28 Décembre 2014


De: Beatrix Mora
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentante d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de l'Union sociale pour l'habitat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: Christian Gerin
Objet:
membre suppléant de la commission paritaire des publications et agences de presse, dans la formation plénière consacrée aux agences de presse
représentant de la Fédération française des agences de presse
Remplace:M. Alain Vaudrey-Vernot
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: Yassine Zobiri
policier municipal à Vénissieux, consciencieux et dévoué, décédé le
6 novembre 2014
dans l'accomplissement du devoir
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
28 Décembre 201428/12/2014
De: DANIEL (Christine)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
directeur du Centre d'études de l'emploi par intérim
Groupe:
désignation
28 Décembre 201428/12/2014
De: Masclaux (Alain)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Remplace:Mme Deschaume (Stéphanie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: Marianne FRANIER
adjointe au chef du bureau de l'organisation des relations sociales et des politiques sociales (bureau RH3)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentants du ministre de la santé
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: Dimiter PETROVITCH
chef du bureau de l'organisation des relations sociales et des politiques sociales (bureau RH3)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentants du ministre de la santé
membre titulaire
Remplace:M. Alban AMSELLI
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: Laurent (Caroline)
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
directeur de l'administration centrale de la direction générale de l'armement
Remplace:M. Devaux (Jean-Pierre)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: Frédéric GAGEY
inspecteur général des finances, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des finances
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
réintégration
28 Décembre 201428/12/2014
De: Olivier VARIN
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM) par l'organisation professionnelle Armateurs de France
Remplace:M. Robert de LAMBILLY
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
désignation
28 Décembre 201428/12/2014
De: Eric LEGRIGEOIS
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'environnement, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
Groupe:
date_debut="2014-12-16"
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: BALAGUER (Renaud)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalité extérieure
sur proposition de l'association des ingénieurs des travaux publics de l'Etat
Remplace:M. COINDET (Patrice)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: VIDAL (Simon)
élu représentant le corps des ingénieurs des travaux publics de l'Etat à la commission paritaire des ingénieurs des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Remplace:M. BALAGUER (Renaud)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: Dominique CONCA
Objet:
directrice départementale de la cohésion sociale des Bouches-du-Rhône
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
28 Décembre 201428/12/2014
De: Michel Cormier
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
à la délégation
procureur financier près les chambres territoriales des comptes de Polynésie française et de Nouvelle-Calédonie
Groupe:
date_debut="2015-02-01"
magistrat="Procureur"
cessation de fonction
28 Décembre 201428/12/2014
De: Robin DEGRON
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes (1er tour)
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
cour_comptes
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: Loïc ROBERT
administrateur territorial hors classe
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes (4e tour)
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
cour_comptes
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: Boris MELMOUX-EUDE
(2e tour)
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes
les auditeurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
cour_comptes
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: Delphine CHAMPETIER de RIBES
(3e tour)
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes
les auditeurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
cour_comptes
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: Alice BOSSIÈRE
(1er tour)
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes
les auditeurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
cour_comptes
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: Hakim KHELLAF
administrateur territorial hors classe
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes (4e tour)
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
cour_comptes
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: Christophe ROGUE
(3e tour)
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes
les auditeurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
cour_comptes
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: Sarah LEMOINE
(2e tour)
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes
les auditeurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
cour_comptes
nomination
28 Décembre 201428/12/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.