Bernard Landouzy

De: Bernard Landouzy
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 9 du décret n° 64-260 du
14 mars 1964
modifié portant statut des sous-préfets :
1. Au titre du Conseil d'Etat
président
Membre titulaire
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000023751733(source JORF)
nomination
23 Mars 201123/03/2011
De: Bernard Landouzy
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 9 du décret n° 64-260 du
14 mars 1964
modifié portant statut des sous-préfets :
1° Au titre du Conseil d'Etat
président
Membre titulaire
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000018118347(source JORF)
nomination
14 Février 200814/02/2008
De: Bernard Landouzy
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 9 du décret n° 64-260 du
14 mars 1964
modifié portant statut des sous-préfets :
1° Au titre du Conseil d'Etat
président
Membre titulaire
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000000422630(source JORF)
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Bernard Landouzy
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 9 du décret no 64-260 du
14 mars 1964
modifié portant statut des sous-préfets :
1o
président
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article 9 du décret no 64-260 portant statut des sous-préfets
duree="trois ans"
JORFTEXT000000591211(source JORF)
nomination
16 Octobre 200116/10/2001
De: Bernard Landouzy
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 9 du décret no 64-260 du
14 mars 1964
modifié portant statut des sous-préfets :
1o
président
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article 9 du décret no 64-260 modifié portant statut des sous-préfets
duree="trois ans"
JORFTEXT000000390803(source JORF)
nomination
04 Septembre 199804/09/1998
De: Bernard Landouzy
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1998-06-17"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000388235(source JORF)
admission
11 Avril 199811/04/1998
De: Bernard Landouzy
préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000750864(source JORF)
nomination
01 Août 199701/08/1997
De: Bernard Landouzy
préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
Conseiller d'État en service extraordinaire
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000383718(source JORF)
nomination
01 Août 199701/08/1997
De: Landouzy (Bernard)
préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000736343(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Bernard Landouzy
préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Objet:
préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde
Groupe:
Préfecture de Gironde
prefet_region="Aquitaine"
prefet_departement="Gironde"
prefet_departement_code="33"
prefet
JORFTEXT000000176311(source JORF)
nomination
28 Juillet 199228/07/1992