Groupe interministériel des produits chimiques

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Adèle Pass-Lanneau
ingénieur de l'armement, directrice de projet réindustrialisation et réglementation de l'industrie
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes et décisions individuels
dans la limite des attributions du secrétariat du groupe interministériel des produits chimiques et toute attestation de fabrication en France de produits chimiques
Groupe:
Groupe interministériel des produits chimiques
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000048055785(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 202310/09/2023
De: Patrice Liogier
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, directeur de projet réglementation et compétitivité dans l'industrie
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes et décisions individuels
dans la limite des attributions du secrétariat du groupe interministériel des produits chimiques et toute attestation de fabrication en France de produits chimiques
Groupe:
Groupe interministériel des produits chimiques
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000047295219(source JORF)
délégation de signature
12 Mars 202312/03/2023
De: Patrice Liogier
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, directeur de projet réglementation et compétitivité dans l'industrie
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes et décisions individuels
dans la limite des attributions du secrétariat du Groupe interministériel des produits chimiques et toute attestation de fabrication en France de produits chimiques
Groupe:
Groupe interministériel des produits chimiques
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000046503193(source JORF)
délégation de signature
30 Octobre 202230/10/2022
De: Patrice Liogier
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, directeur de projet réglementation et compétitivité dans l'industrie
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes et décisions individuels
dans la limite des attributions du secrétariat du Groupe interministériel des produits chimiques et toute attestation de fabrication en France de produits chimiques
Groupe:
Groupe interministériel des produits chimiques
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000046027894(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 202209/07/2022
De: Patrice Liogier
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, directeur de projet réglementation et compétitivité dans l'industrie
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de la relance, tous actes et décisions individuels
dans la limite des attributions du secrétariat du Groupe interministériel des produits chimiques et toute attestation de fabrication en France de produits chimiques
Groupe:
Groupe interministériel des produits chimiques
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de la relance"
JORFTEXT000044167599(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 202106/10/2021
De: Patrice Liogier
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, directeur de projet réglementation et compétitivité dans l'industrie
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de la relance, tous actes et décisions individuels
dans la limite des attributions du secrétariat du groupe interministériel des produits chimiques et toute attestation de fabrication en France de produits chimiques
Groupe:
Groupe interministériel des produits chimiques
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de la relance"
JORFTEXT000042491101(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 202004/11/2020
De: Marc Rico
ingénieur de l'industrie et des mines hors classe
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes et décisions individuels
dans la limite des attributions du secrétariat du Groupe interministériel des produits chimiques et toute attestation de fabrication en France de produits chimiques. »
Groupe:
Groupe interministériel des produits chimiques
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000041450936(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 202023/01/2020
De: Marie-Solange TISSIER
Objet:
présidente du groupe interministériel des produits chimiques
Remplace:M. Pascal CLEMENT
Groupe:
Groupe interministériel des produits chimiques
president
JORFTEXT000038089065(source JORF)
nomination
03 Février 201903/02/2019
De: Pascal CLEMENT
Objet:
président du groupe interministériel des produits chimiques
Remplace:M. Jean-Marc GROGNET
Groupe:
Groupe interministériel des produits chimiques
president
JORFTEXT000035260511(source JORF)
nomination
23 Juillet 201723/07/2017
De: Jean-Marc GROGNET
Objet:
président du groupe interministériel des produits chimiques
Groupe:
Groupe interministériel des produits chimiques
president
JORFTEXT000026806003(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-Pierre Falque-Pierrotin
Objet:
président du groupe interministériel des produits chimiques
Remplace:M. Pierre Creyssel
Groupe:
Groupe interministériel des produits chimiques
president
JORFTEXT000018565537(source JORF)
nomination
04 Avril 200804/04/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.