Bernard Depret


De: DEPRET Bernard
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants d'Amiens
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Amiens"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Bernard Depret
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants d'Amiens
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Amiens"
JORFTEXT000017575962(source JORF)
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Bernard Depret
Objet:
tableau d'avancement (inspecteurs principaux des affaires sanitaires et sociales)
l'arrêté du
18 avril 2001
fixant le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe
au titre de l'année 2001 est annulé. Le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe
au titre de l'année 2001 est fixé
JORFTEXT000000460674(source JORF)
inscription
21 Décembre 200621/12/2006
De: Bernard Depret
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Indre
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Oise
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Oise
date_debut="2006-09-01"
JORFTEXT000000790972(source JORF)
nomination
19 Août 200619/08/2006
De: Bernard Depret
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Oise
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Indre
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Indre
date_debut="2004-10-16"
JORFTEXT000000441311(source JORF)
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Bernard Depret
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2004 pour les agents détachés sur un emploi fonctionnel est fixé
JORFTEXT000000804278(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Bernard Dépret
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants d'Amiens
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Amiens"
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Bernard Depret
inspecteur principal de 1re classe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Somme
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Oise
Groupe:
Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Oise
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000415205(source JORF)
nomination
16 Octobre 200216/10/2002
De: Bernard Depret
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001, est fixé
JORFTEXT000000221929(source JORF)
inscription
12 Mai 200112/05/2001
De: Bernard Dépret
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste de la métropole, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants d'Amiens
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Amiens"
JORFTEXT000000568166(source JORF)
désignation
19 Décembre 199919/12/1999
De: Depret (Bernard)
inspecteur des affaires sanitaires et sociales
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Picardie
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Picardie
date_debut="1997-12-01"
JORFTEXT000000738087(source JORF)
cessation de fonction
07 Janvier 199807/01/1998
De: Depret (Bernard)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants d'Amiens
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Amiens"
JORFTEXT000000190274(source JORF)
désignation
22 Décembre 199522/12/1995
De: Depret (Bernard)
inspecteur des affaires sanitaires et sociales
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Picardie
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Picardie
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000554656(source JORF)
nomination
29 Juillet 199529/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.