionnels y compris dans les applicatifs dédiés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Benoît Cailleau
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du groupe automatisme et contrôle commande
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés, marchés, conventions et avenants, et valider les engagements comptables relatifs aux déplacements professionnels y compris dans les applicatifs dédiés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Ludovic Brun
attaché principal d'administration de l'Etat, chargé de mission juridique et management
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés, marchés, conventions et avenants, et valider les engagements comptables relatifs aux déplacements professionnels y compris dans les applicatifs dédiés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Anatole Armada
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de Haute-Savoie
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés, marchés, conventions et avenants, et valider les engagements comptables relatifs aux déplacements professionnels y compris dans les applicatifs dédiés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Bruno Andéol
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des Alpes-du-Sud
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés, marchés, conventions et avenants, et valider les engagements comptables relatifs aux déplacements professionnels y compris dans les applicatifs dédiés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Éric Premat
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur délégué à l'expertise technique et à l'international
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Cyrille Bernagaud
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, secrétaire général
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Philippe Thébault
administrateur de l'Etat du deuxième grade, adjoint au sous-directeur
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Bruno Schumer
attaché d'administration de l'Etat, chef du pôle moyens généraux, pour les affaires relatives aux moyens généraux et pour la validation dans l'application Chorus DT de toutes pièces justificatives relatives aux ordres de mission, états de frais, et relevés de factures pour les achats et déplacements professionnels effectués pour le compte de la direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Christian Prat
attaché d'administration hors classe de l'Etat, chef de bureau, et à
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Grégoire Philippon
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoints à la sous-directrice
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Clément Médée
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives aux transports et mobilités dans les territoires
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Uriel Kaufman
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission de la synthèse et de l'analyse stratégiques, et à
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Sokhetra Josset
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, adjoint au chef du pôle numérique, pour les affaires relatives à la gestion et ouverture des données et aux services numériques
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Yahia Ikhlef
contractuel de catégorie A, son adjoint, pour les affaires relatives à l'exécution budgétaire des programmes relevant de la responsabilité de la direction générale
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Willy Grand
attaché d'administration hors classe de l'Etat, chef de bureau, et à
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Fabrice Fussy
contractuel RIN HC, ses adjoints, pour les affaires relatives à l'innovation
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Yves Duclere
ingénieur des travaux publics de l'Etat hors classe, adjoint de sous-direction
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Éric Dimnet
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, et à
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Grégoire Destailleur
attaché principal d'administration de l'Etat, chef de bureau, et à
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Lionel Cuguillère
conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, chef de bureau, et à
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Pierre-Yves Appert
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Eddy Allain
conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, adjoint au sous-directeur
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Thierry Du Crest
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission vélo et marche, et à
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives au développement des modes de déplacement à courte et moyenne distance favorables à l'environnement et à la santé et constituant une alternative à l'usage de la voiture individuelle ou du transport du dernier kilomètre par des véhicules thermiques
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Valérie de Labonnefon
ingénieure hors classe des travaux publics de l'Etat, cheffe du département tramways et matériels roulants
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés, marchés, conventions et avenants, et valider les engagements comptables relatifs aux déplacements professionnels y compris dans les applicatifs dédiés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Lucie Roux
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjointe au directeur en charge de l'expertise et de l'innovation, responsable qualité et directrice de l'organisme notifié
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés, marchés, conventions et avenants, et valider les engagements comptables relatifs aux déplacements professionnels y compris dans les applicatifs dédiés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Nathalie Noël
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines, cheffe du bureau Nord-Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés, marchés, conventions et avenants, et valider les engagements comptables relatifs aux déplacements professionnels y compris dans les applicatifs dédiés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Cynthia Lemaitre
ingénieure des travaux publics de l'Etat, cheffe du bureau Nord-Est
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés, marchés, conventions et avenants, et valider les engagements comptables relatifs aux déplacements professionnels y compris dans les applicatifs dédiés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Muriel Etcheverry
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, cheffe du bureau Sud-Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés, marchés, conventions et avenants, et valider les engagements comptables relatifs aux déplacements professionnels y compris dans les applicatifs dédiés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Emilie Zanette
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives au contrôle interne et à la commande publique
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Céline Thiel-Bravo
attaché principale d'administration de l'Etat, cheffe de bureau, pour les affaires relatives aux effectifs et à la formation
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Estelle Sturtzer
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, cheffe de pôle
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Rosita Sariolghalam
contractuelle de catégorie B, chargée de la gestion des missions et facilités de circulation, et à
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Isabelle Santamaria-Cestre
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe de bureau, et à
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Teodora Popescu
contractuelle de catégorie A, son adjointe, pour les affaires relatives à la synthèse et à l'analyse stratégiques
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Edina Papazian
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives au droit social des transports routiers
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Justine Nicolaÿ
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe de bureau, pour les affaires relatives à la gestion des ressources humaines et des moyens
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Céline Mouvet
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, cheffe de pôle, et à
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Sophie Martin
attachée d'administration hors classe, cheffe de bureau, pour les affaires relatives aux systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Alexandra Malinine
adjointe administrative principale de 2e classe, assistante de sous-direction
chargée de la gestion des missions, pour la validation dans l'application Chorus DT de toutes pièces justificatives relatives aux ordres de mission, états de frais, et relevés de factures pour les achats et déplacements professionnels effectués pour le compte de la direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Myriam Conraux
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du pôle ressources humaines de proximité, pour les affaires relatives à la gestion de proximité
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Séverine Chobelet
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à l'élaboration, à la synthèse et au contrôle de gestion des budgets des programmes relevant de la responsabilité de la direction générale, à la préparation des documents annuels de performance et à la tutelle de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Leïla Azzaoui
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives au droit social des transports ferroviaires et fluviaux et dans les ports
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025
De: Suzanne Lécroart
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives au développement des modes de déplacement à courte et moyenne distance favorables à l'environnement et à la santé et constituant une alternative à l'usage de la voiture individuelle ou du transport du dernier kilomètre par des véhicules thermiques
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
délégation de signature
24 Septembre 202524/09/2025

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.