30 Octobre 2002

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De: Daniel Bouffier
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Bas-Rhin
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales d'Eure-et-Loir
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Maureen Mazar
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val-d'Oise
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Vernerie (Yannick)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Tourneux (Philippe)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Sueur (Alain)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Stumpf (Hubert)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Sevin (Daniel)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Schipman (Michel)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Sauque (André)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Sangla (Alex)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Perier (Christophe)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Ohlicher (Gérard)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Milbeo (Pascal)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Meignan (Jean)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Marionneau (Jacques)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Malbert (Michel)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Lesdema (José)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Kerneur (Dominique)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Joseph-Rose (Marcel)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Jan (Loïc)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Inversin (François)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Hidair (Albert)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Herouin (Pascal)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Guirou (Christophe)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Guinot (Thierry)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Gasull (Frédéric)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Fuchs (Didier)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Dupe (Bernard)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Di Stefano (Daniel)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Dedouche (Pierre)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Debray (Michel)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Chardon (Alain)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Chanois (Jean-Pierre)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Catala (Alain)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Castry (Marcel)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Buors (Gérard)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Bouriette (Gérard)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Bosquet (Luc)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Barry (Patrick)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Andurand (Hervé)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Amirault (Jérôme)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Soufflet (Chantal)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Siffointe (Yvette)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Sieffer (Nicole)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Sebille (Eliane)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Odinot (Véronique)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Marce-Marondo (Marie-José)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Locqueneux (Claire)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Haudenschild (Karin)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Guesnier (Luce)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Gablowski (Marie-Noëlle)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Festivi (Coralie)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Ezelin (Alberte)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Ernest (Françoise)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Dessard (Claudie)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Bouscaren (Annie)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Blanquart (Nelly)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Thierry Cornillet
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de la région Rhône-Alpes
Remplace:M. Eric Fournier
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Sophie Fouche
juge chargée du service de l'instance au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
dans le corps des conseillers des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2002-07-01"
duree="trois ans"
corps="Conseillers des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
30 Octobre 200230/10/2002
De: Steinmyller (Eric)
commissaire en chef de 2e classe de la marine
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2002-09-02"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
30 Octobre 200230/10/2002
De: Pascal Ponsart-Ponsart
administrateur civil, en service détaché
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
30 Octobre 200230/10/2002
De: François Claudel
administrateur civil, en service détaché
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
30 Octobre 200230/10/2002
De: Jean Massot
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
président du comité scientifique de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
president
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Christophe Jeanney
ingénieur des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du chef du service du Conseil général des mines. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Octobre 200230/10/2002
De: Rincke (Karin)
Objet:
attachée d'administration de l'aviation civile, 2e échelon (ancienneté au 1er septembre 2002)
date_debut="2002-09-01"
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Rakotovao (Hérimpitia)
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile, 3e échelon (ancienneté au 1er juillet 2002)
date_debut="2002-09-01"
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Vasconi (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
3. Au titre de l'enseignement technique supérieur, et des personnalités compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Saugier (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise de la construction métallique
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Theret (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
3. Au titre de l'enseignement technique supérieur, et des personnalités compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Ramondenc (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
3. Au titre de l'enseignement technique supérieur, et des personnalités compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Laravoire (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
3. Au titre de l'enseignement technique supérieur, et des personnalités compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Tron (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
2. Au titre des représentants du personnel technique de la branche d'activité intéressée
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Goulard (René)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
2. Au titre des représentants du personnel technique de la branche d'activité intéressée
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: De La Sala (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
2. Au titre des représentants du personnel technique de la branche d'activité intéressée
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Bezancon (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
2. Au titre des représentants du personnel technique de la branche d'activité intéressée
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Mazevet (Rémy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise de la construction métallique
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Le Gueu (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise de la construction métallique
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Garrigues (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise de la construction métallique
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Estival (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise de la construction métallique
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Deyris (Bertrand)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise de la construction métallique
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Coppens (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise de la construction métallique
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Campan (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise de la construction métallique
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Brunet (Lucien)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise de la construction métallique
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Bourcier (Annie-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
3. Au titre de l'enseignement technique supérieur, et des personnalités compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Jean-Didier Roisin
Objet:
président du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Groupe:
president
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Peyré (Christian)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (cycle 2002, A, 4e tour, directeurs départementaux du Trésor public)
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale du Bas-Rhin
Groupe:
réintégration
30 Octobre 200230/10/2002
De: Nicol (Jean-François, Yves, Etienne)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Cholet (Maine-et-Loire)
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale de la Somme
Remplace:M. Cugnet
Groupe:
réintégration
30 Octobre 200230/10/2002
De: Frigéri (Philippe)
receveur des finances de 1re catégorie en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et affecté à la recette des finances d'Antony (Hauts-de-Seine)
Remplace:M. Tarraso
Groupe:
réintégration
30 Octobre 200230/10/2002
De: Bouellat (Pierre-Jean, Alain)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur des finances de 1re catégorie de Strasbourg municipale et communauté urbaine (Bas-Rhin) (cycle 2002, A, 7e tour, directeurs départementaux du Trésor public)
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale du Doubs
Groupe:
réintégration
30 Octobre 200230/10/2002
De: Viviant (Jacky, Jean, André)
receveur des finances, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Nord
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie de Bordeaux municipale (Gironde) (cycle 2002, A, 5e tour, receveurs des finances)
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Lagoutte (Francis)
receveur des finances, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Haute-Vienne
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie et placé en service détaché (cycle 2002, A, 6e tour, receveurs des finances)
Groupe:
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Galtier (Bernard, Léon, Marcel)
directeur départemental du Trésor public en service détaché
Objet:
receveur des finances et maintenu en service détaché (cycle 2002, A, 1er tour, directeurs départementaux du Trésor public, inspecteurs principaux du Trésor public, receveurs-percepteurs du Trésor public, administrateurs civils et attachés principaux d'administration centrale)
Groupe:
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Cauvet (Christian, Bernard, Denis)
directeur départemental du Trésor public, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Seine-Maritime
Objet:
receveur des finances et maintenu dans ses fonctions (cycle 2002, A, 3e tour, directeurs départementaux du Trésor public, inspecteurs principaux du Trésor public, receveurs-percepteurs du Trésor public, administrateurs civils et attachés principaux d'administration centrale)
Groupe:
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Gierdal (Anne-Marie)
directrice départementale du Trésor public en service détaché
Objet:
receveuse des finances et maintenue en service détaché (cycle 2002, A, 2e tour, directeurs départementaux du Trésor public, inspecteurs principaux du Trésor public, receveurs-percepteurs du Trésor public, administrateurs civils et attachés principaux d'administration centrale)
Groupe:
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Tarraso (Jean-Paul, René)
receveur des finances de 1re catégorie d'Antony (Hauts-de-Seine)
Objet:
à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
affectation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Reynaud (Jean-François, René)
receveur des finances, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Doubs
Objet:
à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
affectation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Cugnet (Bernard, Pierre, Marie)
receveur des finances de 1re catégorie de Cholet (Maine-et-Loire)
Objet:
à la recette des finances de Douai (Nord)
Remplace:M. Bernard
affectation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Bernard (Yves, Alain)
receveur des finances de 1re catégorie de Douai (Nord)
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Rhône
Remplace:
M. Ganivenc
Groupe:
affectation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Adda (Joëlle)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du ministère des affaires étrangères
conseiller juridique auprès du cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
date_debut="2002-10-03"
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
mise à disposition
30 Octobre 200230/10/2002
De: Filliette (Olivier)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'habitat et du logement à la préfecture de Paris
pour une dernière période de trois ans
Groupe:
date_debut="2003-01-09"
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Jean-Charles Vincent
chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Seine-Saint-Denis
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales du Centre
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Thibaudin (Pascal)
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile, 3e échelon (ancienneté au 1er juillet 2001)
date_debut="2002-09-01"
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Joël de Zorzi
Objet:
suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Paul Pellissier
Objet:
suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Daniel Métayer
Objet:
suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Jean-Louis Mattei
Objet:
suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Ambroise Fayolle
Objet:
suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Bernard Emié
Objet:
suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Anne de Lattre
Objet:
suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Mireille Guigaz
Objet:
suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Anne Bosche-Lenoir
Objet:
suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Henri Rouillé d'Orfeuil
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
b) En raison de leur connaissance des problèmes économiques et financiers
Groupe:
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Marc Vizy
au titre du ministère de l'outre-mer
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
a) Représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Dominique Perreau
au titre du ministère des affaires étrangères
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
a) Représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Philippe Delleur
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
a) Représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Bruno Delaye
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
a) Représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Gérard Cros
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
a) Représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Ariane Obolensky
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
b) En raison de leur connaissance des problèmes économiques et financiers
Groupe:
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Sylviane Jeanneney-Guillaumont
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
b) En raison de leur connaissance des problèmes économiques et financiers
Groupe:
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Stéphane Pallez
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
a) Représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Olivier Bailly
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
dans le corps des administrateurs civils
adjoint au chef du bureau des questions pénales
Groupe:
date_debut="2001-06-15"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
30 Octobre 200230/10/2002
De: Cirelli (Jean-François)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2002-05-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
30 Octobre 200230/10/2002
De: François Léonelli
préfet hors cadre
Objet:
directeur adjoint de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
date_debut="2002-10-21"
a_sa_demande
cessation de fonction
30 Octobre 200230/10/2002
De: Romi (Raphaël)
professeur des universités
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
au titre des personnels enseignants des universités
Remplace:M. Helin (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Benjamin Mouton
Objet:
professeur associé
à l'école d'architecture de Paris-Belleville
à temps partiel (50 %)
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="vingt-quatre mois"
ecole
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Petureau (Jean-Claude)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'équipement
Objet:
directeur délégué départemental de l'équipement de la Haute-Vienne
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Duranthon (Philippe)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
président de la section affaires administratives et économiques de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Groupe:
date_debut="2002-10-22"
inspecteur_general="Aviation civile et de la météorologie"
president
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Lefebvre (Gabriel)
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile, 3e échelon (ancienneté au 1er septembre 2002)
date_debut="2002-09-01"
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Macari (Samuel)
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile, 2e échelon (ancienneté du 1er septembre 2002)
date_debut="2002-09-01"
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Castello (Thaïs)
Objet:
attachée d'administration de l'aviation civile, 2e échelon (ancienneté au 1er septembre 2002)
date_debut="2002-09-01"
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Laurent Péru
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
représentants de l'Etat, désignés par la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
Au titre de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Pierre Bauer
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
représentants de l'Etat, désignés par la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
Au titre de l'espace
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Gaignard (Nicolas, Michel, N.)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
30 Octobre 200230/10/2002
De: Burg (Matthieu, Gérard)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
30 Octobre 200230/10/2002
De: Baratin (Lucas, Claude, M.)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
30 Octobre 200230/10/2002
De: Veyrier (Matthieu, Jérôme, M.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
30 Octobre 200230/10/2002
De: Mérindol (Marc, Jean-François, J.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
30 Octobre 200230/10/2002
De: Malnoury (Bertrand, Julien, C.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
30 Octobre 200230/10/2002
De: Dumora (Franck, Guillaume)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
30 Octobre 200230/10/2002
De: Dubois (Christophe, Nicolas)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
30 Octobre 200230/10/2002
De: Demangeat (Dorian, Hervé, F.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
30 Octobre 200230/10/2002
De: Buscaglia (Benjamin, Philippe)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
30 Octobre 200230/10/2002
De: Burel (Lucas)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
30 Octobre 200230/10/2002
De: Berthillot (Clément, Cyril)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
30 Octobre 200230/10/2002
De: Andrac (Fabrice, Gérard, D.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
30 Octobre 200230/10/2002
De: Beny (Solène, Françoise, G.)
Objet:
C. - Elève officier des bases de l'air
Groupe:
admission
30 Octobre 200230/10/2002
De: Ducourtieux (Laetitia, Stéphanie)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
30 Octobre 200230/10/2002
De: Quillon (Sylvia, Christine, A.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
30 Octobre 200230/10/2002
De: Dupuis (Aurore, Madeleine)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
30 Octobre 200230/10/2002
De: Colin (Emilie, Suzanne)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
30 Octobre 200230/10/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.