Tribunal d'instance de Riom


De: Philippe CHAPTAL
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Riom
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Riom
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Tribunal d'instance de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Riom"
JORFTEXT000038759421(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Marie-Joëlle VEYSSEYRE
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Riom
Groupe:
Tribunal d'instance de Riom
tribunal
tribunal_instance="Riom"
JUSB1820853A(source BOMJ)
nomination
19 Juillet 201819/07/2018
De: Magali CHABANNE
auditrice de justice
Objet:
COUR D'APPEL DE RIOM
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Riom
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Tribunal d'instance de Riom
date_debut="2018-08-31"
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Riom"
JORFTEXT000037131643(source JORF)
nomination
30 Juin 201830/06/2018
De: Marie HILY
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Riom
Remplace:Mme Monique BERTRAND
Groupe:
Tribunal d'instance de Riom
tribunal
tribunal_instance="Riom"
suppleant
JUSB1730327A(source BOMJ)
nomination
25 Octobre 201725/10/2017
De: Julie DEFOURNEL
juge au tribunal de grande instance de Cusset chargée du service du tribunal d'instance de Vichy
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Riom
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Tribunal d'instance de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Riom"
JORFTEXT000029358186(source JORF)
nomination
13 Août 201413/08/2014
De: Isabelle MIQUEL
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Riom
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Riom
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Riom"
JORFTEXT000027655203(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Monique PAGET, épouse DESNIER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2013
vice-présidente au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand chargée du service du tribunal d'instance de Riom
Groupe:
Tribunal d'instance de Riom
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="Riom"
depart_retraite
JORFTEXT000027001463(source JORF)
admission
29 Janvier 201329/01/2013
De: Monique PAGET, épouse DESNIER
vice-présidente au tribunal de grande instance de Riom chargée du service du tribunal d'instance de Riom
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Riom
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Tribunal d'instance de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Riom"
JORFTEXT000022748373(source JORF)
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: VEYSSEYRE (Marie-Joëlle)
adjointe administrative de deuxième classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Riom
Remplace:Mme Marion (Michèle), épouse GALTIER
Groupe:
Tribunal d'instance de Riom
tribunal
tribunal_instance="Riom"
suppleant
JORFTEXT000020728974(source JORF)
nomination
12 Juin 200912/06/2009
De: MARION (Michèle), épouse GALTIER
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Riom
Groupe:
Tribunal d'instance de Riom
tribunal
tribunal_instance="Riom"
JORFTEXT000020728966(source JORF)
nomination
12 Juin 200912/06/2009
De: Marion (Michèle), épouse Galtier
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Riom (63200)
Groupe:
Tribunal d'instance de Riom
tribunal
tribunal_instance="Riom"
suppleant
JORFTEXT000000788797(source JORF)
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Monique Paget, épouse Desnier
juge au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand chargée du service du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Riom
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Riom
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Riom
Tribunal d'instance de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Riom"
tribunal_instance="Riom"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Myriam Esparrell, épouse Reaidy
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Riom
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Riom
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Riom
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Riom
Tribunal d'instance de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Riom"
tribunal_instance="Riom"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Diane Amacker, épouse Lemonnier
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Riom
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Riom
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Riom
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Riom
Tribunal d'instance de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Riom"
tribunal_instance="Riom"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Testel (Evelyne)
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Riom
Remplace:Mme Choton (Catherine)
Groupe:
Tribunal d'instance de Riom
tribunal
tribunal_instance="Riom"
suppleant
JORFTEXT000000432230(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Besse (Geneviève), épouse Nicolas
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Riom
Groupe:
Tribunal d'instance de Riom
tribunal
tribunal_instance="Riom"
JORFTEXT000000432230(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Choton (Catherine)
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Riom
Remplace:Mme Monnet (Annie), épouse Pouzol
Groupe:
Tribunal d'instance de Riom
tribunal
tribunal_instance="Riom"
suppleant
JORFTEXT000000600248(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Quinty (Marlène), épouse Berthet
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Riom
Groupe:
Tribunal d'instance de Riom
tribunal
tribunal_instance="Riom"
JORFTEXT000000600248(source JORF)
nomination
11 Décembre 200211/12/2002
De: Vincent Nicolas
juge au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand chargé du service du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Riom
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Riom
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Riom
Tribunal d'instance de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Riom"
tribunal_instance="Riom"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Monnet (Annie), épouse Pouzol
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Riom
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Riom"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Testel (Evelyne)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Riom
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Riom"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Monnet (Annie), épouse Pouzol
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Riom
Remplace:M. Da Silva
Groupe:
Tribunal d'instance de Riom
tribunal
tribunal_instance="Riom"
suppleant
JORFTEXT000000556088(source JORF)
nomination
14 Novembre 199514/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.