directeur littéraire aux éditions « Le Robert »

membre de la commission générale de terminologie et de néologie

à faire valoir ses droits à la retraite

avec jouissance immédiate de pension

en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite

ingénieur en chef des mines

inspecteur général des finances

administrateur civil, affectée au ministère de l'intérieur

sous-préfet

au titre de la mobilité

professeur des universités associé (disciplines scientifiques), affecté auprès de l'université de Cergy-Pontoise

attaché principal d'administration centrale de 1re classe à l'administration centrale du ministère de la justice

des cadres de l'administration centrale du ministère de la justice

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

attaché principal d'administration centrale de 1re classe à l'administration centrale du ministère de la justice

à la 1re classe du grade d'attaché principal et classés au 1er échelon les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur

aux dates ci-dessous

à la 1re classe du grade d'attaché principal et classés au 1er échelon les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur

aux dates ci-dessous

à la 1re classe du grade d'attaché principal et classés au 1er échelon les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur

aux dates ci-dessous

pour l'accès

au grade d'attaché principal de 1re classe

au titre de l'année 1997 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur

pour l'accès

au grade d'attaché principal de 1re classe

au titre de l'année 1997 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur

pour l'accès

au grade d'attaché principal de 1re classe

au titre de l'année 1997 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur

inspecteur des affaires sanitaires et sociales

chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Picardie

21, rue des Fusilliers-Marins, BP 8, 67114 Eschau (téléphone : 03-88-59-00-79, télécopie : 03-88-59-00-86, agrément renouvelé pour les niveaux 1, 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1999)

ou étendu pour les organismes suivants

CEP (Contrôle et prévention), 32-34, rue Rennequin, 75850 Paris Cedex 17 (téléphone : 01-40-54-64-74, télécopie : 01-46-22-06-55, agrément renouvelé pour les niveaux 1, 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1999)

CFP (Contrôle et formation en prévention), 60, allée de Stalingrad, 94170 Le Perreux (téléphone : 01-48-72-71-98, télécopie : 01-48-72-88-39, agrément renouvelé pour les niveaux 1, 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1999)

Cabinet d'organisation d'étude informatique et de formation de coordonnateur sécurité santé, résidence La Bon-Air, quartier Morne-Vert, BP 62, 97224 Ducos (téléphone : 05-96-77-07-77, télécopie : 04-96-77-04-40, agrément renouvelé pour les niveaux 1, 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1999)

Cap Europe SA, Eden Park B, 1, rue Jean-Carrara, 83600 Fréjus (téléphone : 04-94-17-16-09, télécopie : 04-94-17-09-27, agrément renouvelé pour les niveaux 1, 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1999)

CEFOTEP (Centre de formation avec technique de productivité), espace commercial Fréjorgues, 39, rue Fonck, 34130 Mauguio (téléphone : 04-67-22-06-37, télécopie : 04-67-20-06-23, agrément renouvelé pour les niveaux 1, 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1999)

Centre d'études et d'intervention psychosociologiques (CEIP), 11, rue Taittinger, 51100 Reims (téléphone : 03-26-04-20-29, télécopie : 03-26-04-20-44, agrément renouvelé pour les niveaux 1, 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1999)

18, rue des Majots, 80000 Amiens (téléphone : 03-22-92-28-13, télécopie : 03-22-92-22-31, agrément renouvelé pour les niveaux 1, 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1999)

ou étendu pour les organismes suivants

CEP (Contrôle et prévention), 32-34, rue Rennequin, 75850 Paris Cedex 17 (téléphone : 01-40-54-64-74, télécopie : 01-46-22-06-55, agrément renouvelé pour les niveaux 1, 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1999)

CFP (Contrôle et formation en prévention), 60, allée de Stalingrad, 94170 Le Perreux (téléphone : 01-48-72-71-98, télécopie : 01-48-72-88-39, agrément renouvelé pour les niveaux 1, 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1999)

Cabinet d'organisation d'étude informatique et de formation de coordonnateur sécurité santé, résidence La Bon-Air, quartier Morne-Vert, BP 62, 97224 Ducos (téléphone : 05-96-77-07-77, télécopie : 04-96-77-04-40, agrément renouvelé pour les niveaux 1, 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1999)

Cap Europe SA, Eden Park B, 1, rue Jean-Carrara, 83600 Fréjus (téléphone : 04-94-17-16-09, télécopie : 04-94-17-09-27, agrément renouvelé pour les niveaux 1, 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1999)

CEFOTEP (Centre de formation avec technique de productivité), espace commercial Fréjorgues, 39, rue Fonck, 34130 Mauguio (téléphone : 04-67-22-06-37, télécopie : 04-67-20-06-23, agrément renouvelé pour les niveaux 1, 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1999)

Centre d'études et d'intervention psychosociologiques (CEIP), 11, rue Taittinger, 51100 Reims (téléphone : 03-26-04-20-29, télécopie : 03-26-04-20-44, agrément renouvelé pour les niveaux 1, 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1999)

42, rue Louis-Calmel, 92230 Gennevilliers (téléphone : 01-47-98-59-59, télécopie : 01-47-99-42-66, agrément renouvelé pour les niveaux 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1998)

ou étendu pour les organismes suivants

APB (Activité polyvalente du bâtiment), 13, rue Saint-Honoré, 78000 Versailles (téléphone : 01-34-87-05-41, télécopie : 01-34-87-05-51, agrément renouvelé pour les niveaux 1, 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1998)

ASR international, 19, rue de Chartres, 92400 Courbevoie (téléphone : 01-46-67-30-47, télécopie : 01-46-67-36-10, agrément renouvelé pour les niveaux 1, 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1999)

18, rue Blaise-Pascal, parc d'activités Saint-Jacques, 54320 Maxeville (téléphone : 03-83-98-32-26, télécopie : 03-83-98-13-48, agrément renouvelé pour les niveaux 1, 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1999)

ou étendu pour les organismes suivants

AFICOOR, 121, rue d'Alésia, 75685 Paris Cedex 14 (téléphone : 01-40-52-88-06, télécopie : 01-52-88-98, agrément renouvelé pour les niveaux 1, 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1999)

AFORMABA (Association pour la formation professionnelle continue dans les activités de la maçonnerie et du béton armé), 9, rue Saint-Lambert, 75015 Paris (téléphone : 01-45-54-92-32, télécopie : 01-45-58-30-29, agrément renouvelé pour les niveaux 1, 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1999)

Agence de coordination, d'expertise et de formation (ACF), route de Courçon, La Grève-sur-le-Mignon, 17120 Courçon-d'Aunis (téléphone : 05-46-01-65-00, télécopie : 05-46-01-65-08, agrément renouvelé pour les niveaux 1, 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1999)

5, rue des Eteules, 91470 Limours (téléphone : 01-64-91-05-73, télécopie : 01-64-91-05-73, agrément renouvelé pour les niveaux 1, 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1999)

ou étendu pour les organismes suivants

Animation et gestion d'organismes privés (AGOP Formation), avenue de l'Evêché, 11400 Saint-Papoul (téléphone : 04-68-94-81-21, télécopie : 04-68-94-98-55, agrément renouvelé pour le niveau 3 jusqu'au 31 décembre 1999)

Architecture réalisation conception (ARC Service +), 15, allée du Parc, BP 237, 37542 Saint-Cyr-sur-Loire Cedex (téléphone : 02-47-41-80-82, télécopie : 02-47-51-90-18, agrément renouvelé pour les niveaux 1, 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1998)

ARFAB (Association régionale de formation pour l'artisanat du bâtiment), 56, rue Benjamin-Baillaud, BP 5852, 31506 Toulouse Cedex (téléphone : 05-61-99-57-88, télécopie : 05-61-48-50-16, agrément renouvelé pour les niveaux 1, 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1999)

Association régionale de formation de l'artisanat du bâtiment et des travaux publics (ARTEFAB Pays de la Loire), 1, rue Louis-Marin, BP 56313, 44263 Nantes Cedex 2 (téléphone : 02-40-89-30-22, télécopie : 02-40-47-38-44, agrément renouvelé pour les niveaux 1, 2 et 3 jusqu'au 31 décembre 1998)

à faire valoir ses droits à la retraite

avec jouissance immédiate de pension

en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite

ingénieur général des mines

receveur des finances de 1re catégorie en service détaché

dans son corps d'origine et affecté

chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Martinique

directeur départemental du Trésor public, détaché

dans son corps d'origine et nommé receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Senlis (Oise) (1re catégorie)

chef des services du Trésor public à la trésorerie générale du Var

M. Rasle

directeur départemental du Trésor public, détaché

dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et affecté

chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Marne

chef des services du Trésor public à la trésorerie générale de la Moselle

M. Aguiléra

directeur départemental du Trésor public, détaché

dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et affecté

chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Haute-Garonne

chef des services du Trésor public à la trésorerie générale de la Marne

directeur départemental du Trésor public, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

receveur des finances et maintenu affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

directeur départemental du Trésor public en service détaché

receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Narbonne (Aude) (1re catégorie)

M. Seiwert

receveur des finances de Péronne (Somme) (2e catégorie)

receveur des finances de 1re catégorie et affecté

chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Guadeloupe

directeur départemental du Trésor public en service détaché

receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Narbonne (Aude) (1re catégorie)

directeur départemental du Trésor public en service détaché

receveur des finances et affecté

chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Vienne

attaché principal de 1re classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

receveur des finances, maintenue affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et titularisée dans le grade correspondant

receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale des Bouches-du-Rhône

à la recette des finances de Marseille Assistance publique (Bouches-du-Rhône) (1re catégorie)

receveur des finances de Saint-Dié (Vosges) (2e catégorie)

chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Vienne

receveur des finances de 1re catégorie de Beaune (Côte-d'Or) (1re catégorie)

chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Côte-d'Or

receveur des finances de 1re catégorie d'Avranches (Manche) (1re catégorie)

chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Réunion

receveur des finances de 1re catégorie de Carpentras (Vaucluse) (1re catégorie)

à la recette des finances de Draguignan (Var) (1re catégorie)

M. Nauleau

receveur des finances de Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne) (2e catégorie)

chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Doubs

receveur des finances de Dreux (Eure-et-Loir) (2e catégorie)

chargé de mission spéciale à la trésorerie générale d'Eure-et-Loir

receveur des finances d'Argentan (Orne) (2e catégorie)

chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Rhône

receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Rhône

à la recette des finances de Lyon hospices civils (Rhône) (1re catégorie)

receveur des finances de 1re catégorie de Vichy (Allier) (1re catégorie)

à la recette des finances de Narbonne (Aude) (1re catégorie)

receveur des finances de 1re catégorie de Saumur (Maine-et-Loire) (1re catégorie)

à la recette des finances de Senlis (Oise) (1re catégorie)

président de section au Conseil d'Etat

président de la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat

conseiller d'Etat

président de la section du contentieux du Conseil d'Etat

administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux

au titre de l'année 1998

(Pierre)

pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux

au titre de l'année 1998

(Pierre)

pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux

au titre de l'année 1998

(Pierre)

pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux

au titre de l'année 1998

(Pierre)

pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux

au titre de l'année 1998

(Pierre)

pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux

au titre de l'année 1998

(Pierre)

pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux

au titre de l'année 1998

(Pierre)

Mocka-Celestine

pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux

au titre de l'année 1998

pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux

au titre de l'année 1998

pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux

au titre de l'année 1998

pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux

au titre de l'année 1998

pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux

au titre de l'année 1998

pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux

au titre de l'année 1998

pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux

au titre de l'année 1998

pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux

au titre de l'année 1998

pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux

au titre de l'année 1998

pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux

au titre de l'année 1998

pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux

au titre de l'année 1998

pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux

au titre de l'année 1998

directeur général adjoint au Centre national de la cinématographie

représentant de l'Etat

membre du conseil d'administration de la Société française de production et de création audiovisuelles

chef de bureau à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

représentant de l'Etat

membre du conseil d'administration de la Société française de production et de création audiovisuelles

à faire valoir ses droits à la retraite

chef d'unité technique, 5e échelon

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 7e échelon

à faire valoir ses droits à la retraite

président de section au Conseil d'Etat

administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement

de Réseau ferré de France pour la période du 2 au

chef du service des ressources humaines de l'administration générale

au titre de la mobilité

administrateur civil

auprès de Réseau ferré de France

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, 7e échelon, à l'Institut géographique national

administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

auprès de Réseau ferré de France

chef du service des affaires financières

pour une durée maximale de deux ans

au titre de la mobilité

administrateur du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

représentant de l'Union française des industries pétrolières

conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché au ministère de l'intérieur

dans les cadres de la Cour des comptes

sous-préfet, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Pas-de-Calais

conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en position hors cadres

dans les cadres de la Cour des comptes

au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du

modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions, auprès de Total SA

directeur général « exploration-production » pour une période maximum de trois ans

sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Yonne

dans le corps des sous-préfets

sous-préfet hors classe

préfet

de nationalité française

professeur associé à temps plein (disciplines pharmaceutiques)

à l'université Montpellier-I

courtier-interprète et conducteur de navires à Sète (Hérault)

dans le corps des sous-préfets

le chef de bataillon de l'armée de terre

dans le corps des sous-préfets

le commissaire principal de la marine

dans le corps des sous-préfets

dans le corps des sous-préfets

Institut national des sciences appliquées de Lyon

professeurs associés à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

Institut national des sciences appliquées de Lyon

professeurs associés à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

université Lyon-II

professeurs associés à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

Institut national des sciences appliquées de Lyon

professeurs associés à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

université Paris-IX-Dauphine

professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

université Paris-IX-Dauphine

professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

université Strasbourg-III

professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

université Paris-XIII (IUT de Villetaneuse)

professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

université de Rouen

professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

université Aix-Marseille-III

professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

université Paris-XIII

professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

Conservatoire national des arts et métiers

professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

université Grenoble-II

professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

université Paris-I

professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

université de Rouen

professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

université Paris-IX-Dauphine

professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

université Bordeaux-IV

professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

université Paris-X

professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

Conservatoire national des arts et métiers

professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

professeurs associés à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)

à l'université Montpellier-I

professeurs associés à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)

à l'université Montpellier-I

professeurs associés à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)

à l'université Montpellier-I

conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales

pour une durée maximale de deux ans

au titre de la mobilité

fondé de pouvoir

agent comptable et fondé de pouvoir des deux organismes agréés visés à l'article R. 382-6 du code de la sécurité sociale

agent comptable

agent comptable et fondé de pouvoir des deux organismes agréés visés à l'article R. 382-6 du code de la sécurité sociale

administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement

du corps des administrateurs civils

date de sa nomination

inspecteur général de l'équipement

administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'équipement, des transports et du logement

du corps des administrateurs civils

date de sa nomination

inspecteur général de l'équipement

ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon