20 Juillet 2007

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Laurent Vilboeuf
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à l'administration centrale, chef du département soutien et appui au contrôle
Objet:
dans la limite des attributions du département soutien et appui au contrôle et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Robert Piccoli
agent contractuel hors catégorie, adjoint à la sous-directrice des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Claude Nisenbaum
agent contractuel hors catégorie, chef de la mission communication
Objet:
dans la limite des attributions de la mission communication et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Hugues Marias
administrateur civil, chef du bureau des recours, du soutien et de l'expertise juridique
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des recours, du soutien et de l'expertise juridique et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Alain Le Poupon
directeur du travail, adjoint au chef du bureau des relations collectives du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations collectives du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Patrick Guyot
administrateur civil, chef du bureau de la protection de la santé en milieu du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la protection de la santé en milieu du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Michel Guerre
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales, chef de la mission d'appui à l'évaluation, à la prospective et aux actions européennes et internationales
Objet:
dans la limite des attributions de la mission d'appui à l'évaluation, à la prospective et aux actions européennes et internationales et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Laurent Grangeret
administrateur civil, chef du bureau du pilotage et du contrôle de gestion
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du pilotage et du contrôle de gestion et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Gaspard Gantzer
administrateur civil, chef du bureau des relations collectives du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations collectives du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Pascal Etienne
directeur du travail, chef du bureau des équipements et des lieux de travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des équipements et des lieux de travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Yvan Denion
administrateur civil, chef du bureau des conditions de travail et de l'organisation de la prévention
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des conditions de travail et de l'organisation de la prévention et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Pascal Bories
directeur du travail, chef du bureau des réseaux et des outils méthodologiques
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des réseaux et des outils méthodologiques et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Edwige Vergnaud
conseillère d'administration, adjointe au chef du bureau des recours, du soutien et de l'expertise juridiques
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des recours, du soutien et de l'expertise juridique et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Christine Philippe-Kostrzewa
attachée d'administration centrale, chef de la mission informatique et bureautique
Objet:
dans la limite des attributions de la mission informatique et bureautique et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Marie-Françoise Lemaitre
administratrice civile, chef du bureau de la durée et des revenus du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la durée et des revenus du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Monique Larche-Mochel
Docteur
agente contractuelle, chef du service de l'inspection médicale du travail et de la main-d'oeuvre
Objet:
dans la limite des attributions du service de l'inspection médicale du travail et de la main-d'oeuvre et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Isabelle Laffargue-Gullon
agente contractuelle, chef de la mission documentation
Objet:
dans la limite des attributions de la mission documentation et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Annie Guyader
administratrice civile, chef du bureau des relations individuelles du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations individuelles du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Colette Courtois
attachée d'administration centrale, chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Dominique Beaux-Gulyas
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau des conseils de prud'hommes et des élections prud'homales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des conseils de prud'hommes et des élections prud'homales et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Bao Nguyen-Huy
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé des entreprises et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des entreprises et du commerce extérieur"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Dominique Peton-Klein
médecin général de santé publique
Objet:
directrice de projet auprès de la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, chargée des questions relatives au pilotage, au suivi et à la qualité de mise en oeuvre des politiques de santé et de protection sociale pour les détenus, à l'administration centrale du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Boy (Jean-Noël)
Objet:
directeur adjoint du musée de l'air et de l'espace
Remplace:M. Rignault (Bernard)
Groupe:
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Vieuille (Christian)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité génie civil, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Salaun (Jean)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité génie civil, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Reynaud (Thierry)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité génie civil, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Ravel (Yvon)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité génie civil, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Rastoll (Patrick)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité génie civil, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Lerch (Damien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité génie civil, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Kerhello (Paul)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité génie civil, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Junker (Didier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité génie civil, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Guilleux (Jean-Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité génie civil, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Esprit (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité génie civil, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Elind (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité génie civil, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Drouhot (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité génie civil, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Cauchon (Stéphan)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité génie civil, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Boissaux (Daniel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité génie civil, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Belgrand (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité génie civil, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Baleich (Eric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité génie civil, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Badani (Jean)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité génie civil, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Aubret (Stéphane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité génie civil, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Primel (Catherine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité génie civil, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: L'Hostis (Yolande)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité génie civil, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Fillon (Nathalie)
épouse Malisan
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité génie civil, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Chadée (Joëlle)
épouse Mauger
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité génie civil, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Bihan (Béatrice)
épouse Le Montagner
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité génie civil, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Largeron (Gilles)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité froid, climatisation, le lauréat du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Fornette (Marie-Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité ergonomie et physiologie du travail, la lauréate du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Noyer (Claudine)
épouse Boyer
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité cuirs, élastomères, la lauréate du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Laurent (Isabelle), épouse Roffignon
Objet:
au grade de médecin
officière recrutée
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en gynécologie et obstétrique
date_debut="2007-07-01"
duree="deux ans"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Richard Cooper
professeur de littérature Renaissance française à l'université d'Oxford
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Emanuele Conte
professeur d'histoire du droit médiéval et moderne, université Rome-III
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: François Weil
directeur adjoint du laboratoire Mondes américains : sociétés, circulations, pouvoirs
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Christian Pihet
professeur de géographie à l'université d'Angers
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Marc Lazar
professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Paris, représentant la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: André Laronde
membre de l'Institut, représentant l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Pierre Briant
professeur titulaire de la chaire « théorie économique et organisation sociale », représentant le Collège de France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Michel Blay
directeur de recherche, directeur adjoint à l'ENS lettres et sciences humaines
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Jean Baechler
membre de l'Institut, représentant l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Marie-Françoise Courel
directrice d'études, directrice du département sciences humaines et sociales du CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Laurence Bertrand-Dorleac
professeure d'histoire de l'art, université de Picardie - Jules Verne
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Jeannine Richard-Zappella
professeure à l'université de Picardie - Jules Verne
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Jacques Clemente
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre suppléant à la commission prévue par la décision réglementaire n° 51 du
10 juillet 1964
modifiée fixant les conditions de délivrance de la carte d'identité professionnelle
représentant des chefs maquilleurs
Remplace:Mme Françoise Andrejka
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Camenen (Gildas)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
agent contractuel auprès du secrétariat général de la défense nationale
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
duree="deux ans"
détachement
20 Juillet 200720/07/2007
De: Daniel Duloutre
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
juge au tribunal de grande instance de Basse-Terre, chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Martin
Groupe:
date_debut="2007-10-31"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Martin"
depart_retraite
admission
20 Juillet 200720/07/2007
De: Frédéric Pallu
(liste principale)
Objet:
au concours professionnel pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications (session 2007)
admission
20 Juillet 200720/07/2007
De: François-Xavier Bergot
Objet:
au concours professionnel pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications (session 2007)
admission
20 Juillet 200720/07/2007
De: Sylvie Veillat
(liste complémentaire)
Objet:
au concours professionnel pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications (session 2007)
admission
20 Juillet 200720/07/2007
De: Bao Nguyen-Huy
Objet:
chef de cabinet, conseiller auprès du secrétaire d'Etat chargé des entreprises et du commerce extérieur
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des entreprises et du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Michel Ducrot
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de secrétaire général de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Vandelannoote (Franck)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité optronique, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Limouzin (Guy)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité optronique, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Kerdraon (Jean-François)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité optronique, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Deshors (Gilles)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité optronique, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Savalli (Danielle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité appareillage orthopédique, la lauréate du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Granet (Michel)
physicien
Objet:
directeur de l'école et observatoire des sciences de la Terre de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="cinq ans"
ecole="École et observatoire des sciences de la Terre de Strasbourg"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Jean-François Dutertre
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Gers
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Réunion
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Yves Dassonville
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Anne-Charlotte Varin
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Preschez (Philippe)
Objet:
secrétaire général de la commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art
Groupe:
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Bady (Jean-Pierre)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art
Groupe:
president
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Yves Dassonville
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur du cabinet
préfet
prefet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Thierry Hegay
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: François-David Cravenne
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Anne-Charlotte Varin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Andre-Bernavon (Philippe)
administrateur civil, affecté dans les services du Premier ministre
Objet:
auprès du ministère de la culture et de la communication
secrétaire général du musée Rodin
dont 17 mois 20 jours
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2007-03-15"
duree="deux ans"
détachement
20 Juillet 200720/07/2007
De: Tanguy (Didier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité électronique, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Tallon (Jean)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité électronique, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Rivoalen (Roger)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité électronique, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Richoux (Hervé)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité électronique, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Patry (Jacques)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité électronique, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Paleczny (Joël)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité électronique, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Marechal (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité électronique, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Le Duff (Laurent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité électronique, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Larue (Hervé)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité électronique, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Gouès (Max)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité électronique, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Degrenne (Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité électronique, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Dassonneville (Jean-Luc)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité électronique, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Courteboeuf (Henri)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité électronique, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Corbel (Albert)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité électronique, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Cardinal (René)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité électronique, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Vigouroux (Christine)
épouse Papagno
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité électronique, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Einaudi (Gisèle)
épouse Deniau
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité électronique, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Croguennec (Corinne)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité électronique, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Amalfitano (Marie-Luce)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité électronique, les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Patrick Cadenat
Objet:
au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
date_debut="2007-08-31"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
affectation
20 Juillet 200720/07/2007
De: Patrick Cadenat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2007-08-31"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
20 Juillet 200720/07/2007
De: Patrick Demarquet
Objet:
vice-président des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Cayenne
Groupe:
affectation
20 Juillet 200720/07/2007
De: Henry Haustant
Objet:
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Fort-de-France
Groupe:
affectation
20 Juillet 200720/07/2007
De: Jean-Claude Demar
Objet:
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Fort-de-France
Groupe:
affectation
20 Juillet 200720/07/2007
De: Olivier Taoumi
Objet:
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Cayenne
Groupe:
affectation
20 Juillet 200720/07/2007
De: Laurent Martin
Objet:
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Cayenne
Groupe:
affectation
20 Juillet 200720/07/2007
De: Charles Clémenté
Objet:
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Basse-Terre
1er septembre 2007
Groupe:
affectation
20 Juillet 200720/07/2007
De: Jean-Luc Schnoering
Objet:
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Basse-Terre
1er avril 2008
Groupe:
affectation
20 Juillet 200720/07/2007
De: Alexandre Abou
Objet:
conseiller aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Basse-Terre
Groupe:
affectation
20 Juillet 200720/07/2007
De:
Schnoering est en résidence à Cayenne
Objet:
affectation
20 Juillet 200720/07/2007
De:
Clémenté est en résidence à Fort-de-France
Objet:
affectation
20 Juillet 200720/07/2007
De: Danièle Devillers
Objet:
vice-président des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Basse-Terre
Groupe:
affectation
20 Juillet 200720/07/2007
De: Jean Brenier
Objet:
président des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Fort-de-France
Groupe:
president
affectation
20 Juillet 200720/07/2007
De: Aurore Chauvelot
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Commission nationale de l'informatique et des libertés
chargée de mission
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="trois ans"
mise à disposition
20 Juillet 200720/07/2007
De: Isabelle Lemesle
Objet:
directrice du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la consommation et du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Pascal Parizot
administrateur des postes et télécommunications hors classe
Objet:
dans le corps des administrateurs civils auprès du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, direction générale de l'aviation civile
chef de bureau de l'allocation des ressources aéroportuaires à la direction de la régulation économique
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
20 Juillet 200720/07/2007
De: Zanoun (Mouloud)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions del'article 60-1, neuvième alinéa, de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
autorisation
20 Juillet 200720/07/2007
De: Lasmi (Ahmed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions del'article 60-1, neuvième alinéa, de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
autorisation
20 Juillet 200720/07/2007
De: Boutekadjirt (Redha, Yahia)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions del'article 60-1, neuvième alinéa, de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
autorisation
20 Juillet 200720/07/2007
De: Benharrats (Tayeb, Zakaria)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions del'article 60-1, neuvième alinéa, de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
autorisation
20 Juillet 200720/07/2007
De: Bekradda (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions del'article 60-1, neuvième alinéa, de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
autorisation
20 Juillet 200720/07/2007
De: Ayad (Abdelhakim)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions del'article 60-1, neuvième alinéa, de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle,
autorisation_exercice_medecin
autorisation
20 Juillet 200720/07/2007
De: Ogor (Bernard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité pétrole, le lauréat du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Gilles Mathel
directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ille-et-Vilaine
Objet:
au grade de directeur du travail puis nommé dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Manche
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
promotion
20 Juillet 200720/07/2007
De: Jocelyne Kan
première substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
de l'Institut national des hautes études de sécurité
conseiller du directeur
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="trois ans"
mise à disposition
20 Juillet 200720/07/2007
De: Patrick Portais
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Nantes
Remplace:Mme Agnès Ramasseul
Groupe:
date_debut="2007-06-28"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Pierret (Frédéric)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2007-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
20 Juillet 200720/07/2007
De: Maxime Tandonnet
Objet:
dans son corps d'origine et mis à disposition de la présidence de la République
Groupe:
réintégration
20 Juillet 200720/07/2007
De: Maxime Tandonnet
inspecteur de l'administration
Objet:
au détachement
sous-directeur, chef de la mission aux affaires internationales et européennes au secrétariat général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2007-06-05"
cessation de fonction
20 Juillet 200720/07/2007
De: Caroline Cornu
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chargée de mission
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Laurent Prevost
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Isabelle Lemesle
directrice du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé de la consommation et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé de la consommation et du tourisme"
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.