présidente de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires

suppléant

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

attaché d'administration, affecté à la direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de l'Essonne

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Val-d'Oise

par inscription au tableau d'avancement

au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs de santé publique

par inscription au tableau d'avancement

au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs de santé publique

par inscription au tableau d'avancement

au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs de santé publique

par inscription au tableau d'avancement

au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs de santé publique

par inscription au tableau d'avancement

au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs de santé publique

par inscription au tableau d'avancement

au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs de santé publique

par inscription au tableau d'avancement

au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs de santé publique

par inscription au tableau d'avancement

au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs de santé publique

par inscription au tableau d'avancement

au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs de santé publique

par inscription au tableau d'avancement

au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs de santé publique

par inscription au tableau d'avancement

au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs de santé publique

par inscription au tableau d'avancement

au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs de santé publique

(détaché DSDS Guyane)

par inscription au tableau d'avancement

au grade de pharmacien général de santé publique

au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique

(DRASS Bourgogne)

par inscription au tableau d'avancement

au grade de pharmacien général de santé publique

au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique

(DRASS Bretagne)

par inscription au tableau d'avancement

au grade de pharmacien général de santé publique

au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique

par inscription au tableau d'avancement

au grade de pharmacien général de santé publique

au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique

par inscription au tableau d'avancement

au grade de pharmacien général de santé publique

au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique

(DSS Corse)

par inscription au tableau d'avancement

au grade de pharmacien général de santé publique

au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique

(AFSSAPS)

par inscription au tableau d'avancement

au grade de pharmacien général de santé publique

au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique

(DRASS Champagne-Ardenne)

par inscription au tableau d'avancement

au grade de pharmacien général de santé publique

au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique

(détachée Conseil de l'Europe)

par inscription au tableau d'avancement

au grade de pharmacien général de santé publique

au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique

professeur des universités

recteur de l'académie d'Amiens

receveuse-perceptrice du Trésor public

agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg

vice-présidents

représentant la Caisse des dépôts et consignations

membres du Conseil national des villes

2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés

représentant l'Inter-réseaux développement social urbain

membres du Conseil national des villes

2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés

représentant la Confédération française démocratique du travail

membres du Conseil national des villes

2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés

représentant l'Union nationale des syndicats autonomes

membres du Conseil national des villes

2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés

représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière

membres du Conseil national des villes

2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés

représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres

membres du Conseil national des villes

2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés

représentant le Mouvement des entreprises de France

membres du Conseil national des villes

2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés

représentant l'Union sociale pour l'habitat

membres du Conseil national des villes

2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés

représentant la Confédération générale du travail

membres du Conseil national des villes

2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés

représentant la Société nationale des chemins de fer français

membres du Conseil national des villes

2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés

représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens

membres du Conseil national des villes

2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés

représentant la Fédération nationale des centres sociaux et socioculturels de France

membres du Conseil national des villes

2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés

sénateur

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

adjoint au maire de Mulhouse

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

maire de Sarcelles

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

député

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

maire de Montfermeil

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

député

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

maire de Clichy-sous-Bois

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

maire de Caluire-et-Cuire

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

vice-président de la communauté urbaine de Lyon

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

président de la communauté d'agglomération des deux rives de Seine

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

maire de Sotteville-lès-Rouen

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

maire de Villeneuve-la-Garenne

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

maire de Gonesse

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

maire de Courcouronnes

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

sénateur

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

vice-présidents

représentant la Fédération syndicale unitaire

membres du Conseil national des villes

2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés

représentant la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale

membres du Conseil national des villes

2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés

représentant la Confédération nationale du logement

membres du Conseil national des villes

2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés

conseillère municipale de Marseille

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

conseillère d'arrondissement de Marseille, conseillère à la communauté urbaine de Marseille Provence Métropole

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

adjointe au maire de Grigny, vice-présidente de la communauté d'agglomération des lacs de l'Essonne

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

maire de Floirac

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

maire de Chambéry

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

maire d'Aix-en-Provence

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

adjointe au maire de Marseille

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

première adjointe au maire du Havre

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

maire de Calais

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

première adjointe au maire de Rennes

membres du Conseil national des villes

1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux

directeur de la politique de la ville, de la solidarité et de l'égalité des chances, groupe Casino

membres du Conseil national des villes

3° Au titre des personnalités qualifiées

préfet délégué pour l'égalité des chances dans le département du Rhône

membres du Conseil national des villes

3° Au titre des personnalités qualifiées

contrôleur général de la police nationale

membres du Conseil national des villes

3° Au titre des personnalités qualifiées

médecin

membres du Conseil national des villes

3° Au titre des personnalités qualifiées

procureur de la République à Strasbourg

membres du Conseil national des villes

3° Au titre des personnalités qualifiées

inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de l'Eure

membres du Conseil national des villes

3° Au titre des personnalités qualifiées

président de Droit de cité (Ardennes)

membres du Conseil national des villes

3° Au titre des personnalités qualifiées

coordonnateur du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance, ville de Bordeaux

membres du Conseil national des villes

3° Au titre des personnalités qualifiées

président du conseil du développement du Grand Lyon

membres du Conseil national des villes

3° Au titre des personnalités qualifiées

directeur général du groupe Ranstad-Vedior

membres du Conseil national des villes

3° Au titre des personnalités qualifiées

directrice du centre de ressources Profession banlieue

membres du Conseil national des villes

3° Au titre des personnalités qualifiées

directrice politique de la ville, Vinci construction

membres du Conseil national des villes

3° Au titre des personnalités qualifiées

psychosociologue

membres du Conseil national des villes

3° Au titre des personnalités qualifiées

proviseure du collège des Pyramides d'Evry

membres du Conseil national des villes

3° Au titre des personnalités qualifiées

directrice du cabinet du directeur des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

membres du Conseil national des villes

3° Au titre des personnalités qualifiées

d'office

à faire valoir ses droits à la retraite

attachée principale à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, détachée auprès de l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles

commissaire contrôleur en chef du corps de contrôle des assurances

au grade de commissaire contrôleur général

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Gildas KERNEIS et François SEGUIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Jean PARENT, Marc-André DESNEUF, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissiers de justice associés

huissiers de justice associés

dit DURAND-DASTÈS (Laurent, Marie, Michel)

huissiers de justice associés

huissiers de justice associés

huissiers de justice associés

dit DURAND-DASTÈS (Laurent, Marie, Michel), huissiers de justice associés

membres de la société civile professionnelle P. CHABERT - L. DURAND-DASTÈS, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

Carcassonne (Aude)

de

de

huissière de justice

huissiers de justice associés

membres de la société civile professionnelle Max BOUSQUET et Laurent PROSPER, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier de justice

notaire

notaire associée

membre de la société civile professionnelle Jean COCHIN et François ALLAUZEN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

notaire associée

membre de la société civile professionnelle Philippe MOREL et Gérard VINCENT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Philippe MOREL et Gérard VINCENT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

avocate associée auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation

membre de la société civile professionnelle BACHELLIER - POTIER DE LA VARDE, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation, titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation

avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation

membre de la société civile professionnelle BACHELLIER - POTIER DE LA VARDE, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Thierry PEYRACHE ― Jean-Marc DUMAS ― Gaëlle NEKADI, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

notaire

commissaire-priseur judiciaire

Mâcon (Saône-et-Loire)

greffière du deuxième grade

régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Flers

adjoint administratif de 1re classe

à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Bobigny

secrétaire administrative de classe normale

à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence

adjointe administrative principale de première classe

à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Alençon

adjointe administrative de première classe

à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Perigueux

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Maurice PERLEMOINE-ENGERRAN, Patrick GRAILLOT et Maxime GRAILLOT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Maurice PERLEMOINE-ENGERRAN, Patrick GRAILLOT et Maxime GRAILLOT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

conseiller d'Etat

pour convenances personnelles

conseiller d'Etat

pour convenances personnelles

conseiller d'Etat

pour convenances personnelles

conseiller d'Etat, placée dans la position de détachement

dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat

attaché de l'équipement

régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France, à Paris

à compter de la date de publication du présent arrêté

adjointe administrative principale de 2e classe

régisseuse de recettes auprès de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

à faire valoir ses droits à la retraite

d'office

premier conseiller de chambre régionale des comptes

à faire valoir ses droits à la retraite

d'office

premier conseiller de chambre régionale des comptes

inspectrice du Trésor public

agent comptable du centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Besançon (Groupe II) pour une première période maximale de cinq ans

receveur-percepteur du Trésor public

agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) de l'université de Corse (Groupe II) pour une première période maximale de cinq ans

attachée principale d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur

agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) de l'université Stendhal-Grenoble III (Groupe II) pour une première période maximale de cinq ans

receveuse-perceptrice du Trésor public

agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'École centrale de Lille pour une première période maximale de cinq ans

directeur du centre de ressources et d'information sur les multimédias pour l'enseignement supérieur (Cerimes)

membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

président du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs