dans le corps des ingénieurs géographes

ingénieurs géographes de 2e classe

ingénieurs-élèves géographes

dans le corps des ingénieurs géographes

ingénieurs géographes de 2e classe

sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Mirande

sous-préfet de Sarlat-la-Canéda

Général de brigade aérienne

en service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)

dans les cadres du corps des officiers généraux de l'armée de l'air

Colonel du corps des officiers de l'air

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air

Au grade de général de brigade aérienne

Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air

directeur technique du commandement Air des systèmes de surveillance, d'information et de communications

Général de brigade

commandant la brigade des transmissions

Général de brigade aérienne

auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)

Général de brigade

dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et

Général de brigade

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

Général de corps d'armée

dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et

Général de division

dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et

Général de division

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

Général de brigade

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

chef de service

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

directeur adjoint

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects

chef de service

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects

administrateur civil

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects

directeur adjoint

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects

chef de service

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects

administrateur civil

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects

directeur adjoint

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu

chef de service

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu

directeur régional des douanes

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu

directeur adjoint

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu

chef de service

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu

directeur régional des douanes

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu

directeur adjoint, et à

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

chef de service

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

chef de service

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses

au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects

sous-directeur

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses

au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects

administrateurs civils

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses

au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses

au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects

inspecteur principal des douanes

au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects

chef de service

au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects

directeur régional des douanes

au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects

sous-directeur

au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects

chef de service

au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects

directeur régional des douanes

au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects

sous-directeur

au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects

administrateurs civils, et à

au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects

au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects

attaché d'administration centrale

au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement

dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses

au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects

chef de service

au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement

dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses

au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects

sous-directeur

au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement

dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses

au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects

attaché principal d'administration centrale, à

au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement

dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses

au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects

administrateurs civils

au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement

dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses

au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects

au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement

dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses

au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects

inspecteur principal des douanes

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu

sous-directeurs

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects

inspecteur principal des douanes, et à

au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement

dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses

au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects

attaché principal d'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget

chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Bretagne

juge d'instruction au tribunal de grande instance de Béziers

dans le corps des administrateurs civils, auprès des services du Premier ministre

adjoint au chef du département des affaires juridiques à la sous-direction de l'audiovisuel et de l'action extérieure du service juridique et technique de l'information

pour une période maximale de trois ans

chargé de mission auprès du ministre

université de Corse

membres des sections du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 73

Cultures et langues régionales

université Paris-VII

membres des sections du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 64

Biochimie et biologie moléculaire

université Aix-Marseille-III

membres des sections du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 62

Energétique, génie des procédés

Centre national de recherche scientifique de Nancy

membres des sections du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 62

Energétique, génie des procédés

université Nancy-I

membres des sections du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 40

Sciences du médicament

université de Nancy

membres des sections du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 36

Géologie et paléontologie

université Paris-VI

membres des sections du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 35

Physique et chimie de la terre

université Paris-VI

membres des sections du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 32

Chimie organique, minérale, industrielle

université Strasbourg-II

membres des sections du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 10

Littératures comparées

université Montpellier-I

membres des sections du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

COLLEGE 1

Professeurs des universités et assimilés

Section 41

Sciences biologiques

école centrale de Lyon

membres des sections du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

COLLEGE 1

Professeurs des universités et assimilés

Section 33

Chimie des matériaux

université Paris-XI

membres de la commission de groupe du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Groupe 6

université Paris-IV

membres de la commission de groupe du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Groupe 4

université Paris-XIII

membres de la commission de groupe du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Groupe 2

Institut national des sciences appliquées de Lyon

membres des sections du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 62

Energétique, génie des procédés

université d'Amiens

membres des sections du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 41

Sciences biologiques

université Lille-II

membres des sections du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 40

Sciences du médicament

université de Pau

membres des sections du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

COLLEGE 2

Maîtres de conférences et assimilés

Section 31

Chimie théorique, physique, analytique

inspecteur principal des impôts

membre du secrétariat général du Conseil national de l'information géographique (C.N.I.G.)

professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements d'enseignement supérieur

à compter des dates précisées ci-dessous, les personnes de nationalité française

Université Paris-X

Institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray

professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements d'enseignement supérieur

à compter des dates précisées ci-dessous, les personnes de nationalité française

Université Paris-X

Institut national polytechnique de Toulouse

professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements d'enseignement supérieur

à compter des dates précisées ci-dessous, les personnes de nationalité française

Université Paris-X

Institut national polytechnique de Toulouse

professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements d'enseignement supérieur

à compter des dates précisées ci-dessous, les personnes de nationalité française

Institut national polytechnique de Grenoble

Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité

professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements d'enseignement supérieur

à compter des dates précisées ci-dessous, les personnes de nationalité française

Institut national polytechnique de Grenoble

Ecole européenne des hautes études des industries chimiques de Strasbourg

professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements d'enseignement supérieur

à compter des dates précisées ci-dessous, les personnes de nationalité française

Ecole européenne des hautes études des industries chimiques de Strasbourg

pour trois années membres de la commission des orgues non classés orgues historiques

en raison de leur compétence, les personnalités musicales suivantes

pour trois années membres de la commission des orgues non classés orgues historiques

en raison de leur compétence, les personnalités musicales suivantes

pour trois années membres de la commission des orgues non classés orgues historiques

en raison de leur compétence, les personnalités musicales suivantes

pour trois années membres de la commission des orgues non classés orgues historiques

en raison de leur compétence, les personnalités musicales suivantes

pour trois années membres de la commission des orgues non classés orgues historiques

en raison de leur compétence, les personnalités musicales suivantes

pour trois années membres de la commission des orgues non classés orgues historiques

en raison de leur compétence, les personnalités musicales suivantes

pour trois années membres de la commission des orgues non classés orgues historiques

en raison de leur compétence, les personnalités musicales suivantes

pour trois années membres de la commission des orgues non classés orgues historiques

en raison de leur compétence, les personnalités musicales suivantes

pour trois années membres de la commission des orgues non classés orgues historiques

en raison de leur compétence, les personnalités musicales suivantes

détaché

au grade d'ingénieur général d'agronomie

au grade d'ingénieur général d'agronomie

au grade d'ingénieur général d'agronomie

détachée

au grade d'ingénieur général d'agronomie