Bernard Loth

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Loth (Bernard)
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Groupe:
Conseil national des villes
JORFTEXT000021841698(source JORF)
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Bernard LOTH
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
2. Au titre des représentants des salariés désignés par
Force ouvrière (FO)
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
conseil_administration
JORFTEXT000020585208(source JORF)
nomination
07 Mai 200907/05/2009
De: Bernard Loth
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
Force ouvrière
JORFTEXT000018778323(source JORF)
nomination
11 Mai 200811/05/2008
De: Bernard Loth
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Au titre des représentants des salariés par la Confédération
générale du travail-Force ouvrière désignés par elle
membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000470123(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Loth (Bernard)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
Force ouvrière
date_debut="2006-04-07"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000814428(source JORF)
nomination
23 Avril 200623/04/2006
De: Bernard Loth
représentant Force ouvrière
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en oeuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
JORFTEXT000000813600(source JORF)
nomination
07 Février 200607/02/2006
De: Loth (Bernard, Pierre, Charles)
président d'une société ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722(source JORF)
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Loth (Bernard)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000236859(source JORF)
nomination
18 Avril 200318/04/2003
De: Bernard Loth
représentant Force ouvrière
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en oeuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Remplace:Mme Michelle Biaggi
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
JORFTEXT000000598889(source JORF)
nomination
26 Novembre 200226/11/2002
De: Loth (Bernard, Marie)
membre d'une agence corporative en faveur du bâtiment ; 33 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LOGEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Bernard Loth
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000000589743(source JORF)
nomination
18 Avril 200118/04/2001
De: Loth (Bernard)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
Force ouvrière
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000581779(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Loth (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière
Suppléant
Remplace:M. Dutey (Noël)
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000000757121(source JORF)
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Loth (Bernard)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
représentant des salariés désigné par la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:M. Cardon (Michel)
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
Force ouvrière
conseil_administration
JORFTEXT000000570968(source JORF)
nomination
27 Février 199827/02/1998
De: Loth (Bernard)
directeur général adjoint, Rockwell-Collins
Objet:
auditeurs de la 45e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1992-1993)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000347735(source JORF)
admission
10 Juillet 199310/07/1993
De: Loth (Bernard)
directeur général adjoint, Rockwell-Collins
Objet:
à suivre la 45e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1992-1993)
Lyonnaise des eaux
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000539281(source JORF)
admission
05 Juillet 199205/07/1992

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