Charles Clémenté

De: Charles CLÉMENTÉ
Objet:
premier conseiller honoraire
date_debut="2023-07-31"
JORFTEXT000047882179(source JORF)
renouvellement
26 Juillet 202326/07/2023
De: Clémenté (Charles)
aux tribunaux administratifs de la Martinique et de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
rapporteur public
JORFTEXT000039683669(source JORF)
cessation de fonction
28 Décembre 201928/12/2019
De: Charles Clémenté
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2018-02-22"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000035944486(source JORF)
admission
03 Novembre 201703/11/2017
De: Clémenté (Charles)
Objet:
rapporteur public dans la juridiction ci-après mentionnée
Tribunal administratif de Fort-de-France
Groupe:
Tribunal administratif de la Martinique
date_debut="2015-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Fort-de-France"
JORFTEXT000029959164(source JORF)
désignation
26 Décembre 201426/12/2014
De: Clémenté (Charles)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
4e section
université des Antilles-Guyane
Groupe:
Université des Antilles et de la Guyane
duree="trois ans"
professeur="Université des Antilles-Guyane"
professeur_section="4"
JORFTEXT000026639006(source JORF)
nomination
18 Novembre 201218/11/2012
De: Charles Clementé
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins des Antilles-Guyane
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins des Antilles-Guyane
suppleant
president
JORFTEXT000000467785(source JORF)
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Charles Clementé
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes des Antilles-Guyane
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes des Antilles-Guyane
president
JORFTEXT000000467785(source JORF)
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Charles Clémenté
Objet:
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Basse-Terre
1er septembre 2007
Groupe:
Conseil aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
JORFTEXT000000428225(source JORF)
affectation
20 Juillet 200720/07/2007
De: Charles Clemente
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
membres des commissions départementales de vérification des titres
instituées dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Guyane
prévues par les articles L. 88-2 et L. 89-2 du code du domaine de l'Etat
Pour le département de la Guadeloupe
Remplace:M. Didier Sabroux
Groupe:
Commissions départementales de vérification des titres
JORFTEXT000000262779(source JORF)
nomination
21 Septembre 200521/09/2005
De: Clémenté (Charles)
aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne et Saint-Pierre
en résidence à Basse-Terre
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000233086(source JORF)
affectation
12 Mai 200412/05/2004
De: Charles Clémenté
directeur territorial
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2004-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000000435486(source JORF)
nomination
14 Février 200414/02/2004