Tribunal de grande instance d'Aurillac

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Capucine AUBERTIN
substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel de Riom
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000038930623(source JORF)
nomination
18 Août 201918/08/2019
De: Sophie TARDIEU
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Aurillac
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Tribunal d'instance d'Aurillac
date_debut="2019-08-30"
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
tribunal_instance="Aurillac"
JORFTEXT000038759426(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Magali CALVET
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
date_debut="2019-08-30"
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000038759426(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Michelle RIEU
(CALDEFIE)
greffière principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Aurillac
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Aurillac
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
suppleant
JUSB1913425A(source BOMJ)
nomination
30 Avril 201930/04/2019
De: Philippe JUILLARD
premier vice-président au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Riom
président du tribunal de grande instance d'Aurillac
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000038354196(source JORF)
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Vanessa ALDON
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance d'Aurillac
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Aurillac
date_debut="2019-04-09"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JUSB1911689A(source BOMJ)
cessation de fonction
09 Avril 201909/04/2019
De: Nathalie GLANDIER-LESCURE
juge au tribunal de grande instance de Guéret chargée du service du tribunal d'instance de Guéret
Objet:
COUR D'APPEL DE RIOM
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000037106668(source JORF)
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Olivier CLEMENCON
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Riom
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aurillac
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
date_debut="2017-09-03"
cour_appel="Riom"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000035389656(source JORF)
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Laurence MOLLARET
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE RIOM
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000035389651(source JORF)
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Slovia STELZIG-CARON
auditrice de justice
Objet:
COUR D'APPEL DE RIOM
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
date_debut="2017-09-01"
cour_appel="Riom"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000034945033(source JORF)
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Fanny BROCHARD
auditrice de justice
Objet:
COUR D'APPEL DE RIOM
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
date_debut="2017-09-01"
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000034945033(source JORF)
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Irène GALLIEN
greffière principale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Aurillac
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Aurillac
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
suppleant
JUSB1706583A(source BOMJ)
nomination
20 Février 201720/02/2017
De: Charles Tellier
magistrat placé en position de détachement
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Riom
président du tribunal de grande instance d'Aurillac
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000031490066(source JORF)
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Laurence MOLLARET
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000030944006(source JORF)
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Irène GALLIEN
greffière du 1 er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse intérimaire, à titre exceptionnel, du 2 juillet au
31 décembre 2015
au tribunal de grande instance d'Aurillac
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Aurillac
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JUSB1514346A(source BOMJ)
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Vanessa ALDON
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance d'Aurillac
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Aurillac
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JUSB1428307A(source BOMJ)
nomination
25 Novembre 201425/11/2014
De: Johary ANDRIANARIVONY
juge au tribunal de grande instance du Puy-en-Velay chargé du service du tribunal d'instance du Puy-en-Velay
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000029358186(source JORF)
nomination
13 Août 201413/08/2014
De: Frédéric ALMENDROS
conseiller à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Riom
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aurillac
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000029358184(source JORF)
nomination
13 Août 201413/08/2014
De: Davy MIRANDA
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
date_debut="2014-09-01"
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000029136592(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Mélanie HAK
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
date_debut="2014-09-01"
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000029136592(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Isabelle LIAUZU
magistrate du second grade placée en position de congé de longue durée
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Aurillac
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Tribunal d'instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
tribunal_instance="Aurillac"
JORFTEXT000028781023(source JORF)
nomination
27 Mars 201427/03/2014
De: Elsa BARGUES
juge au tribunal de grande instance d'Aurillac
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000027822881(source JORF)
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Françoise PRIOT
juge
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
des fonctions de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
a_sa_demande
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000027291309(source JORF)
décharge
10 Avril 201310/04/2013
De: Anne MONNINI, épouse MICHEL
juge au tribunal de grande instance de Mende chargée du service du tribunal d'instance de Mende
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Sabah TIR, épouse LAHYANI
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Montargis
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Riom
présidente du tribunal de grande instance d'Aurillac
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000024440228(source JORF)
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Jean-Luc GRACIA
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000024404404(source JORF)
nomination
28 Juillet 201128/07/2011
De: Jean-Louis IS
Objet:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Juge au tribunal de grande instance d'Aurillac
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Aurillac
date_debut="2011-05-14"
date_fin="2014-05-13"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000023827217(source JORF)
nomination
08 Avril 201108/04/2011
De: Sylvie ROUANNE
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Agen
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Aurillac
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Tribunal d'instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
tribunal_instance="Aurillac"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Marc ROUS
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Isabelle LIAUZU
juge
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Mijoule (Magalie), épouse Lapie
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Aurillac
Remplace:Mme Mauriot (Annie), épouse Lacaze
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Aurillac
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
suppleant
JORFTEXT000020125241(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Laure BELANGER
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Sophie MOREL
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Jean-Pascal Violet
substitut du procureur général chargé du secrétariat général près la cour d'appel de Rouen
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Riom
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aurillac
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000019160659(source JORF)
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Denis Goumont
juge des enfants au tribunal de grande instance de Rodez
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Isabelle Liauzu
juge
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Elsa Bargues
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Flour
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Tribunal d'instance de Saint-Flour
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
tribunal_instance="Saint-Flour"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Alain Vanzo
vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny chargé du service du tribunal d'instance de Bobigny
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Riom
président du tribunal de grande instance d'Aurillac
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000000615860(source JORF)
nomination
11 Janvier 200711/01/2007
De: Alexandre Rossi
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Eric Bret
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Virginie Dufayet
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Nathalie Bany
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
Substitute du procureur général près la cour d'appel de Riom
procureure de la République près le tribunal de grande instance d'Aurillac
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000000254083(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Gérard Peckle
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Murat
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
tribunal_instance="Murat"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Gérard Peckle
avocat
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Murat
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
tribunal_instance="Murat"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Loïc Malbrancke
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Charles Charollois
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Philippe Juillard
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montluçon
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Mauriac
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
tribunal_instance="Mauriac"
JORFTEXT000000419133(source JORF)
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Mauriot (Annie), épouse Lacaze
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Aurillac
Remplace:Mme Cocural (Irène), épouse Couderc
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Aurillac
date_debut="2002-12-23"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
suppleant
JORFTEXT000000601204(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Isabelle Liauzu
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Flour
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Tribunal d'instance de Saint-Flour
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
tribunal_instance="Saint-Flour"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Claude Clavel
président du tribunal de grande instance de Mende
Objet:
Président du tribunal de grande instance d'Aurillac
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Aurillac
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
president
JORFTEXT000000590427(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: René Pagis
juge
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Chantal Mery, épouse Michel
présidente du tribunal de grande instance de Tulle
Objet:
Présidente du tribunal de grande instance d'Aurillac
Remplace:
M. Beyssac
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Aurillac
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
president
JORFTEXT000000763082(source JORF)
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Quitterie Lasserre
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Mauriac
Remplace:
Mme Souilhat
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
tribunal_instance="Mauriac"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Pascale Marfaing
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Stéphanie Marcou
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Flour
Remplace:M. Maurel
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Tribunal d'instance de Saint-Flour
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
tribunal_instance="Saint-Flour"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Alex Perrin
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Procureur de la République
Remplace:
M. Mondon
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
a_sa_demande
cour_appel="Riom"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Cocural (Irène), épouse Couderc
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Lapauze (Robert)
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: François Beyls
juge au tribunal de grande instance de Bastia, chargé du service du tribunal d'instance de Corte
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Murat
Remplace:M. Perry
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
tribunal_instance="Murat"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Marie-Christine Vannier
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Cocural (Irène), épouse Couderc
greffier
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance d'Aurillac
Remplace:
Mme Lamanileve
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Aurillac
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
suppleant
JORFTEXT000000552086(source JORF)
nomination
16 Février 199516/02/1995
De: Denis Mondon
magistrat du second grade, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Procureur de la République
Remplace:M. Selaries
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Monique Souilhat
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Mauriac
Remplace:
M. Escaro
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
a_sa_demande
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
tribunal_instance="Mauriac"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Philippe Maurel
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Flour
Remplace:M. Perrot
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Tribunal d'instance de Saint-Flour
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
tribunal_instance="Saint-Flour"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Jean-Michel Raynaud
officier
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance dAurillac
Substitut du procureur de la République
Remplace:M. Panouilleres
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="de grande instance dAurillac"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.