Claude Jousseaume

De:	Jousseaume (Claude) président de la communauté de communes du Val de Trézence de la Boutonne à la Devise
Objet:	membres au Comité national de l'eau Au titre des représentants des collectivités locales Dans le bassin Adour-Garonne représentants des communes Suppléant
Remplace:	M. Destannes (Roger)
Groupe:	Comité national de l'eau

suppleant

JORFTEXT000000815311 (source JORF)

nomination

03 Février 2006 03/02/2006

De:	Claude Jousseaume
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Agence de l'eau Adour-Garonne

conseil_administration

JORFTEXT000000263865 (source JORF)

nomination

19 Octobre 2005 19/10/2005

De:	Claude Jousseaume
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des communes Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau Titulaire
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

JORFTEXT000000424931 (source JORF)

nomination

09 Septembre 2005 09/09/2005

De:	Jousseaume (Claude, Emile, Louis) président d'une communauté de communes ; 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'écologie, et du développement durable Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000249556 (source JORF)

nomination

11 Avril 2004 11/04/2004

De:	Jousseaume (Claude) président de la communauté des communes du Val-de-Trézence
Objet:	au Comité national de l'eau au titre des représentants des collectivités locales Dans le bassin Adour-Garonne représentants des communes Titulaire
Groupe:	Comité national de l'eau

JORFTEXT000000248914 (source JORF)

nomination

11 Décembre 2003 11/12/2003

De:	Jousseaume (Claude) président de la communauté des communes du val de Trézence
Objet:	au Comité national de l'eau Au titre des représentants des collectivités locales Dans le bassin Adour-Garonne représentants des communes Titulaire
Remplace:	M. Duchêne (Michel)
Groupe:	Comité national de l'eau

JORFTEXT000000750644 (source JORF)

nomination

22 Décembre 1999 22/12/1999

De:	Jousseaume (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Agence de l'eau Adour-Garonne

conseil_administration

JORFTEXT000000397433 (source JORF)

nomination

13 Novembre 1999 13/11/1999

De:	Jousseaume (Claude)
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne REPRESENTANTS DES COMMUNES Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau Titulaire
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

JORFTEXT000000579265 (source JORF)

nomination

10 Octobre 1999 10/10/1999

De:	Jousseaume (Claude) président de la communauté de communes du Val de Trézence, de la Boutonne à la Devise (Charente-Maritime)
Objet:	au Comité national de l'eau au titre des représentants des collectivités locales Dans le bassin Adour-Garonne représentants des autres collectivités territoriales Titulaire
Groupe:	Comité national de l'eau

JORFTEXT000000203363 (source JORF)

nomination

14 Décembre 1997 14/12/1997

De:	Jousseaume (Claude, Emile) vice-président du conseil d'administration de l'Agence de bassin Adour-Garonne. Chevalier du 14 juillet 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"

JORFTEXT000000568610 (source JORF)

promotion

15 Novembre 1997 15/11/1997

De:	Jousseaume (Claude) vice-président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Objet:	membres de l'Observatoire de l'eau Au titre des organismes de bassin
Groupe:	Observatoire de l'eau

JORFTEXT000000195272 (source JORF)

nomination

10 Août 1996 10/08/1996

De:	Jousseaume (Claude)
Objet:	au Comité de bassin Adour-Garonne Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau Titulaire
Remplace:	M. Duhieu (Jean-Claude)
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

JORFTEXT000000374245 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1996 02/01/1996

De:	Jousseaume (Claude) Suppléant
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des communes Communes de moins de 10 000 habitants Titulaire
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

date_debut="1993-08-26"

JORFTEXT000000530262 (source JORF)

nomination

02 Septembre 1993 02/09/1993