André Roux

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De: Roux (André, Henri, Alexandre)
ancien vice-président national d'une association d'anciens combattants ; 81 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="81"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033760367(source JORF)
nomination
01 Janvier 201701/01/2017
De: Roux (André, Michel)
sergent-chef, infanterie
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire des débarquements et de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants
70e ANNIVERSAIRE DES DÉBARQUEMENTS ET DE LA LIBÉRATION
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029724769(source JORF)
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: André ROUX
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance de Nancy
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nancy
date_debut="2010-03-27"
date_fin="2013-03-26"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
JORFTEXT000021784356(source JORF)
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: André ROUX
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
à compter du
27 mars 2010
vice-président au tribunal de grande instance de Nancy
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Tribunal de grande instance de Nancy
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021292400(source JORF)
admission
20 Novembre 200920/11/2009
De: André ROUX
professeur à l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
3 mars 2009
Droit public
Groupe:
Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000020788589(source JORF)
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Roux (André, Albert, Paul)
maréchal des logis, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000019732997(source JORF)
décoration
07 Novembre 200807/11/2008
De: Roux (André, Jules)
professeur à l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence ; 30 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722(source JORF)
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: André Roux
professeur à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
Droit public
Groupe:
Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000000773676(source JORF)
nomination
01 Novembre 200101/11/2001
De: André Roux
vice-président chargé des enfants au tribunal de grande instance de Metz du premier grade, premier groupe (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Vice-présidents du premier grade, premier groupe
Sur sa demande
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Roux (André, Jean, Nicolas)
brigadier, artillerie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Blessé et cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000551071(source JORF)
décoration
09 Novembre 199409/11/1994
De: Roux (André, Marcel, Joseph)
ancien ingénieur d'études et de fabrication au ministère de la défense; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roux (André, Paul, Fernand)
notaire
Cajarc (Lot)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
Office de notaire (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000530273(source JORF)
désignation
02 Avril 199402/04/1994
De: Roux (André)
vice-président (Nancy)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Roux (André, Paul, Léon)
soldat, infanterie; 9 ans de services. Blessé
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="9"
JORFTEXT000000526952(source JORF)
décoration
17 Avril 199117/04/1991

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