Clémence Bravais

De: BRAVAIS Clémence
substitut (Nîmes)
Objet:
Tableau d'avancement 2025 (magistrature)
Inscrits : 928
JORFTEXT000052019888(source JORF)
inscription
01 Août 202501/08/2025
De: Clémence BRAVAIS
substitute du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Nîmes
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal judiciaire de Marseille
Vice-présidentes chargées de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal judiciaire de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Marseille"
JORFTEXT000051956782(source JORF)
nomination
25 Juillet 202525/07/2025
De: Bravais (Clémence)
substitute (Nîmes)
Objet:
Tableau d'avancement 2023 (magistrature)
Inscrits : 798
JORFTEXT000047897660(source JORF)
inscription
28 Juillet 202328/07/2023
De: Clémence BRAVAIS
substitute du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Nice
Objet:
COUR D'APPEL DE NÎMES
Tribunal judiciaire de Nîmes
Substitutes du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal judiciaire de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Nîmes"
JORFTEXT000046040531(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Clémence BRAVAIS
substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
JORFTEXT000037826773(source JORF)
nomination
19 Décembre 201819/12/2018
De: Clémence BRAVAIS
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Substitutes placées auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-09-01"
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000032891993(source JORF)
nomination
14 Juillet 201614/07/2016
De: BRAVAIS Clémence
Annie, Nadine
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2014
JORFTEXT000032426019(source JORF)
admissibilite
19 Avril 201619/04/2016
De: BRAVAIS (Clémence, Annie, Nadine)
Objet:
auditeurs de justice
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000028535539(source JORF)
nomination
30 Janvier 201430/01/2014
De: BRAVAIS (Clémence, Annie, Nadine)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
10 juin 2013
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000028340087(source JORF)
admissibilite
19 Décembre 201319/12/2013
De: BRAVAIS (Clémence, Annie, Nadine)
Objet:
admissibilité du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Premier concours
Session ouverte le
10 juin 2013
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000027788364(source JORF)
admissibilite
01 Août 201301/08/2013