12 Décembre 1995

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Philippe de Lagune
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'intérieur
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721070(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Fulachier (Jean-Luc)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et du Plan
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
conseil_administration
JORFTEXT000000720879(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Cardonne (Yves)
Objet:
agent comptable du centre culturel français de Bujumbura (Burundi)
Groupe:
Centre culturel français de Bujumbura (Burundi)
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000720878(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Jean-Christophe Kroll
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole en économie rurale au même établissement
maître de conférences à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
Maître de conférences à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
date_debut="1995-10-12"
professeur="Maître de conférences à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon"
JORFTEXT000000720877(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Thierry Roger
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole en anatomie au même établissement
maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
École nationale vétérinaire de Lyon
date_debut="1995-10-18"
professeur="Maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
JORFTEXT000000720876(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Olivier Hérès
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1995-10-01"
JORFTEXT000000539159(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Sidney Studnia
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000539159(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Matthieu Schuler
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000539159(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Olivier Ravel
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000539159(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Emmanuel Normant
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000539159(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Thierry Michelon
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000539159(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Thomas Maurin
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000539159(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Roland Masson
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000539159(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Xavier Leleu
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000539159(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Jérôme Gosset
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000539159(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Denis Gardin
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000539159(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Frédéric Fouquet
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000539159(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Benoît Desjardins
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000539159(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Sophie Rémont
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000539159(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Virginie Béruti
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000539159(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Wallisky (Catherine)
secrétaire administratif en chef
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères
date_debut="1995-03-12"
JORFTEXT000000539094(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Torri (Paul-Marie)
secrétaire administratif en chef
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères
date_debut="1995-02-22"
JORFTEXT000000539094(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Thiery (Pierre)
secrétaire de chancellerie en chef
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères
date_debut="1995-02-22"
JORFTEXT000000539094(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Montout (Elain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000539091(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Bannerman (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
Centre régional de documentation pédagogique
Confédération générale du travail (CGT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000539091(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Alaric (Bernard)
doyen des inspecteurs pédagogiques régionaux
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000539091(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Zonzon (Jean-Claude)
professeur de lycée professionnel
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000539091(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Maurice (Jean-Pierre)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000539091(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Herz (Jean-Michel)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000539091(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Da Cunha (Antonio)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000539091(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Celestine Edwige (Maryse)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000539091(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Leger (Jacqueline)
conservateur de la bibliothèque départementale de prêt et de la bibliothèque Schoelcher
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000539091(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Charlery (Marie-Yvonne)
professeur à l'université des Antilles et de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000539091(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Oulac (Evelyne)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000539091(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Allegre (Claude)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000539091(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Mousnier (Mireille)
directrice de l'institut universitaire de formation des maîtres des Antilles-Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000539091(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Suedile (Pierre)
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
JORFTEXT000000539091(source JORF)
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Semiramoth (Alain)
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
JORFTEXT000000539091(source JORF)
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Napoly (Robert)
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
JORFTEXT000000539091(source JORF)
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Ho-Ten-You (Joseph)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
JORFTEXT000000539091(source JORF)
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Bajazet (Clodomir)
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
JORFTEXT000000539091(source JORF)
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Othily (Arthur)
délégué régional à la recherche et à la technologie de la Guyane
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
JORFTEXT000000539091(source JORF)
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Maximin (Daniel)
directeur régional des affaires culturelles de la Guadeloupe
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
JORFTEXT000000539091(source JORF)
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Bernabe (Yves)
conseiller à la direction régionale des affaires culturelles de la Martinique
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
JORFTEXT000000539091(source JORF)
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Clery (Eugénie)
représentant les régions
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
JORFTEXT000000539091(source JORF)
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Olivier Martin de Lagarde
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
Remplace:M. André Grammont
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000000538770(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Hélène Philip
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
Chargé de mission
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000538619(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Médéric Petit
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
Conseiller auprès du ministre pour la communication
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000538619(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Sodini (Charles)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Président
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000538617(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Demory (Philibert)
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, chef du bureau à la direction des services judiciaires du ministère de la justice
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000538617(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Darcy (Gilles)
professeur à l'université Paris-XIII
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000538617(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Castel (Philippe)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000538617(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Laurens
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000538617(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Laurens (Dominique)
premier substitut au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000538617(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Fulachier (Jean-Luc)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et du Plan
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
conseil_administration
JORFTEXT000000538616(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Fulachier (Jean-Luc)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et du Plan
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
conseil_administration
JORFTEXT000000538615(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Cadiou (Alain)
inspecteur des finances de 1re classe
Objet:
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1995-12-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000538470(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Louis-Marie Bresson
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole en physique de la protection et de la conservation des sols au même établissement
maître de conférences à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1995-10-06"
professeur="Maître de conférences à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"
JORFTEXT000000538427(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Henri (Joseph)
Voron, ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-09-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000000538426(source JORF)
radiation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Michel Guillaume
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1995-12-23"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000538425(source JORF)
admission
12 Décembre 199512/12/1995
De: Mansard (Jean-Claude, Paul, Joseph)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans les cadres du corps des officiers généraux de l'armée de l'air
nommé adjoint tactique au général commandant la force aérienne de combat
Groupe:
Combat
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356610(source JORF)
réintégration
12 Décembre 199512/12/1995
De: Quéré (Jean, Paul, Marie, Maurice)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356610(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Harismendy (Serge, Marie, Pierre, Guy)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356610(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Brutin (Paul)
Général de corps d'armée
Objet:
gouverneur militaire de Metz, commandant la région militaire de défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:
Défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz
date_debut="1996-01-27"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356610(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Roy (Philippe, Jean-Marie)
Vice-amiral
Objet:
commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique
date_debut="1996-01-10"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356610(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Dreyssé (Georges, René, Louis)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef du bureau “Espace” à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356610(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Lang (Pierre, Henri)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général commandant la force d'action rapide
Groupe:
Chef d'état-major du général commandant la force d'action rapide
date_debut="1995-12-21"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356610(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Bénito (Claude, Eugène, Pierre)
Général de brigade
Objet:
commandant les forces françaises stationnées en Allemagne et la 1re division blindée
Groupe:
1re division blindée
date_debut="1995-12-21"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356610(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Cuny (Jean-Luc, Henri, Marie)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major “Programmes” à l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1995-12-20"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356610(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Stum (Jean-Louis)
Commissaire général de brigade aérienne
Objet:
auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Groupe:
Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356610(source JORF)
détachement
12 Décembre 199512/12/1995
De: Forterre (Pierre, Henri)
Général de division
nommé commandant le corps européen
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356610(source JORF)
conférés
12 Décembre 199512/12/1995
De: Crène (Yves, Gabriel, Jean, Max)
Général de division
nommé major général de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356610(source JORF)
conférés
12 Décembre 199512/12/1995
De: Harismendy (Gilbert, Georges, Marie, Jérôme)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1996-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356610(source JORF)
admission
12 Décembre 199512/12/1995
De: Michel Camux
directeur de cabinet du préfet d'Eure-et-Loir
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1995-10-01"
JORFTEXT000000356456(source JORF)
titularisation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Marc Dubourdieu
directeur de cabinet du préfet de la Sarthe
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1995-09-26"
JORFTEXT000000356456(source JORF)
titularisation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Perret (Alain)
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1995-08-30"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000356455(source JORF)
radiation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Champon (Michel)
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1995-08-30"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000356455(source JORF)
radiation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Algre (Jean-Michel)
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1995-08-30"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000356455(source JORF)
radiation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Bourgin (François)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Rouger (Jean)
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000000356454(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Ingwiller (Bernard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Gaillard (Claude)
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000000356454(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Aubry (Roger)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Klingenfus (Pierre)
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000000356454(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Fulachier (Jean-Luc)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et du Plan
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
conseil_administration
JORFTEXT000000356452(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Fulachier (Jean-Luc)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et du Plan
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000356451(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Schmitt (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
Centre régional de documentation pédagogique
Confédération générale du travail (CGT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356450(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Schneider (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
Centre régional de documentation pédagogique
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356450(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Meyer (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
Centre régional de documentation pédagogique
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356450(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Tsimaratos (Jean)
chef du service de l'édition et de la documentation au Conseil de l'Europe
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356450(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Littler (Gérard)
conservateur de la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356450(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: English (Jean-Louis)
directeur régional de France 3
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356450(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Stiebert (Jean-Paul)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356450(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Meyer (Bernard)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356450(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Metayer (Michel)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356450(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Herrgott (Bernard)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356450(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Bouchon (Guy)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356450(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Goedel (Denis)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres d'Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356450(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Debruille (Marlène)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356450(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Vonau (Jean-Laurent)
représentant la région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
JORFTEXT000000356450(source JORF)
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Toucas (Jean-Pierre)
représentant les communes
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
JORFTEXT000000356450(source JORF)
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Striby (Frédéric)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
JORFTEXT000000356450(source JORF)
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Richert (Philippe)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
JORFTEXT000000356450(source JORF)
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Thomas (Bernard)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Haut-Rhin
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
JORFTEXT000000356450(source JORF)
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Paillarse (Dominique)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
JORFTEXT000000356450(source JORF)
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Laine (Michel)
trésorier-payeur de la région Alsace
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
JORFTEXT000000356450(source JORF)
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Nicoletti (Bernard)
président de l'union patronale interprofessionnelle des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356449(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Cornillon (Raphaël)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356449(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Benessiano (Pierre)
délégué à la formation professionnelle et à l'apprentissage
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356449(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Regnault (Claude)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356449(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Hug (Thierry)
conseiller pédagogique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356449(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Garrigues (Jean)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356449(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Athenour (Christian)
directeur d'études
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356449(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Lopez (Albert)
représentant les départements
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des collectivités locales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356449(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Estrosi (Christian)
représentant la région
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des collectivités locales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356449(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Cavallier (François)
représentant les communes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des collectivités locales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356449(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Klee (Louis)
conservateur général, bibliothèque universitaire de Nice Sophia-Antipolis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356449(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Ghigo (Claude)
directeur adjoint de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356449(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Collet (Bernard)
directeur délégué de l'Agence nationale pour l'emploi de Nice
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356449(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Rocca (François)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Nice
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356449(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Calizzano (Béatrice)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356449(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Brissy (Renée)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356449(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Pons (Josette)
représentant les départements
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des collectivités locales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356449(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Fulachier (Jean-Luc)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et du Plan
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
conseil_administration
JORFTEXT000000356407(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Fallachon (Philippe)
secrétaire général de l'académie de Nantes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
représentant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Renaudineau (Pierre)
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
conseil_administration
JORFTEXT000000356369(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Paasch (Marc)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000356257(source JORF)
cessation de fonction
12 Décembre 199512/12/1995
De: Philippe Legrand
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole en biochimie au même établissement
maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Rennes
date_debut="1995-09-28"
professeur="Maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
JORFTEXT000000356256(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Audren (Gilles)
Objet:
membre suppléant du comité des établissements de crédit
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. Beugnot (Olivier)
Groupe:
Comité des établissements de crédit
suppleant
JORFTEXT000000356254(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Tauzin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356253(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Mericq (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356253(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Malbert (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356253(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Mollat (Denis)
éditeur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356253(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Eimer (Michel)
directeur de la société Atlantel (groupe Sud-Ouest)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356253(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Dupont (Jean-Marie)
directeur régional de France 3
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356253(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Rey (Philippe)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356253(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Megard (Pascal)
professeur agrégé
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356253(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Dupon-Lahitte (Georges)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356253(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Damestoy (Jean)
professeur agrégé
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356253(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Barrul (Louis)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356253(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Guichard (Dominique)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356253(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Perrin-Naffakh (Anne-Marie)
directrice de l'institut universitaire de formation des maîtres de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356253(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Richard (Georges)
représentant les communes
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
JORFTEXT000000356253(source JORF)
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Destandau (Jacques)
représentant la région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
JORFTEXT000000356253(source JORF)
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Coumet (Jacques)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
JORFTEXT000000356253(source JORF)
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Confolent (Jean-Louis)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
JORFTEXT000000356253(source JORF)
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Mondy (Robert)
chef du service régional à la direction régionale de l'agriculture
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
JORFTEXT000000356253(source JORF)
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Lucas (Jean-Michel)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
JORFTEXT000000356253(source JORF)
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Augras (Michel)
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
JORFTEXT000000356253(source JORF)
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Philippe Couveinhes
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000172670(source JORF)
cessation de fonction
12 Décembre 199512/12/1995
De: Sodini (Charles)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membre du jury des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Président
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000172521(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Demory (Philibert)
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, chef de bureau à la direction des services judiciaires du ministère de la justice
Objet:
membre du jury des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000172521(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Darcy (Gilles)
professeur à l'université Paris-XIII
Objet:
membre du jury des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000172521(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Laurens
Objet:
membre du jury des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000172521(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Laurens (Dominique)
premier substitut au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
membre du jury des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000172521(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Gintzburger (Monelle)
juriste d'entreprise
Objet:
membre du jury des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000172521(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Slama (Raphaël)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000172520(source JORF)
promotion
12 Décembre 199512/12/1995
De: Quatre (Michel)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000172520(source JORF)
promotion
12 Décembre 199512/12/1995
De: Levy (Jean-François)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000172520(source JORF)
promotion
12 Décembre 199512/12/1995
De: Galinou (Jean-Pierre)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000172520(source JORF)
promotion
12 Décembre 199512/12/1995
De: Taxil (Maurice)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000172520(source JORF)
promotion
12 Décembre 199512/12/1995
De: Vial (Pierre)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000172520(source JORF)
promotion
12 Décembre 199512/12/1995
De: Parent (Christian)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000172520(source JORF)
promotion
12 Décembre 199512/12/1995
De: Desbazeille (Bertrand)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000172520(source JORF)
promotion
12 Décembre 199512/12/1995
De: Oscar Garcia
Objet:
professeur associé en biométrie forestière à temps plein à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts de Nancy
Groupe:
École nationale du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-10-09"
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000000172519(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Michèle Marin
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole en génie des procédés biotechnologiques et alimentaires au même établissement
maître de conférences à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1995-10-14"
professeur="Maître de conférences à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"
JORFTEXT000000172518(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Forest (Emmanuel)
administrateur civil, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1995-02-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000172517(source JORF)
réintégration
12 Décembre 199512/12/1995
De: Forest (Emmanuel)
Objet:
JORFTEXT000000172517(source JORF)
cessation de fonction
12 Décembre 199512/12/1995
De: Théry (Michel)
inspecteur principal de la formation professionnelle
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Pays de la Loire
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Pays de la Loire
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000171370(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Sarracani (Gérard)
administrateur civil du ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Pays de la Loire
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Pays de la Loire
date_debut="1995-07-01"
JORFTEXT000000171370(source JORF)
cessation de fonction
12 Décembre 199512/12/1995
De: Cherniacoski (Sylvain)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la défense
Groupe:
Ministère de la défense
date_debut="1995-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000171332(source JORF)
réintégration
12 Décembre 199512/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.