27 Novembre 1991

directeur du Conservatoire national de région de Paris

membres du Conseil supérieur de la danse

4o Personnalités désignées

en raison de leur action au sein

d'organisations représentant les chorégraphes et les danseurs

5o Directeurs d'établissements d'enseignement de la danse

directeur du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

membres du Conseil supérieur de la danse

4o Personnalités désignées

en raison de leur action au sein

d'organisations représentant les chorégraphes et les danseurs

5o Directeurs d'établissements d'enseignement de la danse

Comité français de la danse (C.F.D.)

membres du Conseil supérieur de la danse

3o Personnalités désignées

en raison de leur action au sein d'associations chorégraphiques, de groupements professionnels de la danse et d'organismes représentatifs du public et des usagers

Festival international de Montpellier (danse)

membres du Conseil supérieur de la danse

3o Personnalités désignées

en raison de leur action au sein d'associations chorégraphiques, de groupements professionnels de la danse et d'organismes représentatifs du public et des usagers

Fédération nationale des associations de parents d'élèves des conservatoires et écoles de musique et de danse (F.N.A.P.E.C.)

membres du Conseil supérieur de la danse

3o Personnalités désignées

en raison de leur action au sein d'associations chorégraphiques, de groupements professionnels de la danse et d'organismes représentatifs du public et des usagers

Réunion des théâtres lyriques de France (R.T.L.F.)

membres du Conseil supérieur de la danse

3o Personnalités désignées

en raison de leur action au sein d'associations chorégraphiques, de groupements professionnels de la danse et d'organismes représentatifs du public et des usagers

Jeune Ballet de France (J.B.F.)

membres du Conseil supérieur de la danse

3o Personnalités désignées

en raison de leur action au sein d'associations chorégraphiques, de groupements professionnels de la danse et d'organismes représentatifs du public et des usagers

Fédération nationale de danse éducative et professionnelle

membres du Conseil supérieur de la danse

2o Personnalités désignées

en raison de leur action au sein d'organisations représentant les personnels de l'enseignement spécialisé de la danse

Syndicat national des directeurs de conservatoires et écoles de musique

membres du Conseil supérieur de la danse

2o Personnalités désignées

en raison de leur action au sein d'organisations représentant les personnels de l'enseignement spécialisé de la danse

membres du Conseil supérieur de la danse

directrice de l'Ecole supérieure de danse de Cannes

membres du Conseil supérieur de la danse

4o Personnalités désignées

en raison de leur action au sein

d'organisations représentant les chorégraphes et les danseurs

5o Directeurs d'établissements d'enseignement de la danse

Société des auteurs et compositeurs dramatiques (S.A.C.D.)

membres du Conseil supérieur de la danse

3o Personnalités désignées

en raison de leur action au sein d'associations chorégraphiques, de groupements professionnels de la danse et d'organismes représentatifs du public et des usagers

Fédération nationale interprofessionnelle de la danse

membres du Conseil supérieur de la danse

2o Personnalités désignées

en raison de leur action au sein d'organisations représentant les personnels de l'enseignement spécialisé de la danse

fédération française de danse

membres du Conseil supérieur de la danse

2o Personnalités désignées

en raison de leur action au sein d'organisations représentant les personnels de l'enseignement spécialisé de la danse

membres du Conseil supérieur de la danse

notaire à Lacapelle-Marival (Lot)

attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté

membre de la société Yves Deletre, Bernard Delattre, Guy Debaecker et Jean-Marie Haller, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

adjoint administratif

régisseur d'avances auprès de la direction départementale de l'équipement du Bas-Rhin

cadastré section AL, no 282, pour une superficie totale de 620 mètres carrés, tel, au surplus, que ledit immeuble figure en teinte rose sur le plan annexé audit arrêté (1)

à titre définitif, au ministère de l'économie, des finances et du budget (Industrie et commerce extérieur), en vue du regroupement des services de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, un terrain situé au lieudit Les Petits Arpents, à la

administrateur civil détaché

sous-préfet hors cadre

sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Morlaix

sous-préfet de 1re classe en service détaché

sous-préfet de Morlaix

administrateur civil hors classe

sous-préfet hors classe chargé de mission auprès du préfet du Val-d'Oise

administrateur civil hors classe

sous-préfet de 1re classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Centre, préfet du Loiret

administrateur civil détaché

directeur du cabinet du préfet de la Seine-Saint-Denis

sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Vaucluse

sous-préfet de 1re classe

chargé de mission auprès du préfet de la région Centre, préfet du Loiret

membre de la société Pierre Demay et Philippe Demay, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

membre de la société Pierre Demay et Philippe Demay, notaires associés

sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Bar-sur-Aube

dans le corps des sous-préfets

membres de la société Henri Asso, Paul Boudry et Pascal Dufour, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

La raison sociale de la société Henri Asso, Paul Boudry et Pascal Dufour, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, est ainsi modifiée: “Pascal Dufour, Henri Asso, Paul Boudry

membres de la société Henri Asso, Paul Boudry et Pascal Dufour, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

sous-directeur à la direction de l'équipement d'Electricité de France

membre de la commission interministérielle des installations nucléaires de base

deuxième représentant suppléant d'Electricité de France

conseiller spécial auprès du ministre

au nom du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées au deuxième alinéa de l'article 1er du décret du

membre de la société Jean Drogou et Claude Cossart, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie

inspecteur d'académie adjoint dans le département d'Ille-et-Vilaine, à Rennes

département du Rhône, à Lyon

inspecteurs d'académie adjoints

département de la Seine-Saint-Denis, à Bobigny

inspecteurs d'académie adjoints

département de Meurthe-et-Moselle, à Nancy

inspecteurs d'académie adjoints

inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie

inspecteur d'académie adjoint dans le département du Var, à Toulon

membre de la société civile professionnelle Xavier Latour, Bernard Ourtal, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

membre de la société Vincent Auvray, Jacques Lecoq et Jean-Christophe Picot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

membre de la société Vincent Auvray, Jacques Lecoq et Jean-Christophe Picot, notaires associés

attaché d'administration centrale à la direction de l'architecture et de l'urbanisme

membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette

représentant du ministre chargé de l'urbanisme et du logement

régisseur d'avances exercées auprès de la direction départementale de l'équipement du Bas-Rhin par

directeur général des relations culturelles, scientifiques et techniques

directeur au secrétariat général du Gouvernement

directeur des affaires générales, internationales et de la coopération à l'administration centrale

membre du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique

Représentant le ministre de l'éducation nationale

administrateur civil de 1re classe

directeur régional des affaires culturelles

administrateur civil de 1re classe

en région Ile-de-France

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

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Nominations au JO