25 Juillet 2015


De:
GARNIER
Objet:
sa demande de raccordement auprès de la société ERDF le
2 août 2013
Groupe:
Société ERDF le
JORFTEXT000030931477(source JORF)
renouvellement
25 Juillet 201525/07/2015
De: Martin AJDARI
directeur général des médias et des industries culturelles
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Portail de la publicité légale des entreprises (www.pple.fr) »
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Portail d'accès à la publicité légale des entreprises (www.pple.fr) »
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000030931246(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Alain Derrien
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2015-12-13"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000030931241(source JORF)
admission
25 Juillet 201525/07/2015
De: Julie MACAIRE
responsable des affaires juridiques de la Fédération des industries électriques, électroniques et de communication (FIEEC)
Objet:
membre suppléant de la commission d'examen des pratiques commerciales
Remplace:M. Gilles ROUVIERE
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000030931239(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Eric TISON
directeur du travail
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000030931236(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Hervé SOULIÉ
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000030931234(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Hugues VERBEKE
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Nord - Pas-de-Calais, unité territoriale du Nord à Lille
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Nord - Pas-de-Calais, unité territoriale du Nord à Lille
date_debut="2015-12-13"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030931228(source JORF)
radiation
25 Juillet 201525/07/2015
De: Jean-Luc COLLOBERT
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne
date_debut="2016-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030931226(source JORF)
radiation
25 Juillet 201525/07/2015
De: Daniel CHEVER
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne, unité territoriale du Finistère
Objet:
des cadres et admis à faire valoir ses droits
date_debut="2015-11-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000030931224(source JORF)
radiation
25 Juillet 201525/07/2015
De: Cathy DOIGNIAUX
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2015-05-01"
JORFTEXT000030931222(source JORF)
promotion
25 Juillet 201525/07/2015
De: Jean-Michel POURCELOT
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, pour limite d'âge
directeur adjoint du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Limousin
Groupe:
Direction du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Limousin
date_debut="2015-12-28"
depart_retraite
JORFTEXT000030931220(source JORF)
radiation
25 Juillet 201525/07/2015
De: Pierrick ARS
directeur adjoint du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne, unité territoriale du Morbihan
Objet:
des cadres et admis à faire valoir ses droits
date_debut="2015-12-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000030931218(source JORF)
radiation
25 Juillet 201525/07/2015
De: Vincent GASSINE
directeur adjoint du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne, unité territoriale d'Ille-et-Vilaine
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2015-06-01"
JORFTEXT000030931216(source JORF)
promotion
25 Juillet 201525/07/2015
De: ZIANE (Abderrezzaq)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000030931212(source JORF)
autorisation
25 Juillet 201525/07/2015
De: YOUB (Rafik)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000030931212(source JORF)
autorisation
25 Juillet 201525/07/2015
De: MECHERI (Okba)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000030931212(source JORF)
autorisation
25 Juillet 201525/07/2015
De: SADDEDINE (Sofiane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000030931212(source JORF)
autorisation
25 Juillet 201525/07/2015
De: LEGOT KAMEGBA (Ghislain, Benjamin)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000030931212(source JORF)
autorisation
25 Juillet 201525/07/2015
De: NTARI SOUNGUI (Eric, Roland)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000030931212(source JORF)
autorisation
25 Juillet 201525/07/2015
De: BOUDJAHFA (Zohra), épouse DECHIRI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000030931212(source JORF)
autorisation
25 Juillet 201525/07/2015
De: LADJAL (Ouarda), épouse SAIDI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000030931212(source JORF)
autorisation
25 Juillet 201525/07/2015
De: FRAIHAT (Imène)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000030931212(source JORF)
autorisation
25 Juillet 201525/07/2015
De: KAROUI (Ilhem), épouse FEKIH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000030931212(source JORF)
autorisation
25 Juillet 201525/07/2015
De: RANAIVO (Hariniaina Lantoarisoa), épouse JAILANY
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000030931212(source JORF)
autorisation
25 Juillet 201525/07/2015
De: KHORSAND (Shiva Marie), épouse TAEFEHNOROOZ
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000030931212(source JORF)
autorisation
25 Juillet 201525/07/2015
De: BENHAMLA (Rachida), épouse BENELMIR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000030931212(source JORF)
autorisation
25 Juillet 201525/07/2015
De: CHEMERIK (Fatiha), épouse DOUMAZ
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000030931212(source JORF)
autorisation
25 Juillet 201525/07/2015
De: ALLAG (Samia), épouse OUZIALA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000030931212(source JORF)
autorisation
25 Juillet 201525/07/2015
De: Véronique Nativelle
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice (groupe II) de la fonction financière et comptable à la direction des affaires financières du ministère de la défense
Groupe:
Direction des affaires financières du ministère de la défense
date_debut="2015-08-31"
duree="trois ans"
JORFTEXT000030931209(source JORF)
renouvellement
25 Juillet 201525/07/2015
De: Marc Estournet
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des politiques sociales et des conditions de travail (groupe III) au sein de la direction des ressources humaines du secrétariat général des ministères économiques et financiers
Groupe:
Sous-direction des politiques sociales et des conditions de travail au sein de la direction des ressources humaines du secrétariat général des ministères économiques et financiers
duree="trois ans"
JORFTEXT000030931206(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: André Ducasse
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030931204(source JORF)
admission
25 Juillet 201525/07/2015
De: Bernard Delas
Objet:
vice-président de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000030931202(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Annick LAVERGNE
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Groupe hospitalier Est Réunion »
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire « Groupe hospitalier Est Réunion »
JORFTEXT000030931200(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: ANDREU (Cécile, Alice, Juliette, Anne-Catherine)
Objet:
notaire
Remplace:M. MALLET (Pierre)
notaire
notaire_residence="Soubise (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000030931197(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: BRUNEAU (Lauriane, Amandine), épouse TARAKDJIAN
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Bernard CHAZEL & Philippe RAOUX, huissiers de justice associés, SCP titulaire d'un office d'huissier de justice à la résidence d'Arles, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Arles (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000030931195(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: RAOUX (Philippe, Denis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard CHAZEL & Philippe RAOUX, huissiers de justice associés, SCP titulaire d'un office d'huissier de justice à la résidence d'Arles
huissier
huissier_residence="Arles (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000030931195(source JORF)
cessation de fonction
25 Juillet 201525/07/2015
De: FASQUELLE (Jérôme, Jules, Noël)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pascal BONNET, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Desvres (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000030931193(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: FASQUELLE (Jérôme, Jules, Noël)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pascal BONNET, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Desvres (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000030931193(source JORF)
cessation de fonction
25 Juillet 201525/07/2015
De: Gilles FOURNIER
administrateur général, chef de service, adjoint à la directrice de l'évaluation, de la prospective et de la performance (groupe II) à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2015-08-29"
date_fin="2018-02-15"
JORFTEXT000030931190(source JORF)
reconduction
25 Juillet 201525/07/2015
De: Michel MONNERET
administrateur civil hors classe, sous-directeur des systèmes d'information (groupe III) au sein du service des technologies et des systèmes d'information à la direction du numérique pour l'éducation à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans son emploi
date_debut="2015-08-29"
duree="trois ans"
JORFTEXT000030931188(source JORF)
reconduction
25 Juillet 201525/07/2015
De: Benoît TULEU
conservateur en chef (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2015-09-01"
JORFTEXT000030931186(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Bernard HUCHET
conservateur en chef (bibliothèque municipale classée de Caen)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2015-09-01"
JORFTEXT000030931186(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Thierry CLAERR
conservateur en chef (direction générale des médias et des industries culturelles-ministère de la culture et de la communication)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2015-09-01"
JORFTEXT000030931186(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Thierry BOUCHER
conservateur en chef (bibliothèque de l'Ecole polytechnique, ministère de la défense)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2015-09-01"
JORFTEXT000030931186(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Danièle VERDY
conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université de Caen)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2015-09-01"
JORFTEXT000030931186(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Isabelle SCHEIDER
conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université Lyon-I)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2015-09-01"
JORFTEXT000030931186(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Juliette LENOIR
conservatrice en chef (bibliothèque municipale classée de Nancy)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2015-09-01"
JORFTEXT000030931186(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Patricia LE GALEZE
conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université Paris-XI)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2015-09-01"
JORFTEXT000030931186(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Catherine GANDOIS
conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université de Limoges)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2015-09-01"
JORFTEXT000030931186(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Frédérique DUYRAT
conservatrice en chef (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2015-09-01"
JORFTEXT000030931186(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Anne-Sophie DELHAYE
conservatrice en chef (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2015-09-01"
JORFTEXT000030931186(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Gaëlle BEQUET
conservatrice en chef (Centre international d'enregistrement des publications en série, Centre technique du livre de l'enseignement supérieur)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2015-09-01"
JORFTEXT000030931186(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Brigitte AUBY-BUCHERY
conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université Paris-III)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2015-09-01"
JORFTEXT000030931186(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Michel BELLIER
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2015-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030931183(source JORF)
admission
25 Juillet 201525/07/2015
De: Guy LAVERGNE
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030931181(source JORF)
admission
25 Juillet 201525/07/2015
De: Claude AZAM
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2015-10-09"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000030931179(source JORF)
admission
25 Juillet 201525/07/2015
De: Laurent Bili
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire auprès de la République de Turquie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérative du Brésil
Remplace:M. Denis Pietton
Groupe:
Brésil
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Brésil"
JORFTEXT000030931175(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Jean-François Girault
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume du Maroc
Remplace:M. Charles Fries
Groupe:
Royaume du Maroc
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Maroc"
JORFTEXT000030931172(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Claude-France Arnould
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume de Belgique
Remplace:M. Bernard Valero
Groupe:
Royaume de Belgique
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Belgique"
JORFTEXT000030931169(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Florence FERRAND
inspectrice principale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directrice départementale adjointe de la protection des populations de la Moselle
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations de Moselle
date_debut="2015-08-31"
JORFTEXT000030931166(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Yves MERIAN
Objet:
d'office, après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté aux ministères économiques et financiers
date_debut="2015-08-01"
depart_retraite
JORFTEXT000030931164(source JORF)
admission
25 Juillet 201525/07/2015
De: VARAGNE Dominique
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
date_debut="2015-03-10"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000030931162(source JORF)
admission
25 Juillet 201525/07/2015
De: Jérôme POIROT
administrateur hors classe de la ville de Paris
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000030931159(source JORF)
intégration
25 Juillet 201525/07/2015
De: Yann LUDMANN
administrateur hors classe de la ville de Paris
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000030931159(source JORF)
intégration
25 Juillet 201525/07/2015
De: Philippe GABOULEAUD
administrateur hors classe de la ville de Paris
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000030931159(source JORF)
intégration
25 Juillet 201525/07/2015
De: Marie-Pierre VAN HOECKE
ingénieur de recherche hors classe
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000030931159(source JORF)
intégration
25 Juillet 201525/07/2015
De: Mayalen IRON
administratrice territoriale hors classe
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000030931159(source JORF)
intégration
25 Juillet 201525/07/2015
De: Stéphane VANOLI
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
les officiers
date_debut="2015-08-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000030931157(source JORF)
intégration
25 Juillet 201525/07/2015
De: Laurent MOULEYRE
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
les officiers
date_debut="2015-08-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000030931157(source JORF)
intégration
25 Juillet 201525/07/2015
De: Stéphane LANDAIS
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
les officiers
date_debut="2015-08-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000030931157(source JORF)
intégration
25 Juillet 201525/07/2015
De: Michel GRANT SMITH-BIANCHI
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
les officiers
date_debut="2015-08-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000030931157(source JORF)
intégration
25 Juillet 201525/07/2015
De: Philippe GOLEBIEWSKI
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
les officiers
date_debut="2015-08-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000030931157(source JORF)
intégration
25 Juillet 201525/07/2015
De: Henri-Damien FERRET
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
les officiers
date_debut="2015-08-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000030931157(source JORF)
intégration
25 Juillet 201525/07/2015
De: Frédéric BERTRAND
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
les officiers
date_debut="2015-08-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000030931157(source JORF)
intégration
25 Juillet 201525/07/2015
De: Benoît AMEYE
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
les officiers
date_debut="2015-08-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000030931157(source JORF)
intégration
25 Juillet 201525/07/2015
De: Anne BONENFANT
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
les officiers
date_debut="2015-08-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000030931157(source JORF)
intégration
25 Juillet 201525/07/2015
De: David Cvach
Objet:
conseiller Afrique du Nord, Moyen-Orient, Nations unies
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2015-07-27"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000030930639(source JORF)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Emmanuel Bonne
Objet:
conseiller Afrique du Nord, Moyen-Orient, Nations unies, le
10 août 2015
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000030930639(source JORF)
cessation de fonction
25 Juillet 201525/07/2015
De: Catherine MUNDUBELTZ
Objet:
membre suppléante du Conseil supérieur de l'énergie
Remplace:Mme Valérie DESMASURES
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVR1516673A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Emmanuelle CARPENTIER
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'énergie
Remplace:M. Stéphane MOREL
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1516673A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Guy BEAUNE
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVR1516565A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Marc LAGAE
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
membre titulaire
Remplace:M. Henri SCHMITT
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1516565A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Romain GIRARD
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1516565A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Thierry DASTARAC
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1516565A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Olivier DAVID
sous-directeur du système électrique et des énergies renouvelables à la direction générale de l'énergie et du climat, au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de l'énergie
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1516544A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Éric Zielinski
directeur process et engineering de Saipem
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
Au titre des personnalités choisies parmi les dirigeants de l'industrie des hydrocarbures et de leur utilisation
Remplace:M. Antonio Bassi
Groupe:
École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
duree="quatre ans"
DEVR1516109A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Thierry Lefeuvre
directeur adjoint exploration-production d'ENGIE
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
Au titre des personnalités choisies parmi les dirigeants de l'industrie des hydrocarbures et de leur utilisation
Remplace:M. Philippe Marcus
Groupe:
École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
duree="quatre ans"
DEVR1516109A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Laurence NAVARRE
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, adjointe au directeur du centre ministériel de valorisation des ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du directeur du centre ministériel de valorisation des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
DEVK1516418S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201525/07/2015
De: ROUSSEL (Dominique)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
DEVK1515667A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: LARRE (Jean Noël)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
DEVK1515667A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: ZANATTA (Jean-Charles)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
DEVK1515667A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: VILAIN (Didier)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
DEVK1515667A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: KREMER (Olivier)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
DEVK1515667A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: CLERC (Yves)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
DEVK1515667A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: CHARPENTIER (Francis)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
DEVK1515667A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: BRESSON (Laurent)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
DEVK1515667A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: BORREL (Didier)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
DEVK1515667A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: BODY (Daniel)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
DEVK1515667A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: ALIMI (Patrick)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
DEVK1515667A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: ACREMANN (Jean-Marc)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
DEVK1515667A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: SOLER (Fabienne)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
DEVK1515667A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: REGIS (Josiane)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
DEVK1515667A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: CLERC (Chantal)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
DEVK1515667A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: CAZENAVE-LACROUTS (Josiane)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
DEVK1515667A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: SUDRE-MONTOYA (Dominique)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: GUILLOU (Armand Olivier)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: ZANARDELLI (David)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: VIEU (Christophe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: RENOUX (Jean-Marie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: PIEDAGNEL (Fabrice)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: PERPEROT (Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: PASSARD (Guillaume)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: MYARA (Jacques)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: MARTIN (Jean-Marie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: MAINGUENEAU (Lionel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: LIROY (Cyrille)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: LEVEAU (Pascal)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: KOMPF (Laurent)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: JOSSERAND (Jérôme)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: ISLASSE (Jean-François)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: GATHOYE (Sylvain)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: GASTOU (Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: GALLEZ (Patrick)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: GALIMARD (Sylvain)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: GABRIEL (Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: FRANCON (Denis)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: FONTAINE (Gery)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: DUMONT (Bruno)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: DUFEIL (Patrick)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: CUNIN (Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: CROSEFINTE (Jean-Paul)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: CHAZEAU (André)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: CHAMBRIARD (Éric)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: BONNET (Thierry)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: TIET-LAOUATI (Fadila)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: SALAMAND (Anne-Claire)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: RUMAIN (Christine)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: RENARD (Séverine)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: PILET (Laure)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: PESSON (Nathalie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: PARIS-ZUCCONI (Sonia)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: MIGLIORINI (Marie-Christine)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: LOUVEAU (Catherine)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: LE VAN KIEM (Christine)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: LAURENT (Monique)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: KAUFFMANN (Isabelle)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: JUVIGNY (Marie-Claude)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: JAILLER (Christine)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: HOUBRON (Sabine)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: GUERBER (Yolande)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: GRAMMONT (Éliane)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: GAUTIER (Sandrine)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: GANNE (Odile)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: FOURNIS (Sandrine)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: FERET (Évelyne)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: EL KHARRAT (Sophie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: DESSEIGNE (Pascale)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: DA CUNHA (Rosita)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: CAREL (Céline)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: BOULDOUYRE (Muriel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: BONHOTAL (Nadine)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: BENHIMA (Amale)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: BADOUARD (Annie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1515523A(source BODD)
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: Richard THUMMEL
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1515986S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201525/07/2015
De: Louis-Valentin CABUZEL
attaché d'administration de l'aviation civile, chef par intérim du pôle achats et dépenses de la direction gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1515986S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201525/07/2015
De: Philippe PUSSET
administrateur civil hors classe, adjoint au directeur gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1515986S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201525/07/2015
De: Olivier HAMONIC
administrateur civil hors classe, directeur gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1515986S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201525/07/2015
De: Patrice CONQUET
adjoint d'administration de l'aviation civile, gestionnaire recettes
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes
mentionnées à l'article 23 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1515986S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201525/07/2015
De: Fabienne GATALETA
attachée d'administration de l'aviation civile, chef par intérim du pôle finances de la direction gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1515986S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201525/07/2015
De: Nathalie LOPES
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire recettes
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes
mentionnées à l'article 23 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1515986S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201525/07/2015
De: Nelly MORZA
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire budgétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1515986S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201525/07/2015
De: Hélène LOUIS
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1515986S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201525/07/2015
De: Corine CAMINZULI-LE GUILLOU
assistante d'administration de l'aviation civile, responsable du suivi de l'exécution budgétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1515986S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201525/07/2015
De: Marie-France SAVONET
adjointe d'administration de l'aviation civile, chargée de voyages
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1515986S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201525/07/2015
De: Sinda GÉRONYMOS
adjointe d'administration de l'aviation civile, chargée de voyages
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1515986S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201525/07/2015
De: Stéphanie DERAMBURE
adjointe d'administration de l'aviation civile, chargée de voyages
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1515986S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201525/07/2015
De: Christian DERKUM
chef de la subdivision administrative du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna, ou son représentant
Objet:
au comité technique de proximité du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants de l'administration suivants
Responsable en charge des ressources humaines
Groupe:
Comité technique de proximité du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants de l'administration
DEVA1515975S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Valérie PUCCI
directrice du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna, ou son représentant
Objet:
au comité technique de proximité du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants de l'administration suivants
Présidente
Groupe:
Comité technique de proximité du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants de l'administration
DEVA1515975S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Nora ASI
Objet:
comité technique de proximité du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel suppléants
UTFO
Groupe:
Comité technique de proximité du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel
suppleant
DEVA1515975S(source BODD)
désignation
25 Juillet 201525/07/2015
De: Malia Nive MAILEHAKO
Objet:
comité technique de proximité du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel suppléants
SNAC-CFTC
Groupe:
Comité technique de proximité du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel
suppleant
DEVA1515975S(source BODD)
désignation
25 Juillet 201525/07/2015
De: Robert HANUI
Objet:
comité technique de proximité du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel titulaires
UTFO
Groupe:
Comité technique de proximité du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel
DEVA1515975S(source BODD)
désignation
25 Juillet 201525/07/2015
De: Aloisio LOGOTE
Objet:
comité technique de proximité du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel titulaires
SNAC-CFTC
Groupe:
Comité technique de proximité du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel
DEVA1515975S(source BODD)
désignation
25 Juillet 201525/07/2015
De: Stéphane DSAC/S Limoges
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2015
LIEU
GRAND SERVICE QUALITÉ NOM USUEL PRÉNOM affectation
à date examen à date inscription
Groupe:
GRAND SERVICE QUALITÉ NOM USUEL PRÉNOM affectation
DEVA1514979A(source BODD)
autorisation
25 Juillet 201525/07/2015
De: KUNZ Georges CESNAC Bordeaux Mme LATUILLE Elisabeth DSAC Paris M. LAU Wai Man SEAC/PF Faa'a Mme LEPILLEUR Sophie DSAC/N Roissy Mme LESECQ Bernadette SNA/SE Nice M. MADOUI Samy STAC Toulouse M. MANIVEAU Christophe CRNA/SE Aix M. MARTIN Philippe SNA/SE Nice M. MAZENS Fabrice DSAC/AG Pointe-à-Pitre M. MECHAIN Jérôme SNA/SO Bordeaux M. MEDALE Dominique SNA/RP/ORY Orly M. MEIMOUN Didier CESNAC Bordeaux Mme MONIN Céline DSAC/SO Bordeaux M. MONTES Jean-Pierre CRNA/N Athis-Mons M. MONTILLET Christophe STAC Toulouse M. MORIERE Julien SNA/SE Nice Mme MORON Nelly SIA Bordeaux M. MURILLON Fabien SNA/CE Grenoble M. OSSARD Vincent CESNAC Bordeaux Mme PARAIRE Sabine SNA/RP/CDG LBG Le Bourget Mme PAVIUS Véronique DTA Paris M. PETIT Francis CRNA/SE Aix Mme POIGNARD Brigitte SNA/RP/ORY Étampes Mme POIROT Marine DSAC/O Brest M. RAMPNOUX Alain SNA/O Cherbourg Mme RIOU Marie-Louise SNA/O Quimper M. ROCH Olivier SNA/SSE Avignon M. ROCHEREAU Philippe SNA/SO Bordeaux Mme RODRIGUEZ Marie-Isabelle ENAC Toulouse M. ROVER Jean-Paul SNA/SO Biscarrosse M. RUFFIER Christophe SNA/S Muret M. SAYEGH Jérôme SNA/S Agen Mme SCIE Christine DSAC/SE Aix M. SCIRI Jean-Pierre SNA/SE Nice M. SECONDY Jean-Michel MALGH Paris M. SEGHIR Messaoud SNA/CE Grenoble Mme SERABIAN Anne-Marie ENAC Toulouse Mme SERRE Sarah DSAC/N Athis-Mons M. SIMON Jean-Louis DSAC/NE Dijon M. SKARZINSKI
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2015
LIEU
GRAND SERVICE LIEU QUALITÉ NOM USUEL PRÉNOM à date examen affectation
à date inscription
Groupe:
GRAND SERVICE LIEU QUALITÉ NOM USUEL PRÉNOM à date examen affectation
DEVA1514979A(source BODD)
autorisation
25 Juillet 201525/07/2015
De: Thierry CRNA/E Reims
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2015
LIEU
GRAND SERVICE LIEU QUALITÉ NOM USUEL PRÉNOM à date examen affectation
à date inscription
Groupe:
GRAND SERVICE LIEU QUALITÉ NOM USUEL PRÉNOM à date examen affectation
DEVA1514979A(source BODD)
autorisation
25 Juillet 201525/07/2015
De: BROOKS Samuel DSNA/DO Athis-Mons M. BUSIDAN Marc DSNA/DO Athis-Mons M. CALDAROLA Michel SNA/RP/CDG LBG Roissy Mme CARDEY Corinne CRNA/SO Bordeaux M. CARLIER Jean-Marie SNA/S Agen Mme CAZABAT Mehdia DSAC/OI Saint-Denis M. CERCLE Ronan SNA/NE Colmar M. CHAOUI Ahmed ENAC Toulouse M. CHARABANI Hervé STAC Bonneuil M. COSTE Lionel DSAC/O Brest Mme CUCCHIARINI Claire DSAC/SE Nice Mme DAUNAT Christelle DO Athis-Mons M. DAUPTAIN Pascal ENAC Toulouse M. DEFLAUX François SNA/SE Cannes Mme DENIS Meggy SNA/RP/CDG LBG Roissy M. DENIS Renaud CRNA/E Reims M. DI CRESCENZO Alain SNA/SO Agen M. DROTHIERE Stéphane SNA/S Agen M. DUROU Damien SNA/SO Bergerac Mme DUVAL Fanja DTI Toulouse M. FABRY Edouard SNA/RP/CDG LBG Le Bourget M. FADEL Alain CRNA/E Reims M. FAVIER Jonathan DSAC Paris M. FIANCET Bruno DSAC/N Athis-Mons M. FILOSSI Rock ENAC Muret M. FRANCOIS Raphaël DSAC/CE Lyon M. FURMINIEUX Philippe ENAC Toulouse M. GALLO Lionel SNA/RP/CDG LBG Roissy Mme GERMACK Flore DSAC/N Beauvais M. GIOVANNELLI Jean-François SNA/RP/ORY Saint-Cyr-l'École M. GORGUE Jean CRNA/E Reims Mme GOY Aurélie SNA/CE Saint-Étienne M. GREMY Claude DSAC/CE Lyon M. GRENIER Clément DTI Toulouse M. GRILLON Sébastien SNA/SSE Perpignan M. GROUSSARD Mickael SNA/SO Bordeaux M. HITTLER Franck SNA/RP/CDG LBG Roissy M. HOLET Xavier SNA/RP/CDG LBG Le Bourget M. JEAN-BAPTISTE David SNA/RP/ORY Orly Mme JEAN-PIERRE
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2015
LIEU
GRAND SERVICE LIEU QUALITÉ NOM USUEL PRÉNOM à date examen affectation
à date inscription
Groupe:
GRAND SERVICE LIEU QUALITÉ NOM USUEL PRÉNOM à date examen affectation
DEVA1514979A(source BODD)
autorisation
25 Juillet 201525/07/2015
De: ABART Sylvie SNA/SO Bordeaux Mme ALBERT Aurélie SNA/RP/CDG LBG Roissy M. ALBERT Guillaume SNA/RP/CDG LBG Roissy M. ARCHIMEDE Pierre STAC Bonneuil M. BACHIR-BOUADJRA Djamel DSAC/SE Nice Mme BARDIEUX Morgane SNA/RP/CDG LBG Roissy M. BARRAS Jean-Pascal SNA/CE Lyon M. BEDOUILLAT François-Emmanuel SNA/RP/CDG LBG Roissy M. BENSOUIKI Mohamed DSAC/EC Athis-Mons Mme BONARO Carole SNA/S Toulouse M. BORD Arnaud DSAC/CE Lyon M. BOULANGER
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2015
LIEU
GRAND SERVICE QUALITÉ NOM USUEL PRÉNOM affectation
à date examen à date inscription
Groupe:
GRAND SERVICE QUALITÉ NOM USUEL PRÉNOM affectation
DEVA1514979A(source BODD)
autorisation
25 Juillet 201525/07/2015
De: Stéphanie DSAC/N Athis-Mons
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2015
LIEU
GRAND SERVICE LIEU QUALITÉ NOM USUEL PRÉNOM à date examen affectation
à date inscription
Groupe:
GRAND SERVICE LIEU QUALITÉ NOM USUEL PRÉNOM à date examen affectation
DEVA1514979A(source BODD)
autorisation
25 Juillet 201525/07/2015
De: Christian DERKUM
chef de la subdivision administrative du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna, ou son représentant
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants de l'administration suivants
Responsable en charge des ressources humaines
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants de l'administration
DEVA1512798S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Valérie PUCCI
directrice du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna, ou son représentant
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants de l'administration suivants
Présidente
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants de l'administration
DEVA1512798S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201525/07/2015
De: Nora ASI
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel suppléants
UTFO
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel
suppleant
DEVA1512798S(source BODD)
désignation
25 Juillet 201525/07/2015
De: Malia Nive MAILEHAKO
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel suppléants
SNAC-CFTC
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel
suppleant
DEVA1512798S(source BODD)
désignation
25 Juillet 201525/07/2015
De: Robert HANUI
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel titulaires
UTFO
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel
DEVA1512798S(source BODD)
désignation
25 Juillet 201525/07/2015
De: Jean-Yves TUAFATAI
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel titulaires
SNAC-CFTC
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel
DEVA1512798S(source BODD)
désignation
25 Juillet 201525/07/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.