Bernard Guirauden

De:	Guirauden (Bernard) suppléante
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques membres d'association ayant pour objet de favoriser directeur départemental de l'équipement
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000410779 (source JORF)

nomination

09 Mars 2002 09/03/2002

De:	Bernard Guirauden directeur de l'urbanisme, du logement et de l'équipement à la préfecture de Paris
Objet:	membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France 7o Représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:	Syndicat des transports d'Ile-de-France

conseil_administration

JORFTEXT000000407062 (source JORF)

nomination

14 Octobre 2001 14/10/2001

De:	Guirauden (Bernard, Maximin) directeur de l'urbanisme, du logement et de l'équipement dans une préfecture. Chevalier du 26 mars 1982
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports et du logement Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-26"

JORFTEXT000000402014 (source JORF)

promotion

15 Novembre 2000 15/11/2000

De:	Guirauden (Bernard)
Objet:	membre de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la 2e section date d'achèvenement du mandat des membres de l'actuelle commission directeur départemental de l'équipement
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

date_fin="2002-02-04"

JORFTEXT000000582106 (source JORF)

nomination

10 Mai 2000 10/05/2000

De:	Guirauden (Bernard) administrateur civil hors classe, directeur de l'urbanisme, du logement et de l'équipement (titulaire)
Objet:	membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit Représentant la préfecture de Paris
Groupe:	Syndicat des transports parisiens

conseil_administration

JORFTEXT000000758215 (source JORF)

nomination

08 Décembre 1998 08/12/1998

De:	Guirauden (Bernard) administrateur civil détaché
Objet:	directeur de l'urbanisme, du logement et de l'équipement directeur à la préfecture de Paris
Groupe:	Direction de l'urbanisme, du logement et de l'équipement

JORFTEXT000000391510 (source JORF)

nomination

09 Septembre 1998 09/09/1998

De:	Bernard Guirauden secrétaire général du groupe central des villes nouvelles
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"

JORFTEXT000000201114 (source JORF)

délégation de signature

06 Septembre 1997 06/09/1997

De:	Bernard Guirauden administrateur civil hors classe, secrétaire général du groupe central des villes nouvelles
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"

JORFTEXT000000373400 (source JORF)

délégation de signature

29 Décembre 1995 29/12/1995

De:	Bernard Guirauden inspecteur général des transports et des travaux publics, secrétaire général du groupe central des villes nouvelles
Objet:	au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports"

JORFTEXT000000553787 (source JORF)

délégation de signature

23 Juillet 1995 23/07/1995

De:	Bernard Guirauden inspecteur général des transports et des travaux publics, secrétaire général du groupe central des villes nouvelles
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"

JORFTEXT000000185761 (source JORF)

délégation de signature

20 Janvier 1995 20/01/1995

De:	Guirauden (Bernard) administrateur civil hors classe
Objet:	secrétaire général du groupe central des villes nouvelles
Remplace:	M. Bouquet (Patrick)
Groupe:	Groupe central des villes nouvelles

JORFTEXT000000732827 (source JORF)

nomination

06 Décembre 1994 06/12/1994

De:	Guirauden (Bernard) inspecteur général des transports et des travaux publics
Objet:	à la Commission nationale de conciliation créée par l'article 9 de la loi n° 92-1255 du 2 décembre 1992 relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services : 3° représentants du ministère chargé de l'équipement Suppléants
Groupe:	Commission nationale de conciliation