31 Octobre 2004

JORFTEXT000000787195 (source JORF)

De:	Frédéric Mac Kain administrateur civil détaché
Objet:	directeur du cabinet du préfet des Alpes-Maritimes (1re catégorie) sous-préfet hors classe

a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes "
grade="Directeur"

cessation de fonction

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Philippe Galli administrateur civil hors classe
Objet:	sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de l'Hérault (1re catégorie)
Groupe:	Préfecture de l'Hérault (1re catégorie)

JORFTEXT000000787194 (source JORF)

nomination

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Philippe Vignes administrateur de la ville de Paris, détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture du Bas-Rhin (1re catégorie) sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de l'Hérault (1re catégorie)
Groupe:	Préfecture du Bas-Rhin (1re catégorie)

JORFTEXT000000787193 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000787192 (source JORF)

De:	Mac Kain (Frédéric) administrateur civil hors classe
Objet:	secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Aquitaine
Groupe:	Prefecture de la région Aquitaine

duree="trois ans"

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lens"
sous-prefecture_departement_code="62"
secretaire_general_de_prefecture

De:	Patrick Mille administrateur civil, détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture du Pas-de-Calais (1re catégorie) sous-préfet hors classe, sous-préfet de Lens (1re catégorie)
Groupe:	Sous-préfecture - Lens Préfecture du Pas-de-Calais (1re catégorie)

JORFTEXT000000606415 (source JORF)

nomination

De:	Ribière (Jocelyne, Simone), épouse Chanrond
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	de Quatrebarbes (Thibault, Marie, Bernard)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Verdoucq (Laurent, Emmanuel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Thomassin (Erwan, Michel, Evelyn)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Scavazza (Christophe)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Roux (Christophe, Claude-France, Jean-Luc)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Roig (Olivier, Maurice, Léandre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Ribot (Benoit, Roger, Paul)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Petit (Patrice, Franzt)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Lobet (Alain, Laurent)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Leroy (Francis, Xavier)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Huntzinger (Benoît, François, Dominique)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Hisselli (Olivier)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Dhondt (Yannick, Pierre, Robert)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Clouteau (Antoine, Alain)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Borderie (Fabrice)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Bellenger (Samuel, Louis, Alain)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Saulnier (Joëlle, Nicole, Jacqueline), épouse Foucault
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Mangione (Magali, Annie, Nelly)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Glaudis (Caroline, Stéphanie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Rebiteau (Alain, Jean-Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Garnerone (Philippe, Lucien, Laurent, Michel, Jacques)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Les sergents de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Sergent"

nomination

De:	Boesch (Emmanuel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Les sergents de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Sergent"

nomination

De:	Millet (Olivier, Marie, Bernard)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Manon (Laurence, Dominique, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Jeanney (Hélène, Arlette, Régine)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Impe (Fabienne)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Delhotal (Corinne)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Wingender (Emmanuel, Hubert)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Courcaud (Emilie, Marie-Georgette)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2004-03-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brive-la-Gaillarde"
sous-prefecture_departement_code="19"
secretaire_general_de_prefecture

De:	Jean-Pierre Cazenave-Lacrouts commissaire divisionnaire de la police nationale, détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme (1re catégorie) sous-préfet hors classe, sous-préfet de Brive-la-Gaillarde (1re catégorie)
Groupe:	Sous-préfecture - Brive-la-Gaillarde Préfecture du Puy-de-Dôme (1re catégorie)

JORFTEXT000000423769 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
prefet

De:	Michel Kotas administrateur civil hors classe
Objet:	préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:	Mission de service public relevant du Gouvernement

JORFTEXT000000423623 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000423622 (source JORF)

De:	Le Goff (Thierry) administrateur civil hors classe
Objet:	chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, chargé du service de gestion des ressources humaines à la direction des personnels enseignants, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:	Service de gestion des ressources humaines à la direction des personnels enseignants, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000237637 (source JORF)

De:	Roland Legrain
Objet:	au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter les usagers
Remplace:	M. Philippe Lambecq
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

conseil_administration

nomination

De:	Lecat (Dominique)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des associations de réservistes Le commissaire colonel (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Ravel (Yvon)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre des représentants des organisations professionnelles représentatives des fonctions publiques
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Mazur (Adam) représentant l'Union nationale des syndicats autonomes des personnels des fonctions publiques, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre des représentants des organisations professionnelles représentatives des fonctions publiques
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Lorence (Michel)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre des représentants des organisations professionnelles représentatives des fonctions publiques
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Gruszka (Roger) représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres - Fonction publique, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre des représentants des organisations professionnelles représentatives des fonctions publiques
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Goirand (Pierre) représentant la Confédération générale du travail-Fonction publique
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre des représentants des organisations professionnelles représentatives des fonctions publiques
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Gallée (Patrick) représentant la Confédération française démocratique du travail-Fonction publique, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre des représentants des organisations professionnelles représentatives des fonctions publiques
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Damy (Pierre)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre des représentants des organisations professionnelles représentatives des fonctions publiques
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Da Costa Soares (Hubert)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre des représentants des organisations professionnelles représentatives des fonctions publiques
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Boisseau (Paul)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre des représentants des organisations professionnelles représentatives des fonctions publiques
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Bielle (Marc) représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens-Fonction publique, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre des représentants des organisations professionnelles représentatives des fonctions publiques
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Sparfel (Albert) représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des salariés
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Romestant (Daniel) représentant la Confédération générale du travail, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des salariés
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Rodriguez (Philippe) représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des salariés
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Remond (Daniel) représentant la Confédération française démocratique du travail, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des salariés
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Missaire (Yves) représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des salariés
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Lamarque (Francis)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des salariés
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Hervo (Guy) représentant la Confédération française démocratique du travail
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des salariés
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Dumée (Patrick)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des salariés
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Brune (Eric) représentant la Confédération générale du travail
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des salariés
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Bonnieu (Noël)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des salariés
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Blanc (Bertrand)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des salariés
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Baudoin (Patrick)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des salariés
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Aubert (Gérard)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des salariés
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Schalber (Jean-Claude)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Scagliola (Norbert) représentant le Conseil national de l'ordre des pharmaciens, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Sansot (Bernard) représentant le Conseil national des barreaux, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Rolland (Alain)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Palombo (Jacques) représentant le Conseil national de l'ordre des médecins, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Moreau (Jean-François)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Le Pironnec (Gilbert) représentant le Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Chatin (Boris)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Calloc'h (Louis-Jean)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Boissin (Hervé) représentant le Conseil national de l'ordre des médecins, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des professions libérales
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Vidart (Alain) représentant le Mouvement des entreprises de France, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Viaouët (Loïk) représentant le Mouvement des entreprises de France, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Vial (Henry) représentant l'Union professionnelle artisanale
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Sander (Jean-Marie) représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles et la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Reboul (Jacques) représentant le Mouvement des entreprises de France, représentant les petites et moyennes entreprises, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Randon de Grolier (Philippe)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Lefort-Lavauzelle (Patrice) représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Laffin (Rémi)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Duperre (Patrick-Henri)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Cornillot (Henry) représentant le Mouvement des entreprises de France, représentant les entreprises publiques, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Combier (Roland)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Broussaud (Antoine)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Wagner (Xavier)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des associations de réservistes Le médecin-chef (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Moulinié (Jean-Pierre) représentant le groupement des officiers de réserve du service de santé des armées, et son suppléant, le médecin en chef (réserviste)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des associations de réservistes Le médecin-chef (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Royet (Jean-Louis)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des associations de réservistes Le major (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Daver (Alfred) représentant l'Association nationale des sous-officiers de réserve et gendarmes auxiliaires de la gendarmerie, et son suppléant, le major (réserviste)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des associations de réservistes Le major (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Louis (François) représentant l'Association nationale des sous-officiers de réserve de l'armée de l'air, et son suppléant, l'adjudant (honoraire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des associations de réservistes Le major (honoraire)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Le Corre (Jean-Claude)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des associations de réservistes Le major (honoraire)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Guibert (Jean-Jacques) représentant l'Union nationale des officiers de réserve, et son suppléant, le lieutenant-colonel (réserviste)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des associations de réservistes Le lieutenant-colonel (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Desmoulins (André)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des associations de réservistes Le lieutenant-colonel (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Paris (Henri) représentant la Fédération des officiers de réserve républicains, et son suppléant, le capitaine (réserviste)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des associations de réservistes Le général (2e section)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Arnoult (Henri)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des associations de réservistes Le général (2e section)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Vienney (Alain) représentant l'Association nationale des officiers de réserve de l'armée de l'air, et son suppléant, le colonel (réserviste)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des associations de réservistes Le commissaire colonel (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Gouësmel (Philippe)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des associations de réservistes Le chef de bataillon (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Barthélémy (Christophe) représentant la Réunion des officiers de réserve du service d'état-major, et son suppléant, le chef de bataillon (réserviste)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des associations de réservistes Le chef de bataillon (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Gouroy (Thierry)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des associations de réservistes Le capitaine de vaisseau (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Baudrillard (Jacques) représentant l'Association centrale des officiers de l'armée de mer, et son suppléant, le capitaine de frégate (réserviste)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des associations de réservistes Le capitaine de vaisseau (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Fournier (Yves) représentant l'Association centrale des officiers mariniers de réserve, et son suppléant, le maître principal (réserviste)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des associations de réservistes Le capitaine de corvette (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Berder (Jean-Yves)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des associations de réservistes Le capitaine de corvette (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Tissier (Philippe) représentant l'Association nationale des réservistes de la gendarmerie, et son suppléant, le lieutenant-colonel (réserviste)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des associations de réservistes Le capitaine (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Marcet (Patrick)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des associations de réservistes Le capitaine (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Schmidt (Jean-Charles) représentant la Fédération des officiers mariniers et sous-officiers de réserve républicains, et son suppléant, l'adjudant-chef (réserviste)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des associations de réservistes L'adjudant-chef (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Lecot (Roger)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des associations de réservistes L'adjudant-chef (honoraire)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Bisch (Jean) représentant la Fédération nationale des sous-officiers de réserve, et son suppléant, le major (réserviste)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des associations de réservistes L'adjudant-chef (honoraire)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Bégain (Hélène) représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière - Fonction publique, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre des représentants des organisations professionnelles représentatives des fonctions publiques
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Monrique (Michèle) représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des salariés
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Cattet (Josette)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre de représentants des associations de réservistes L'adjudant-chef (réserviste)
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	de Vergennes (Charles)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Tissot (Etienne)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Pytkiewicz (Maurice)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Labet (Pascal)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Gentilini (Marc)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	De Luzan (Emmanuel)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Baux (Jean-Louis)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

De:	Jarrige (Chantal)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

nomination

JORFTEXT000000237635 (source JORF)

De:	Régis Guyot préfet hors cadre
Objet:	directeur de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

nomination