Alain D'Assonville


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: D'Assonville Alain
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-01-01"
INTJ1930094S(source BOMI)
promotion
17 Février 202017/02/2020
De: D'Assonville Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707288S(source BOMI)
prime
19 Juin 201719/06/2017
De: D'Assonville Alain
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Commandement de la gendarmerie outre-mer – branche « personnel servant outre-mer et en assistance militaire technique »
date_debut="2017-02-01"
INTJ1700730S(source BOMI)
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: D'Assonville Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308946S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: D'Assonville Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1305036S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: DASSONVILLE Alain
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2012
LISTE UTILE
INTC1231932A(source BOMI)
inscription
16 Octobre 201216/10/2012
De: D'Assonville (Alain, Patrick, Xavier)
adjudant ; 23 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
JORFTEXT000025711903(source JORF)
décoration
20 Avril 201220/04/2012
De: D'Assonville Alain
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-03-01"
IOCJ1102216S(source BOMI)
promotion
28 Février 201128/02/2011
De: Dassonville (Alain, Marie, Albert)
chargé de mission au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux. Officier du 13 mars 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-03-13"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Dassonville (Alain, Marie, Albert, Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2007-10-20"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000826363(source JORF)
admission
11 Septembre 200711/09/2007
De: Dassonville (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000447584(source JORF)
nomination
05 Octobre 200505/10/2005
De: Dassonville (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2005
JORFTEXT000000789768(source JORF)
promotion
05 Avril 200505/04/2005
De: Alain Dassonville
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
une mission d'appui à la mise en oeuvre des contrats territoriaux d'exploitation dans les régions PACA, Languedoc-Roussillon et Corse
Groupe:
Une mission d'appui à la mise en oeuvre des contrats territoriaux d'exploitation dans les régions PACA, Languedoc-Roussillon et Corse
JORFTEXT000000391150(source JORF)
charge
27 Février 200127/02/2001
De: Dassonville (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000580462(source JORF)
promotion
04 Décembre 199904/12/1999
De: Dassonville (Alain)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
14
JORFTEXT000000377524(source JORF)
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Dassonville (Alain)
Objet:
à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, rechercher et constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000389603(source JORF)
habilitation
11 Juin 199811/06/1998
De: Dassonville (Alain)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Dassonville (Alain)
Objet:
directeur régional et interdépartemental de l'agriculture et de la forêt d'lle-de-France
Groupe:
Direction régionale et interdépartemental de l'agriculture et de la forêt d'lle-de-France
JORFTEXT000000545593(source JORF)
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Dassonville (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France et de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Paris, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne et des Hauts-de-Seine
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France et de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Paris, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne et des Hauts-de-Seine
date_debut="1993-07-17"
JORFTEXT000000545593(source JORF)
cessation de fonction
30 Septembre 199330/09/1993
De: Dassonville (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur régional de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Paris, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne
Objet:
en outre, des fonctions de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Hauts-de-Seine, à Nanterre
Remplace:M. Caquet (Paul)
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hauts-de-Seine, à Nanterre
date_debut="1993-03-01"
JORFTEXT000000726928(source JORF)
charge
27 Mars 199327/03/1993
De: Dassonville (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur régional de l'agriculture et de la forêt d'Île-de-France et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Paris et de la Seine-Saint-Denis
Objet:
en outre, des fonctions de directeur départemental de l'agriculture et. de la forêt du Val-de-Marne, à Créteil
Remplace:M. Boitard (Claude)
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et. de la forêt du Val-de-Marne, à Créteil
date_debut="1993-02-15"
JORFTEXT000000711058(source JORF)
charge
03 Mars 199303/03/1993
De: Dassonville (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt, direction de la production et des échanges
Objet:
dans son corps d'origine
nommé directeur régional de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Paris et de la Seine-Saint-Denis
Remplace:M. Clerc (François)
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Paris et de la Seine-Saint-Denis
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000345137(source JORF)
réintégration
15 Octobre 199215/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.