Christian Rousseau


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Rousseau (Christian, Robert)
adjudant-chef ; 36 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2018-12-31"
medaille_militaire
annees_service="36"
JORFTEXT000038397107(source JORF)
décoration
21 Avril 201921/04/2019
De: Rousseau Christian
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808565S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: ROUSSEAU (Christian, Robert, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian ROUSSEAU et Christophe LAINE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mêle-sur-Sarthe (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000034851073(source JORF)
cessation de fonction
04 Juin 201704/06/2017
De: Christian Rousseau
enseignant du lycée professionnel maritime de Sète
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
11 juin 2014
membres suivants
Groupe:
Commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime
DEVT1413005A(source BODD)
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: ROUSSEAU (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
représentants des organismes
stockeurs d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000027332485(source JORF)
nomination
20 Avril 201320/04/2013
De: ROUSSEAU (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
représentants des coopératives d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Rousseau Christian
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2011-10-01"
IOCJ1124220S(source BOMI)
promotion
12 Juillet 201212/07/2012
De: ROUSSEAU (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétales, plantes textiles et vers à soie
personnalités représentant
le secteur coopératif agricole
Groupe:
Conseil spécialisé Oléagineux de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000025803096(source JORF)
nomination
05 Mai 201205/05/2012
De: Rousseau Christian
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 500 EUROS POUR L'ANNÉE 2010
NOM Prénom
Nigend
NLS
IOCJ1105083S(source BOMI)
prime
28 Février 201128/02/2011
De: Christian ROUSSEAU
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentants des coopératives d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000021358203(source JORF)
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Rousseau (Christian, Robert, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christine Sourdille-Renaud et Christophe Laine, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mêle-sur-Sarthe (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000000523802(source JORF)
nomination
27 Novembre 200727/11/2007
De: Christian Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentants des coopératives d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000823076(source JORF)
nomination
17 Novembre 200617/11/2006
De: Rousseau (Christian, Bernard)
premier maître ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Christian Rousseau
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Créteil
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Créteil"
suppleant
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Christian Rousseau
président de NOURICIA, 12, rue Bégand, BP 601, 10088 Troyes Cedex
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentants des coopératives d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000611696(source JORF)
nomination
27 Septembre 200327/09/2003
De: Rousseau (Christian)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Rousseau (Christian, Lucien, André)
adjudant-chef, transmissions ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Pajaniradja, adjudant-chef, troupes de marine ; 31 ans de services
Groupe:
Marine ; 31 ans de services
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Rousseau (Christian, Robert, René)
Objet:
notaire
Remplace:M. Huet (Michel, Marie, Alfred)
notaire
notaire_residence="Arrou (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000000559527(source JORF)
nomination
15 Mars 199615/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.