25 Novembre 1992


De: de Froissard-Broissia (Patrice)
administrateur civil affecté au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
directeur général des services du département du Cantal
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1992-07-13"
duree="deux ans"
détachement
25 Novembre 199225/11/1992
De: Simonnet (Jacques)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
date_debut="1988-11-15"
date_fin="1989-01-31"
détachement
25 Novembre 199225/11/1992
De: Itard (Yves)
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de l'industrie à la commission des marchés d'informatique
Groupe:
suppleant
nomination
25 Novembre 199225/11/1992
De: Janssen (Claude)
Objet:
membre du Conseil des bourses de valeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Novembre 199225/11/1992
De: Exertier (Michel)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
25 Novembre 199225/11/1992
De: Bernard Testu
Objet:
à
délégation de signature
25 Novembre 199225/11/1992
De: Patrice Laussucq
Objet:
attaché d'administration centrale
tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
délégation de signature
25 Novembre 199225/11/1992
De: Bernard Testu
Objet:
attaché commercial, et à
délégation de signature
25 Novembre 199225/11/1992
De: Laurent Padoux
Objet:
délégation de signature
25 Novembre 199225/11/1992
De: Paul-Henry Ravier
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
25 Novembre 199225/11/1992
De: Louis-André Kreiss
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
25 Novembre 199225/11/1992
De: Michel Gonnet
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
25 Novembre 199225/11/1992
De: Jacques de Lajugie
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
25 Novembre 199225/11/1992
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
25 Novembre 199225/11/1992
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
25 Novembre 199225/11/1992
De: Gérard Moulin
chef du service de la promotion des échanges extérieurs
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
25 Novembre 199225/11/1992
De: Marc Maupas-Oudinot
administrateurs civils, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
25 Novembre 199225/11/1992
De: Jean-Pierre Cling
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
25 Novembre 199225/11/1992
De: Cyril Bouyeure
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
25 Novembre 199225/11/1992
De: Yves Blanc
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
25 Novembre 199225/11/1992
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
25 Novembre 199225/11/1992
De: Patrick Vincent
Objet:
attachés principaux d'administration
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés; délégation est donnée à
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
25 Novembre 199225/11/1992
De: Laurence Dors
conseiller commercial, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
25 Novembre 199225/11/1992
De: Dolor (Jean-Vincent)
Objet:
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Novembre 199225/11/1992
De: Louis-Sidney (Henri)
Objet:
président du tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion, comme président du comité technique radiophonique; Après en avoir délibéré
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Saint-Denis-de-la-Réunion, comme président du comité technique radiophonique; Après en avoir délibéré"
president
désignation
25 Novembre 199225/11/1992
De: Louis-Sidney (Henri)
président, désigné par la lettre susvisée du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
comme membres titulaires du comité technique radiophonique des régions Réunion et Mayotte, outre
Groupe:
désignation
25 Novembre 199225/11/1992
De: Catherine Lawless
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Chargée de mission auprès du ministre d'Etat
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
nomination
25 Novembre 199225/11/1992
De: d'Escrivan (Arnaud)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
au titre de la mobilité
date_debut="1992-03-15"
duree="deux ans"
affectation
25 Novembre 199225/11/1992
De: Bauvineau (Christiane)
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des Pays de la Loire de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
25 Novembre 199225/11/1992
De: Carlet (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications à France Télécom
date_debut="1993-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Sevestre (Jean-Marie, Louis, Jules)
Objet:
au grade de commandant
à compter de la date de prise d'effet de son contrat, pour occuper un emploi de spécialiste concepteur en méthodes et techniques d'action de l'armée de terre
duree="quatre ans"
nomination
25 Novembre 199225/11/1992
De: Jonard (Jean)
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
25 Novembre 199225/11/1992
De: Jonard (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité, en surnombre
en application des articles 8 et 9 de la loi no 87-1127 du
31 décembre 1987
président de tribunal administratif, vice-président du tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="1992-12-09"
date_fin="1993-06-30"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Wolas (Jean)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire
date_debut="1992-06-09"
affectation
25 Novembre 199225/11/1992
De: Charron (Emmanuel)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
secrétaire général adjoint de la mairie de Nice
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1992-09-07"
duree="deux ans"
détachement
25 Novembre 199225/11/1992
De: Guegan (Madeleine)
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale des Pays de la Loire de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
25 Novembre 199225/11/1992
De: Larrouturou (Jean-Yves)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Objet:
auprès des services financiers à l'étranger
attaché financier
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1992-09-14"
duree="deux ans"
détachement
25 Novembre 199225/11/1992
De: Gras (Anne)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet
au titre de la mobilité
date_debut="1992-06-22"
duree="deux ans"
détachement
25 Novembre 199225/11/1992
De: Cordier (Jean)
Objet:
maître de conférences associé en gestion des entreprises agro-alimentaires à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
duree="un an"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
25 Novembre 199225/11/1992
De: Virgel (Serge)
Objet:
régisseur de recettes auprès de l'Observatoire économique de Paris (direction générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques)
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
25 Novembre 199225/11/1992
De: Nicolas Thery
chargé de mission
Objet:
tous documents comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
délégation de signature
25 Novembre 199225/11/1992
De: Nathalie Coppinger
adjoint au chef du service
Objet:
tous documents comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
délégation de signature
25 Novembre 199225/11/1992
De: Nathalie Coppinger
adjoint au chef du service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
25 Novembre 199225/11/1992
De: Arcangeli (François)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
25 Novembre 199225/11/1992
De: Sauty (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur hors classe affecté à France Télécom
date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Francisci (Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1993-01-19"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Morel (Daniel)
directeur du personnel et des services généraux
Objet:
membre du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
Remplace:M. Muller (François)
Groupe:
ecole
nomination
25 Novembre 199225/11/1992
De: Sartoris (Olivier)
président du syndicat des entreprises de vente par correspondance et à distance
Objet:
membres du Conseil national des postes et télécommunications
Remplace:M. Sarazin (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
25 Novembre 199225/11/1992
De: Ragache (Michèle)
présidente de l'Union fédérale des consommateurs
Objet:
membres du Conseil national des postes et télécommunications
Remplace:Mme Nicoli (Marie-José)
Groupe:
nomination
25 Novembre 199225/11/1992
De: de Marion de Glatigny (Cyrille, Jean, François)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel
à compter de la date de prise d'effet de son contrat, pour occuper un emploi de spécialiste concepteur en méthodes et techniques d'action de l'armée de terre
duree="quatre ans"
nomination
25 Novembre 199225/11/1992
De: de Loustal (Bertrand)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Guyader (Frédéric)
pharmacien à Brest (Finistère)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Grosjean (Francis)
capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Grand (Marius)
lieutenant-colonel du génie
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Goaoc (Jean-François)
directeur du travail, adjoint au chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricole de Bretagne à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Gilbert (Yvon)
inspecteur de l'éducation nationale à Morlaix (Finistère)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Geniteau (Alain)
administrateur judiciaire à Brest (Finistère)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Fougeray (Alain)
attaché des services extérieurs du ministère de la culture à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Floc'h (Yvon)
inspecteur de l'éducation nationale à Brest (Finistère)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Evenat (Philippe)
attaché de direction, chargé de développement à la direction générale d'une société commerciale à Châteaubourg (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Dupont (Patrick)
adjoint de chef de subdivision à la direction régionale S.N.C.F.-Bretagne à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Dolo (Pierre)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Devaux (Jacques)
conseiller municipal de Ploemeur (Morbihan), président-directeur général de Technologie moderne du terme (T.M.T.) Bretagne à Lorient (Morbihan)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Delaporte (Philippe)
gérant de société industrielle à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: De Lesquen du Plessis Casso (Bertrand)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Compoint (Georges)
directeur départemental du service interministériel des affaires civiles et économiques de défense et de protection civile de la Manche à Saint-Lô
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Chauty (Yann)
cadre export d'une entreprise commerciale à Pornichet (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Chapin (Yves)
adjoint au maire de Baulon, ingénieur chargé d'affaires au centre d'électronique de l'armement à Bruz (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Catto (Bernard)
commissaire divisionnaire de la police nationale à Brest (Finistère)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Cadio (Gilles)
délégué syndical et délégué du personnel du syndicat Force ouvrière à Quimperlé (Finistère)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Buard (Jean-René)
ingénieur principal à la direction générale de l'aviation civile, commandant de l'aéroport de Brest-Guipavas (Finistère)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Bruneau (Jacques)
substitut général près la cour d'appel d'Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Brimont (Robert)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Brault (Didier)
secrétaire départemental du syndicat C.F.T.C.-P.T.T. du Calvados à Lisieux
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Bourzès (Jean-Paul)
capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Boulaire (Alain)
professeur de lycée classique à Brest (Finistère)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Botreau Roussel Bonneterre (Gilles)
lieutenant-colonel d'infanterie
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Bordère (Jean-Paul)
ingénieur au Commissariat à l'énergie atomique au Fret (Finistère)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Bolzer (Christian)
huissier de justice à Quimper (Finistère)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Boles (Jean-Michel)
professeur à la faculté de médecine de Brest, praticien hospitalier au CHU de Brest (Finistère)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Berthommier (Jean-Gilles)
maire de Saint-Erblon, vice-président du district de Rennes, député suppléant, professeur d'histoire au lycée de Bréquigny à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Bernez (François)
directeur de département à la communauté urbaine de Brest (Finistère)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Bernard (Emile)
directeur de centre hospitalier spécialisé en psychiatrie à Quimper (Finistère)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Bellion (Joël)
gérant de société de négoce de gaz, produits sidérurgiques, ravitaillement de navires à Brest (Finistère)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Bellier (Jean-Luc)
directeur régional de l'I.N.S.E.E. de Basse-Normandie à Caen (Calvados)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Belbezier (Patrice)
lieutenant-colonel d'infanterie
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Barreau (Maurice)
commissaire principal de la police nationale à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Baley (Luc)
cadre bancaire à Brest (Finistère)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Bailleul (Patrick)
directeur marketing et commercial d'une société de transports urbains à Rennes (Ille-et-Viaine)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Bacou (Michel)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Basse-Normandie, à Caen (Calvados)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Augereau (Claude)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Arreckx (Pierre-Marie)
commissaire en chef de 1re classe de la marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Amill (Raymond)
directeur dans une société commerciale à Redon (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Bagot (Marie-Dominique)
juriste, spécialiste en droit maritime à Brest (Finistère)
Objet:
comme auditeurs de la 111e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Jaglin (Yannick)
D.F.I., C.A. Rennes (détachement)
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1993 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des conseils de prud'hommes
Groupe:
admissibilite
25 Novembre 199225/11/1992
De: Pater (Brigitte)
administration centrale
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1993 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des conseils de prud'hommes
Groupe:
admissibilite
25 Novembre 199225/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.