15 Octobre 1992

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: M.Chuiton (Gérard)
ingénieur d'agronomie de 1re classe, adjoint au directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Finistère
Objet:
des fonctions de directeur de l'agriculture et de la forêt de la Guyane, à Cayenne
à compter de la date d'embarquement
Remplace:M. M.Menard (Jean-Noël)
Groupe:
Direction de l'agriculture et de la forêt de la Guyane, à Cayenne
JORFTEXT000000711210(source JORF)
charge
15 Octobre 199215/10/1992
De: Schwartz (Christophe)
Lyon
Objet:
a) Candidats masculins
Groupe:
Service de santé des armées
JORFTEXT000000711209(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Perez (Christophe)
Bordeaux
Objet:
a) Candidats masculins
Groupe:
Service de santé des armées
JORFTEXT000000711209(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Nespoulous (Olivier, Jean, E.)
Lyon
Objet:
a) Candidats masculins
Groupe:
Service de santé des armées
JORFTEXT000000711209(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Moro (Sébastien, André, F.)
Lyon
Objet:
a) Candidats masculins
Groupe:
Service de santé des armées
JORFTEXT000000711209(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Milou (Fabrice, Bruno)
Lyon
Objet:
a) Candidats masculins
Groupe:
Service de santé des armées
JORFTEXT000000711209(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Michel (Xavier, Bernard, A.)
Bordeaux
Objet:
a) Candidats masculins
Groupe:
Service de santé des armées
JORFTEXT000000711209(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Mercier (Charles, Symphorien)
Bordeaux
Objet:
a) Candidats masculins
Groupe:
Service de santé des armées
JORFTEXT000000711209(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Lecoeur (David, Alain)
Lyon
Objet:
a) Candidats masculins
Groupe:
Service de santé des armées
JORFTEXT000000711209(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Desormais (Gilles, Olivier)
Lyon
Objet:
a) Candidats masculins
Groupe:
Service de santé des armées
JORFTEXT000000711209(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Aigle (Luc)
Bordeaux
Objet:
a) Candidats masculins
Groupe:
Service de santé des armées
JORFTEXT000000711209(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Traccard (Carole)
Lyon
Objet:
b) Candidat féminin
Groupe:
Service de santé des armées
JORFTEXT000000711209(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: M.Zaninotto (Jean-Charles)
inspecteur principal à la D.D.A.S.S. du Tarn
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Hautes-Alpes
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Hautes-Alpes
JORFTEXT000000711207(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Roess (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
à compter du 19 novembre 1992
Groupe:
Commissariat divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000711009(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Boyer (Christian)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="1992-11-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000711009(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Jaeger (Martin)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
des fonctions de directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Gard
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Gard
JORFTEXT000000711008(source JORF)
charge
15 Octobre 199215/10/1992
De: Jean-Pierre Panazza
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Rouen
Groupe:
Tribunal administratif de Rouen
date_debut="1992-10-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
president
JORFTEXT000000711004(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Jean-Marc Grabarsky
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
Tribunal administratif de Grenoble
date_debut="1992-10-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
president
JORFTEXT000000711004(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: François Bernault
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
Tribunal administratif de Grenoble
date_debut="1992-10-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
president
JORFTEXT000000711004(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Philippe Martin
préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Objet:
préfet du Gers
Groupe:
Préfecture du Gers
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000711003(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: François Gourdon
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Limoges
Objet:
président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Pau
Groupe:
Tribunal administratif de Pau
date_debut="1992-09-21"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
president
JORFTEXT000000710699(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: José Thomas
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Besançon
Objet:
président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif d'Orléans
Groupe:
Tribunal administratif d'Orléans
date_debut="1992-08-01"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
president
JORFTEXT000000710699(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Touzot (Gilbert)
enseignant-chercheur contractuel
Objet:
directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Rouen
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rouen
date_debut="1992-10-05"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000710540(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Meliciani (Sylvain)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Section B4
Génie électrique
Groupe:
École normale supérieure
JORFTEXT000000710539(source JORF)
inscription
15 Octobre 199215/10/1992
De: Larmier (Thierry)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Section B4
Génie électrique
Groupe:
École normale supérieure
JORFTEXT000000710539(source JORF)
inscription
15 Octobre 199215/10/1992
De: Goget (Stéphane)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Section B4
Génie électrique
Groupe:
École normale supérieure
JORFTEXT000000710539(source JORF)
inscription
15 Octobre 199215/10/1992
De: Lebret (Valéry)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000710539(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Raulet (Xavier)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000710539(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Martz (Jean)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000710539(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Malo (Thierry)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000710539(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Liebeaux (Nicolas)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000710539(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Graczyk (Christophe)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000710539(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Gonano (Gilles)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000710539(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Coillot (Christophe)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000710539(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Denoyel (Gilles)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant représentant le ministère de l'économie et des finances au comité consultatif institué auprès du directeur général de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance Construction
membre titulaire
Remplace:M. Trichet (Jean-Claude)
Groupe:
Comité consultatif institué auprès du directeur général de la caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction
suppleant
JORFTEXT000000528778(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: de Fontaine Vive Curtaz (Philippe)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant représentant le ministère de l'économie et des finances au comité consultatif institué auprès du directeur général de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance Construction
membre suppléant
Remplace:M. Berard (Denis)
Groupe:
Comité consultatif institué auprès du directeur général de la caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction
suppleant
JORFTEXT000000528778(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Laramas (Jean-Claude)
chef de service à la D.R.A.S.S. Rhône-Alpes
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Ain
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Ain
JORFTEXT000000528777(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Lionel Lafon
juge des enfants au tribunal de grande instance de Troyes
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Tour intérieur
JORFTEXT000000528776(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Eric Alt
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Tour intérieur
JORFTEXT000000528776(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Pierre Lageze
magistrat du second grade, premier groupe, détaché
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Tour extérieur
JORFTEXT000000528776(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Jérôme Betoulle
juge au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence chargé du service du tribunal d'instance de Salon-de-Provence
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Tour extérieur
JORFTEXT000000528776(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Alain Putz
président du tribunal de grande instance de Fontainebleau
Objet:
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, second groupe
Tour extérieur
JORFTEXT000000528776(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Dominique Matagrin
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice du second grade, second groupe
Objet:
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Tour intérieur
JORFTEXT000000528776(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Carola Sanguinetti, épouse Arrighi de Casanova
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Tour intérieur
JORFTEXT000000528776(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Fabienne Renault
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Montpellier
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Tour intérieur
JORFTEXT000000528776(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Irène Luc, épouse Boury
juge au tribunal de grande instance de Tulle chargé du service du tribunal d'instance de Tulle
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Tour intérieur
JORFTEXT000000528776(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Monique Chaulet-Philippe
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Lyon
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Tour intérieur
JORFTEXT000000528776(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Nicole Planchon
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Tour extérieur
JORFTEXT000000528776(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Lauriol (Jean)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Corrèze, à Tulle
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Gironde, à Bordeaux
Remplace:M. Combes (Bernard)
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Gironde, à Bordeaux
date_debut="1992-11-01"
JORFTEXT000000528157(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Taillier (Michel)
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Franche-Comté, à Besançon
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt pour la région Franche-Comté, à Besançon
JORFTEXT000000528155(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Taillier (Michel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Côte-d'Or, à Dijon
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Côte-d'Or, à Dijon
date_debut="1992-11-01"
JORFTEXT000000528155(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 199215/10/1992
De: M.Soletti (Pierre)
directeur adjoint à la D.D.A.S.S. des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Hautes-Pyrénées
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Hautes-Pyrénées
JORFTEXT000000528152(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Ehrstein (Jeannine)
attaché d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
Objet:
par limite d'âge, à faire valoir ses droits à une pension civile de retraite
date_debut="1993-01-26"
JORFTEXT000000528151(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Martine Bouillon
juge du second grade, second groupe audit tribunal
Objet:
Tribunal de grande instance de Bobigny
Substitut du procureur de la République du second grade, second groupe
Remplace:M. Mary
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bobigny
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Serge Armand
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Substituts du procureur général
Remplace:M. Jeanjean
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Nicole Dupieux
conseiller référendaire à la Cour de cassation du premier grade, second groupe
Objet:
Substituts du procureur général
Remplace:
M. Romanetti
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Serge Jeanjean
substitut du procureur général près la Cour de cassation
Objet:
Avocats généraux
Remplace:M. Di Guardia
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Daniel Fortin
substitut du procureur général près ladite cour
Objet:
Avocats généraux
Remplace:
M. Kessous
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Christine Chanet
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Avocats généraux
Remplace:
M. Amiel
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Marie-Catherine Robert
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bayonne
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Premier substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Bruno Gestermann
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
Procureur de la République
Remplace:M. Nedellec
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Serge Dintroz
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Procureur de la République
Remplace:
M. Gestermann
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
cour_appel="Reims"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Charleville-Mézières"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Gérard Nedellec
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Quimper
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Tours
Procureur de la République
Remplace:
M. Sabourault
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Tours
cour_appel="Orléans"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tours"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Gilles Bertrand
substitut du procureur général près la cour d'appel de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Procureur de la République
Remplace:M. Pin
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
cour_appel="Lyon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: François Falletti
magistrat du premier grade, second groupe, détaché
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Eric Bedos
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Premier substitut du procureur de la République
Remplace:M. Fremiot
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Eric de Montgolfier
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chambéry
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Valenciennes
Procureur de la République
Remplace:
M. Deby
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Valenciennes
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valenciennes"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Jacques Pin
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Chambéry
Procureur de la République
Remplace:M. de Montgolfier
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Jacques Defos du Rau
substitut du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Avocat général
Remplace:M. Julien
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Paul Bonnecarrere
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Amiens
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Laon
Procureur de la République
Remplace:M. Rabineau
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Laon
cour_appel="Amiens"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laon"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Louis Di Guardia
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Procureur de la République
Remplace:
M. Dropet
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Patrick Krief
magistrat placé en position de disponibilité
Objet:
Tribunal de grande instance de Paris
Remplace:
M. Lhugnot
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Bruno Bertrand
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny, du second grade, second groupe
Objet:
Tribunal de grande instance de Paris
Remplace:
M. Ferlet
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Jean-Claude Dauvel
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Tribunal de grande instance de Melun
Remplace:
M. Raysseguier
Groupe:
Tribunal de grande instance de Melun
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Jean-Pierre Boucher
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Malo
Remplace:
Mme Carbonell
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Malo
a_sa_demande
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Malo"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: François Deby
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Remplace:
M. Garrigue
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
a_sa_demande
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Christian Roussel
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Remplace:
M. Sarcelet
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Danguy des Deserts (Dominique)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, adjoint au directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Morbihan, à Vannes
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Deux-Sèvres, à Niort
Remplace:M. Courboulay (Paul)
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Deux-Sèvres, à Niort
date_debut="1992-10-19"
JORFTEXT000000346333(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Cats (Edith)
attaché d'administration centrale de 1re classe, 4e échelon
Objet:
par limite d'âge, à faire valoir ses droits à une pension civile de retraite
date_debut="1993-01-10"
JORFTEXT000000346329(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Christian Decharrière
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
Mission de service public relevant du Gouvernement
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000345858(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Pobla (Alban)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Deuxième concours
Groupe:
École normale supérieure
JORFTEXT000000345857(source JORF)
inscription
15 Octobre 199215/10/1992
De: Manches (Pierre)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Deuxième concours
Groupe:
École normale supérieure
JORFTEXT000000345857(source JORF)
inscription
15 Octobre 199215/10/1992
De: Roche (Olivier)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000000345857(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Rittaud (Benoît)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000000345857(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Ramuz (Olivier)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000000345857(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Perez (Christian)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000000345857(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Marquie (Christophe)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000000345857(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Caron (Matthieu)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000000345857(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Esteves (Françoise)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000000345857(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Beraud-Dufour (Sophie)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000000345857(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Aguesse (Stéphanie)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000000345857(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Fernandez (Thierry, Maxime)
gendarme; 12 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 22 juillet 1992
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="12"
JORFTEXT000000345855(source JORF)
décoration
15 Octobre 199215/10/1992
De: Dassonville (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt, direction de la production et des échanges
Objet:
dans son corps d'origine
nommé directeur régional de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Paris et de la Seine-Saint-Denis
Remplace:M. Clerc (François)
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Paris et de la Seine-Saint-Denis
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000345137(source JORF)
réintégration
15 Octobre 199215/10/1992
De: S.A.R.L. Vortex (Skyrock)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
23 juin 1992
susvisé
S.A.R.L. Pacific FM (Rire et chansons)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-929 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaires dans la région Bourgogne
JORFTEXT000000345099(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: S.A. Radio Monte-Carlo (Radio Monte-Carlo)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
23 juin 1992
susvisé
Catégorie E
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-929 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaires dans la région Bourgogne
JORFTEXT000000345099(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: S.A.R.L. Cirtes (Radio Montmartre)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
23 juin 1992
susvisé
Catégorie D
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-929 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaires dans la région Bourgogne
JORFTEXT000000345099(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: S.A. Sodera (M40)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
23 juin 1992
susvisé
Catégorie D
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-929 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaires dans la région Bourgogne
JORFTEXT000000345099(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Radio Shalom Dijon (Radio Shalom Dijon)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
23 juin 1992
susvisé
Catégorie A
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-929 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaires dans la région Bourgogne
JORFTEXT000000345099(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Association N.A.D.C.O.
(Radio Bonheur)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
23 juin 1992
susvisé
Catégorie A
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-929 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaires dans la région Bourgogne
JORFTEXT000000345099(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Association Porte-voix (Radio Cinq)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
23 juin 1992
susvisé
Catégorie A
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-929 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaires dans la région Bourgogne
JORFTEXT000000345099(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Véronique Escolano, épouse Finck
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Troyes
Objet:
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grenoble
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000345097(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Curé (Alain, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1992-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000345095(source JORF)
promotion
15 Octobre 199215/10/1992
De: Guinard (Jean, Marie, Dominique)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000345095(source JORF)
promotion
15 Octobre 199215/10/1992
De: Friedrich (Bernard, Gérard)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000345095(source JORF)
promotion
15 Octobre 199215/10/1992
De: Pigeaud (Philippe, Lucien, Antoine)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1992-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000345095(source JORF)
promotion
15 Octobre 199215/10/1992
De: Le Boucher d'Hérouville (Henry, Marie, Ignace, Jean)
Général de brigade
Objet:
délégué militaire départemental de la Corse-du-Sud
date_debut="1992-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000345095(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: André (Yves, Arthur)
Général de brigade
Objet:
inspecteur technique de la gendarmerie nationale
date_debut="1992-10-08"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000345095(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Rabault (Jean-Pierre, Victor, Marcel)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
directeur des missiles et de l'espace
Groupe:
Direction des missiles et de l'espace
date_debut="1992-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000345095(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Haguenauer (Gérald)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1992-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000345095(source JORF)
conférés
15 Octobre 199215/10/1992
De: Bruneaux (Jackie, Eugène, Alfred, Camille)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1992-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000345095(source JORF)
conférés
15 Octobre 199215/10/1992
De: Rabault (Jean-Pierre, Victor, Marcel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
à
date_debut="1992-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000345095(source JORF)
conférés
15 Octobre 199215/10/1992
De: Sicard (Jacques, François)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000345095(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Gabaston (Claude, Martin)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000345095(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Cazeaud (André, Charles, Gabriel, Léon)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000345095(source JORF)
admission
15 Octobre 199215/10/1992
De: Paul Champsaur
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Remplace:M. Jean-Claude Milleron
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000345092(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Montane (Jean)
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Languedoc-Roussillon, à Montpellier
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt pour la région Languedoc-Roussillon, à Montpellier
JORFTEXT000000162774(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Montane (Jean)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Lot-et-Garonne, à Agen
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Lot-et-Garonne, à Agen
date_debut="1992-12-01"
JORFTEXT000000162774(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 199215/10/1992
De: Boittin (Jean-François)
sous-directeur aux affaires multilatérales de la direction des relations économiques extérieures
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande
au titre du ministère de l'économie et des finances
Remplace:M. Moulin (Gérard)
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000162773(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Hardy (Paulette)
Objet:
des cadres du personnel du Conseil d'Etat pour être admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef du service du budget et de la comptabilité du Conseil d'Etat, détachée dans le corps des chefs des services de secrétariat de classe exceptionnelle au Conseil d'Etat, réintégrée le
7 septembre 1992
dans le corps des trésoriers principaux du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1992-09-07"
a_sa_demande
corps="Trésoriers principaux du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget"
depart_retraite
JORFTEXT000000162557(source JORF)
radiation
15 Octobre 199215/10/1992
De: Dal Bon (Christine)
Objet:
au grade de lieutenant
officier servant sous contrat
pour occuper un emploi de psychologue
date_debut="1992-11-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000162554(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: d'Esparbes (Marie-Françoise), épouse Serny
substitut du procureur général près cette cour d'appel de Toulouse
suppléant
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Toulouse
Remplace:M. Dreno (Jean-Pierre)
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
commissaire_gouvernement
cour_appel="Toulouse"
JORFTEXT000000162553(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Bernard Boube
préfet du Cantal
Objet:
préfet de la Corrèze
Groupe:
Préfecture de Corrèze
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000162168(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Marie-Françoise Haye-Guillaud
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Val-d'Oise (1re catégorie)
Objet:
préfet du Cantal
Groupe:
Préfecture du Cantal
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000162168(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: L'aspirant Le Bianic (Olivier)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE NAVALE
Groupe:
École navale
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Martin (Dominique, André, Michel)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION
DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
ECOLE DE FORMATION
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Del Medico (Dominique, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION
DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
ECOLE DE FORMATION
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Voillot (Jean-François, André, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
École de l'air
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Meuriot (Martial, Léon, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
École de l'air
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Viriot (Philippe, Michel, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION
DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
ECOLE DE FORMATION
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Vinnemann (Benoît, Dominique, Mathieu, Henri)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION
DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
ECOLE DE FORMATION
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Troger (Philippe, Antoine, Gérard, Guy)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION
DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
ECOLE DE FORMATION
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Poty (Pierre, Marin, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION
DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
ECOLE DE FORMATION
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Potel (Christian, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION
DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
ECOLE DE FORMATION
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Montels (Jean-Marc)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION
DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
ECOLE DE FORMATION
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Mange (Hervé, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION
DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
ECOLE DE FORMATION
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Le Menn (Jean-Michel)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION
DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
ECOLE DE FORMATION
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Dubois (Olivier, Georges, Aloïse)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION
DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
ECOLE DE FORMATION
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Dargaud (François, Marc, Robert, Ernest)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION
DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
ECOLE DE FORMATION
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Coquel (Christophe, Lucien, Adalbert)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION
DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
ECOLE DE FORMATION
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Cléton (Frédéric, Claude)
lieutenant à titre temporaire
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION
DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
ECOLE DE FORMATION
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Chapelier (Thierry, André, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION
DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
ECOLE DE FORMATION
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Bruder (François, Charles)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION
DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
ECOLE DE FORMATION
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Brochier (Christophe, Marc)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION
DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
ECOLE DE FORMATION
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Bouvet (Yves, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION
DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
ECOLE DE FORMATION
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Bouquin (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION
DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
ECOLE DE FORMATION
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Vagnier (Rémi, Thierry, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Trevisani (Benoît, Louis, Hubert, André)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Rousseau (Thierry, Jean, Guy)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Phelip (Laurent, Gilles, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Pellegrin (Laurent, Olivier, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Nied (Christophe)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Louvet (Bruno, Marie, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Josse (Emmanuel, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Gautier (Benoît, Franck)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Gallois (Frédéric, Michel, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Bourillon (Charles, Roger, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Bouillié (Fabrice, André)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Bertholon (Guy)
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000162166(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 199215/10/1992
De: Ville (Christian)
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
aux fonctions
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000162166(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 199215/10/1992
De: la Porte du Theil (Loïc, Charles, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="1992-11-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000161671(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Pâris (Bertrand, André, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="1992-11-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000161671(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Laparra (Jean-Claude, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
date_debut="1992-10-01"
armee="active"
JORFTEXT000000161671(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Georges (Alain)
Objet:
dans l'armée active
JUSTICE MILITAIRE
Au grade d'officier greffier de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
armee="active"
armee_grade="Officier greffier"
JORFTEXT000000161671(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Verhaeghe (Francis, Raymond, Henri, Alban)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="1992-09-01"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000161671(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Leneutre (Joseph, Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="1992-09-01"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000161671(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Dimet (Marc, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="1992-09-01"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000161671(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Norois (Dominique, René)
Objet:
dans l'armée active
Les lieutenants-colonels
armee="active"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000161671(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Rémy (Gérard, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
Les lieutenants-colonels
armee="active"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000161671(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.