18 Novembre 2012

date_debut="2012-07-05"
corps="Inspecteurs de la santé publique vétérinaire"

De:	Nicole ZIMMER lauréate de l'examen professionnel ouvert aux fonctionnaires du corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement au titre de l'année 2012
Objet:	dans le corps des inspecteurs de la santé publique vétérinaire

JORFTEXT000026639015 (source JORF)

titularisation

De:	Chatry (Arnaud)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Tavernier (Laurianne)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Morlot (Claire)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Cazaban (Pauline)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Barillet (Perrine)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Arnold (Amélie)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Andreïs (Sophie)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Mastain (Olivier)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Buttet (Julien)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Maeder (Stéphanie)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Kuhse (Solveig)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Cornuau (Caroline)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

JORFTEXT000026639008 (source JORF)

De:	Préaux (Charles)
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (27e section)

duree="trois ans"
professeur
professeur_section="27"

nomination

De:	Briys (Eric)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés 5e section université des Antilles-Guyane
Groupe:	Université des Antilles et de la Guyane

duree="trois ans"
professeur="Université des Antilles-Guyane"
professeur_section="5"

nomination

De:	Clémenté (Charles)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés 4e section université des Antilles-Guyane
Groupe:	Université des Antilles et de la Guyane

duree="trois ans"
professeur="Université des Antilles-Guyane"
professeur_section="4"

nomination

De:	Camby (Jean-Pierre)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés 2e section université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:	Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines

duree="trois ans"
professeur="Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_section="2"

nomination

De:	Intés (Didier)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés 1re section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

duree="trois ans"
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="1"

nomination

De:	Vogrig (Antoine)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés 60e section université de Lorraine (institut universitaire de technologie Nancy-Brabois)
Groupe:	Université de Lorraine

duree="trois ans"
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="60"

nomination

De:	Michel (Marc)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés 5e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

duree="trois ans"
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="5"

nomination

De:	Gautier (Louis)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés 22e section université Paris-I
Groupe:	Université Paris-I

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="22"

nomination

De:	Gache (Frédéric)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés 23e section université Lyon-III
Groupe:	Université Lyon-III

duree="trois ans"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="23"

nomination

De:	Alvarez (Julian)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés 70e section université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

duree="trois ans"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="70"

nomination

De:	Liégeois (Nicole)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés 5e section université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

duree="trois ans"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="5"

nomination

De:	Delpeyrat-Vincent (Stéphane)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés 6e section institut d'études politiques de Bordeaux
Groupe:	Institut d'études politiques de Bordeaux

duree="trois ans"
professeur="Institut d'études politiques de Bordeaux"
professeur_section="6"

nomination

De:	de Saint Pol (Thibaut)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés 5e section Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

duree="trois ans"
professeur="Ecole normale supérieure de Cachan"
professeur_section="5"
ecole

nomination

duree="trois ans"
professeur="Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise"
professeur_section="26"
ecole

De:	Dossantos-Uzarralde (Pierre)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés 26e section Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise
Groupe:	École nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise (ENSIIE)

nomination

JORFTEXT000026639003 (source JORF)

De:	Diana (Giuseppe) admis au concours de recrutement de professeurs des universités au titre du3° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
Objet:	en cette qualité et affecté à l'université de Strasbourg (5e section : sciences économiques)
Groupe:	Université de Strasbourg (5e section : sciences économiques)

nomination

JORFTEXT000026639000 (source JORF)

De:	Colin (Pierre) directeur de recherche de 1re classe placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (65e section)
Objet:	dans ce corps au titre del'article 58-4 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences et affecté à l'université de Bretagne occidentale à la date de son installation au cours de l'année universitaire 2012-2013.
Groupe:	Université de Bretagne occidentale à la date de son installation au cours de l'année universitaire 2012-2013

intégration

professeur="Maître-assistant des mines hors classe"
ecole

De:	Yannick Le Maoult
Objet:	professeur de 2e classe, spécialité « métrologie et transferts thermiques » à l'Ecole nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux maître-assistant des mines hors classe
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000026638997 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000026638994 (source JORF)

De:	Jean-Martin JASPERS administrateur civil hors classe
Objet:	directeur de projet (groupe II) auprès du secrétaire général du ministère de l'intérieur pour poursuivre le pilotage, le développement et l'animation du Centre des hautes études du ministère de l'intérieur (CHEMI)
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="2012-12-16"

reconduction

JORFTEXT000026638992 (source JORF)

De:	Alain RONDEPIERRE préfet
Objet:	à faire à valoir ses droits à la retraite

date_debut="2013-02-15"

admission

JORFTEXT000026638989 (source JORF)

De:	Régis Baudoin conseiller économique hors classe
Objet:	expert de haut niveau (emploi classé en groupe III), conseiller pour les affaires régionales auprès du directeur général du Trésor, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du commerce extérieur
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000026638987 (source JORF)

De:	Charpin (Jean-Michel) inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
Objet:	inspecteur général des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="2012-10-18"
inspecteur_general="Finances"

nomination

JORFTEXT000026638984 (source JORF)

De:	Mourad Chenaf magistrat du premier grade
Objet:	auprès du ministère de l'intérieur dans le corps préfectoral sous-préfet de Sedan
Groupe:	Sous-préfecture de Sedan Ministère de l'Intérieur

date_debut="2012-12-15"
duree="un an"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sedan"
sous-prefecture_departement_code="08"

détachement

JORFTEXT000026638982 (source JORF)

De:	Marie-Paule REGNAULT, épouse LUGBULL vice-présidente au tribunal de grande instance de Coutances
Objet:	Conseillère à la cour d'appel de Caen présidente du tribunal de grande instance d'Argentan
Groupe:	Cour d'appel de Caen Tribunal de grande instance d'Argentan

cour_appel="Caen"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Argentan"

nomination

JORFTEXT000026638982 (source JORF)

De:	Yannick GRESSOT conseiller chargé du secrétariat général de la cour d'appel de Reims
Objet:	Conseiller à la cour d'appel d'Amiens président du tribunal de grande instance de Soissons
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens Tribunal de grande instance de Soissons

cour_appel="Amiens"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Soissons"

nomination

JORFTEXT000026638979 (source JORF)

De:	Emmanuel Bourel (ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie)
Objet:	directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale dans le département ci-dessous désigné Eure
Groupe:	Direction académique des services de l'éducation nationale dans le département ci-dessous désigné

date_debut="2012-12-01"
directeur_academie

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Seychelles"

De:	Geneviève IANCU conseillère des affaires étrangères hors classe, ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Botswana
Objet:	ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Seychelles
Remplace:	M. Philippe Delacroix
Groupe:	République des Seychelles

JORFTEXT000026638975 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Brunei"

De:	Jean-Yves BERTHAULT conseiller des affaires étrangères, en fonctions à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Negara Brunei Darussalam
Remplace:	M. Louis Le Vert
Groupe:	Brunei

JORFTEXT000026638972 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000026638969 (source JORF)

De:	Jean-Luc Ambroise directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeur départemental adjoint de la protection des populations du Val-de-Marne
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations du Val de Marne

date_debut="2012-12-01"

nomination

JORFTEXT000026638967 (source JORF)

De:	Christophe Leblanc ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental adjoint des territoires de la Moselle
Objet:	adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de la région Lorraine
Groupe:	Région Lorraine

date_debut="2012-12-01"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000026638965 (source JORF)

De:	JALLIFIER-ARDENT (Jean-Christophe) capitaine de gendarmerie
Objet:	conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:	Conseil du corps des magistrats de chambres régionales des comptes

date_debut="2012-12-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

JORFTEXT000026638963 (source JORF)

De:	BEAUFILS (Claude) administrateur territorial hors classe
Objet:	premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:	Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2012-12-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Karine Brulé ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts dans la limite des attributions de la sous-direction de l'aquaculture et de l'économie des pêches
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:	Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture (DPMA)

JORFTEXT000026638955 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"

De:	Sylvie Max-Colinart ingénieure de recherche
Objet:	au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000026638848 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"

De:	Astrid Brandt-Grau ingénieure de recherche
Objet:	au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000026638848 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"

De:	Carole Alexandre inspectrice et conseillère de la création. »
Objet:	au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000026638848 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Jean-Pierre Even commissaire général de brigade aérienne
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:	Direction de la coopération de sécurité et de défense (DSCD)

JORFTEXT000026638745 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Bertrand Chandouineau colonel, chargé de la sous-direction des moyens, et à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:	Direction de la coopération de sécurité et de défense (DSCD)

JORFTEXT000026638745 (source JORF)

délégation de signature