25 Novembre 2003


De: Martinon (Philippe)
demeurant à Espelette (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
au comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
personnalités qualifiées
Remplace:M. Jolivet (Gilbert)
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 200325/11/2003
De: Laval (Bernard)
demeurant à Paulin (Dordogne)
Objet:
au comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
personnalités qualifiées
Remplace:M. Jolivet (Gilbert)
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 200325/11/2003
De: Hurtaud (Rémi)
demeurant au Vivier-sur-Mer (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
personnalités qualifiées
Remplace:M. Jolivet (Gilbert)
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 200325/11/2003
De: Jean-Louis Helary
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement de Nord - Pas-de-Calais et directeur départemental de l'équipement du Nord
Groupe:
date_debut="2003-11-15"
nomination
25 Novembre 200325/11/2003
De: Serge Rabet
administrateur des postes et télécommunications stagiaire affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur des postes et télécommunications
date_debut="2003-07-01"
titularisation
25 Novembre 200325/11/2003
De: Henri Baqué
administrateur des postes et télécommunications stagiaire affecté à La Poste
Objet:
administrateur des postes et télécommunications
date_debut="2003-07-01"
titularisation
25 Novembre 200325/11/2003
De: Pascale Pouvreau-Dupont
administratrice des postes et télécommunications stagiaire affectée à La Poste
Objet:
administratrice des postes et télécommunications
date_debut="2003-07-01"
titularisation
25 Novembre 200325/11/2003
De: Sylvie Donne
administratrice des postes et télécommunications stagiaire affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administratrice des postes et télécommunications
date_debut="2003-07-01"
titularisation
25 Novembre 200325/11/2003
De: Lamarque (Patrick)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
sur l'emploi de sous-directeur des affaires générales et sociales, à la direction des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2003-07-25"
duree="trois ans renouvelable"
détachement
25 Novembre 200325/11/2003
De: Baillet (Claude)
chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de l'air, représentant le chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Remplace:M. Dutartre (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200325/11/2003
De: Ladsous (Hervé)
directeur de la communication et de l'information, porte-parole du ministère des affaires étrangères
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Remplace:M. Rivasseau (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200325/11/2003
De: Amoussou-Adeble (Patrick)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
date_debut="2003-06-09"
duree="trois ans"
détachement
25 Novembre 200325/11/2003
De: Marion (Julien)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
date_debut="2003-06-09"
duree="trois ans"
détachement
25 Novembre 200325/11/2003
De: Pech de Pluvinel (Maxime)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
date_debut="2003-06-09"
duree="trois ans"
détachement
25 Novembre 200325/11/2003
De: Léger (Sylviane)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
dans son corps d'origine et radiée de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2003-07-10"
corps="Contrôleurs d'Etat"
réintégration
25 Novembre 200325/11/2003
De: Luc Oursel
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2003-04-20"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
25 Novembre 200325/11/2003
De: Jean-Marc Vié
administrateur des postes et télécommunications
Objet:
du corps des administrateurs des postes et télécommunications
date de son intégration
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
25 Novembre 200325/11/2003
De: Pitron (Emmanuel)
administrateur civil, rattaché au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
date_debut="2003-06-09"
duree="trois ans"
détachement
25 Novembre 200325/11/2003
De: Belva (Michel)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans son corps d'origine et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2003-08-13"
corps="Contrôleurs d'Etat"
réintégration
25 Novembre 200325/11/2003
De: Abrard (Christian)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
date_debut="2003-07-01"
duree="trois ans"
détachement
25 Novembre 200325/11/2003
De: Peyrel (Christophe)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
date_debut="2003-06-09"
duree="trois ans"
détachement
25 Novembre 200325/11/2003
De: Lehalle (Michel)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans son corps d'origine et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2003-09-26"
corps="Contrôleurs d'Etat"
réintégration
25 Novembre 200325/11/2003
De: Jean-Baptiste (Floriane)
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
comme secrétaire de la commission administrative de l'aviation civile
Groupe:
désignation
25 Novembre 200325/11/2003
De: Claude Dorian
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directrice régionale de l'équipement de Champagne-Ardenne et directrice départementale de l'équipement de la Marne
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
nomination
25 Novembre 200325/11/2003
De: Amouzou (Patrick)
secrétaire général adjoint du syndicat professionnel des médias de télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
Au titre des professionnels
a) Au titre des groupements ou syndicats de fournisseurs ou d'éditeurs de services télématiques
Suppléant
Remplace:M. Canque (Antoine)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Novembre 200325/11/2003
De: Caillol (Philippe)
chef du bureau du régime juridique de la presse et des services d'information à la direction du développement des médias
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
Au titre de l'Etat
b)
représentant du ministre chargé de la communication
Remplace:M. Louvier (Jacques)
Groupe:
nomination
25 Novembre 200325/11/2003
De: Barbaroux (Laurent)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (direction générale de l'aviation civile)
Objet:
inspecteur général de l'aviation civile
date_debut="2003-06-13"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Aviation civile"
détachement
25 Novembre 200325/11/2003
De: Maillard (Jean-Baptiste)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
date_debut="2003-01-20"
duree="trois ans"
détachement
25 Novembre 200325/11/2003
De: Michel Valadas
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public GIPACOR (Groupement d'intérêt public formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Corse)
Remplace:M. Jean Figarella
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
25 Novembre 200325/11/2003
De: Charles (Julien)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
date_debut="2003-06-09"
duree="trois ans"
détachement
25 Novembre 200325/11/2003
De: Bardeche (Marie-Paule)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
25 Novembre 200325/11/2003
De: Borlet-Hote (François)
Objet:
membre suppléant du comité technique paritaire de la mission interministérielle d'inspection du logement social
représentant du personnel
Remplace:Mme Toullec (Jeanine)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Novembre 200325/11/2003
De: Decarriere (Luc)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
au titre de l'organisation FO
Remplace:M. Hedou (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Novembre 200325/11/2003
De: Doutre Pour
le ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
auprès de l'agence
Elles peuvent aussi prendre fin à l'expiration du délai de six mois, ou
de
Article 11
La présente convention ainsi que chaque arrêté individuel de mise à disposition feront l'objet d'une publication au Bulletin officiel du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
a_sa_demande
détachement
25 Novembre 200325/11/2003
De: Dayet (Jean-Christophe)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information
A. - Administration centrale
Pour la direction du personnel, des services et de la modernisation
Groupe:
désignation
25 Novembre 200325/11/2003
De: Bachelier (Armelle)
Objet:
autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information
A. - Administration centrale
Pour le cabinet du secrétariat d'Etat au tourisme
attachée administrative d'administration centrale
Remplace:Mme Paris-Zucconi (Sonia)
cabinet="Secrétariat d'Etat au tourisme"
désignation
25 Novembre 200325/11/2003
De: Le Vouedec (Alain)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
25 Novembre 200325/11/2003
De: Vernier (Emmanuel)
administrateur civil, chargé du bureau littoral et domaine public maritime
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres suppléants
fonctionnaires chargés d'un bureau, d'une mission ou d'une cellule
Groupe:
suppleant
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Pehau (Nicolas)
administrateur principal des affaires maritimes chargé du bureau des opérations maritimes et fluviomaritimes
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres suppléants
fonctionnaires chargés d'un bureau, d'une mission ou d'une cellule
Groupe:
suppleant
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Myara (Jacques)
attaché principal d'administration centrale, chargé du bureau de l'organisation, de la réglementation et du contrôle
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres suppléants
fonctionnaires chargés d'un bureau, d'une mission ou d'une cellule
Groupe:
suppleant
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Abiven (Jean-Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chargé du bureau environnement économique et dessertes des ports maritimes
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres suppléants
fonctionnaires chargés d'un bureau, d'une mission ou d'une cellule
Groupe:
suppleant
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Pols (Irène)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Pet (Patricia)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Michau (Martine)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Legros (Joëlle)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Anselme (Lydie)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Pajon (Florence)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'état, chargée du bureau de l'aménagement et du financement des ports maritimes
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres suppléants
fonctionnaires chargés d'un bureau, d'une mission ou d'une cellule
Groupe:
suppleant
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Grimaud (Clélia)
agent contractuel, chargée de la cellule des études économiques générales
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres suppléants
fonctionnaires chargés d'un bureau, d'une mission ou d'une cellule
Groupe:
suppleant
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Dufau-Richet (Marie-Sophie)
administratrice civile, chargée du bureau des relations internationales
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres suppléants
fonctionnaires chargés d'un bureau, d'une mission ou d'une cellule
Groupe:
suppleant
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Bertic (Hélène)
attachée d'administration centrale, adjointe chef du bureau des affaires économiques et financières
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres suppléants
fonctionnaires chargés d'un bureau, d'une mission ou d'une cellule
Groupe:
suppleant
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Gaudefroy (Jean)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CGT
Membre titulaire
Groupe:
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Lebascle (Yvon)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFTC
Membre titulaire
Groupe:
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Joret (Fabien)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFDT
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Grinfeder (Didier)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFDT
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Gourmelon (Mathieu)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFDT
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Paravy (Jean-Claude)
sous-directeur du littoral et des activités nautiques
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
fonctionnaires chargés d'une sous-direction ou d'un service de l'administration centrale
Groupe:
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Maillard (Jean-Baptiste)
sous-directeur des ports
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
fonctionnaires chargés d'une sous-direction ou d'un service de l'administration centrale
Groupe:
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Jacquet (Marc)
sous-directeur de la flotte de commerce
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
fonctionnaires chargés d'une sous-direction ou d'un service de l'administration centrale
Groupe:
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Bergano (Charles)
chef de la mission des études économiques, de la recherche et des statistiques
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
fonctionnaires chargés d'une sous-direction ou d'un service de l'administration centrale
Groupe:
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Spazzi (Renaud)
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au sous-directeur des ports
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
fonctionnaires chargés d'une division ou d'une section
Groupe:
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Meynet (Michel)
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
directeurs adjoints
Groupe:
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Simonnet (Didier)
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
directeur du transport maritime, des ports et du littoral
Groupe:
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Souques (Denise)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération FO
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Guelot (Chantal)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération FO
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Fauvin (Séverine)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFDT
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Durand (Raymonde)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFDT
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Pinard (Agnès)
agent contractuel, chef de cabinet
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
fonctionnaires chargés d'une division ou d'une section
Groupe:
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Jacques-Himmer (Arielle)
attachée principale d'administration centrale, chargée de la division des ressources humaines et de la logistique
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
fonctionnaires chargés d'une division ou d'une section
Groupe:
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Bonny (Martine)
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
directeurs adjoints
Groupe:
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Charpy (Jacques, Philippe)
Union nationale des économistes de la construction et des coordonnateurs
Objet:
à la commission d'agrément des contrôleurs techniques
les personnes
représentants des professions intervenant à l'acte de construire
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
25 Novembre 200325/11/2003
De: Antoni (Robert-Max)
conseil général des ponts et chaussées
Objet:
à la commission d'agrément des contrôleurs techniques
les personnes
président suppléant de la commission d'agrément des contrôleurs techniques instituée par l'article R
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
25 Novembre 200325/11/2003
De: Roger (Marie-Christine)
direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
à la commission d'agrément des contrôleurs techniques
les personnes
représentants du ministre chargé du logement
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
25 Novembre 200325/11/2003
De: Bardy (Jean-Pierre)
direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
à la commission d'agrément des contrôleurs techniques
les personnes
représentants du ministre chargé du logement
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
25 Novembre 200325/11/2003
De: Cornet (Jean)
chambre syndicale de l'ingénierie et du Conseil de France
Objet:
à la commission d'agrément des contrôleurs techniques
les personnes
représentants des professions intervenant à l'acte de construire
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
25 Novembre 200325/11/2003
De: Alexandre (Pierre)
direction du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
à la commission d'agrément des contrôleurs techniques
les personnes
représentant du ministre chargé de l'économie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
25 Novembre 200325/11/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.