adjointe administrative

régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Compiègne

à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Compiègne

adjointe administrative

régisseuse intérimaire de recettes et d'avances au SPIP du Rhône

à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au SPIP du Rhône

greffière du 2ème grade, au tribunal de grande instance des Sables d'Olonne, déléguée

à titre exceptionnel

régisseuse intérimaire au tribunal d'instance des Sables d'Olonne

adjoint administratif principal de 1ère classe, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance des Sables d''Olonne

à compter de la date de passation des comptes

(ROUSSIES)

adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance des Sables d'Olonne

à compter de la date de passation des comptes

inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe

agent comptable du grand port maritime de la Guyane

inspectrice des finances publiques

agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Logipôle Cambolle »

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

inspectrice générale de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affectée au secrétariat général, mission d'appui aux personnes et aux structures interrégionales

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à FranceAgriMer Languedoc-Roussillon

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de Tarn-et-Garonne

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

9

représentants des organisations syndicales représentatives à vocation générale

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

9

représentants des organisations syndicales représentatives à vocation générale

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

9

représentants des organisations syndicales représentatives à vocation générale

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

9

représentants des organisations syndicales représentatives à vocation générale

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

9

représentants des organisations syndicales représentatives à vocation générale

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

9

représentants des organisations syndicales représentatives à vocation générale

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

8

représentants des partenaires de la filière

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

8

représentants des partenaires de la filière

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

7

représentants de la Fédération française de la pépinière viticole

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

7

représentants de la Fédération française de la pépinière viticole

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

7

représentants de la Fédération française de la pépinière viticole

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

7

représentants de la Fédération française de la pépinière viticole

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

6

représentant du négoce viticole

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

5

représentant de la Fédération nationale des producteurs de raisins de table

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

4

représentants des vignerons indépendants de France

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

4

représentants des vignerons indépendants de France

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

3

représentants de la Confédération des coopératives vinicoles de France

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

3

représentants de la Confédération des coopératives vinicoles de France

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

2

représentants de la Confédération des vins IGP de France

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

2

représentants de la Confédération des vins IGP de France

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

1

représentants de la Confédération nationale des producteurs de vins et eaux-de-vie de vin à appellations d'origine contrôlées

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

1

représentants de la Confédération nationale des producteurs de vins et eaux-de-vie de vin à appellations d'origine contrôlées

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

13

représentants de l'enseignement supérieur et de la recherche

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

13

représentants de l'enseignement supérieur et de la recherche

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

12

représentants des salariés de la branche professionnelle

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

12

représentants des salariés de la branche professionnelle

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

11

représentants des chambres d'agriculture

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

11

représentants des chambres d'agriculture

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

11

représentants des chambres d'agriculture

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

11

représentants des chambres d'agriculture

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

10

représentants des bassins et régions viticoles

Vallée du Rhône-Provence

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

10

représentants des bassins et régions viticoles

Val de Loire-Centre

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

10

représentants des bassins et régions viticoles

Sud-Ouest

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

10

représentants des bassins et régions viticoles

Languedoc-Roussillon

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

10

représentants des bassins et régions viticoles

Charentes-Cognac

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

10

représentants des bassins et régions viticoles

Champagne

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

10

représentants des bassins et régions viticoles

Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

10

représentants des bassins et régions viticoles

Aquitaine

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

10

représentants des bassins et régions viticoles

Alsace Est

membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin

10

représentants des bassins et régions viticoles

Corse

Colonel de l'arme blindée et cavalerie

dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Médecin chef des services hors classe

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur

dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées

directrice de l'office de l'eau de la Guyane

membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques

représentante des offices de l'eau d'outre-mer

secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne

représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'intérieur au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart

à faire valoir ses droits à la retraite

attachée d'administration

contrôleur général de 1re classe, échelon spécial

à la retraite d'office

par limite d'âge après recul de limite d'âge

à faire valoir ses droits à la retraite

attaché d'administration

à faire valoir ses droits à la retraite

attaché d'administration

d'office, après recul de limite d'âge

à faire valoir ses droits à la retraite

attaché d'administration

à faire valoir ses droits à la retraite

président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

conseillère d'Etat

chef de la mission permanente d'inspection des juridictions administratives

huissier de justice associé

membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée huissiers de justice associés BEAULIEU, BOLLENGIER-STRAGIER, DERUELLE, FENOLI-REBELLATO, ROQUES, titulaire d'un office d'huissier de justice

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Bruno MESSIÉ et Eric FERAUD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bruno MESSIÉ et Eric FERAUD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Benoît DELESALLE, Axel DEPONDT, Isabelle ARSEGUEL-MEUNIER, Thierry DELESALLE, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Philippe LANDES et Lionel GALLIEZ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Philippe LANDES et Lionel GALLIEZ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Denys CHEVILLON, Gérard VETTER et Eric VINCENT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Denys CHEVILLON, Gérard VETTER et Eric VINCENT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Gérard ROUDIL, Sylvie GRANGE, Bertrand PIRODON, Franck VACHER, Julien DOUCEDE, huissiers de justice, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Gérard ROUDIL, Sylvie GRANGE, Bertrand PIRODON, Franck VACHER, Julien DOUCEDE, huissiers de justice, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Yves PHELES et David DERMANOUKIAN, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Yves PHELES et David DERMANOUKIAN, huissiers de justice associés

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Jean-MERIC et Jean-Louis THEVENIN, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Jean MERIC et Jean-Louis THEVENIN, huissiers de justice associés

notaire associée

membre de la société civile professionnelle Thierry GELY, Olivier FIS et Isabelle LEBREUX-CAILLON, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Thierry GELY, Olivier FIS et Isabelle LEBREUX-CAILLON, notaires associés

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Albert EL MOUCHNINO, Guy EL MOUCHNINO et Hector GDALIA, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

huissière de justice associée

membre de la société civile professionnelle Myriam LAFARGUE et Georges COMPAGNET, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

notaire salariée au sein de l'office de notaire

notaire salarié au sein de l'office de notaire

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel DUMAS, Bruno BOUTIN, Fabien TOURNIER et Olivier BERTRAND, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire

notaire salarié au sein de l'office de notaire

notaire salarié au sein de l'office de notaire

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Nathalie HUGONENC, NOTAIRE-II, notaire associée

notaires associées

notaires associées

notaire

notaire salariée au sein de l'office de notaire

huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Pierre DONSIMONI et Don-Pierre DONSIMONI, huissiers de justice associés

huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice

huissière de justice

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle André BOULET et Marc BOULET, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bruno VASSOR et Carole COULON, notaires associés

administrateur civil, chef du centre des prestations financières, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des programmes et de l'achat, et à

au nom du ministre de l'intérieur

les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes de réimputation, les pièces justificatives de recettes ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières

dans la limite de leurs attributions respectives. »

au nom du ministre de l'intérieur

les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes de réimputation, les pièces justificatives de recettes ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières

dans la limite de leurs attributions respectives. »

conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité de

au nom du ministre de l'intérieur

les actes comptables (notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes de réimputation, les pièces justificatives de recettes ainsi que les états de créances) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confié au centre des prestations financières

dans la limite de leurs attributions respectives. »

administrateur civil, chef du centre des prestations financières, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des programmes et de l'achat, et à

au nom du ministre de l'intérieur

les actes comptables, notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement de délégation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confiés au centre des prestations financières

dans la limite de leurs attributions respectives. »

au nom du ministre de l'intérieur

les actes comptables, notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement de délégation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confiés au centre des prestations financières

dans la limite de leurs attributions respectives. »

conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité de

au nom du ministre de l'intérieur

les actes comptables, notamment les actes de certification de service fait, les ordonnances de paiement, de virement de délégation, les pièces justificatives de recettes, ainsi que les états de créances émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire confiés au centre des prestations financières

dans la limite de leurs attributions respectives. »

ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, ses adjoints

au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions de la sous-direction du financement et de l'économie du logement et de l'aménagement

ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, à

au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions de la sous-direction du financement et de l'économie du logement et de l'aménagement

ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, et à

au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions de la sous-direction du financement et de l'économie du logement et de l'aménagement

ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts

au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du cadre de vie

attachée d'administration, adjointe au chef de cabinet. »

dans les même conditions

directeur des services, chef de cabinet

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements nationaux et internationaux effectués par les agents de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse et par les collaborateurs occasionnels

premier conseiller de chambre régionale des comptes, détaché dans le corps des administrateurs civils, chargé des fonctions d'adjoint de la directrice de la protection judiciaire de la jeunesse

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions

attaché principal, adjoint au chef de bureau du contrôle de gestion et d'appui au pilotage

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions

lieutenant-colonel, chef de bureau du patrimoine

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions

ingénieur de recherche

aux fins

mentionnées à l'article 1 er de la présente décision

directeur de recherche

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

de

de

assistant-ingénieur

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

de

assistantingénieur

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

directeur de recherche

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

directeur de recherche aux fins

mentionnées à l'article 1 er de la présente décision

directeur de recherche

au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

directeur de recherche

Jean-Daniel

directrice de l'unité UMR7250

au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

Chef de division affaires générales

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

Directeur adjoint de la recherche

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1