23 Mars 2011

JUSB1109363A (source BOMJ)

De:	GENDRAUD Franck adjoint administratif de première classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Limoges
Remplace:	M. DELMON Christophe
Groupe:	Tribunal de grande instance de Limoges

tribunal
tribunal_grande_instance="Limoges"
suppleant

nomination

JUSB1109362A (source BOMJ)

De:	BUSIER Stéphanie adjointe administrative de première classe
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Valenciennes
Remplace:	Mme DURSENT Marianne, épouse DOUFFET
Groupe:	Tribunal de grande instance de Valenciennes

date_debut="2011-04-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valenciennes"
suppleant

nomination

JUSB1109361A (source BOMJ)

De:	DUCAT Pascale, épouse LEBEE greffière du deuxième grade
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bayonne
Remplace:	Mme CAHUZAC Colette, épouse TARASCON
Groupe:	Tribunal d'instance de Bayonne

tribunal
tribunal_instance="Bayonne"
suppleant

nomination

JUSB1109360A (source BOMJ)

De:	MARTIN Dominique, épouse RIVIERE greffière du premier grade
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Rambouillet
Remplace:	Mme BAUDOUX Myriam, épouse NEUMANN
Groupe:	Tribunal d'instance de Rambouillet

tribunal
tribunal_instance="Rambouillet"
suppleant

nomination

JUSB1109359A (source BOMJ)

De:	GUEDE Géraldine, épouse NICLAEYS adjointe administrative de première classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bethune
Remplace:	M. REMOLEUX Jean-Dominique
Groupe:	Tribunal de grande instance de Béthune

tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
suppleant

nomination

JUSB1109358A (source BOMJ)

De:	RIGAUX Nathalie adjointe administrative principale de première classe
Objet:	régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:	Mme DEMAGNY Maryse, épouse SINTURET

tribunal="" suppleant="

nomination

JUSB1109358A (source BOMJ)

De:	RINALDI Véronique, épouse HAMELIN secrétaire administrative de classe normale
Objet:	régisseuse titulaire du tribunal de grande instance d'Angoulême
Groupe:	Tribunal de grande instance d'Angoulême

date_debut="2011-05-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"

nomination

JUSB1109358A (source BOMJ)

De:	RIGAUX Nathalie
Objet:	adjointe administrative principale de première classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance d'Angoulême
Groupe:	Tribunal de grande instance d'Angoulême

date_debut="2011-05-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"

cessation de fonction

JORFTEXT000023752010 (source JORF)

De:	Bertrand Cabedoche
Objet:	membre suppléant du comité technique radiophonique de Rennes
Groupe:	Comité technique radiophonique de Rennes

date_debut="2011-01-30"
duree="quatre ans"
suppleant

reconduction

JORFTEXT000023751997 (source JORF)

De:	Jean SZILAGYI
Objet:	membre du comité technique radiophonique de Polynésie française
Groupe:	Comité technique radiophonique de Polynésie française

date_debut="2010-06-01"
duree="quatre ans"

reconduction

JORFTEXT000023751997 (source JORF)

De:	Pierre MOURIER
Objet:	membre du comité technique radiophonique de Polynésie française
Groupe:	Comité technique radiophonique de Polynésie française

date_debut="2009-03-19"
duree="quatre ans"

reconduction

JORFTEXT000023751997 (source JORF)

De:	Eric BOURGEOIS
Objet:	membre du comité technique radiophonique de Polynésie française
Groupe:	Comité technique radiophonique de Polynésie française

date_debut="2011-03-01"
duree="quatre ans"

nomination

JORFTEXT000023751775 (source JORF)

De:	Moreau (Vincent)
Objet:	membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:	M. Rodolphe Gintz
Groupe:	Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000023751772 (source JORF)

De:	Aline GADALA
Objet:	des cadres admise à faire valoir ses droits à la retraite responsable de l'unité territoriale de la Loire directrice du travail, précédemment détachée dans l'emploi fonctionnel de directrice régionale adjointe de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes
Groupe:	Unité territoriale de la Loire

date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

De:	Véronique BESSE contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes, unité territoriale de la Charente-Maritime
Objet:	inspectrice du travail

JORFTEXT000023751767 (source JORF)

nomination

De:	Josiane BENET contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de l'Auvergne, unité territoriale du Cantal
Objet:	inspectrice du travail

JORFTEXT000023751765 (source JORF)

nomination

De:	Nadine TOULOUSE contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées, unité territoriale du Lot
Objet:	inspectrice du travail

JORFTEXT000023751763 (source JORF)

nomination

De:	Maryline ROBERT contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre, unité territoriale de Loir-et-Cher
Objet:	inspectrice du travail

JORFTEXT000023751761 (source JORF)

nomination

De:	Jean-Louis BOURDON contrôleur du travail de classe exceptionnelle, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais, unité territoriale de Nord-Lille
Objet:	inspecteur du travail

JORFTEXT000023751759 (source JORF)

nomination

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	Hatem GOBARA
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

JORFTEXT000023751755 (source JORF)

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	Natalia CHETRUS, épouse AUBE
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

JORFTEXT000023751755 (source JORF)

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	Aïda EL AMRI
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

JORFTEXT000023751755 (source JORF)

autorisation

De:	BADRAN (Hosein)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale » en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique

JORFTEXT000023751752 (source JORF)

autorisation

De:	ASSAQA (Abdelhamid)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale » en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique

JORFTEXT000023751752 (source JORF)

autorisation

De:	ARABI DERKAWI (Riad)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale » en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne

JORFTEXT000023751748 (source JORF)

autorisation

De:	KANN (Michael)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale » en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne

JORFTEXT000023751745 (source JORF)

autorisation

JORFTEXT000023751742 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Aubert
Objet:	d'office à faire valoir ses droits à la retraite contrôleur général de 1re classe, en service détaché
Groupe:	En service

date_debut="2011-06-29"
depart_retraite="limite d'âge"

réintégration

De:	Jean-François Moniotte sous-préfet
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 du 14 mars 1964 modifié portant statut des sous-préfets : Membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 modifié portant statut des sous-préfets

duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Danièle Polvé-Montmasson préfète
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 du 14 mars 1964 modifié portant statut des sous-préfets : Membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 modifié portant statut des sous-préfets

duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Jean-Marc Bedier sous-préfet
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 du 14 mars 1964 modifié portant statut des sous-préfets : Membres titulaires
Groupe:	Commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 modifié portant statut des sous-préfets

duree="trois ans"

nomination

De:	Claude Baland préfet
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 du 14 mars 1964 modifié portant statut des sous-préfets : Membres titulaires
Groupe:	Commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 modifié portant statut des sous-préfets

duree="trois ans"

nomination

De:	Nicolas VERGRIETTE Gironde
Objet:	à Chamarande (91) par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Jérôme THESMIER Landes
Objet:	à Chamarande (91) par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Benoît TESSIER Charente-Maritime
Objet:	à Chamarande (91) par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Emmanue SEPRE Bas-Rhin
Objet:	à Chamarande (91) par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Maxence LEFEBVRE Nord
Objet:	à Chamarande (91) par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Pascal LE MOINE Moselle
Objet:	à Chamarande (91) par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Nicolas GELIS Isère
Objet:	à Chamarande (91) par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Hervé GAUBERT Maine-et-Loire
Objet:	à Chamarande (91) par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Frédéric GAILLARD Ardèche
Objet:	à Chamarande (91) par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Johann DOIDY Charente-Maritime
Objet:	à Chamarande (91) par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Miguel DIOGO Seine-et-Marne
Objet:	à Chamarande (91) par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	David DE VITO Haute-Savoie
Objet:	à Chamarande (91) par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Rémi ARGAUD Ardèche
Objet:	à Chamarande (91) par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Flore PICHOT Var
Objet:	à Chamarande (91) par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Jean-Pierre Duport
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 du 14 mars 1964 modifié portant statut des sous-préfets : 1. Au titre du Conseil d'Etat président Membre suppléant
Groupe:	Conseil d'État

duree="trois ans"
suppleant

nomination

De:	Bernard Landouzy
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 du 14 mars 1964 modifié portant statut des sous-préfets : 1. Au titre du Conseil d'Etat président Membre titulaire
Groupe:	Conseil d'État

duree="trois ans"

nomination

De:	Hélène Gadriot-Renard
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 du 14 mars 1964 modifié portant statut des sous-préfets : 2. Au titre de la Cour des comptes Membre suppléant
Groupe:	Cour des comptes

duree="trois ans"
cour_comptes
suppleant

nomination

De:	Michel Valdiguié
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 9 du décret n° 64-260 du 14 mars 1964 modifié portant statut des sous-préfets : 2. Au titre de la Cour des comptes Membre titulaire
Groupe:	Cour des comptes

duree="trois ans"
cour_comptes

nomination

notaire
notaire_residence="Riedisheim (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"

De:	CLAERR (Raymond, Paul)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Raymond CLAERR et Jean-Louis COLLINET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000023751730 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Loroux-Bottereau (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

De:	PABOEUF (Gaëlle, Monique, Marie), épouse RICORDEL
Objet:	notaires associées

JORFTEXT000023751728 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Loroux-Bottereau (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

De:	MARTIN (Sophie, Josette), épouse MINIER
Objet:	notaires associées

JORFTEXT000023751728 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Loroux-Bottereau (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

De:	JANNIN (Bernard, Marie, Loïc)
Objet:	notaire

JORFTEXT000023751728 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000023751725 (source JORF)

De:	Pierre Garnier ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	membre titulaire de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
Remplace:	M. Michel Aymeric
Groupe:	Commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche

nomination

JORFTEXT000023751723 (source JORF)

De:	Vincent POURQUERY de BOISSERIN ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeur de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE) et directeur de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
Groupe:	Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE) Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)

nomination

De:	Mazeau (Josiane) attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:	conseiller d'administration de la défense en vue d'exercer les fonctions de directeur adjoint de l'établissement du service national d'Ile-de-France
Groupe:	Défense

JORFTEXT000023751720 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000023751720 (source JORF)

De:	Mazeau (Josiane) attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:	conseiller d'administration de la défense
Groupe:	Défense

duree="quatre ans"

détachement

De:	Roux (Jean-Paul) attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:	conseiller d'administration de la défense en vue d'exercer les fonctions de chef du département secrétariat général à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale
Groupe:	Caisse nationale militaire de sécurité sociale

JORFTEXT000023751718 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000023751718 (source JORF)

De:	Roux (Jean-Paul) attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:	conseiller d'administration de la défense
Groupe:	Défense

duree="quatre ans"

détachement

JORFTEXT000023751716 (source JORF)

De:	Crozet (Bertrand) attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:	conseiller d'administration de la défense en vue d'exercer les fonctions de directeur adjoint de l'établissement du service national Nord-Est
Groupe:	Défense

date_debut="2011-02-01"

nomination

JORFTEXT000023751716 (source JORF)

De:	Crozet (Bertrand) attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:	conseiller d'administration de la défense
Groupe:	Défense

duree="quatre ans"

détachement

De:	Steyaert (Jean-Marc)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique représentant du personnel enseignant
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Hippler (Horst) Professeur président du Karlsruher Institut für Technologie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique directeur d'institution étrangère d'enseignement et de recherche
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Larrouturou (Bernard) ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique Désignés parmi les membres des grands corps de l'Etat et les cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Bébéar (Claude) président d'honneur d'Axa
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique Désignés parmi les membres des grands corps de l'Etat et les cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Brégier (Fabrice) président exécutif d'Airbus
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique Désignés parmi les membres des grands corps de l'Etat et les cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Gall (Annie)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique représentant du personnel technique et administratif
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Méléard (Sylvie)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique représentant du personnel enseignant
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Mazari (Aldjia)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique représentant du personnel de recherche
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Wunderli-Allenspach (Heidi) Professeure rectrice de l'Eidgenössische Technische Hochschule de Zürich (Suisse)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique directeur d'institution étrangère d'enseignement et de recherche
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Dautry (Alice) directrice générale de l'institut Pasteur
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique Désignés parmi les membres des grands corps de l'Etat et les cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Demay (Yves) directeur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique directeur d'une école d'application d'ingénieurs de l'armement
Groupe:	Ecole polytechnique

date_debut="2011-04-16"
ecole
conseil_administration

nomination

JORFTEXT000023751712 (source JORF)

De:	Conq (François) ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense, en fonctions à la direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service qualité, unité de production de Brest
Objet:	des contrôles du ministère de la défense et des anciens combattants

radiation

JORFTEXT000023751712 (source JORF)

De:	Conq (François)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense, en fonctions à la direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service qualité, unité de production de Brest
Groupe:	Direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service qualité, unité de production de Brest

date_debut="2011-04-05"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000023751710 (source JORF)

De:	Teulet (Richard) ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense, en fonctions à la direction générale de l'armement, direction technique/DGA essais de missiles à Biscarrosse
Objet:	des contrôles du ministère de la défense et des anciens combattants

radiation

JORFTEXT000023751710 (source JORF)

De:	Teulet (Richard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense, en fonctions à la direction générale de l'armement, direction technique/DGA essais de missiles à Biscarrosse
Groupe:	Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Soune (Jérôme)
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaire le lauréat du concours interne au titre de l'année 2010 Spécialité informatique

JORFTEXT000023751708 (source JORF)

nomination

De:	Gilles Bélier
Objet:	vice-président du Conseil d'orientation pour l'emploi
Groupe:	Conseil d'orientation pour l'emploi

nomination

De:	Jean-Baptiste de Foucauld
Objet:	membres du Conseil d'orientation pour l'emploi en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:	Conseil d'orientation pour l'emploi

nomination

De:	Christian de Boissieu
Objet:	membres du Conseil d'orientation pour l'emploi en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:	Conseil d'orientation pour l'emploi

nomination

De:	Jean-Luc Vergne
Objet:	membres du Conseil d'orientation pour l'emploi en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:	Conseil d'orientation pour l'emploi

nomination

De:	Eric Maurin
Objet:	membres du Conseil d'orientation pour l'emploi en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:	Conseil d'orientation pour l'emploi

nomination

De:	John Martin
Objet:	membres du Conseil d'orientation pour l'emploi en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:	Conseil d'orientation pour l'emploi

nomination

De:	Xavier Lacoste
Objet:	membres du Conseil d'orientation pour l'emploi en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:	Conseil d'orientation pour l'emploi

nomination

De:	Francis Kramarz
Objet:	membres du Conseil d'orientation pour l'emploi en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:	Conseil d'orientation pour l'emploi

nomination

De:	Jean Grosset
Objet:	membres du Conseil d'orientation pour l'emploi en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:	Conseil d'orientation pour l'emploi

nomination

De:	Pierre Ferracci
Objet:	membres du Conseil d'orientation pour l'emploi en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:	Conseil d'orientation pour l'emploi

nomination

De:	Dominique-Jean Chertier
Objet:	membres du Conseil d'orientation pour l'emploi en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:	Conseil d'orientation pour l'emploi

nomination

De:	Gilles Bélier
Objet:	membres du Conseil d'orientation pour l'emploi en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:	Conseil d'orientation pour l'emploi

nomination

De:	Béatrice Taupin
Objet:	membres du Conseil d'orientation pour l'emploi en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:	Conseil d'orientation pour l'emploi

nomination

De:	Bernadette Malgorn
Objet:	membres du Conseil d'orientation pour l'emploi en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:	Conseil d'orientation pour l'emploi

nomination

De:	Marie-Claire Carrère-Gée
Objet:	membres du Conseil d'orientation pour l'emploi en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:	Conseil d'orientation pour l'emploi

nomination

De:	Elisabeth Bergé-Suet
Objet:	membres du Conseil d'orientation pour l'emploi en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:	Conseil d'orientation pour l'emploi

nomination

De:	Marie-Claire Carrère-Gée
Objet:	présidente du Conseil d'orientation pour l'emploi
Groupe:	Conseil d'orientation pour l'emploi

president

nomination

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"

De:	Eric Jacquemin conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des cabinets du ministre, à
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, tous actes et décisions dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés

JORFTEXT000023751609 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"

De:	Edith Garnier attachée de l'intérieur et de l'outre-mer, responsable de la section budgétaire
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, tous actes et décisions dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés

JORFTEXT000023751609 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"

De:	Cécile Dimier attachée principale de l'intérieur et de l'outre-mer, adjointe au chef du bureau des cabinets, et à
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, tous actes et décisions dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés

JORFTEXT000023751609 (source JORF)

délégation de signature

DEC110985DR06 (source BOCNRS)

De:	Pierre Blatter ATP2
Objet:	agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n' 5060 à compter du 22/03/2011
Groupe:	Unité du CNRS n' 5060

nomination