Alain Rousset

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De: Alain ROUSSET
président du comité de bassin Adour-Garonne
Objet:
membres du Comité national de l'eau
II. - Au titre des présidents des comités de bassin et des comités de l'eau et de la biodiversité
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Alain ROUSSET
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
Comité de surveillance
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042886305(source JORF)
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: Alain Rousset
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
Comité de surveillance
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036756702(source JORF)
nomination
31 Mars 201831/03/2018
De: Alain ROUSSET
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nouvelle-Aquitaine
Remplace:M. Benoît BITEAU
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036151233(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Alain Rousset
président du conseil régional d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de Business France
présidents de conseils régionaux
Groupe:
Agence Business France
conseil_administration
JORFTEXT000030681003(source JORF)
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: Alain Rousset
Objet:
membres au conseil d'administration de l'établissement public OSEO
personnalités choisies
en raison de leur compétence
En raison de son expérience en matière de développement économique et compte tenu de sa détention d'un mandat électif local
Groupe:
OSEO
conseil_administration
JORFTEXT000022497632(source JORF)
nomination
20 Juillet 201020/07/2010
De: Rousset (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Montpellier-II
Groupe:
Université Montpellier-II
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000243965(source JORF)
nomination
24 Décembre 200624/12/2006
De: Alain Rousset
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration d'OSEO
En raison de son expérience en matière de développement économique
Groupe:
OSEO
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000631220(source JORF)
nomination
03 Juillet 200503/07/2005
De: Rousset (Alain)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro)
Groupe:
Direction de la maîtrise d'ouvrage déléguée d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510043S(source BODD)
habilitation
25 Mars 200525/03/2005
De: Rousset (Alain)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION 2005/WPP/002 BIS DU 1er JANVIER 2005
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
Direction de la maîtrise d'ouvrage déléguée d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510043S(source BODD)
habilitation
25 Mars 200525/03/2005
De: Alain Rousset
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants des conseils régionaux et des organisations professionnelles et consulaires
représentant des conseils régionaux
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000803663(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Rousset (Alain)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
Direction des grands travaux d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410159S(source BODD)
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Rousset (Alain)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
Direction des grands travaux d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410159S(source BODD)
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Rousset (Alain)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION 2004/WPP/010 DU 1er MARS 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
Direction des grands travaux d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410079S(source BODD)
habilitation
10 Avril 200410/04/2004
De: Rousset (Alain)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION 2004/WPP/010 DU 1er MARS 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
Direction des grands travaux d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410079S(source BODD)
habilitation
10 Avril 200410/04/2004
De: Alain Rousset
président du conseil régional d'Aquitaine
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation et des collectivités locales
Sur désignation de la secrétaire d'Etat au logement
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000589743(source JORF)
nomination
18 Avril 200118/04/2001
De: Rousset (Alain)
président du conseil régional d'Aquitaine
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation et des collectivités locales
Sur désignation du secrétaire d'Etat au logement
Titulaire
Remplace:M. Rufenacht (Antoine)
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000757121(source JORF)
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Rousset (Alain, Francis)
AG60233T
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Contingent 1990/02
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1991-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000717830(source JORF)
nomination
12 Avril 199112/04/1991

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